Citation
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel

Material Information

Title:
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel
Portion of title:
Gazette nationale
Portion of title:
Moniteur universel
Creator:
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Thuau-Grandville
Place of Publication:
Paris
Publisher:
Chez H. Agasse, Libraire.
Publication Date:
Language:
French
Physical Description:
v. : ; 51 cm.

Subjects

Subjects / Keywords:
History -- Periodicals -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
History -- Sources -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
Genre:
serial ( sobekcm )
periodical ( marcgt )
Spatial Coverage:
France

Notes

Additional Physical Form:
Also available on microfilm from Association pour la conservation et la reproduction photographique de la presse and Northern Micrographics.
Dates or Sequential Designation:
5 mai 1789-déc. 1810.
Numbering Peculiarities:
Publication began with issue for Nov. 24, 1789; issues for May 5-Nov. 23, 1789 appeared in the introductory volume published in 1796. Cf. Hatin. Bibliographie historique et critique de la presse periodique française. 1866. p. 125-127.
General Note:
Founded by C.-J. Panckoucke.
Funding:
Digitization provided by National Bureau Systems

Record Information

Source Institution:
University of Florida
Holding Location:
University of Florida
Rights Management:
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Resource Identifier:
06444351 ( OCLC )

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Moniteur universel

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&GALZET' NATIONAL, ou LE MONITEUR UNIVERSE.


Uy~lilIPU -L~ __________'t~aEP-isI--"iXL i

MERCREDI .3 JUIN 1790.


I
j


1> 74-


POLITIQU E.

AL L E M A G N E.

De Munich, le t r juin.

L A court fde Vienne a fait demander hier
l'e,;reur et a obtenu le transit pour un train
d'artiillrie qu'elle envoie Luxembourg. Il eft
compo0 de 12 pieces de canon de 24 livres de
blle, et de iz pieces de douze. Il parat que
cet objet tait fort prefl pulfqte la rquifition
a ti fire par le fecrtaite de la lgation aiiri
chieniie quoique M. le come de Lehtbach foit
!a veille de fon retour d'U:m et que dj il
;ic t prcd ici par les officers de la chan-
cellerie de Souabe.
I'T A LI E.

De Trieftc, le z6 mai.
M. ie gn4ra!- major Paolowick eft arrive ici ,
le 23 de (a Croatie. D'.puis fin arrive le capi-
tnine Simpfon, commandant le cutter autrichien
il Ferro et la polacre Triffline capitaine Ali-
mecnda, qui.i d.-v..int poirtr aux Montngrins
de l'argent et des munirions de guerre ont reu
l'ordre de fi fpendre leur dpart.

ESPAGNE,

De Madrid, le premier juin.

On vient d'envoyer dans nos ports l'ordre
d'armner cinquante vaiffeaux. Le lieutenacr.-gnral
Solano commander cette flotte; i aura focus Les
ordres les )ieutenans gnraux lMaaredo et Boiga,
ainfi que fix chefs d'efcade : Cadix eit le point
de reunion de toutts les forces maritime.
M. de la Vauguyon, nnpcl de fon-ambaffade
de Franne et rem p l'e par M. Bourga;in, ne retoui-
iera pas Paris. Il ficera dit-on, fa irfidnce
pour quelq e teams encore Madrid.
Il elt entr, les 16, 17 et 1 mi dans le port
de Ca ix les fr.'gtces la Scvilllane et le Saint-
Jeli Baiptifie, la p -:icre la Mifricorde le blig ntin
i Sain-F'iix et le paquebot l'lJfomptioni, venant
de Vera-C'i ux, de la Nou,'elle Oria.n', de la
SHavane, de C;mpl hl et de Hohduras, i.t char-
g; de i91,64 pia.ires o00 cafilains d'or, 61
marc d' rg:nt cravaili It,7 cuirs et autres
marchandiLes.

PA Y S BA S.

De Bruxelles le lZ juin.
4
On a pub'i la relation d'une rencontre des pa-
triotes et des A. ri:bien., dans i:quoile ces derniers
ont t reponfi'. L'a..ttque eut lncu le o1 juin
minuit, peu de dn't1a-ce de IHuy les parrot' ,
chargerent vig&iire' fement les Impriaux furent;
i1 -..l.. ; prs de trois lieues de HI:iy. On ignore
le nonmb'e dls nmol tr Autrichiens, les patriots nont
p.is pitdu un fLutl hoimine. Penda.nt cette efc.r-
umonihe, on apprenait au commandan !a nouvel e
d'ile victoire fir les Imprtaux, qui ont perdu
4o0 ha-mm.;s, et la prife de trois canons et de cent
chevaux..Un feco id rapport vint e;mcore apprendre
la ifA e de quture ce',ts Antrivhimas, et la cap-
ture de f-pc canons et d'une centaine de chevaux.
Depuis ce moment, les patriots font dans Affeffe :
ces victoir-e, redouilent laur courage. Le io, il'y
avait en une atiaue trs- ive pr Vivier-l'Agneau,
entire 4seux cents pntriotr-s et deux trois cents
Aumicwir l'. Les cha Teurts de ''o;gerloo et de Mons
s'y d:lontng!urent ( c tere.'t a 'ePnnlrii cinquante
hoinmme.. Le gnral Sb 'hen feddcrig.a cetteattaqtue
et cointribua beaucoup la fiire r'ulffi'.
Du ct de la vieille route, p-s de la Meulfe
il y -ut une autre rancrintre ; les Autraichienis furent
l-' ,. .5 au-del du fliuva avec perte de quat e-
vingt. ,oldats. Les patriots i .lyere!t peu de dunra-
nages. OMi b:Mme la contduite du major de Meuis,
qui n'a pas acconmp:gnd fi troupe. On craint, dit-on,
l'ulir lui car il ef aicccufi de tetir M. Van-der-
Mce'fcI. . Tls ioan les rcits qui font publis
(del''u quai!ques jours les uns otciellemient les
al res larns auiiorifian. Mais coCmme nos paper's
n'oit pas le droit de taut dire on ne lenr aco:de
plus la mine coiifunce. .. Par:i b. f-uite des
'crJit que e cor;g es a fei de fire rpaJndre, et
don't il dicrt luil-n iae les princips on dtlRiaiguc
lespliaintes de la Natioin belgique, aldre/ies a. routes les
course et ' tous les Peuples de /'E'voFe. Cet ectti ,
attribh-u l'ex-jifitc Fc eler, infilVe fur les naies
ourdies par Lopold. Il y rappelle la od ce prince al dfavou tout ce que Jofeph II


avait fait contre les droirs, les lois et la religion qui tenez une place diflingue parmi vos conci-
Sdes Beige:, et en a promise la reparation. Lopold toyens, qui par la tignit de vos fiorctiont et par
eft repreniit excitant des confpirations aans ces vos versus pefoninelles avez des droits leur cin-
provinces, et mulcipliant dles projecs de mafflcres fi nce vous nuifiiez leur atteilur la pmert de l'os
et d'nafai~m;rts dignes des Peuples les plus barbares. intentions, et les fire revenir des imprclfin; fi-
C'ct apis de imr.ges folliciation-' que l'rouirage cheufes que nos ennemi,,, que les ennemis du b.en
-t Iopp-ciflon out erdlmmi les c(rours; le pacte public n'out pas marqu de donner ' toute la
avec le iouverain eft onc rompui ien ne peut le France ; nous ne les ignorons point, nous ne con-
renouer. na;flons que trop leurs menes fourdes et les com-
C'cit cette ferme difpofition des Belges qui a plots qu'ils ont firms pour perdre cette malheu-
infpire leurs oppreffeurs les cabales les conf- reufe colonies ; mais le teams de la vengeance eft
pirations et les aflfflinats.... M. Feller invite Lopold arriv: ma;haur nos dtracteurs !
dployer, en prince vaillant, les rcfforts de fa puif- Nous vous prions Mcfeu d'agrer le tmoi-
fance; qu'il attaque par des armes lgales, et ne reo ailuice os rere
chert he point, au fein des confpirations, des moyens ils gont pur come les enti ens qui nous r rcment
de r m-ablir un trne abattu. Lopold dira-t-on, pour notre mere Patrie.
ignore les noirceurs de ces menes mais s'il n'en
punit pas les agens, n'eft-il pas cenr les approuver? Les membres du comit de Saint-Marc.
Les Brabanons, plus gnreux, laiffent vivre en
paix les miniftres, les agens de tant de cruautsi F RA N E.
ces homes teints de leur farg, chargs de leurs
dpoui les, on les protege, on les fauve.... Et De Paris.
quel fera le retour de tant de gnrofi( ? Le
project d'incendier les villes et d'gorger les meilleurs La dputation d'Indre et Loire et autres dpar-
citoyens. teens limihrophes, admire ftamedi 19 lVAffembie
L'crivain brabanon fuppiie pour fes compa- national l'a et suifli ie lendcmain a: l'auience du
triotes; il rclame l'aiiftance de touted les Nations roi, don't elle a t accueillie avec la plus grande
chrtiennes et policesi il s'adreffe avec confiance bont.
aux rois et aux Rpubliques, et nommment au
roi de Pruffe, aux Hol andais, aux A'glais,
la France.... Si tout fecours leur tait refuf, ils C 0 M M E I C E.
feraient obliga de cder une force fuiprieure ;
mais la hnte de cet abandon leur affurerait les N r r r
regrets et la companion de a pft j wNires pacffs en revue dans le porch de Bordeaux.
regrets et la comrnpaflion de la poftsit6.
Sept mile .Pruflens font tr avancs fur les Du 7juin. Le navire llnvincible, de Bordeaux,
frontieres de la Gueldre on les attend dans le du port de 2i.o onneaux;, a:im.ain M. L. Bartude z
piys de Lige. Peut-tre formeront ils ui caisp capitaine M..P. Cafte, a:lan ila Guadeloupe.
pis de la. capital ; peut-ire iront-ils prter leur Du Le navire les deux ojs, de Bordeaux,
fecours aime belgique. Rien de plis incertain ar. D"thil jnvie s deux c"F M, alordeaux
que leurs deffeins til:'i.urs : cependant Lopold arm. M. Duthl euie, capii. M. S. Datii, aloant aa
a f.it avancer avec c!ritc 800 hffi~rd Luxemr- P
bourg 3oo00 hommes de Bamberg et de Wurtzbourg Du 12. Le nav. la belle Jeannecte, dlu port de z2o
font ifur le point d'y arriver aufii. Cette armee tonn.j armat. M. Rucker, capit. M. P. Boiffe,
vunie fera de 18 20,000 homes, force fuffi- a llant Stockholm.
fante pour rfilter pendant cette c;mpagie l'arme
brabanonne, j-jfqu' ce qu'il puiffe venir d'Aile- Navires entris en rivicre dans ledit port,
magne des rei.forts plus numbreux. La feule faute
qu ait faite le gouvernement autri. hien c'elf de Dut II juin. Le nav. le bon, Accord, armat. M. Leleu,
ri'avoir pai env,'y plutit ces renforts Luxern- capit. M. Nol, venant du Cap.
bourg : aitfi tout le fruit de la victoire pouria
chapper aux Autrichiens, fi l'on confidere le redou- D 14. Le navire le come de la Luerne, armat.
blcment d'ardeur et de zile de tous les citoyens MM Lemefle, Ourfel et compagnie, venant du
pour !a caufe commune, le nombre corflirable Port-au-Prince, partile z1 avril.
Sd'hommes qui font venus s'offiir avec leurs armes,
le courage des volontaires, et le do,.s journa-
liers, tant en canon qu'en argent. Tout affure ia ADMINI ST R ATIO Ni
Rpub'ique des fecours en armes et en h-mmaes
bien fi flifans pour la ddommager implement des
pertes qu'elle a effuyes. MUNICIPALITE DE PARIS.
On a pill Yr'es la maifon d'un magiffrat, pa- Les habitats et la municipalir de Neui'ly,, prs
rent de M. Van- der-Meerfch, et bien connu pour Paris, viennent de rendre pub.ique une areitff-
:re Vondifte. M. le duc d'UrTel a t transfr Aflembl e national, dans Jaquiele il', f plai;.ent
d'Aioft Gand dans une abbaye. que .a confiructioni du nouveauU pont d.e- N.uil y a
Lifl a fec un bras de la Seinc; que ce bras, reimpli
COLONIES F R A N A IS E S. par la piie et lesgrandes eu, dorn. l:u, d:as le
temns de chaleur, des tmanati'ns minphirique, qui
alLerent la puret de l'ai ,; que ru, es dni irches
Copic de la lettre de MI M les membres du conit de qu's f. iret .. .. a t; r t ne nu ,e d ichesidm
S. Marc, a MM. les juge et confuls de Nantes. n frtii. n pour ta're c.. alber eimt l xi.ffe ce it
on iu-utiles ; q te les inerinvrie qnai n rlfi'.-
Mefieeurs l'emepreflement que vous a.vez mis tent font d'aitant pl.; gra.nd., q les eaux de
nous fire parvenir le dcret de .'Aflemb'e natio- fi on et de k ffive vont fe rUiir <.elle de la marre,
nale, du 8 mars dernier, concernant les co onies, et do.ient lieu u.ee fi't2ti n qui va ju(qu'.i lu-
nous flt.te d'autant plus, que le zele qui vou,' a fecte; les puts q. e cependant av.c peu dL frais
g id dans ce moment, parait dict par votre atta- on pomatri dtfcl'tchr ce terreini, l'exhiaulrer et en
ch:ment pour Saint Domingue et par les fetciinens fire des terres ferties.
patriotiques qui, dan's uie revolution auffi uou-
velie qu'heareufe, doivent lier tous les bo:s Fr;.n- En confiqence, ils demnandent que l'Affemble
ai, tous' les bons citoyens, de maniere que, national nomnae des com'n.iffaires fr l ra.pporr
qiuique difperfds d..ns des pays loig s, ils defquelb elle prononcerait les travauX n4crfftiires,
n'aient qu'un ful t mm ertet e eri t ne foment qui cC, ieraieni i. fiiment peu atu moyen e iif-
p us qu une feue et mnme farile. Telle eft a f.-,'n f-entes propoliiors fates par les habirans ponr
de penfer des habiuas de ette ile, et tels font 'acquifition ltae du terrain. ls aourert que cette
les principles de 1 .4ilb' :. g-inrale de la parties op"rauon don;aeraic i travii' auxpauvres, dans unr
fraiiafe de Saint Domingue fante 3 Saint-M-.rc i moment o i' seni ont fi befoin.
prircipes confacrs par la dinon:iination qu'elle a
adopte lo;s de fa conftit.uion, a l':poque du 14
avril dernier irincipes auxquels elle dclare tenir M L A N G E S.
par devoir c-t par artach ement envers la mree Pat. ie;
Sprincipes enfi: graves, non fur dos pierres, mais Au R
dans le coeur d cheque citoyen de -cette !e. EnAu Rdacur.
vain la caiomnie s'eft-eile emprelle de rpandre fur T t c q pe
nos travaux des doutes alannvus ; en vain les en- Tout ce tqui peut avoir Ip Monfieur, au
nneris ru bien p .bWic onu-ls eif:.y de nous repr- prpatfse la f e lu ; .. ; proch i tcu-
".e de trop. p. a "l.l t,. pmpbiic proti qu..',i .ne
-fnc'cr l'AirfeAble r'aiunae et su roi ,oincomme dis p che de "tra pf e da f e 'n b paouf cqu'i it
fittiien, des rbelles, dignes des plus grands nfintment danger r
h.l im.nns; i'Affemb'e na-innaie a fu nous rendre Ides bruit qoi pour'aaiet c indute en errei f.,r un
S..l .u, et nou, l'atteidLaons de mme de tus les objet fi .mnortan. J' i d coniie- rtifeii, 'uber
n des i'je g1nrales fur ei dcilp, fi ions rea.nvi,
bon ctoye ns. cette ft ; cette circonflan-e a tait croire a pe-f-
Pardon Mieffeurs, fi nous n"iu. fommes laiffs que roit P.ari: que la commiffiori n inme pour le
iler l'impulfion de nos feo tns fimie sls i mb il ef avat tiopt le project que j- intiai
b;,n que vous les connaiffiez ; il eif bon que vous prfeitt j'en reois des compJimens et dos fedci-


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stations de touter p;att. Il e't en conf3quence de
,ioni d' ~ir .lirt. oi t : ris un pri-t qui n'eft pas le mien.
Cn li bi c n'i'meM- tC;'. que ce qui a eniapih
'a !putiro rc m in project ait la dpenle excCf-
five q'i ernttl .era;r. Cette de penfe que l'on
por een fpn ui.:i>n une foiirn e e cinq fix
.i.'... n.; dev:,.t s'F'evr qul fo0,0o00 livres,
d';a;s ie calcul, conri'ned u p.acLte f iratrif, je ne dOi pas la;fier
1," I.f,r que Ilans un moment oi tout command
'lcno< ii s, j'aie pu me decider propo!er un pro-
jec qui aur..ic pu coter fix millions. C'eft pour
re.n a h'mmir e la vrt, que j'ai l'honneur,
lioi.tie.r d- vous prier de vouloir bien rtabiir
(.das vou.e journal des faits altrs ou exagrs
da .s l'opyiiin gnrale. Il et galement bon ob-
fi rva.r au pubic ai .fi que je l'ai f.it au comit
ru pacte feiratif, que la dpenfe de mon project
aur;ir pun fe reduire 2 o,ooo liv., en conftruirfant
l'aiT'mhith'tre pour W'A.emble national, fuppri-
na:ni ralui des pounitouis, ct en lalant fublifier le
iol du chanip de Mars tel qu'il e'ft.
POYaT architect du roi et de la ville.


Copie d'une lettre adre/fie M. Peuchet.

Y'Vos avez Irifon, Monfieur et il faut avoir le
courlaga de le dire et de le ipeter les hpitaux
of'reint lrn rifle moyen de venir au fecours de !'hu-
m:u ith fouffca: re. Les croire excluiivement utiles,
c'eft use vieille erreur d'adminiftration, que l'gno-
rance a introduite, que l'habitude et l'intrt parti-
culier on maintenue,
Le Peupla peut fa divifer en deux claffes. L'une,
poufLe par ion ma'heur, voit dans l'hpital une
frtloiurce inevitable, mais horrible; l'ide de cette
ii; iif..- les fait frmir; ils en reculent.urant qu'ils
peuvent le moment. Ce n'efi qu'aprs avoir enracinr,
e vennuim. leurs maiux, api avoir puif leurs
f rcas, qu'ils vont chercher l'hpital une mort
piripjre oerre par l'pouvante qu'il leur inspire.
L'autre cdale cft celle qui, ptrie des vices d'une
.* L:.- ville, voit. d.ars les hp taux un ercourage-
ment la parifle, l'imprvoyance et fa vie d.
foronwne. M an pere eif mort i'hpital, entend-
on i( uvent deu. t j'y mourrai de mme.
5.s Cd )te it f:aut dies hpilaux dans une grande
vile ; mais c'elt pour lIs b:elures et les accidens
inipri'vus, prOur les unhliureux qui n"ont ni parers,
ii ami: ni aiyle. Il fiut iurtotut n'y point accou-
tim.er le Peulie, come une reflource simple et
famniiere.
Les f.cours mii'tiplis fournis par la f'acit phi-
Irntr'pique les grands effects opis par elle, avec
de petits moyens, font une leon bien infiructive
pour l'admiditration. Un cu verf dans la famille
d'un Fauvre malade, come vous ie dites fort
bit-, feconde des foins attentifs des confolations,
d;s igiris, produit plus de b:n q'.e fix lives
aip iques au reme objet dans un ho'ital, o les
f eniit e:is font en qiielque forte para'yfs, et tous
las fc;ns fl,.tileo pour la multitude mme.
Ponrquoi ch.uue municipalir ne deviendrait-
elo pas ur e locirte philintropique ? Si, fous 'e
reg;e de l'aiubraire, quelques homes humans ,
teis que M. de Ch-roft, ont pu former de leurs
propres fonds un fi bel :-r bli,'rii,:.,r, que ne doit-
on pas attenrte des premiers lans du fentiment de
Ilbrt ? Htans-nous de dtrui-e des vices politi-
ques, auffi influffians que nuifb'es, t ramenons
les hpitaux leur feul but utile. LE SCENE DES
MArIsONS l'un des adniiifrat'eurs de la ville.


/


71

On demande que le dcret n'ait pas un effect
itroat tif.
M. Bouche. J! propofe prr amendment qu'il foit
dit Sauf M. Bergaffe, qui n'a jamais paru l'Af-
frnbilce.
Les amendlemens font rejet s, et l'Affemble
dcrete que les dputs qui fe font ablfets ou
qui s'abfenteront, front ptivs de leurs appomn-
temcns tout le teins de leur absence.
Un de meflieurs les fecrtaires fait lecture d'une
adrefle de l'Aifemble reprfentative du Comtat
Venaillin. Extrait de l'adretfe.
C'eft par l'organe de fes dputis librement
lus, que les habitans du Comtat Venaiflin vous ap-
portent le tribute de leurs homrmiges :parlant la
mme league ayant les n. ne mours et les mmes
opinions, il faut que les mmes lois nous gouver-
nent. Dans .le teams o le code de la France n'-
tait qu'un affemb'age de lois incoh4rentes, fi nous
les eufnions adoptes notre conflitution n'aurait
fait que changer de vice i il vous tait rferv de
dtruire ce honteux monument, et d'lever fur
fes ruines un difice luibihme i il appartenait a
Louis XVI, celui que vous avez fi jftement pro-
cirm le reflaurateur de la liberty franaife, de fen-
tir itute la gloi.e de commander une Nation
lib e. C'eft alors que l'inflinct de la iibert6 s'elt
ranim dans nos curs, jaloux de nous rinir
une Nation qui venait de fecouer le joug des
abus. C'eft d'aprs ces mntifs que nous ado;.tci.s
vos dcrets et vos lois fans prtendre porter at-
teinte a la puiffance legitime de notre bierifef:nt
monarque. Nous ne f-rons jamais effiay, s du voi-
finage d'un Peuple jaloux de fes princ;pe s : queles
craintes pourrions nous concevoir a'une Nation
puiffante, qui, par un fublimie dcret qui a en!ev
notre admiration vient de renoncer tout project
de conqute Nous comptons fti la fuite de votre
protection nous vous fupplions de ltiuire les
entraves qui gnent nos liaifons. C'eft un bienfait
digne de votre gnrofi t, daignez nous le garantir
par un trait. ,
M.... Quand cette affimbl-e aura t lgitime
par le cotientement du pape, nous pourrons nous
occuper de fa dean 'e.
M. d'Andr. Les habians font matres de recon-
natre pour fouvraini qii ils voudroit. Je demand
que leur adreffe foit reuvoye au roi, come celle
d'Avignon.
M. Goupil. Je demand le renvoi de l'adreffe
au comit de conflicuJin.
M. Bouche. J'appuie le renvoi aux comits de
coniitution et des domaines, et je demand que
ces deux comits foient autorifs s'informer du
miniflre des -.ffaires trangeres s'il n'exitte point
un accord entire la cour de Romie et cele de
France.
M. Frcean. J'appuie cette proposition d'autant
plus volontiers, que lorique je me fuis retir
Sa;iint- Cloud, pour porter au roi l'adrefe d'Avignon,
la premiere qiieflion que m'ont faite les miuiifires a
t de s'informer s'il y avait quelque chofe de
relatif au Comtar-Veiiaifli..
M. DufraiJfe. Il eft important que MM. Bouche
et Camus dupofent les lettre, qu'ils ont announced
avoir reues de ce pays, -afin que l'Affem'ble
national et le roi examinent cette coriefron-
dance.
L'ATTemb!e dcrete que l'Adreff fera prfence
au roi, et reinife aux comits des domaines et de
conflitition qui front autorifs prendre tous
les clhirciffemans qu'ils jugeront nceflaires.


A S S E M B LEE N A T I O N A L E. M. l'abb Expilly. Le travail que votre comit
ecclfiaftique va mettre aujourd'hui fous vos ydtx ,
Prdnce de le lltier. e1 le complement du dcret que vous avz re;idu
Prefidence de M, le Pelletier. fr les biens du clerg, et notamment de ceux
que vous avait propof votre comit des dimes.
SE ANDE DU M ARDI 22 JUIN. 11 el teins de fire ceffer ce contrafte fcandiaeux
entire l'efprit d'une religion fonde fur l'humiiiut
I'.Affembie dcrete que le chef-lieu d'adminir- et le dt:chement des rich~.ffes et l'opul-nce
traction du department de Maine et Loire f.ra defi- orgiieilleuf,. dans laquelle vit une parties de fes mi-
nitivement fix Angers, et cLli de la -aute-Marie nilires l'ombre di refpect qu'infpire leur caractre
Chaumoit. abus rviolunt don't les einemis de l'.li'e n'ont
M. Barrere announce que M. Chariot fait hlm- ti, que trop profi"er, et qui l'a plus ;iffiblie peutt
mage n l'Afilmb e national dri bue de J. J. Rouf- et'e que les attatques .l':i.i i, La re igion et les
feau aup:s duquel ii dpote le Contrat Social. nminiflmes giag: ieron beaucoup ce changement qlue
St omm.n:ait l'inter de I'Etar. Nous ne devons pas
M. Baron, dpnut du Comminges, demand nous ariuer cette objection, fi fouven. rpte.
s'ablerter pour quelque tens. Les titulaires font des ufifruitiers l'ufufi.uit efi
M. .. JJe dermaide que tous les dputs une proprid; ils ne peuvent en &cre priv.s fans
able s foient priv4s de leurs appointemeas. recevoir une indemnit complete come tous
Sutures proprietai-es. C'eft une erreur de comnp.:rer
M. Murinais. Ceci regarded la poli.- de l'Afmi- une proprit prive la proprit d'un citoyen
b)e. ,orfique c-:cre pairie fera traitee, on pourra q ui ne la doir qu' Jui-niuine; l'a.ttri.uion d'un
prf rtes i c ti. mono.. Je dcelmande qu'on paffe ulfufruit fire au i,:;'.. du culte par la puitanmce
''or'dre d.u jour. clhigie de fournir aux frais de ce cu'te. Le clergy
M. Ferraud. Ars le ferment que nous avons n'a jam'is t qu'ufufruicier de fus biens ; voiu
fi de nii dciemparer qu'apis la conltittion le l'avez dcret avecjuthce. Il tenait cet ut'if:ruit
dcret propof de devrait pas foi.ffnr de difli- de la Nation, qui appartenait la difpofition de
cults. ces biens. La Naton peut donc les lui retire, de
mme qu'on retire un filaire celui qui ceffe de
M. Grard cultivateur. Les provinces n'enten- le mriter.
dent pa. quie ous al'ions nous promener. > L'attribution d'un traitement exceffif eft un abus


que des milliers de fi.cles ne fautirent 16gir
Appels rformer d-s abuse, vous ne & l't lme'r
tant pa impoler des ecclefi.,ftiques un genre de
vie qui leur ferait infupportable, n'ter q'cu '
qui ont beaucoup trop et donner aux miriffres
utiles, voil la regle que votre comit s'ef efforc
d. fiivre ainfi ce n'eft qu' la rpartition des
biens de -glife que vous allez procder.
Tous les bruits parvenus votre comit nous
annoncent que les p'us fortes attaques auront pour
objet le maximum des vques. On vous propofera
de rejeter cette fixation comme trop modique; on
combattra pour eux avec chaleur tandis qu'une
foule d'ecclfiaftiques, auxquels il ne nous a as
t permis d'accorder un traitement fuffifant e
trouveront pas de dfenfeurs. Trente mille lives
pour un clibataire, doet les functions font in-
compatibles avec le luxe nous ont cependant paru
fiflifantes pour un vque. On vous parlera de
leurs dettes, qui exigent nceffairement de l'in-
dulgence, des dpenfes auxquelles ils taient n-
ceflits. Les curs fout auffi obligs des dpenfes
plus confidrables que celle; des vques, en pro-
portion de leurs revenues. Ils font toujaurs ct
iu i auvre et du malheureux ; ils font obligs de
rendre mille fins qui ne peuvent atteindre le fate
de l''.pifcopat. Qu'on mette part l'intret per-
funni:, et je fuis perfuad qu'il ne fe trouvera
pas h.h mme impaitiai qui n'avoue quel'ordre de
chores q-e nous piopofons eft beaucoup plus jufte
Set plus iapble de fire ref ecter les miniftres de
la religion. Le comit, a fait imprimer un rapport
qui vos a t diflribu dans lequel il a dvelopp
t tires l,: bafes de fon plan. Il et inutile, jecrois,
do vous les rappeler je vais vous lire les articles
du proijt de dcret.
Art. A". computer du i" janvier 1790, le trai-
tement des archevques et vques en function
ef fix ainfi qu'il fruit ; favor:
Les arch.:vques et vques, don't tous les re-
venus n'excedent pas rz,ooo liv., n'prouveront
aucu:ie reduction.
Ceux dout les revenues excedent cette fornme
auront 1,ooo0 liv., plus la moiti de l'excdent
fani que le tout puiffe aller au-del de 30,000 liv.,
et par exception, l'archevque de Paris aura 7y
nille hvres. Lefdits archevques et vques con-
ti 'ueront jouir, dansleirs villes pifcopales, des
b!imcns leur ufage et des jardins y attenans.
M. Cafellaze. J'ai donn mon affentiment ai
dcr,: qui dclre que les biens ecclifiafliques
appartiennent la Na;uoii. J'ai encore vort, come
la majority de l'Affemble national, pour que le
maniement des fonds foit ot aux titulaires, parce
que je n'ai ri-.n vu dans tout cela qui ft contraire
a la jaflice; mais j'ai toujours penf que les titu-
laires avaient droit de co, ferver la portion de lers
revenues, qui n 'tait pas videmment defline un
autre emploi.
D'aprs cela, je n'ai pas cru que vous pnilfiez
fuivre les mmes bafes pour le clerg actuel, que
pour le clerg future. Les titulaires ont des droits
la jouiflance de leurs biens ; maii ces droits
leur impofent des obligations. Si la Nation veut
s'en charger, elle a le droit de pilevercles Commes
nceflaires poiir les remplior. J'admettrai fans dif-
cuiffon les bafes du comiit, et je ne conteflerai
point fes calculus, mais je demanderai d'aprs quels
principle il a cru devoir fixer le maximum.
Je ne parierai pas pour les vques feitlement,
je parle pour tous .les titulaires, pour tous ceux
qui avaient des jouiffances viageres. Si vous dices
nu titulaire qui a 4,000 lives : la portion
dduire fir cete f0minme elt de flOO livres,
vous forcez rduit 30,000 lives ; i1 n'y a p.as
d'njiiftiie cela. Mais comment dire a celui qui
a Ioo>,Coa livres,J qu'on lui en prend 70,000 lv.,
et coimmir nt accorder cette deduction dilpropor-
tioune avec les principes de juftice ? S'il falait
ajouter des confidrations je dirais que le' timu-
laires actuels ont des detre'; air.' u.i.,.: ils ont
t ncefeiris. L.es je.uica ecclefialiques par exem-
ple, ont fait le dlenfes ue leurs bu;ies, et ont
t ob'igs 'ies facrifi. es pour fubvenir a la
non-jouiffuiice de la premiere an.e de leur nomi-
nation : et polir voun donner des exeip'es d'an
autre genre je vous dirai que M. l'archevque
de Paris a emplluit 60,000 liv., l'ann le derieMe e,
pou' le foulagement des pauvres. M. l'v'qu
Sd'Au, h a emprunt une fomme aflez co,.fiirable
pour le mme objet.
Je demand s'il a ei tort fi ceux qui lui out
prt ont eu tort de le faire. Voudriez.-Vous que
ceux qui ont fa;ciit ces acts de charirteproll-
Svaflent une banqueroute ? mais on me dt quils
o.t eni tort de prter; qu'ils fava.ent ien- qu on
n'a plus de rucoturis fur un eGclifiaq.ue aprb
f, mort. Eh bien que rpondriez'vos. Lax cran-
i cirs qui vous dirient : ncus avois vqlu couiri
des dangers; ,antius avnnt cak.ul8 .i'pobabiires,
nmais nous favions que le traitement ds cec' -
t;qu.;s leur tait afluer pendent lcur vie. Jf' l"-/'
ce qli'o'n pourrait aldguer en faveur du m ixmnaXm
Sfix par le comitd. Dj les dpedfes fut t'is-
co,fiJ.drables ; la Nation ne'peuiit en faire davan-
tage ,,. li uit tre conomein muii la jiPlice pafne
avant tout. Je demand Cdonc quee le iniimulm roin
'ado; r et que les titulaires arcueh jouiffeot de
la m itii de leurs revenues a-deffiis de ce minniture,


I














M. Roaderer, Je vir d aboard vous prdfe.ter moro d'cret, il fra ma derniere penfCe. J'c.C-f interroger ui plus hatc iiirrct qu'elle n't-iaiprunte. Mais i-s
propt ae dcret qui tiendra lieu de pr.a-nbu. t. ci to ous its:toy.ns de toutes les cites ; qielleeit dertes doivi-les danc e fa tes p tr
L 'ACmimbie nati: na'e dcrere qe q : tiers (in he :f.l ude la pA.fl union ? C(.ft le droit. Quel eid frres ? Nous n'n devons c..mptf qu 1 .r.. crti-
revenu lera. dinner aux veques q:qi ont pins d I' fig e d, dr,?i ? C'eR le tire. Qqel ef le grant ciers, et la Nation leur doit compete de ios b ens.
y,o0oo liv. aux curs quiauriT m ntls de 3,roo liv., du iure ? C'cli a loi. Jei, pi cldoic t'invoquer cette On l'a di dans cette .ib;une : l'ionneur Lit plus
liqite confervervont leur traneme t, tflauf preo:\ !oi cromim ne cius, cette divinity confervatrice de cher a;u Franais que I vie ; et vous non. cionidam-
dre les quatre ou inmes les cinq fi.niemes aut trutes L.s propriCs. C\ t eile qui veit oqu'elles neriez le pe.drc 'I'i'c ..-t-on de nou. cn er,
ticulaire quii auraient plus de cinquitte !ni I. 'ihent ce qu 'e:es fotr c'e.t elC' qui veille au repos par j:infame privileg de ne point payer nos d-cr, ?
cus de rente -. Je vais actuellement vous 44- dun m ;ne, et qu:i 'lne a ch.cui la fcuri pour Je jure i qucos nos 'en v on lis p.ui intre Jereier
viopper les motif: de ce dcret. Faire iue prix hdu r. 'lucr qtu'el; ,teige de tous ; e:;fin, c'elt meub',. norrederniercucfl ~i roscrinsiers...Ilexiils
autre reduction que celle que le propofe, ce elle q i vous g.r:e chacun ., et qui doit me garder encore pour les homes d'elife d'autres cranciers
ferait ou i0ir&e uin jugem(:ent ou donner un come vous, oni vo:s abiudonner come mi. vritablement privilgs i ce font !es pauvres.
effet rtroactif la loi et l'Afl.mbnle n'a iii l'un L'int rt de I Ecar, vous, a-t-on dit f.uvent Gardons nous de dfficher ls a;ciens canaux,
ni l'autre de ces pouvoirs; en d:tuifant le tiers, eRt la lupiine 1:i : .queii e(t b vri fans de cerre jui'qu ce que les nouve'aux aient t creufs, et
j'ai parl le language d'une justice rigoureufe. Les maxime ? Elle fignifio que ometb les fois qu'on que leur lic affermi ne laifie aucun doute far leur
lois font des conventions que les conrractans pe- peut hdfiter, l'iiiricde !'E :at doit dcider, elle utility.
vent dtruire, mais les actes de la ve prive fait ordonne tous les citoyens de mptif r ;eurs in Songez qu'on rifque, en frappant fur un riche,
fur la foi des lois exihntes, auxqudeles ils fontcon- tr,ts, mais non pas la jufhce. "Les a;gumens, fi de fiaper fur un pauvre. Le lu e des prlats,
former foot facrs. Sans cela la lgiflature dirait : viccorieur~ment En'-loy cnitre les r;.ulier.s, ne centre leqe! on a tant dclam, neft iile qu'
non-feuiement je ne veux pas que tell chofe peuv'ent avoi le mnme fuics centre les ritnabires. reux qui en jonilfentt il eft nirfcf. iro ceux qui
fibfiRe miais e veux qu'elle n'ait pas exil. I; eti Le clergy rgulier, une fois d iffus vous monte le fervent. Si la vanit s'C'o cach-ie l'ouvent f tus
evitent qu'ainfi touts les l.iill t..un fo'aie'i b d s homes f:ns tires, et des bins taias pc4lof .ies lSchors vertueux croyez que lat vertu s'fl
aerci de la dernire. Les anciennes lois i'cnac're bt f.:rs. Le clerg fcuier, au contraire, diffo.'.a qi.equefois cchcbce fous e deh.rs du lfah., Peur-
la vlidit des bnfices et des revenues ecclif.i ti- commre l'autre, rduit come l'aure i fes ilmen; ,luoi ne pa fuiivre un bon cic(il 5 <>'ui d'un
qus : c'elt fur cette foi que nombre d'ecchfid- indivifibles, vous montre des biena p .('dds et de'fi ge don't ra maxime t'! r-ie de trap ? Pourquoi
iques par tune fauffe vocation je le confele c'toyens qui les puildent. Mon project n'.-Atpomn: de ne psM fuivre n bn exn -.u 0' ceiai de la nnture,
jetane fe des tudes lorgues et pnibles, qui e- vous tre fotumis pour la rduction '-es iraticenens ri'n dtruir ? }'h q i 1 P. trie 're fiait-e'"le
peuvent leur fervir a remplir auctn.in fonction des titulaires nmaisni 'tuto de ch, i rii p.irmi ce. pas -fa.isfa te Afr'ur falt ico drit tnuii: hI. i ,-i n'tfic.
jociale. A tous ces motifs lie peut-on pas encore plans, et d'en extraire un qui fins & r moins d'rtnmp.e; ; i, ri, ra r-ele des cit 'e,is qui
ajouter cette fparation rernel'e de cette mori utile pour l'Etar, flot m'ain. cruel pour les par- ft.enit lu e:if: c (itoyens, que dres vai:quet.rs
de I'efpece humaine . (Plihieurs membres fe ticuliers; car j'aime pnfer quei ces deux con- rn'oraie:; e'.ge I V ici e pojetrdedicret que j'ai
iettent rire ) editions ne front jamais iacomnatile',. I hnneur de vo,:u p opoler.
Jelais quel.espigrammesdepuislong-tems mou f- J'adopterai donc, certain gards et avec cer- Ar. I'. I fcra libr aux trruaires des bieni
fes on peurt fire lfur cette matuere ; mais a taines modifications, le mo,!e d'indemnrie qui vous A- 1 I I 'l ,a lb e rva o-u dt r minitri les b'ens
triavne i faut parler le language de' lgiflitturs. On a t indiqu par votre comit ; m.is l'A. .. -: e l 'i s ,dae l fe s eua l es C bens
ne peun donner un effort ltcoactif la loi j nulhe approuvera-t-t'e ce term fixe, ce maximum suquel u sb', leli s ti es lanes la u.et .!iv;c:ti e cfw
puiff, ,nce n'a pu ou du m ins n'a encore vou!u lis une fois parvenu, on tranche routeS Ils s diii. uht, i :oi fon*r noces a e du en
re'ever du m cru de ciibV.t : vous ne pouvez pas. en fupprimnint tous ls calculus ? Adoptr. t-eLe IL. Un t;ttae de p r bnfices n pourra
datrirme tims les advantages qunis ont trouvs en cette nianiere capricieufe de traicher dan'r le vif, i ' i
S comrp.La:;if;ron. Ne devrait-o": pas un ddlommage- qui fait pefer au lit irfn,'.n,: fur lequ1 Pi '. i ;, otus'a ,' i'i. .'ufi b te o
meant au jeune eclefiaftique qui ne f.it q 'entrer eiendiit eta mutilait fes victiires? ccnf tit-e t les :te.Sr b f i-t-l.ee
dans ls irdles; au i..,l i.1., pour qui tote r- a un arrt qui declare que celui de noui qmi ta i ecevra 'in emniqui fera fixe proportionnel-
dactiop f .rit un coup mortel ? Vous avez cru que riho hier, fera remain banqu.eroutIi ? Eii., ne i. ,an tt ie arr vale pt.r i el-
la il. 7- tair facre jufqies danms fes habitudes craindra-t-ele point que ce retour fob:t et forc l r i e
et ci:t, itfuiniti morale qui fe joint t..utes les da eg actuel l'tat de la pr;isiive g ifc, fr ont charges b de toutes les impoitons ci-
tfpeces de dcrpitude. Le project du comit eR une ne rappelle mcins les vertus que cette p.nmtive i es ; d''," iM:p d extraordi,: ire a:pelle
i;,,tt,,, envers les crainciers des priats une injurA f- life montres que la perflcuion qu'ei e a e l, O porin etial0vr:aler re:oinne
ticc envers les prlatr charitab.s, er une cruaut e uye ? Ecoutez plut8 avec bienveiiiance dAuuee ns ea lt rtio ire e x h valeur revconnue
pour les vieillards qui ne peuvent changer leurs conC(fs, plus'accord d D vc vos pcSpes eotf lils excderont le venu
habitudtes. Je demand donc que ce project loit twice. Cormmnncez pa fixer fur rous les bnefice.s ,r o r vres.
rejet. coniidrablet une fomme "trermi ' et un prin- p i o es n tfqu 3,000 lines
S, n cip1a hon;ci e l'entretir-n dia b n fl.ricr ; au-tde paron un v a t eme
1M. Rofi Cierre. Je vais r6pondreb'ivement. Peut- de cee o' ... une f-imprnfirou, qui Ce'x depus 3,0 jufqc' 6,ooo lives deux
re que puur fimplifi.r la qui. Iftio il lerait ncef- laite au bnficier e moyen t.e lubvenir aux d, L.fe' viegi eme,
ale ceuix depuIis 6,000 ji.lu' 0z,oco livres, trois
faNe d'en crcn'fcrire l bj.t. Il eft done bon de de 'exploit.%tion i mnuooicz en mnse tens aux Ceux depuis 6o j u o vre tr
rapper que plan du commit tend aflurer b firs qui fe-reirert, un indemnit peu Cu eis z,oo ju ivres, qua
30oo00 li. la plupart des evques. On a mnis en .p ge au ies el a ur du bl:fice rduit sa .1 ztos s o lives, quatre
quciion ifi on avait le droit de ton. hr aux revenue uns o>bre delibert, que ie defpotme ;di-mme C
ces tirulaires. D aps vos prcdens dcret, cette hri:erait refulfr l'option dans une alternative v Ce.i depuis 14,0oo jifq' '000 olivres, cinq
quelRion n'en ehl plus unes. Les ecciliatiques ne ic.ffaired alors nous n'aurons t traits n en e"g depTis o o in.
lon,-ils pas des fonctionnaires pubics, et n'avez- coupabIes, ni en efc'aves, ni en entimis; et ncu Cex pus o0 l s iveet, fix
vous pas dji rduit les h ortires de pifi.:us ne lerons poi:t bannis plans piti de certe option v ees.
f.n ctiouaires. des mini{ltre du rd i par exempse ? de terre, don't la Ntion nous avait garanti j uif- IV. Un tirtuiire qui abandonnera un bie fice
On a par .de guerfic s et quell cit cette efpecc fane jufqu'i la fin de os jours. Pourquoi la N':tiondot le prod-ui net n'excdern pas I, 0oo ivres,
de gnrofit ? d ne nous i.renlrait-elle pas pour des fetrieru, don't 'outes impoftions civi es acqurtees, recevra pour
Nous eit-tl permis de nou and ur e r le bail fe terminerait avec la vie ? Hlas I de tcous indemnnite u;e rernte viagere quivaente au pro-
des pr'ttls ex ilfi meantt ? U.: h 'lmme a qui vou), l s biux un' biad vie efl fouvent le pls court !... iuit dl.dit b'infice.
acccird:.z 50o,co liv. doir-il iller ladni dfiltirionr Tout depend du rnouveientr que vous imprimneiez V. Les t:cuaires don't !e revenue net excdera
bioe ioqu.,te fur fon rfort ? Et que d'ra-t-on de ces ta vale machine cartez donc to.us les obftac es, ; o00 ivres recevront 1. 1,foo lives i3 '. la
ecc.t-liatiques qui de Lur tiavul n'ont ret; i que ai l.,cif.z tiot'; lP frottemens; fites plus encore, moiti dd rfcfe de leur revenue.
la niifOr, ? On vous a parl de leurs dette.: il n et Ih.. g, les rtfitnces ii s en for;:ES morric. V LCes '8qu5ees actuelleineit en foacton paie-
ferait pas tout-a-ffait d aifonnable de dIire quie On nie ma0aqua- pas i 'eaI. ver des difficults au ro't une redevance exi:raor'.inaire ague a, cin-
morin on leur al cordcra, et plus aifment ils les fjt de tInt de rembourfeme:fs faire la mine q:icme du refvenu de leur fige ; et c qaitit leurs
-pl -nt: leur fAe ne conntiliit pis fe bonies. .poque. Mais rien ,-e vaus empche de ;es effctier .utres biefices ils front afihni is aux autres
s'ils veuiment conomifer ils pourront 1ifement it;r le champ en alinaisuts, qie v,.ua multiplierez fabs b'idfiriers.
fire face leuirs affairs. Le p'l pourrait fcrvil ,t pot un ci utte obt i pr ce imnyei, vous VIL. Les vqles fupprims recevroit la moiti
d'exemple pour le prCfnt. N'it-ce pas les beiflous lailerez a beaucoup d'h.im es jafit.menc alarms }du tevetnu de leurs vchs.
"etrlenc. VIIu.iLes avqrg usi ct retieront volontaire-
de eur olt.ience, qui les a engj gs a contructer de. sour. leur honneur, la pofflblit de revip!ir de_ VIII. Les ivques qui fe et irevont volontaire-
dctt :' Dans ois les cas ope les innts d ,, im : peut :re facei; vous 'ear pargerez ment conferveront le tiers du revenue actuel de
e.ciliafliques malheureux ctux des dvques. On 1 es inquitudes toujours ren iffn:es fur ,'inftbilit leu,' vch.
a pail dle les ddoinmmager de leurs ;crfices : .es chores hI.maines, do.tu ils font ur fi fiappa'it IX. Les cmur don't le revenue ne s'levera point
o,r oo liv. font un ddonageme.nt afTez honnte. example. Mai, nos odoits, fuffent-il, s'ileftpolfib e, I2GO ivre recevront annuelle-emear e compl-
Qatau malheur d'tre priv dune coimpagne, il plis avidens qu'ils ne Je font, nous rougitionS me:t te cette fmrne.
eck de plus hameteux m.ye,is de les ddommiag.r encore d'avoir compt, d'avoir ngoci j'ai pref- X. Les curs don't e revenue net excdera I,foo .,
que ceux qu'ot prop'.fa. Je penfe que le project du que dit mar.hande avec la Parie pour des joui- ferot affujettis a la contribution ext'aoriinre ,
contitC doit tre aiopt,. la.ices perfo-tneiles, qui fa.;s doute important tell qu'elle -ft reg ee pour les trtirai;es qui con-
11. Bo:ffl.-rs. Je ne me diffimule point la difiveur mc.,ini b:aulcoup d'entre nous qve la profp'rtl le've:0oit la getRion de le'rs b.-fices.
qui attunl un orn.cut.i q.l'un nmki:t .peCtfonirne at- publique. V .us le lavez, nos contoyes parta- XI. 11 f omra cmp chnmqme titure idemmrif,
tarhe la umiue qu'il tuiieot, et que. ce mme geant notre f.curiri avaient mis audi ieurconfia nce le capital de la rented lasqu{ e il pourra pre-
t ir dl:rdite sails des h.mnmtes qu'il church, da.n ces tires inconte;,.ble tiur leiquels nos droits teid'e, et ce calpit;d Lfe. die;ri r en .. y,,.,,
peu fuader' ; mis je t'ecaut.r. i pa. inn.i crainte qui ont f.nd.s. Q.und la Nation voutrait nous blmer fauf ren ordonner cvt effect une nouvelie fabrica-
Purau:iir ctnonfdre es !6iflateurs avec des hom- de nos deres, p urrait.elle en pulir nos crean- ,ido
nmes ordiraihs. Je ne ca. he- point mon intrt priv cielis Je nre parole pas ici pour les crnciaers di XI. La proportion( de ce capital la rente fera
dfer,re un interim pt mbic ; mais un intrct public ccirg,, que vous avez places fous la fit'...-' ncddede fiee d'aprs l'g. du titulaire indemrrif dans
l'or;te c-apu. Il fera comptr.aux titulaire. au-
fk lie lhi-me mon irur r privi rmais un in- la loyaute fra.iaie. Je parole pour nos creanciers e -aB. I r la mptaux tiaire n
te'rt priv 'i vouis padirt ,,-'itim- doit prendre paiticuliers, pour tes micns, par exempile ne eur deffous de 4F ans, la f mm" total di douze pae-
Ss ex :e caractor 'ua inrr pt.b'i. Je fuis :uffi ai-ils pa devaluer les chincess de la vie ? m -t r enis de leur indt mnit4 annueles.
~1i de ceS t'itlais -: q es don't vous av-. devaiea-il' calculer les clunces de la loi? Poo rquii A ceux depuis 45 ans jlfqu'6o, o. ze paemens
clar ,s bies la difp( ftiion ie la Nation. S'ils avez-vousd&s d, tes nous dir.>.e nos acc-uate.,r.s ? A c.x deptu 6o0 nui 7, x paiume.
ui font va i ..et n o.I t,.- il rc pve re( lati qu'un VotIs expo rai-.je des depei.fes d'amelioration, A ctux depuni 7 mindfin. ,e :t, neuf paiemeis.
igre', rc ui d'enl avoir joui ctrp long-rtenis. Pr de rep.artions, die reconfirm ctinri d'gi'e et de ba- XIII. Pour faciliter anx titulaires in. o~nmi : l'm-
"1terecz qe vou pasie, ae n en aqualit ae imet- a drCeaq ruaux ? Non, je vous i ti'fifecr davantage plii de fes capitaux il fera ouvert un muin trunt
bie dui ciergC, m.is dtans >ne iut.lite don't je tuiis en tournant vos r-gr'is vers aes foi. ati..ns tiles, public rt ils powuro'ti p!.icr lifitdus capitaux
ben P'iis dic'e, dans cell de citoye. Sous ce ver' des nimafons ,a'infirultion gratuite, vers des eiitndrs ou en p.,'te, en renue viagere fur .a Nition,
point ie vue euemnent, ie vous offre nos droit:., holpices fecourabues, ouverts ~ ia s ,c'.., ix au n:eme ca::x q..i ieis .,iiuonc n.tus pcopoutiln-
tos .l,..:-, et tiuos motifs. L'Aflemble jugera fi ces i, firunis ou au repentir vers ides hpitaux enntri- nelok:m-t !eu.' ie.
Croits intr rdels, fi c"S offe font riutonnables, chius ies dons et fouvent d'emprunts iicornfidcrs XIV. Il fera ,:bre aflfi aux m.ines tit',iaires de
a cas motifs fit plaufibles i et quel que 'fuit oni peutt tre i mais la charit croit toujours place reirer fir'-le-champ telle patrie (d itvas bentfices














qui 'emi conviendra, et dns ces traits ils c.brle"-
dri t uni ri : 'iie d'V n tiers fur ie prix de i'e'itima-
rio., d lan mairon b,., fiiale avec fes diendmic-s ,
et d'un vigi'iieue fur le prix de la totalit du
refre de l'acq. ii.ion, -ha'ge n$anmoi's de reverferi
le month ut do re.e rcmif l dans les coffres pius ,
au ca o .'.acquifi ion ferait revenditu dans i',fpace
de c:nq ans
XV. Ces d fi rentes oifpofti-ns auront leurt ffat
dater di pireieir jui lEt 1790.
M. Trei'iard. Le comit a pris des mcflires pour
accordcir lu traitement honorable aux miniftres
nceifsires du culte. Aprs avoir calcul la manl.
des biens avec les charges qui y font attaches,
on verra qu'il n'a pu faime plus : 35 mille curs,
2.0 millc i aires 28 maitons d'ducation 726
,ubihs, 85 veques, les pensions des religieux et
rel'gieuts &:., voil ce qui abforde tou> le,
nr v.nus. Li vous deim.nderez pourquoi nous avons
propof des tr:icriens fi confidrables, avec des
fonds q'ii l'taient fi peu. Le comit a fait plufieurs
oblervarion'.
t. Il y a une trs-grande quantit de biens-fonds
q',i n'entrent pas dans li male productive des re-
venus ;o. des bois t.s-confidrables. Ces deux
obj:ts font affez forts pour fournir aux afliniat
et aux dectes da clergy; 3. les dnime ne font rem-
plactea que pour y millions et elles cotaient
davantage au Penole; 4. le clhrg avait un cafuel
don't le Perple efit fout,;g'; '". la Nation fera de
grands bnfices fur des extinctions peu loipgnes.
li eli poflibl~ que les revenues des biens ecclfiaftiques
ne foieat pas rliran. Les augaeniir.tions fur les
portions congtiics, les trdtiemens des vicaires
les pefi:fans des re'igieufes forment une fomme de
3 0,4o0, co ivres. Voil la raifon qui nous a ob:igci
duminuer de beaucoup les tr;iteme:ns des ecci--
fiafti ues, de ceux furtout qui ont de gros revenues.
La Na ion a promise le nceflaire ceux qui travail-
lent ; nous nous propolons di donner du fuperflui
ceux qui ne font rien.
On demandre que la difcuffon foit ferme.
M. Dupont. Le propinant n'a oppof, des mo-
tifs de raifon et de juflice que des calculus. Le
cumit I!ii-nmee eft convenu qu'il ferait digne de
vous d'tre juites et gnreux. On n'a regard les
ecclfiitliques que come purement falari, ils
lraient en ce fens, qu'ils rempriffaient les forccions
pub ique ; c'tait des prop itaires. Ceux qii
n'. vienri pa, de functions taient galement pro-
pretaires. Cette p;op;ict eft ufufiuitiere, mais
el e 'eit p.as moins facre oine fi ele tait hr-
diLtire. Vous devez p;enidr fur cet uf'fruit la
rn.lffe des irpofitions l'entretien du culte, celui
des pIauvres, celui des difices; vous n'avez pas le
droit de prendre davantage. Rie;: ne vous appartient
fur les biifi.es qui ne fiiufmienti qu' l'entrerien
des titulaiice : vous ne devez donc pas diminuer
le fret des curs.
M. Treilhard a dit que le comitr craignait de
ma:.q'er ae finances. Quand ceia ferait cela ne
der'ait ,as vous arter : une augmentation de de-
peofe aanuelle, pendant quelques annes feule-
ment, qui vous donnerait uni capital de deux mil-
liards, ferd.it une us-bonae operation. Vous n'tes
pas dans le danger par levquei on vient de cher-
cher -mouvoir vote humlanit, votre justice et
vocre bienfeanice. Le comidt a dit qu'il n'avait pas
de retifeignemens certain en eflf--t fnn guide a
t un livre intitul la France eccifiuafltiqe, don't
l'autorit comnme on l'a dja dit daiis cette tri-
bruie, peut quivaloir celle de l'Amanach de
Liege. Le comi- n'a ferr la mefure que dans la
crai tc d'un d&fic t, mais il ne fe'ait pas trs-con-
fidlrab'e. L'chele pourrait tre mieux g'a.lue, et
pr4cfenter la d;rniinuttion du maximumnz mefure
qu'on s'leverait la fimme des befoins du pro-
pri'taire. L,e ecclifil"ftique qui ont employ leur
a'gesnt et celui de leurs fam'lles payer des builes
a f arinmr leurs tablifiemens, font dans un ge tre-
avatn. Si oin prend une m, yiane proportionnelle
de taite.Tisnt qiii foit de 6oou liv. la fonmmn to-
tale fai-a de z,60oo,ooo liv. Si cette moyenhe pro-
portiomaille e t de o,ooo liv., ce qu'on ne pu.ut
fuppofer, le total fera de .,ooo,coo liv. Je demand
vocr, t dtignit national fi qua:nd vous rerntrez
flans deux mil'ia ds de capitaux qui vont vous le-
ver une grande( profpric 4,' oo,oco livres de
renters viageres fur des ttes cus-ges, doivent
ai-rL.ir les reprfentaiis d'une Nuton telie qie la
ntre ? Je finis, en vous invitant demander a M.
Th'ourcet les proportions qu'il a calcules.
M. Baumerte. Je demand avant de profiter de
l'ti~mtga de !a parole qui m'efl accorde, entendre
le pian de M. Thourer.
M. Thouret ne fe trouve pas dans l'Affemble.
M. Baumntt. On a dit prefque tout ce que je
voulais dite : j'avais d'abord .1 remarquer que le
rapport du conei, manquait de calcu.s. M. Trei-
h:ari a prf''nte tous ceux qu'on pouvait dfi.er :
uniis je ne pu;i' cie arrt par des cacutls. Une
maci oaix ne doit co:nff'ter que la jittice ; et je tiens
:ie Nation conine dtruite, quand elle a cefle
d't.. jrfte. LorCqu.'on vous a propof de reduin
les traiteinc-ntis dti clerg fitur on a fait une


712

proposition tre-fage et trs-raifonnable : quand
1 honneur d'te uti'e a la Patrie fera apprci ,
ii faudra attacher un bien petit ialaire au dev.ir
et a 'h neur de la fe v:r. Ce n'ift pas fur cette
bale que nous pouvons travaiiliar en ce moutent.
Je ne vous pr' pofl pas d't're gkcreuix ; il n'ef
pas permits unie Nation qi a ciiq mlii'rds de
dettes et qui fipporre 5co millions d'impts, de
fe livrer aux mouvemens de la gnrolite el'e
ne peur qu',re jufte. Miis vous firiez ind gias
de reprfener le Peup'e Franius, fi vous dcreti,:z
une injustice en fou nom. Le premier principle de
j:flice eft qu'u:Ne loi ne peut avoir un effect r-
troactif : c'ef l'abri de la loi que les titulaires
ont traire avec l'Etat; ils ont fait, pour ainfi
dire, un coitrat fynalla.gmatique. Je m'attends
tous les mu: mares, aux farcamines, aux rifes par
.efq:elles on a dj accuei li une confidration im-
porta::te i ils ont renonc aux plus douces affec-
tions de la nature; ils ont, renonc prononcer
le nrin d'poux et de pere .... (Il s'leve des
murmu:res ).
Si je fois interrompu quand je profere cette
grande vrit, je fuis certain qu'au milieu d'une
;dflemble lgiflative, ce n'eft pas L'immoralit qui
m'interrompt. Ils avaient auffi renonc, je le fais ,
poffderdes richefles. La Ici qui leur a permis d'en
poffder tait vicieufe, mais elle exilaic : le vice
de la loi ne peur tre repr'ch l'hon.me ; l'homme
ne peut tre victim de la loi. Le titulaire qui
la loi avait permis de piffder pl; fiaurs bnfices
confidrables avait ceux co propritaires, le
pauvre', celui dont la proprit a toujours t, la
plus facre pour vous et le service des fabr'-
ques, ainfi que les autres dpenles du cu'te.
Il eft jufte de fparer les proprits indivie5s,
et de fire la part de chacun. C'eft en fuivant ce
principle d'quit, que je crois permis de civifer
les proprits des titulaires en trois parts. La troi-
fieme ef ablolumerit eux. J'attaque enfuite deux
obje la moiti d'une proprit, il tait permis galement
de s'emparer de la totalit. Il y a une trs- grande
diff-rence entire dpouiller un propritaire ou fire
le patage entire lui et fes co-p opritires. Une
autre objection plus forte a occup lea amis du bien :
i.s font rvolts d'avoir vu des horrmas accumuler
de, richefles et en fair fouvent un emploi peu
eftimable ; ils croient remplir un devoir troit en
dtruifant ce fcandale. Ce fcandale fubfiftera encore,
lorfque vous aurez diminu des deux tiers le revenue
des titu'ai es.
Il eft norme, cet inconvenient, je l'avoue,
et je n'y connais pas de remede ; la loi a un bandeau
pour exprimer qu'elle ne voit qu'en maffe le bien
qu'elle fait; el:e ne s'occupe que de l'intrt g-
nrall elle ne confil.ere pas les maux particuliers
et les inconvniens qui tiennent la nature des
chofes humanee. De mame quand vous avez eu '
rformer d'normes abus, reintgrcr l'homme
dans fes drcits vrit:rbles, vous avez oib i les
infortunes et les difgraces particulieres ; vous avez
frapp fur les individus ; vous avez reduit des
families la plus. affreufe mifere vous l'avez fa:t
avec juflice. Et vous craindriez de lailier que:ques
richeffes fur la rte d'un petit nombre de vieil-
lards Namn, vous ne croirez pas ceiffr d'tre juftes,
en fermant les yeux filr quelques f.veurs exageres.
Je me rcfare l'opinion de M. Rce erer, en me
rfervant de revenir celle de M. 'Ihouret, fi elle
eft plus conforme mes principles.
M. Thourer parat la tribune.
M. Barnave. Il eft d'ufage d'entendre un orareunr
pour et un orateur contre alternativement. On viert
de pai ler contre le plan du comit; je demand fi
M. Thouret parle pour.
M. Thouret. Je vais fire une proposition qui n'a
pas enore t faite.
L'Affembie eft confulte, et dcide que
M. Thourct fera entendu.
M.. ouret. e vais expofer f mmairement pour-
quoi je n'adopte pas les det. opi-,ions qui ont t
prfentes. Il tait juite de dvelopper avec nergie
les principles, lo rfqu'il s'agiffait de la cororation
qu'on appe'ait c!erg, et de lfe droits poiitiq'es et
civil ; alors, et quand il a f lu appliquer ces prin-
cipes, j'ai joint tons mes efforts aux vtres. Main-
tenant que ces intrts 'ont l'abri, et que cette
important parties t afflte, hnou. n'avons plus
rapper fur des rres abfIraits et infenfibles, tels
que des corps mneraux mais il s'agit d'indie
vidus.
Hommes que nous fommes toui, l'hiumanit
rclame non-feulement un droit troit raifon
du ncefaire, ais des condeendces confnans raifon
des faibleffes comiinunes, des habitudes, des jouif-
fances. C'eft ici que ch',cun de nous doit fe dire
lHiomo fim et ntihil a me alienum puto. Il fe prfente
d'autres coifidnieratons les hilmmes fur lefquel',
voaus avez prononcer ifont des titulaires, et ce
titre ra pelle qu'ils ont d computer futr l'exiflence
de leurs bnfices et fur la joniiifane de leurs reve-
nus quand la Nation rentrant dans fbs d:oits, a
,Itruit les bnfices. Si nous frappions fans rferve,
ious parterions trop loin la rigueur:je cirerai nn
adage trs philofophique Snummum jus, imma


injur;a. C'efl ici que l'quit doit prIvleir fuir
jufiice. Le comit propose une rduction, tell
qu'aucun titclaire n'aurait plus de o,ooo liv. tt
reduction n'eft ni raifonnable, ni conformle aux
principles iniie du comit.
Dans ces principes il faudrait que le dcroiffe
menr nu revenue ft dans une progrefion relative ux
jo.uifince.s. Je propofe dans ce:te vue, un tableau
progreffif : le taux common dcle vques fera de
f,ooo liv. Un vque qui aurait 4Y,O)o liv. de
revenu recevrait d'.bord le taux moyen puis la
moiti de l'excdent, ce qui ferait 30,000 liv.
enfuite le tiers au-deflus de 4,o000 liv., jfqu'ce
qu'il et 45,G0o liv. ce qui fuppoferait un reven.,
de 90,000 liv.; le quart au-deflus de 90,000 liv
jufqu' ce qu'il et 50,000 liv. c'e qui fuppofernit
un revenue de I 0oo00o liv. le cinquieme au-deffui
de i fo,oooliv. jufqu' ce qu'il et 7,0ooo liv.
ce qui fuppoferait un revenue de 22ooo liv... Le
huitieme au-deffus de 420,000 liv. ufquce qu'il
eut 20,000o liv. ce qui fuppoferait un revenue de
+4o,000 liv., &c. &c.
A l'gard des fimples abbs l'chelle fetait fai:t
fur Je mme plan ; mnais le taux moyen ne fr:,ic
que de Iooo liv.: au-deflus, la moiti du fuirplus,
jafqu'a 6000 liv.., ce qui fuppoferait ri,oooli,. de
revenue l le ties ulqu 0,000o liv., ce qui fuppo-
ferait r 9,000 liv. de revenue ; le feptieme jufq '
36,000 liv., ce qui lippoferait 161,ooo liv. de
reve.un; le' huniime jufqu' 41,000 liv., ce qli
luppoferait 9,ooo000 liv. de revenue.
J'ajoute une condition qui fic elTentiellemrint
partie de ma proposition ; elle a pour obiet d'car ler
"erreur dans l'valuacion des revenues. Cette valua-
tion ferait fixe fur les dlarations donnes par les
bneficiers, de m.iiiere que perfonne ne pourrait l
plaindre ; chacun deviendrait fon propre juge, et
ferait trait felon fes oeuvres. Quant ceux qui
n'aurai-;:t point fait de declaration quoiqu'o. pfit
ne leur rien accorder ils feraient traits felon le
taux des moindres bnfices.
La fance eft leve trois heu'es.


TH A T R E I T A L IE N.

La piece de Ferdinand, ou la ffite des deux Pages;
donne famedi dernier ce th arte, a eu beau-
coup de ficcs.
Ferdinand eft un jeune officer qui runit toutes
les vertus de fon tat : fes rares qualiits lui con-
ci ient l'eftime gnrale mai ont excit la jlo fie
de fon lieuten i.t colonel. Ferdinand eft l'amant
aim de Caroli:e don't la mere, veuve cian
officerr' et dans la mifere eft oblige d'aller
folliciter auprs du roi de Prufie la rcoiipenfe
due aux services de fon mari : il ftiit de Far-
geint pour fire ce voyage ; Ferdi,.aud vend le
f-ii bien qui lui re!le et d mni e un cong pour
aler porter ce fecours ce q.:'il aime. Le lieu-
tenant-colonel refuse le cong. Le jeu.e amant
part fans cong il dlivre en route un comman-
dant attaqu par qiutre dferieurs, ramene ces
foidats lur devoir II ar/ve:: .fin chez la mere de
Cariine, qui, comble des f.veurs d. roi, n'a
plus b foin de fes fecours. Frd 'ric II, inl.-uit
de fa bonne conduit l'a nomme l'poux je
Caroline; mais la faute q'il vient de conmmettra
centre la fubordilation le rer:d dig;;e de la mort.
Le rapport du lieutenant-colonel, qui enpoifonne
la fuite de Ferdinand rend le roi ,r; Pruffe long-
teins inflexible ; niai5 le tmoignage du comman-
dent qui il a fauv la vie, des qu it:e derteurs
qu'il a r;,mens leur deivoir, da ge el qui d.voile
.es miienes 'odieues du lieutenarn:-c'lonel, joints
aux l.rmes de Caroline ct de la mere, et aux
rfllici t:anrs,. d tetote l'arme, too.he le coeur
.lu roi, qui lui fait grace et couronne fon amour.
Cette piace n'tait pas d'abord une comidie
lyr:que ;i fi la mifique que l'autteur y a fait
ajouter, y parat hors d'oeuvre; en raientit la march,
Ians ajouter i'exp'effioi. Une innovation qui a
dplu et qui tait f ire pour diplaire, c'eft d'avoir
mis la mulique fur de la profe al lieu de la mettre
fur des vers. Si le compofiteur n'a ch r.-h qu'
livoir l'effet que cela prod.uitain, il covient de
I avertir qie cet efft eft tr.-aivais. Le chnti
eft la utIlodie ce que. les vers frnt la profe.
O i, ne peut donc fier de vritable chant que fir
des vers. Urne ml die qui manque de f'ymetrie
et de ertgularile, 'ef p'us du chant :les o:eilles
delicates font blcffies de cette absence de min'ilre
et de rimee ; r t mme les auditeurs ,ulgaires ,lfai
en deviner la caufe, fenient qu'il maique qtielqOs
chofe leur plaifir.
Quoique cette piece emploie un grand nombre
d'acteour,, elle a t rendue avec beaucoup d'en-
femble. On doit des loges particuliers M. Mi lu
dins le rle de Ferdinand, M. Granger d.ans ,l
rle du roi de Prffle, madenoifelle Carline,
iont le jeu fin et origi,iil rend piquantS tous les
' es donc elle fe charge. On doic aufi des encou
ragemens mademoieFle S phie Renaud clharge
du r'e de Caroline ; on I'invite a culti',or dava"-
tage fes minoyens, et fire tous fes cffatts pour
rformer ce qu'il y a de vicieux dans fa pronon"
iatin,.