Citation
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel

Material Information

Title:
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel
Portion of title:
Gazette nationale
Portion of title:
Moniteur universel
Creator:
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Thuau-Grandville
Place of Publication:
Paris
Publisher:
Chez H. Agasse, Libraire.
Publication Date:
Language:
French
Physical Description:
v. : ; 51 cm.

Subjects

Subjects / Keywords:
History -- Periodicals -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
History -- Sources -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
Genre:
serial ( sobekcm )
periodical ( marcgt )
Spatial Coverage:
France

Notes

Additional Physical Form:
Also available on microfilm from Association pour la conservation et la reproduction photographique de la presse and Northern Micrographics.
Dates or Sequential Designation:
5 mai 1789-déc. 1810.
Numbering Peculiarities:
Publication began with issue for Nov. 24, 1789; issues for May 5-Nov. 23, 1789 appeared in the introductory volume published in 1796. Cf. Hatin. Bibliographie historique et critique de la presse periodique française. 1866. p. 125-127.
General Note:
Founded by C.-J. Panckoucke.
Funding:
Digitization provided by National Bureau Systems

Record Information

Source Institution:
University of Florida
Holding Location:
University of Florida
Rights Management:
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Resource Identifier:
06444351 ( OCLC )

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Moniteur universel

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GAZ ITE N4ATIONALE, ou LE MONITEUR UNIVERSAL.


M0 172-t


LUNDI z JUIN 1790.


P O L IT U T de la con Si I T I Q U E. chliznift de foilfrr aurnit t revt e par le meire, le magiftrat eft forc de fire cder la rigueur de la
premiere victim facrifie cette crmonie facri- loi aux gards dus la faiblffe la fl-duction,:i
COM T A T. V E N A I SS IN. lge. l'erreur, l"ineprience. C'eft peut tre le eul
Cette ide remplit le Peup'e de fureur; fiir le moyen de prvenir les dlits, ien diat inanr dans
chunp il conduilic le marquis de Rothegudte l j le june ge, et par le fecours d'une maifon de
Revolution d'Avignon du 13 juin. potence, et le fit pendre par le bou reau. 11 lit correction, puniflant avec mefure des actions pu-
aufli pendre un abb, qui avait prcdemment i bliques, qui d'abord fimpl-ment rprhenfibler
ON e rappelle que les citoyens d'Avignon on irri le Peuple par des propose, et qui avait t fiaiilent par devenir dangereules et criminielies. Au
adopt la c nlituitionfranaie, qui'ils fe font forms ar: loccafion du mannequin. L'aprs-midi, moins le respect pour la loi n'indique-t-il que
upe municipaliti n f'inrar die clles de Fance. Ces le marquis d'Aulan fut pendu. Cependant la mu- cette voie de furveiller la police d'un Peuple libie
diffrentes operations stalient faites contre le voeu nicipalit d'Orange, fur le bruit des dangers que et d'arrter les dfordres, fans liver les actions
des gentil hommepra e taient fiteles ronnes en plae courait Avignon, arrival avec 3oo homes de gardens individuelles la recherche fcanda!eufe de l'efpion-
uis partageaioent les h-nneurs et les ptroeaiv s de nationals, le colonel et l'tat-major la tte. nage, les perfonnes des enlevemens honteux,
icii e regime. Ceux-ci n'ont cefi, depuis cette Lelaire d'Orange reprfenta au Peuple qu'il et la conduit aux actes d'une .dminiftration vo-
'poqnue, e tenir fourdcimnt des propose incen- etai venue fecourlr des a:lis dans le danger; lontaire.
diaires, de fcmenter des divifins, des propo es mais q1'il ne pouvait affifler ni prter main-forte Cette derriere confidration furtoiut eft d'une
c ts: is taent mme parvenus fe faire un de, executions fates fans jug-ment pralable. grande importance; car dans la nceffit o l'on fa
cotnplots- ils taient mme parvenus fe fire tt
pillar t part dans la garden avignonaiue, et gagner Le Peuple fe rendit ce rali'onnement et il croit de punir l'immorait publique, les lois fe-
pilifr t prti dquatre de feicompagnies, trept r fufpendit fes executions. raient de vai-s fons, la libert un fantme, at
particilirerinent quatre de fes compagniesf, itr l'ept l'arbitraire indefini fi i'inconduite perfonne;le pou-
qui forment la totalit. Un jour, on a trouv6 un Hier r les dtach2mens de diff.rentes villes arbitrre indin, fi ncondule personnel e -on
S reprftant un officer municipal en qui arriorp vait entraner les confeqie ces d'une d ie.tion
-.1,,,-,, t; rep,.fiitnt un officier municipal en qui arrivrent Avignon formienr cor prolonged, tans que l'indiv,fd ait pIu fe .iii*' eu-
charpe, pendu une e. fc.gne et ayant pour d'arme de ro mille homes. Mtintenanc la tran- tenure au o rog, ans que mindiv ate di fcr p:fli-
criteau une sentence im rim e portant condamn- quillit eft rtablie.' Pendant le tumult il ne s'efi te "re au tribunal u m"gat et difculer pbli-
nation des offi iers municipaux, et de beaucoup commit aucun pillage pa mme chez les plus quemnt fa feanfe centre ceux qui le poirliiuvent.
d'autres patriotes ; de plus, fire amende hono- cruels ennemis de ce Peuple qui eft ent dans i les ef ;ts tous tutele, les f ces p u lles
able a avoir la langue arrachle et tre pendu. leurs maifons pour y fire des recherches. On a enon-doicilis les dias pubque les
Le 7 juin, des letres anonmsvertirent le m, ds dans cette affaire mmorable les plus grandes obli- rainemnnt i-julte de river de la liberty paf voice
qu'un complot centre lespatriotes devait clater le nations l'activit, la prfence d'elfpit du major d'adminiflratiuo et fuder guards aixquels ne pour-
dix. On conrnda auffitt un dtacheirent de toutes des garden M. Paytavin. Le colonel, M. Palun, raient que trop fcjlement fe prSer les ainiif-
les corompagli s; on demandamime unrenfort deux nirite auffi particulirement des ek g: s c'eft lii trateurs peu fermes dans les p.iucipes, on peut-
villages voilins, ettoute lanuit on fit des patrouilles qui a rgl et hte la capitulation. On ne fait tre egres par la puret mme de leurs intentions.
nomlbreufes. Le lendemain, grande rumeur de ce pas encore le nombre des rorts et dcs bleflei Sans un tribunal de police, et -an la fixation du
qu'on avait des habitats extra muros : toutes les on l'value a o5, et il y a 18 pif:mniers juger. terme de la drention, kls maifons de ca reaction
companies furent miles fur pied: la cloche des Il ne faut pas maintenant donter que cette feraient d'injuffes prifons; 'influence aes families,
cares, qui eft cellt du diflRict Sain'-Sypiorien contre enclave de toutes parts dans la France, le defpotifme domefique, la cor.fi.ration indi-
yan>tfonde pour ralemb'er les gzrdes avignonaifes don't les intiret,, les incliationm foit les menes, vidue.le reprendraient bientt la place qu'ils ont
de ce dhtrict, ceux du part de l'oppofition dirent ne s'unifie l'empire Frarais en vertu du pouvoir fi long teams ufirpe, et qu'avec g-ande peine on
qu'on fonnait le tocfin, et fe rendirent en nombre natural qu'ont tous les Peuples de <.h'ifir le gou- conserve 1 autorit de la loi, centre laque le dj
la maifon commune o ils injurierent la munici- vernement qui leur convie .t et de s'affoctr a fe font leves, peut-tre avec quelque fuccs,
ptlit: l'aprs-midi, nouveaux propos au fujet des qui il leur plat. Dj 1' il1,ih .- gnrale des les clameurs de l'habitude et de l'aveuglement.
citoyens detenus pour l'affaire du mannequin. Le citoyens actifs d'Avignon a fait fitbltituer aux armes A;nfi deflin prvenir un arbitraire ind.fini dans
mercredi, une affemble gnrale ftatua que ces ac- du Pape celles de France, et on a fait rele-tir les jugiemens qui fe refufent la rigueur de la loi,
cufs feraient de nouveau jugs par des juges tran- les cris d" vive la Nation, la loi et le roi (Tire le tribunal de police doit &tce tellement organif,
gers, et l'apis-midi, les membres de l'oppofiion du journal gnral de Politiqie, de Lirtiratre et de que l'adminifration politique n'y puiffe avoir au-
s':.,Imb'erent en armes dans leurs dift icts relpec- Commerce). cune influence, et qu'une coalition de fyfltne ne
tifs, et ils profiterent du momento une compagnie fafle piint des functions du juge, un piege o la
de leur part tait de garden la maifon commune. N G L ET E R R E. bonne fi de 'ac. uf viendrait fe pre:dre fans
Ceit.: c-.mpagnie tait celle de la Magdeleine. Le moyen d'vittr li farprife. Ses sentences alors fe-
jeudi, lour de la petite Fci-Dieu qui tait le len- De Londres. raient de vdritablks lettres de cachet, parce qu'elles
demaiin, les membres de i'oppoficjon fe raflemblerent auraient t pr!ars d'avance et qu'encore une
avant que la compi'gnie de i Madeleine et defcendu Proclamation royale, l'efet de diffbudre le parlement fois centre tout ordre lgal l'a'm niltrateur ju-
fa garden, et ils pr-exterent de fe difpofer efcorter et a'annoncer la convocation d'un autre. I gerait ce que l'adminiRfratini aurait dcid.
les proceffions du fainc-facrement. i Les membres du tribunal de police doivent tre
Mais quatre hiur-es coinmencerent les fcenes GEORGIUS REX ayant jug convenable, abfciiumet iddpendans et pris dani une claffe
de fang i es anti-patriotes fe rpandi:ent dans la d'aprs l'avis de notre confeil priv, de diffoudre d'hommes tel: m-nt habicus au respect de la loi,
vil'e et tirrei t fur les citoyens. Eu mme teams, le parlement actuel, don't la prorogation au mardi qu'aucune conlidration locale ou imrmentanie
la t onagnie de la Magdeleine fe mit en ordre de 3 du mois d'aot prochain a t ordonne, pour aucu; intrt de corps ou de part ne puiffe ni les
bataiild la Maifon commune, et accueillit tous cette fin nous publions notre proclamation royale, fub,ug.,er, ni !es garer,
ceux de fon part; elle point quatre canons aux par laque'le nous diffo!vons ledit pariement de Je ls clhifiiais iin dans chaque section de la
qutr, avenues par o l'on pouvait arriver elle. plus nous dchargeons de l'ob.igation de s'af- capital, avint ou apis '"etlion des municipaux.
Aios le marquti de Raluffet s'ccria : La victoire fembler, le mardi 5 dudit aot prochain,les lords I;s fi.geraient ai tribunal pac trimi-tre de douze
eft a ous; vive l'arifocratie, vive le chaperon! Que pirituels et temporels, les chevalier citoyens chaque. Le prLfiient ferait celui que les douze du
les confals reviennen que la canaille foit pendue De et bourgeois,, ainfi que les dlgus des comts, trimethe au aitnt choIfi pour le teris de 'eu; tfvice.
leur c -, les patriotes c,urutiLnt fe rendre matres bourgs membres de la chambre des commune. La procdure poumrait tre dans la forme de
du palais du viLe-ligat o elt l'arfenal, et f mniient Mais eyant rfolu come nous le defirons de celle qu'on y tuir, atujtlrd'hui avec cette diffi-
en tat de dfcnfe. raflembler norte Peuple le plus tt prffible, et de rence, que l.s fon.tions du minift.re pubac n'y
Les i mpi x et le c l d la g e rendre fon avis en parleatient, nous fefons lavoir feraient ; point exerces par le procureur-lyndic de
Les oiferiers mnicipaux et le coonel de la garde tous nos ans et faux lujets notre vtlont la comnmuae ou fes a joints, pace que ce font
boureoite tient dtenus dans la M on commune, royale et notre piir de convoquer un nouveau des adminiflr;teurs, que n;us avons reconi.u qu'il
et artendarnt la mort, don't i's furent menaics pavement i declarons en outre, par es.prfentes, ne doit y en avoir aucu. dans le tribunal de police,
par un geti home nomm d'Honorati, ci-devant que fii l'avis de notre co:feil pri , nous avons et que ce fige tant un tab!flement judiciaire,
officer aux G,,rdes Franaifes, qui !eur appuya la ordonn notre chan-elier de la Grade-Bretagne, le miniltere public doit y tr come dans ks
bayonne rit, fur leftomac, mais que 1. marquis de d'envoyer des writs revtus des forne liga'es, autres, la numi action ex lufive du roi.
RaUnffe reapint, en difantm : It neflpas encore tits pour former et aflimbler un nouveau parlement. Voil, en brief, mon opi iioL fur la ncefft,
Une hure auparavant ce mme mrqus v t C:s rs front dats du famedi douzieme jour du l'organitftion et la procedure d'un tribunal de police
fire, dans la rue, une premiere dcharge fitr dse juin, et rapports le mardi dixieme pour Paris, o I'arbitraire, inevitable dans la po-
payffnsit mois de juind, et rapports le miardi disiefnepu
paycans (ant armes, dont trois furent tu. l ait jour d'aot fuivant:. lice, ferait circ o fcrit par des firenes publiques,
commandant en fcond de lexpdition rle Baili Donn en notrepalais de Saint-James, le I'ijour o l'adminifration n'aurait aucune i fluenie et
de Videfranche en tait le gnral les marquis de juin.1790 dans la 30o anne de notre regne. o fur-tout on ne prononcerait point une dten-
de Roch,:g ide et d'Auan en tait capitaines ; on Di u conserve le roi. ion, qu'on n'en ait dtermin le term et i. dure.
comptait aufti dans le nombre de gentilshommes, 11 a t expdi une autre proclamation portant Sign, PEUCHET.
le commandant de Mo-tiuroux, les deux fis de la mme date qui ordonne que f it.e p irs coffais
de M. de Sdivador, les marquis de R bas, de frontt lus pour finger dans la chambre huite. C'eft ,- -
Foiffy, &e. &c. On te battit jufqu' 9 heures du Holy-Hood-houfe dans l. capit.le de l'Ecoffe
foir. Les cris des bleffs, des fimmes, des enfni s que tos les pairs de ce royaume, auxquels la A S S E MB L; E N AT I O NA L E.
retentiffient de totes parts. Enfin la victoire e proclamation a t envoye doivent s'aflenbler
dcida ror la bonne caure, et les anti-patriotes, le 24 juillet pour dputer leize d'entre eux, Prfe'dence de M. I'abb Syeyes
forttfis la maiion commune, fe virentobliges d'apies la teneur du contract d'union. La premiereyeye
de capituler. On leur permit de fe retire, con- proclamation notifie toutes les provinces, villes,
edition qu'ils laifferaient leurs armes, qu'ils rentre- bourgs et cits ayant le droit d'envoyer des repr- E A N DU SAMEDI SOIR 19.
raient la mnaifon commune, les canons la bouche fentans au parlement deia Grande-Bietagne, fuffit
tourne contre la mura le; ce qui fut excut. pour les membres des communes qui y reprfentent M. de Menou prfide l'Affemble.
On conoit l'indignation des patriote. Ils avaient 'Ecoffe.
t attaqus pir des concitcyents Cans provoca- i Adreffee de affemble ;ectorale du difltrict de
tion. Le dIfir de la vengeance et autif celui d'ef- -- -' Dijon, dpartement de la CLte-d'Or.
fc'ayer par la punition tous ceux qui feraient M L A N G E S. Autre des troupes rg!Aes ot des gardes nitio-
Lapybles de pareIis projects animnaient tou les nales d'Arra. fbdetes. Ils nnoncent qie l'vqe
curs i et le len.lemain tI, ds le martin de nom- Coi;e de la lettre adreffee un de MA. les procureurs- i et l chapitre fe font rendus procetlioii element au
brerfes patrouillis allerent la recherche des coi- fyndics adjoints de la commune. lieu de la crmonie et qu'ils ont prt come
tables. Le marquis de Rochegude fut troiuv cache l eux, le ferment de fidlit.
dans une cave, muni lJe piulilets ; il avait chez lui, Vous m'avez demand mon avis, Morfienur, fur ,
plufieurs caabines charge es et une chemife foufre; l'organifation du tribunal de police. Quoique ce foit i Autre des gardens nationales du Hainaut, runies
io en iinfra le project de rtablir l'inquifition, et une forte de tribunal d'excution, je le crois in- 1 et fdres dans la ville da Valenciennes.


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Autre des garte riton.les d a ddpartement de la elle demand la permifflon e dpofer fir le bureau Ot toujour t opts dans cotte Affembl
MozJle, :mie., c r. di,s Metrz. l'cte par lequel ces citoyeni ar e foi.t obligs parmi les plus ferines appulis des droits de la N-
e de vivre et mourir fidelles la Nation, la loi et ion, font enichiane come les images de Peuples
Autre des o-icers pr6fens au corps de carabiniersau roi. tributaires aux pieds de la ftaue de Louis XIV
de MONS,4IEUR. *F*ifouffritons-noi s, Meliteurs que les citoyens qui
d M e., i etd Une pareille dpi'tation des gardens nationales viendront jurer la conflitution pour ces gn reues
Adife de fiicitation, d'adhion et de remer - fdres fous les mirs de Tours, eft suffi admie provinces, aient les yeux frapps d'un ecral
mentr de :-.I i.kil de 'abbaye chef d'ordre des la bartre elle expofe combien une province, jadis que des homes libres ne peuvent fuppeorr t cle
Prmoties. le thtre des cruauts de Louis XI, a d fe mon- monument de l'orgueil ne peuvent fufilter fou
MZ de Noailles. Je vais avoir 1 honneur de vous arer fnrfible aux bienfaits de la libert naiffante. le regne de l'galit. Elevez des ftaties aux prices
fair lecture d'un dirconurs prononc et dpof a la M. le prfident announce qu'une dpuration va p i- li ont ben mrit de ler pays ; confacrez-en une
nuicipalit de la vile du Saint-Efpri en Lrngue- ritre et quelle eftcormpofe d'Anglais, de Pruffiens, a la mmoire du rellaurateur de la liberty ; mais ee-
doc par le. bas- officers, caporaux et chafleurs du de Sici ielxs de Hollandais, de Ruffes, de Polonais, preffez-vous de dtcrure des emblmes qui dgrna
bataillon de Rouflilloa, le y juin 1790. d'A lnmands de Sudois, d'Italiens, d'Efpaglois, dent la dignity de 1 home, et qui doivent bleffer
.Meffieurs, nomu venonsvou, faierecoi natre, que de Brabanons, de Ligeois d'Avigr.onais, de des contitoyens que nous honotons et que nous
M. de Chantrennrs, ntre cbef, nous a fLut lecture Su fls, de Genevois, d'Indiens, d'Arabes de cihriffons.
du pecte f'd1:atif de la girnifo-i de .Rennes avec la Caldens, &c.- J'e fis la motion que les quatre figures ench.
miipc ni vuae.. ae o gunons d fnnos lavec aC de nes qui font au bas de la ftatue de Louis XIV,
miice naonace. Nous vous avons dfj, focus lacon- La dputation eft introduite, la place des victoires, foient enleves avant le 1
dluice.-denos chefs, :Bi coisnaitrenos ltntimens,aux- de juiller
quels ii ne i.elerien ajouter.Daignez, Meflieurs, M. le baron de Cloets dui Val-de-Grace, clivois, e jet.
nous donner une nouvelle preuve de vos bonts, en orateur dit comit des strangers. MeflieLrs, le filFceau M. Gouridan. J'adhere cette miiotion come
nous peruettant de aie clater en votre prfence impofant de tous les drapeaux de l'Empire Fran- Fraic-Cont, is ; depuis long-tems elle tait,crire
note divomet la Patrie, et notre attachment ais, qui vont fe dployer le 4 juillet dans le Champ dans mon coeur et dans celui de tons mes compa-
pour de< chefs et dos officers qui la mritent, .par de Mars, dans ces mmes lieux o Julien foula tous triotes qui ont toujoursabhor l'efclavage.
lei principes de jiffice et d'humanit qui les carac- les prjugs o Chailemani e s'environna de routes
trifent;. les vertus : cette folenniB'civique ne fera pis feu- Plufieurs membres de la parties droite demandent
Nous vous prions de faire purvenir aux repr- lement la fte des Franais, mais encore la f'te du 1'ajourneimeiit.
fentar's de la Nation 'expreffion de nos fenti- genre-humain. La trompette qui fonne la rfiirrec- M. Lairnel, diiarde Ville- Franche de Roueirgec C'eft
means, ainfi que ceux de notre chef et de nos tion d'un grand Peuple a retenti aux quatre coins du aujourd' hi le tombneau de la vanity Je demand qi'il
officers, i monde et les chants d'allgreffe d'un choeur de fuit f.:it difenfes toutes perfonnes de prendre les
Cette lettre prove aflz Meffieurs que fi vingt-cinq million d'hommes libres ont rveill des qualits de come, baron, marquis, &c.
quelques n fe f gars eules enfevelis dans un long efclavage. La.fage-fie
queues prgmes le oe gars, ceu qu font M, Chorl's de Lameth. J'appuie la premiere propo-
omrj as p M. de Chantrenei ,i oujour Franc, ce tableau ravifflat done des foucis amers ftion du prpinmn les itres qu'i vous invite
m a qe d C re blflnt egalit qui forme la bffe de note
rel,,s fi !eles er fournis. Cette lettre tait adrefle aux derpoes et de jufs efprances aux Natio confittution ils drivent du rgime fodal que vous
M. Duboif de Cranc j mais come il efi coufil viavees. jn aii l .s ee .uient donc (umnerfqe
germa in de M.e Chanrennes, il a voulu me aifir A nou.s auffi il eft venu une grande penfe avez -an.!anti ; ils ne ,faurient donc lubl~erfans une
germairn de M. dilie hmoi -ennes. l eaie et o.etions-nous dire qu'elle fra le complment abflrJe incotifquence : il doit tre df.enu tous
M le prfiir de la l ori m rime. Je deande que de la grande journe national ? Un nombre d'dtran- les citoyer s de prenlir dans leurs actes, les tires
M. le prfai;ent Ibit utnorle a crire M. de CLhan- \de yair duc (omrp niaiiK J.'i- Tiin An-,^
trennei5, pour lui tmoigner la fatisf~;.ion de ger' de toutes les contres de la terre aemandenit de pair, duc, comte m&c. J'appuie gale-
SAtrflnes Ie p leui a moigner faso n et fe ranger au milieu du chmp de Mars, et le mentt a econde propofitii j la noblefle hrditaire
Aflele t particulier. corpsbonnet de l liberty qu'ils everont avec tranf- cheque la raifon et b-ii la veritable libert ;iln'eft
le en en paticport ra le gage de la dlivrance prochaine de point d'galit politique, il n'eft point d'nulation
La proposition de M. de Noailles eft adopte. leurs ma'heureux concitoyens. Les tiiomph:teurs pour la vettu l o des citcyens c-nt une autre
Le vainq ueurs de la Bfle n ais la de Rome fe plaifaient a trainer les Peuples vaincus dignity que celle qui eflrattat h4e auix functions qui
e afont adms lis leurs chars; et vous Meffieurs, par le ieur font confiees, une1auntre gloire que celle qui'ls
bar plus honorab'e des conn.aies vous verrez dans doivn e leurs actions. Il doit donc 'Ie gaelement
M. Cminus. Vous avez charge votre comir des votre cortege des homes libres don't la Paitrie def"'ndii de piendre, dans les ates, le. titre de
pedfions d. vous prfientr les moyens d'acquitter ef dans les frs don't la Patrie fera libre un noble. Quant ceux qui, dais le language oi dlns.
ce que vous devez aux vainqueurs de la Batille. Si jour par l'influence de votre courage inbranlable leurs lettres affecteraer.t de conferver encore ce
oqneiquefoi10 nous avons paru porter un oeil fvere et de vos lois phiiofophiques. Nos voeux et nos distinctions puriles, l'opinion e e', n punira, en les
lfur tolues les anciennes attributions de graces homm.iges front les liens qui nous attacharont notant part"m ceux qul mconnai fent encore notre'
c'ft que nous favions bien que la plupart n'taient vos chars de triomphe.. heireiife rvolutioin.
pas mries ; mais lorfqu'une action nicble et ge- Jamais amrbaffide ne fut plus facre. Nos lettres M. de la Fayette. Cette motion efteFemei nt cel-
n.-reue s'eft palfe fous nos yeux nous monir- de crance ne font pas traces fur le parchemin; fair, qu- je rO crois pas qu'elle airbefoind'tre
rons aufli que nous favons la recompenfer. Les mais notre militan eft grave en chiffres inff 'apuyie ; mais fi elle en a befoin, j'annonce que je
Ecats-G neriux ctoie convoques. Ce taiffembl- blis dans le coeur de tous les hommes i et g!rces m -y joi.s de t,.ut min coeur.-
ment des dCputis de toute la France avait dj aux auit asurs de a declaration des droits, ces c li i L
c.i- ay. les tyrans; il ne reflit qu'un moyen pour rie front plus inintelligibles aux tyrans. M. le marquis de Foucault. Je ne fais ce qui reful-
dt'tir e e grand ouvre qui allait s'oprer, c'tait Vous avez reconnu authentiquemnent, Mefieuis, tera de la detbiratiun I mais ma mifeion .ft de m'y
la force des arms. Rappelez-vous avec quelle ter- que la frruveraiinet rfide daiis le Peuple : or oppo!'er de tout. ,on pouvoir. Le our .-i nitre pa.
reur nous apprmes que les promeinades de la le Peuple rft partout fous le joug des dictateurs, triotif, ;e a t le plui fpLcialemr'int confirm la
capital avaient t fouilles de fang i de braves qui fe dilent fouverains en dpit de vos prin- .faimeul poque '-lu 4 :,.c, cetr..mtin fut prcfen-
citoyens- ie runiffent la. Maibon commune ; cipes. O.i uftrpe la dictarure ; mais la fouverainer t'e. On nous dit cqu'o-' tait rt p h retux ae piivoir
I'amour de la Patrie les rend tous foldars iils ar- eft inviolable ; et les aiimbaffdeurs des tyrans ne itablir des.ricompenfes de c.ttji nature. Cominient
rten d'al;er reminder qu'on remn.;te fous la garde pourraient honorer v,otre ft augulte come rcompenfer q ie;lqu'cin rdL nt ie nom peu connu
des citoyens de Paris l'oieui'e citdelle qui me- la plupart d'erirte nous don't la miflon et avoiue otit des :ene eus ermrnas: Uni ti f.it noble
naait leur liberty et infu!tait leur patriotifme. tacitement par nos compairiotes, par des foute- et come pour iavoir fairfd l'Etar t :'1- hi-. i ,? .1
Leur proposition efl dd:aigne, ils prennent les rains opprimes. reffa avec ce titre, qui a fervi de foruioo toote
armes, ec dans lemIme infant .la. citatelle eft en Quelle leon pour les (iefpotes! quelle con- fa famnlie.
leur pouvoir. Cette nouvele excite la plus vive folation pour les Peuples infortuns, quand nous M. /e la Fayette. An lieu de -ice, a faitnoble,
admiration : cependant ces braves citoyens font leur apprendrons que la premiere Nation de l'Eu- on dir, a Javd l'':at tlelle here.
re.t.s jifqu' ce mormenit fans rcompenfe. C'eft la rope eC raffemblant fes bannieres, nious a donned i
Nation qui en follicite une pour eux aujourd'hui: le final du bonheur de la France et des deux I M Goupil de Prefein. Qu'il me ofit permits de dire
ikirs pertes et leurs bleffures ne font rien, pourvu i mondes! que j'tais depuis log teins tellement pntr de
qu'ils pii': 'jouir de l'honneur d'avoir fait leur Nouw attendrons Meffieurs dans un refpec- toute s ces des, que j'avais trac d'avance les ati-
Patrie. Le comit s'efr fait rendre un compete exact tueux silence le rfultat de vos dlibtations fur cles qui comnpretanei les di'ers object' q i vous
poir s'aIfurer du nom des vrais vainqueurs de la la petition que nous dicte l'enthoufiaine de la occupent. Jy vous demand permifflon, Metiurs,
Bi ftil e. ls ont demand qu'il ft nomm des coin- libert univerlelle d,. de vou-, ei fire la lecture : Le., tires de duc et
miallkii.es pour dfigner ceux qui appartient l'hon- pair, come, vicomte baron marquis, chevalier
neur de la victoie. Divers projects ont tpr- Ce difconrs eft plufiurs fois interrompu par e roir autre tre arrarch nux terces ci-devant fo-
fents votre comirt., mais ils ne lui ont pas paru les applaudiemen de Aflemble. da s et fCigleuriales, font abolish et ne pourront
pouvoir fe concilier. 11 eft bien perfuad que de M. le prfident. L'Affemble national vous per- jam,. etre rtablis.
quelque maniere que vous les recompenfiez, ces mettra d'anfiler a la fdration de la Friance arme ; 'T'mis tites h:imorifiques hrditaires font abilis,
bravescitoyens front toujours contends. mais elle y met une cond;i.an c'eft que lo:fque et tolites lois q Voici donc le project de dcret que vote comit vous rerournerez, dans votre Pa.trie, vous racon- hrditaires, ot *b ..-e -
de pentions a l'honneur de vou.s prfenter. terez vos concitoyens ce que vous' avez vu. Ceux qui contrevenrant aux di'pofitions ci-delffis
noances, prendront, en quelque acte public ou
M, Camus faith lecture du project de dcret don't Un Turc prend la parole la difficult avec : iv, de.'s titren abolish, front conelemns cre blic
voici la fLbane: Frapp, d'adiiiiiation pour l- l elle il prnoce le fran ne nous a pas d'aene, et leront rayis, pendant un an, de la
roqe intrpidit es vinqueurs dsai la Ba:fliile, permits de retenir fon dilcours. ifte des ci toyens acyifs,
tarte (tes citoyens actil. ., i ,
l'.1,,.,' i. national dcrete qu'il leur fera fourni M. Defrnrmont. Des citoyenj runis de totes les Toute loi, ordonnance, titre, rig'eeinn charte
un habit unif'ormi et un armement complete. 'ISr le parties on nmonde viennent vous offlir le plus de fondatio en un minot, toutes (rirpofitiois tii-
can:>n di: fuiil et ifur la lame du liabre fera crit: bel homage que vous piiffiez jamais recevoir vant lefiquellcs des aflbciations et ,ing-.,.:',,.n' ,
Dowe par lz Nation. .... ., vainqueur de la Bafille. pour pi;x de vos travaux;i je fais la moiion quei qui talent r fervees certcaiues perloines ect cer-
II lniir fera d6:ivr un brevet honorable pour expli- leur demande foit accuIi lie par acclmaction ,et tains tires, foin abolis.
mnr la recoonniflance de k. Patrie. Un bievet hono- leur ditours imprim ave a r f prudent Toute q ili noffi et me-
rabiLe (frla ffiti d!ivr aux veuves Ide ceux qti ont Cette propofitioin cf aiopte l'unanimiti. gicurs fuont abolish, lauf l'exceprloii qui fera deter
p,ri a;; figo de la BafLile. Lors de la feiration d mine ci-aprs.
4 Juil'et ii leur fera .1'.,ii. une place o la Frane M. .lexadre de Lameth. J'appuie Meflieus la Ce i ar n f b nti
1 uif'e contempler loifir les premiers conquiirans propoitcon qui vous eftffaite en faveur de.ces gen- eux qa i a doeil de 'ron, flit 'tue q-e tibiial ot
de l, il: ,... Leur nom fera irnfcrit dans les archives reux trangers, et qui, fans cloute n'prouvera naffble adlc inifelrarive noe p orrlt ql leu r ote
de la Nation. lAflmrnbhle national fe rferve de pas de difficut. Mais j'ai a vous prfenter une autrev
prendre en confi.tdration ceux qui elle doit des ide : le jour o les dputs de toutes les pro- I d'autre apellatio.in que cell de m'fu. r donn
g:r'i-i..mi.rons pcuniaires .. vinces fe raffe-mbleront pour jurer cette confli-ution er torne de qe.,,, ,,,Cn-tr 1ete pourra e'elle
c,.".. perfonne, de quelque stat et de q;ue'q,, ra"g q^ll e
Ce dcreqt ei adopt par acclamation. qui prrmes t e touis les Frarcais la ibert et iuegs- fruit, faiufit'eception de: piircos chlilitaig.
elit, ne doit pas rappeler quelques-unes d'ehes
Uni dpui:ation des gardas nationals f.drdos des iddes d'humimianion et de fervi tude.Les figures M. de 1a Faycue. J. d,'mande Biirt irne obfrol ivao,


repUfcia-annt

fu~r ce tte )4m vil.D A1Sri piys libre il nvy a quc


fout les inim dne Chartrtes eft adimiflc 1: batrv j













des citoyens et des officiers publics. Je fais qu'il faut
lise grade i ierf!e A la magillratuie h;reldnaie dui
,oLJ.ispourqtui vouliir duoner le titus de plinccs
S des hommes qui ne fort, mes yeux, que des
itayeos actifs, loriqu'ilC fa trouvent avoir les con-
ditions proecrires ctr gard.
,. le come de Faufigny. J'ai ttm,'j:nurs t dans
ces (i.nt:m .ii; e fais i:n grand cas de lt galitd
,>ls, a pour traiter une aufli gran.de queflion, il
fuit mna fance di main. Je dtmande l'ajoirne-
meit jifqu'A lundi midi. (1; s'eleve des mur-
mutres dcis la parie gauche. )Vous voulez druire
les di incctions des nobles, et il y aura toujours
ceia des ba quiers des ufuriers qui auront des
0o0 mille u cLus de rente.
M. de Noailles. Il me fumble que l'Affemble ne
doit pas s'arr,t long-ienms des diipofitons qui
dtive' t de vo re conitirution. Anantiffons ces
vins tires, ei fans frivoles de l'orgueil et de la
vinitd. Ne reconnaiffons de diftinczions que ce!les
des vertus. Dit-on le maqui Fanklin le come
Wahlington le baron )Fox ? on dit Bei;jmin
Fr.klin Fox Wa'hingr' n. Ces noms n'ont pas
bcfoi de q'iulfication pour qu'on les retienne; on
,e les prononce jamais fans adinir.tion. J'app>uie
donc do ttu.tes mes forces les diverfes propofi-
tions qui ont i fliies. Je dem.aaie (i outre que
dfoari'is l'entniit- foit 'reler'e la Divin'it. Je
fupplieiai auffi l'Allervb: de ar.rnr fes regards faii
u.e cldif de ciroyens julqu' prx;eit avilie, et je
demanderai qu' l'avenir on ne porte plus de
livre.
M. de Saint-FIargeau. Je ne viens point ici fire
l'h uniage des ttres de comte et de marquis ;e
n'ai jPmais pris ces noms, quoique j'aie :iL.;
quelqu's ci-devant comts et marquiftrs. Au mo-
nient ou on vous demand des articles qui foitni
le compiment de vote cornftiutoimo, je crois qu'il
ef bon d'o:donner que chaqui citoyen ne pourra
porter d'autre nom que celui de la famille, et non
point celui ri'une te:r je vous demand la per-
nv;fion de figner mi motion Louis Micchd Le-
ptlaer.
Li. de Tracy. Je demand que ceux quiL depuis
cent anm, ontc ufurp les itr-.s des anciennes fa-
miles, foient tenus de reprendre leurs noms pri-
inifs, or que les membres de cette Ailernble qui
font das ce ca coce c or enl par done;y examplee.
On demand que la ditufflion ait fotrme.
M. l'abb Mtiaury. Dans la multitude des quef-
tio.:s qui font foinuifes v.tre difutilion je ne
fais fur quel objet patricu'ier je dois fixer mes
regards. On a propof de fire ter de la flaue-de
Louis-ie-Gtund tous les emblmes de l'efclavage ,
d'aiites ont demand l'anantiffement des d:gni ts
fociiaesi, et le retour l'galit la plus ablolue
chacun de ces objets eft digne d'un examen par-
ticulier, et je ne ruefilfrai d'en difcuter aucun. Vous
devez tenldre hommage la m'mimire de Louii,-!e-
Grandi, qui n'a vpa ordonn ce monument de
vanity. J'uiteinds dire qu'il a foutemn une guerre
pour le conferver ; je rp.;nds que cela efl faux.
La guerre de H-,linae don't on veut fans dute
prler ici, a .te occafionne par l'iijure fire
ime idaille de ce roi et le irm nument de la
Piace des Victoires a t ordonn pir ie marchal
de 1;I F'iilIade qui a pruiigil Louis-le Gratnd
les t'i i1;,-.' ,.e; de la plus fervi'e adnilaiion ; en-
core i'n ft ei il pas l'fivcnteu la police de M di-
cs eni a coai:n la premiere ide. Mais pu flu'o/n
veut dAtruii e tout ce qui finr l'efclavage, les re-
gaids du pantriicfiernie e divt r-ils pa.s fe porter
iir la n.(lte de I-IHnry IV don't qiielques-tnes des
itf.ipi' i ns font nionemn't la loui.nge du car-
dimii de Richelieu ? ( On applaudit. ) 11 a auffi A f;es
pieds des ecilaves enchanes ; mai ce font des em-
i'mes qui repr-fetent les vices ; les amis de la
libert- n'en font poi t offnifs.
Je croi qui. ne faut pas tougher la ftatue de
Louis XIV. La phl!ofophie doit confacrer ce mo-
niiient, F'our montrer la pofirCt comment on
flauait les rois. 11 ltir rop flatt pendiant fa vie,
aius trop min:onini aprbs fa mort: c'eft un roi qui
in'avai peut tre pas autant de grandeur dans ic
inie que dans le caractre; nimus il eft oujours
digne di nom de grand, pudiqii'i a aggrandi fon
Play. Quarid vous erigerez des monlumens, vous
ferez vJir la difFrerce q ifi y a du i7 a;' rQ' ficle.
Vous leur donnerez iin but nortl qui lk vera l'aine
des rois. Mais il ne futt pas pour cela drgrader aux
yeux du Peuple des rois enfdvelis dans la tombe ,
tt porter ainfi de terrible atteintes la majeft
tOyai!le;. iV. Q la qiieltiotn du retou"r .-ux noms
propres,elle cli jutfh. Un favant moralitde difait
JS'en France on ne rccoinn;aiiAit plus ri les hom nes
a leur ni omi i les feinimes lueir vifage. Vote
atritioifine s'!( ve conure ces abuse de la vanit ,
et vous s tes digpes d'lc'g mais il ne faut pas
pzller le but. Ce ne font i as fls noins qu'il faut
citdainiter mais les iip.,i, des noms. Cecine
Potte point d'atteinte notre liberet. Les Roim.iilu
cont~aiffaient des ordres de chevaiers, et les Ro-
"'ins fe conniiaiaient en l'b rt'. Je fais bien ql'i
'avenir on ne s'inftrmera pas ce qu'ont t6 lcs
-linmmes, nmais de ce qu'ils aurorTt fait. Un auieuir
avait bien rairfQ qualud il a dis que la premiere


qutliion d'un Peuple donnait une ide de la philo- i
fol h e de la Natiot. Parlez de quelqu'un en Alle-
mas:,e on vous demande s'il entire ait chapitre ; en
France, quel!e place il occupe la court ; en Efpa-
ga, s'il elt grand de la preiniere claffe; en Angle-
tetre, on vous demand quell home. C'cat fat s
doute que cette maniere d'exilier par foi imie eft
bien la meilleur.'.
En France la nu'b!,iei ef conflitutionneille ; 'il
ui'y a plul de ns:bltne il n'y a plus de monarchie.
Cette question iit doc afflz irmportante pour tiu
trarcee dans une flamce du martin. Je fais bien que
dans la nuit du 4 aott, phifi::urs articles conftitu-
tionnels ont t arrts les sacrifices pattiotiques
fe font multiplis l'infi:ni: mais ce n'eft pas ton-
jours ai milieu de cet enthoufiaifne qu'on prend les
meilleiires dlibrations. Ne pourrait-on pas dire
ceux qui demanident avec achr::ernent toutes ces
innovations ce que quelqu'un rpondit un phi-
lofophe orgueilleux : tu foules i cts pieds le fafte ,
mais avec plus de fifce encore. Quant la quel'ion
d:s livres un uomnefliq le n'eit ni plus mialhu-
reux, ni plus avili, pour avoir tel ou tel h'bit furi
le cops. Perfurne n'ignore.que cet ufage remote
jtifqu' lintiiudion des armoiries et des croifades,
et qu'except certaines farmilles, pas mme M. le
m;are de Paris, n'a droic d'avoir une livie. C'eft
dorc l'inftitution de la nobleffe que vous attaquez
dauis Cfn principle. Je d-:muande qlue, fi on veut
traitor cette question lle foit ajournee une
"ance du martin.
M. de Moittmerenci. Je'ne fais, Meffieurs, fi c',ft
le talent itts-remarquable du propinant, ou mon
infiriorit, que je fans mieux que rout autre, qui
mr'emnp&he de longer la rfuter mais il me
femible que j'ai un mutif aufi vrai, plus tendue et
plu't determinant dans mon profond respect pour
V AAferable national, pour cette declaration des
droit,, qui l'a tant honore, et qui, mnalgr toute
l'loquence de M. l'abb Maury cffei e de notre
code conftituuonnel toute institution de noble!e :
c'eft l'ardeur avec laquelle je m'affacierai toujoaur
a ces grand et ternels principes que'eile n'a ceff
de profeffer de confacrer et de propager par fes
examples et par les dicrets.
Je me bornerai donc une chofe plus simple et
plus utile que de refuter M. l',.bb Maury. Je lui
fournirai au contraire une iouvelle propocicon a
lfotzr. Je ne fia s pas bien lir q'e le air chapp
la juiiice des propinans; car lo'fIu'.n pareil
iijet a't trait pendait quelques inftans dans une
Afflirb e telle que l'Afl'f.mb.e nactinale, celui
qui a eu le malheur d'y tre arriv quelques mi-
untes trop tard doit crainIre de trouver le champ
complettement moiffon:. Si la vaiie ofteritatior
dtes livres a excit le zele d'u'i des pr.opinans,
je demand que dans ce jo.ir de i';ari-antini reent
ggnral des difinctions ansi-f'ciales qui, que!ques
vaines, quelques puei'es q: i'lles Ipnii..- tre ,
contrai i-nt vos pr'in.ipes, 'Alfemble n'pargi
pas une des marques qui tappellent u ie.pliis le tyf-
tne fodal et l'efiprit thevalere!qiue; qie t uites
les arms et aimoiries foient abolies ; qie to: s les
Ftaiiais ne portent plus dformais que les ir&in s
e feignes, celles de la Libert, lefquelles dformulis
ei ont confondues avec celles de la France.
M. le comte de Fanflginy. Je rclame il'icttion
les d(rets de l'Affemble nationale-, qui difent
q,'on ne peut po.ter de dcrets conftitutiontnets
Lans une fance du foir.
M. Bart'ave. Je demand qu'on juge fans dfem-
parer.
M. de la Fayette. Apres qulques observations,
nous ferons tous d'accord. Il ne s'agir point d'un
nouivel article conflicutionnel, mais d'uni dcr.t rgle-
mentaire, fuite de la confliruion. Nous ne vou-
drions point perdre ces objets les sances du
inain, deflines la conflitution, tandis que nous
ne faifons ici qu'en dduire une confquence n-
ceffaire.
M. l'abb Maury demanie la parole On
b'erve qu'il quitte la tribune, Quelques inftans fe,
paienti dans le tumulte.
M. Alexandre de Lameth. Aprs les rfexions
qui ont t faites par ilf .fiers perfonnes, je rme
birne demander la d'cftiiutiion de tous les em
b'.nes de la fervitude, tells que ceux qui font
aum pieds de la ftatue de Louis XIV ia plicr
des Vticoires, et qu'il foient remplacs par d'.aut-' s
qui rappellent les prinsipaux vnemens de note
lhureufe rvo'ution. On peut dcrter le principle,
fauf la rdaction.
M. le marquis de Foucauli. Quelque pa.ti que l'o-
adopte frot qu'on critruife tout--fait les e rbe resi
de la il rviruc I foir q 'on leur, en (ibfltue d'a'-
tres qui n'ctffmenrt pas !es regards, il fait't bien
pretnd e garden qu'avec les emblimecs on ne veui'le
en meme-tems ddtrui a les difi~.es. Je demaude
'lonr que cetre excurion foit confide A lde gans de
I'art, et qui'en attcnlint on me-tte fpcialerneit
ces embi 'ies focus la fauvegarle de la 1.i.
M. le comte de Montlaufier profEre quelques
paroles que le tumnu:te empche de recueillir,
M. PIieur. J'appuie la motion de M. Alexandre


de LaTmeth nris jenene fnis pas conmme hlii da
1 avis de fi bfiit:tr aux figures de la pI:lce des
Victoires, des inlrriptions qui iappel'. nt ks ve-
neinens de nor,e rvoturion. Je dcmindi qu'on y
mutte les auri'bu, des arts qui ont fl.uri fot a le
rogne de Louis XIV.
M. Bouchotte. Je demr:nde que ce nmonuiens
foient conlfeivs foignep fmeint pour feovir de nio-
deles nos artites.
M. le come de Montlafier. Il n'efl pas plus permits
de fa fifier les monument que dus charte'. Si i'A&-
femble ordonne qu'il foit diach quejques pa ties
de celui de la place des victoires, je demand qu'il
fruit dreffe procs-verbal de l'excution de ca
dcret.
M. Bouche. Je demand la question pralnble fur
les amendemens, et qu'on dcrete le principle fauf
les remplacer. ns.
M. de Sillery. Dans le moment coi nous fommes,
les rois n'ont plus de querelles particulieres. Je
demand que la lgende qui eRf empreinte fur les
canons, ulrima raido regumn, foit eftace.
M. Lavie, Comme l'on me part embarraffl pour
favor ce qiue 'on1 mettra la pl.ce des emblin s de
servitude qui doivent ctde dldtits, etant fils d'U
rfugi, je demand qu'on y mette la rdocation de
l'dit de Nantes.
'Ions les amendemiens fr'nt re>jets par la queftioir
pralable, et la motion de M. Alexandre de Lam-eth
eit adopte, fauf la rdaction.
M. lec ('..,; ,r. le vais vous prepnfer, fur la fe-
conde moon un dcret de rdaction, qui me pa-
r'it renfeimer toiies les propofitions qui ont t
fites.
S L'AfemMble national, confidrant que la no-
bleife hrditaire nde de la fodalit, ne peut lib-
fifler dans un Etat ibre don't la confiiituion eti fonde
fur l'g lit- des droits, dcrete que la nobleffe h-
rditire eft pour ioujours abolie en France: qu'en
confiqence les tires de marquis, come, prince,
vicomte, duc vidame baron chevalier, mere ,
clyer, noble, et tous autres titres femblables te
feront pris par qui que e foit ni donns perfonne;
que tous les ciLoyens ne pourront prendre que le
vrai nom de leur famille et leur. nom patronimnique j
que perfonne e pourra porter ni fire poorer de
livre, ni avoir d'armoiries; que l'encens re fera
bitl dans les temples qu'en l'honneur de la Divinit
et ne fera cftert a qui que ce foit; que les titres de
monfeigneur et de mefJligneurs ne front donns
aucun individu, ni aucun corps.
On demand l'ajournement.
Cette proposition mire zuix voir eft rejete une
'grande majority.
M. le marquis d'Efjourmel. Je demand par amen-
dment. . .
M. le comte de Faujigny. Un gentilhomme ne pro-
pore pas d'amendement.
M. le marquis d'Ef1ourmel. Je demand par amen-
dement que ia lacut de porter trois filuis de lys
en 'champ d'zu.r foit coiwmintue au roi des Fran-
ais, pour fevir de marque carrctt'riftique aiux
pieces Lur Iofquelles il fera atpoler le lcel na-
tional.
M. l'alb Matiry, La lecture du project de d.cret
prove ch-q'ue igie rh que mnut, combien
.1 a beftinm d'ere amend. On dit que la nobleief
Ae ne de la f'ojalitc ; c'et iune ext ne igno-
rance. La nol.'.,i- exf:tt 1oo0 an)s avant es fiefs....
( e s'eve des nurmures. O u'.t prr' mt, en
difan;t: Life Mahly. ) Je dis q': la ncbllIe a exitl
dans le roya.ume avant les fi f.
Avant la conqute du royau, e par les Francs,
la nobleffe hdicairre exfibit ciiez les Gaulois.
Lilcz les commentaires de Cfar, vous y verrez
les noms des premiers Gaulois dji clebres dran
l; N,'tion par leur noblefe...... Je dis, et je fupplie
'eux qui doivent me refutor, d, m'entendre .......
C .far dit qu'il a to'ijurs bantiu l'ifanterie des
Gaulois, nmis jamai. leur cav'crie parce que la
nobleffe ne fervait que dans la cavalerie...... L'ordre
de la khevale- e exillait dans les Gaules ; s'il ni'ert
nas exit, les Rimaii, l'auraiient tabli, parce que
les chevaliers ta ient difPingus ome des pari-
ciens et des plbiins..... Je fius dans la quefiion,
quand je prove qe l'Ailemble fe d.honorerait
en avanait dans fon dc'et drs fair inexacts, la
q.-. lion de l'inifitiation d ad la blie.... ... ( On
demanded. a :iler aux v ix. ) Je dJi qu'il n'ef- p.ut-
ete pa. f.ige i!e dtruire ans diifcifio une infti-
u\ti -n aiuti arcienne que la monarclhi,........ ( On
obflrve que la difcuflion ne peut tre tecom-
mence. )
M. ouschotce. Je d fie M. l'abb Maury de prou-
ver qu'avaint 80o lors de i'.,.. i .il .i ... d'Cun
raie ded nons Pi'i il y ait eu un ordre on Fvi nce.
Quand rie f anc.; fo t venui: en F;ari.ce, ils daient
tous gaux : ils ont re~iiul :es Gaulois gaux, et non
enclaves.
M. le marquis de Lan fcone. Je declare non-fceu'e-
ment ne pouvoir adh,~er a li diib .ration qui pour-
rait fe prende. ... ( On iiterrompt par des mur-
mures. )


L


i P









Il












'il


Ii met










'i 'ti
'II I












M. le come de Vr'ieti. Je crois devoir vous inviter
des precautions de prudence dans le cas o ce
dcret pafflrait A l'affirimtive ; c, que je fui, loin
de prfumer. Un dcret r':cdu avec l'activit de
celui-ci, fe rapandra pronptement, et les Peuples
l'adopteront avec .a me:ne cha'eur : votre inten-
tion n'eft fureinent pas quel que foit le dcret
que vous j gerez convenable de rendre d'exciter
le PKup'e des mouvemens d'effervef, ence don't
vous auriez emir : or daignez obfeiver que
dans le moment ou vous dcrterez la defiruction
des att,ibuts de la ilatue d'un de nos rois, dans le
moment o vous croirez devoir dcrter l'abolition
de la iioblefe.hrditaire la profcription des li-
vres et des armoiries le Peuple pourrait s'auto-
itfer de votre d, ret. Prenez garde qu'il n'aille por-
ter une main effervefcente fuir les armoiries qui
dcorent les chateaux, les g'ifes, les tombeaux.
Je vous prie de confidrer combien il eft effentiel
d'tablir des regles d'aprs lefqiielles votre dcret
fera excut car vous ne voudrez pas que votre
dcret porte partout le dfordre et j'oferai le
dire, puifqu'il eit question d'glifes et de tom-
beaux, le facrilege. Je vous fipplie de prendre en
consideration, en frieufe confidration l'obferva-
tion que j'ai l'honneur de vous foumettre. Vos
dcrets ne doivent jamais s'excuter par la violence
du Puriple, mais par des forms lgiles. Il faut fe
girder d'exa:ter la chaleur populaire don't nous
;vons tant fouffert : c'eft elle, j'ofe le dire, qui a
dshonor une revolution . .. (Il s'leve beau-
coup de murmures. ) une revolution qui ne doit
exilter que par l'ordre ; le dfordre l'anantirait.
Je ne puis m'empcher de marquer mon tonne-
ment des mouverens qu'excite une obfervaion fi
fage: je ne puis revenir de mon tonnement, de
ce que d'honorables membres fe permettent de dire
autour de moi,, il faut que cela foit. . . .
(Quelques membres placs auprs de la tribune
font entendre ces mots :" 0.O n'a pas dit cela." )
Je voulais prcpofer que le comit de conftititution
fut chxrg de rdiger dans mes vues, un article
que la brivet du teams ne nous permet pas de
prfenter.
M. La,;juinais. Il eft ::celTaire d'ajouter au project
de dcret a prohibition des titres d'altefe, de gran-
deur ; d'excellence et d'minence.
M. Frteau. J'arihere toutes les vues qui font
prfnces et je regarded le dcret propof come
tellement attach la revolution, que la principal
difpoifition, la fuppreffion de la n'ibleffe hrditaire,
elt en toutes lettres dans le procs-verbal de la nuit
du 4 aot; mais je crois devoir auffi appuyer la
rfletion pleine de prudence faite par M. de Virieu.
Le respect dr aux tombeaux et aux lieux faints n'eft
pas la feule cornfi.lration qui doive dterminer a
tire un amendment au d,ret ; c'eft envertud'une
rflexion plus tou hante, que je demand qu'i foir
ajout une difpofitinn particu'iere l'abolition des
livres. Si vous ne fixez pas l'poque de l'excution
du dcret, vous pouvez vous attendre de trs-
grands inconvniens. . . ( L'orateur eft inter-
rompu par les murmures de la parties droite, et
le, appiau.iffemens de la parties g.uche.) II peut
arriver qu'une foule de citoyens, car les hom-
mns de 1-vre font des citoyens : s'ils ne font
pas des citoyens actifs ils le deviendront;
il fe pourrait qu'ils fuffent infults, fi ceux qui
nourriflent des citoyens utiles n'avaient pas le
tr-mn de leur fire faire des habi s different ; il
faut laiffer un dlai raifonnablequii me pariat devoir
tre d'un mois. (On demand que le dlai foit
fix de ce jour au 14 juilet). J'adopte cette pro-
pofition. Je demand auffi que l'excution de la
difpofition qui concerne les armoiries ne foit fixe
aucun teams. Je propofe donc un amendment
en ces terms : fans que fous prtexte du
prfent dcret, aucun citoyen puiffe tl permettre
d'attenter aux m )numens placs dans les temples, ni
la decoration d'aucun lieu public ni priv, et
fans que les difpofitions relatives aux livres et
armaoiries puiffent tre fuivies ni exiges par qui
que ce foit avant le 14 juillet, pour la ville de
Paris et avant trois mois, pour les provinces".
M. le come de Landenberg Vagginbourg. En 1789 ,
c'elt pour la premiere fois que la nob:efle d'Alface
a eu l'avantage et l'honneur de fe runir la
nob'effe franaile : mes commettans m'ont dit
rendez-vous cette augufie Affemble; mais par
votre prfence n'autorifez rien qui foit contraire
notre honneur et nos droits. Je les connais
fujets fournis ils verferaient tout leur fang pour
leur roi je les connais, ils me dfavoueraient
ils me trouveraient indigne de reparatre devant
eux, fi j'avais par ma prfence autorif cette
dlibration par laquclle ils pourraient fe regarder
come grevs. Je me retire donc la douleur dans
l'ame et l'on doit bien m'en croire j je me retire,
et j'irai dire mes commettans : foyez fournis
totes les lois de l'Affemble national: ils front
fournis 5 mais is fauront qu'ils vivent avec le
fang avec lequel ils font ns, et que rien ne fau-
ra:t les empcher de vivre et de mourir gentils-
hommes.
M. Reubell. Dans les dernieres guerres d'Hano-
vre il y avait 40,000 Alfaciens qui fervaient le
roi, et parmi ces 40,000 homes il y avait o
genti'shomines.


70

"M. .. .La million qui m'a t donne tant
contraire l'iffue probable le votre dlib.irtion...
On demand al!er aux voix. MM. le marquis
d'Ambly, le marquis de Digoine du Pa'ais, le pr-
fident de Grosbois le come d'Egmont et beau-
coup de membres de I parties droite s'lancent
la tribune.
On demand aller aux voix.- MM. les marquis
d'Ambly, de Digoine, &c. parent avec chileur,
event la main droite, la dirigent vers le prfident.
-Les propositions de meffieurs le Chapelier Lan-
juinais et Freteau font mifes en dlibration.
MM. Grosbois, Digoine, d'Amb'y veulent en-
core fe faire entendre. Le dcret efl rendu et
les applaudiffemens des fpectateurs couvrelit leurs
voix.
Une dputation de citoyens de Paris eft intro-
duite dans la fall e on porte devant elle une pla-
que de bronze furmonte d'une couronne de chne,
et fur laquelle eft grav le ferment pitt par l'Af-
femble national au Jeu de Paume le zo juin
1789. Un de ces citoyens lit une adreffe dans la-
quelle il expofe les fentimens de la focit au nom
de laquelle il parole et announce que demain, jour
de l'anniverfaire du ferment par lequel les dputs
ont jur de rendre la France libre ce monument
fera port religieufement dans le lieu confacr par
cet acte mmorable.
La lecture de cette adrefle reoit de trs grands
applaudiffemens.
M. le prfident rpond la dputation : L'Af-
femble national avait jur de ne pas fe fpare
que la constitution ne ft acheve ; elle a tenu ce
ferment, elle le tiendra je le renouvelle en fon
nom. ... La France fera heureufe ; le but de l'Af-
femble national fera rempli, et le monument que
vous allez lever, fera l'autel autour duquel fe ral-
lieront tous les amis de la libert.
Les applaudiflemens recommencent, et l'Affem-
ble dcrete par acclamation que le difcours pio-
ronc par l'orateur de la dputation, fera infr
dans le procs-verbal.
M. le prfident announce que le rfultat du fcrutin
pour l'lection du prfi dent n'a donn perfunre la
majorit abfolue. MM. le Pelletier ( ci-devant de
Saint-Fargeau ) ; Bonnay (ci-devantle marquis de..) i
Treilhard ; Riquetti l'ain (ci-devant de Mirabeau
l'an ) ont runi le plus grand nombre de fif-
f'-ges. MM. Delley ( ci-devant de Delley d'Agier)
Populus et Robefpierre font nomms fecrtaires.
La fiance eft leve Ii heures au milieu des
applaudiffcmens et des cris d'allgrefle.
M. l'vque de Dijon s'approche du bureau, et
dclare qu'il donne fa dmiffion.

SEANCE DU DIMANCHE 2.0 JUIN.

On fait lecture du procs-verbal.
M. BouchAell'eift, dansele dpartement don't j'ai
l'honneur d'tre le reprfentant, plufieurs villages
auxquels les ci-devant feigneurs ont voulu donner
leur nom ; les habitans ont rfilf i mais des arrts
du confeil, en b amant cette rfiance lgitime ,
ont confacr les prtentions orgueilleufes nes fei-
gneurs. Je fuis chaig de demander un dcret qui
rende ces villages le nom qu'i!s n'auraient pas d
ceffer de porter.
L'Affemble rend un dcret conforme cette
demand.
Sur !a proposition de M. Chabroud, l'Affemble
dcide qu'il fera dreff une nouvelle lite des d-
puts, rdige par ordre alphabtipue et conforme
au dcret rendu hier.
M. Harambure. Mes commettans m'avaient d-
fendu de fire fciffion avec les Etats-Gnraxux;
en confquence je me fuis runi l'Aff'mble
national, ds que j'ai reconnu .qu'elle fonmait
les Etats-Gnraux. Mes commettans m'ont recom-
mand en mme-tems de m'oppofer tout ce
qui portrait atteinte leur tat civil. Je ne pou-
vais m'attendre a ce qui s'eft panl hier. J tais
au comit des fi,)ances et je m'tonne qu'on
n'ait pas averti les membres qui fe trouvaielt
alors dans les diffrens comits. L'Affemble ne
reoit pas de proteftations; je n'en fais pas une
en ce moment, mais. ...
On demand paffer i'ordre du jour.
M. Elbhecq. Lorfque vous ordonrtes que l'on
vous rendt compete en dtail, toutes les femaines,
de l'tat de la contribution patriotique qu'on
en imprimt les t.at et qu'on les expoft dans
cotte fille, vous etes fans doute un double but
contribution et celui d'exciter le patriotifine: mais
vous n'avez atteint ni l'un ni l'autre, fi ce table .u
n'eft pas exact, Or, il ne l'ef pas et je vais
voils le prouver. En effet, la contribution patrio-
tique de la ville d Lille n'y eft porte que pour
une fomme de 23,7,000 livres, tandis que le dernier
tat envoy palfait 900,000 livres et que dans
ce moment-ci elle fft peut-tre a un mil ,in.
Certes, Meffieurs l'erreur eft corfidrable,
puifqu'elle eft de plus de 700,000 liv. pour une


ville feulement. Si je pouvais peter que, p
une erreur de ce genre on fe propo. t d'aai,
blir vos yeux les fentimens patriotiques d'une
ville qui en a fi fouvent donn des preuves cla.
tantes, je m'everais avec force contre cet injuflt
deflein, et je tu herais d'en dcouvrir les auteurs
pour vous les dnoncer. Mais s'il trouve de
pareilles futes dans les autres articles du tableau et
fi elles ne proviennent que de la ngligence des
commis, je me content alors d'en demander le
redreffement. l
M. Dumetz l'un des 4 commiffaires nomms
pour la rdaction d'un rg!ement de police in.
trieure fait lecture de ce rglement.
Les fixr premiers articles, aprs une lgere dif-
cuffion, font dcrts en ces terms:
Art. I'. Le pr.fident ufera avec autant de fer.
met que de fageffe de toute l'tenduie du pouvoi
qui lui eff confi par le rglement et par les articles
qui fuivent.
II. Aucun des membres de l'Affemble'ne ne
placera auprs du fige du prfident, auprs di
bureau d.s fecrtaies ni au milieu de la falle
les places des trforiers ne front jamais remplies
que par eux nul tranger. ne pourra tre admis
a la barre fans la permiffion de l'Affem'ble.
Iii. La tribune ne fera occupe que par l'opi.
nant. Il eft dfendu aux perfonnes placesprs
de la tribune de parler l'opinant; un merbre
ne pourra tre oblig de monter la tribune
qu nd il n'aura qu'une simple observation pr.
center.
IV. Le prfident eft expreffment charge de
veil er ce que perfonne ne prenne la parole fans
l'avoir obten'ue de lui, et ce que jamais plufieurs
opinans ne la prennent la fois.
V. Lorfque plufieurs membres demanderont la
parole, le prfident l'accordera au premier qui l'aura
demande. Il fera fire une life des autres, par un
fecrtaire, qui les appelera en fuivant l'ordre de
l'infcription. Cette life n'aura d'effet que pour une
feule fiance.
VI S'il s'leve des rclamations centre les dci-
fions du prfident futfur l'ordre de la parole, ou fur la
lift, l'Affemble prononcera...
On fait lecture d'une nouvelle rdaction des d-
crets rendus hier.
M. Martineau propose d'excepter les ambaffadeurs
et les trangers de la dirpofition qui prohibe l'ufage
des livres et des armoiries.
M. Nouilles. Je prie l'Affemble d'obferver que
le dcret rendu hier ne peut concerned les ambafla-
deurs et les trangers. Si cette difpofition les ren-
fermait, ele entranerait beaucoup d'inconv-
nitns, qui frappent fans doute tous les efprits, et
que je crois inutile de dvelopper.
La proposition de M. Martineau eft adopte.
Aprs quelques autres obfervations. les dcrets
font dcfinitivement rdigs en ces terms:
Premier dcret. L'Affemble national dcrete
que la nob'efle hrditai-e eft pour toujours abolie
en France; qu'en confquence les tires de marquis,
chevalier, cuyer, come, vicomte, mefire prince,
baron, vidanme, noble, duc, et tous autres tires fem-
blab!es, ne pourront ue pris par qui ce foit, ni
donns perfonne; qu'aucun citoyen ne pourra
porter que le vrai nom de fa famille ; que peifonne
ne pourra' fire porter une livre fes donmeltiques,
ni avoir des armoiries i que l'encens ne fera bi'6
d'ns les temples que pour honorer la Divinidt, ni
offert qui que ce foit que les tires de monfei-
gneur et nmejfeigneur's ne front donns ni aicun
corps, ni aucun individu, ai,fi que les titres
d'excellence, d'altejfc, d'minence, de grandeur.
Sans que, fous prtexte du prtent dcret, aucun'
citoyen puiff e permettre d'attenter aux monil-
mens placs dans les temples, a-'x chartes, titres
et autres renfeignemens, intrcffint Ies families ou
les proprits ni la decoration d'aucuns lieux
publics ou priva; et fa"s que l'excutio relative
aux livres et aux armoiries places fur les voi-
tures puiffe tre faivie par qui que ce foit avant
le 14 juillet, pour les citoyens habitans Paris,
et avant trois mois pour les provinces.
Ne font compris dans s s difjpfitions du prfent
dcret tous les trangers, lefq'uels pourront con-
ferver les livres et armoiries. ,
Second dcret. L'Aflmb!e national, confid-
rant qu' l'approche du jour qui va runir tous
les citoyens de l'Empire pour la fdration gn-
rale il imported la gloire de la Nation de ne
laiffer fubfiiter aucun monument qui rappelle des
ides d'(f lavage affligeantes pour les Nations et
pour les provinces r.nies au royaume ; qu'il et'
de la dignity d'un Pteuple libre de ne confacrer
que des actions juges et reconnues grades et
utiles a dcrt er dcrete que les quatre figure
enrhancs auix pieds de la ftatue de Louis XIV,
front enleves avant le 14 juillet prochain, et que e
plfentdcret,apits avoir t fanctionn par le roi,
rera envoy la municipalit de Paris .pour e"
fuiivre l'excution.
La fance eft leve 3 heures.