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Gazette nationale, ou, Le moniteur universel

Material Information

Title:
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel
Portion of title:
Gazette nationale
Portion of title:
Moniteur universel
Creator:
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Thuau-Grandville
Place of Publication:
Paris
Publisher:
Chez H. Agasse, Libraire.
Publication Date:
Language:
French
Physical Description:
v. : ; 51 cm.

Subjects

Subjects / Keywords:
History -- Periodicals -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
History -- Sources -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
Genre:
serial ( sobekcm )
periodical ( marcgt )
Spatial Coverage:
France

Notes

Additional Physical Form:
Also available on microfilm from Association pour la conservation et la reproduction photographique de la presse and Northern Micrographics.
Dates or Sequential Designation:
5 mai 1789-déc. 1810.
Numbering Peculiarities:
Publication began with issue for Nov. 24, 1789; issues for May 5-Nov. 23, 1789 appeared in the introductory volume published in 1796. Cf. Hatin. Bibliographie historique et critique de la presse periodique française. 1866. p. 125-127.
General Note:
Founded by C.-J. Panckoucke.
Funding:
Digitization provided by National Bureau Systems

Record Information

Source Institution:
University of Florida
Holding Location:
University of Florida
Rights Management:
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Resource Identifier:
06444351 ( OCLC )

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Moniteur universel

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GAZETTE NATIONAL, ou LE MONITEUR UNIVERSAL:,


ME RC E D I 16 MAI 1790.


1N. i46.


TURQUIE.

De Conflantitnople le o1 mars.

S fi. a donn ordre au capital pacha de fire
hier tous les tcerpretes des miniilres tran-
,' ec de leur te cofn""atre fouI intentiiln que
f -tion des puilTances ami. s de la Porte fit
'ieUti, et qu'il fut delivr chacun des minif-
trest'gcrers lun nombre de lettres de mer, muniess
d'ut cchet, et en blanc, afin d'y placer le nom
du capitaine et le nomibre de l'quipage et des ca-
Doli. Les mnifires devront envoyer ces lettres aux
o0lui[s de leurs Nations, pour en faire l'ufage con-
linuble.
E S P A G N E.

Du Frol, le 23 avril.

On quipe dans ce port 13 vaiffeaux de ligne et
!rgatLS. On vient de recevoir l'ordre d'en quiper
co re plufieurs autres. Ce foit le Medio Mando S.
lirnigeldo, Conde de Regle et le S.-Jofeph chacun
de 110 canons, le S.-Raphael, de 80 i le S.-Fer
alo, de 90 ;et la Brillante, de 74. Les vaiffeaux
l'urope, de 44 canons, et la ThreJ/, de 36 ont
i,,is il voile pour Cadix, o te trouvent dj prts
vailfeaux de line et 8 frgates. On a fait en Ga-
lice et dans l'Alturie une leve de fix mille matelots,
eiieux mille dans la Bifcaye, et il a t envoy des
ordres d'en lever encore 24 mille dans ces pro-
tinles,
J,c 17 de ce mois, deux fayettes, venant de
lojntevido et de la Havane font entres dans le
port de Cadix, charges de 8,2.51 piaf-res Iz,32z
itirs 2,284 arobes de tabac et autres marchari-
difes.
S SAVOIE.

On apprend par des lettres de Lyon du 20
mai qu'une troupe confidiable de payfans def-
tdiiusdu Dauphiine, excitent en ce moment unt
iiiliirrection en Savoie. Il parait que ces hiommes ont
ii chef, et un chef qui n'eft pas fans quelque exp-
rience. Onen j uge l'er ece de discipline qui s'obferve
dals la march, ou plutt dans l'irruption de ces
landes. On eftime plus de 2oo000o homes le ramas
de ces coureurs ils font la plupart arms. En en-
trant en Savoie, ils ont eu a fe mefurer avec les
drigons qui ont t envoys de Chambry leur
decouverte. Ces brigands ont arrt le courier de
'Turinl Paris; ils ont lu fir la place de Moutm-
liin les lettres de dpches mme du cabinet de
Tirin. On ne peut lavoir encore fi cette band a
des projects directs contre les Francais rfugis ont
i leur int-ntioin eft uniquement de fire foulever les
Sivoyards. Seulementm on a prfuim leur emprciffr-
ineii le fifi-r des l etres des Franais rfugis,
que le deffein de ces homes, s'ils ont vritable-
iment iun chef, ell de trouble la fcurit des tran-
gers ui ont chLrchl un afyle Turin. Un courier,
4pch par le commandant de Chambry, eft auffi-
iot arrive Suze. a apport l'ordre de fire en
trer en Savoie trois regimens qui font au pied dui
Mont-Cnis.
L I GE.

Du 16 mai. On a reu l'avis que l'arme charge
d'excuter les ordres de la chambre impriale quit-
tera Mafeyck le 19 au nombre e 5,400 homes,
t s'avancei a jufques vers la capital. Mais on efl
difIpo lui difputer le pafiage : les poles imnpor
tans fiir la route de Mateyck Lige font bien
.ardes. L'ardeur parmi les habitans de la ville et de
la cai pagne eli toujours la mme; elle s'augmente
l'approche du danger. 11 nous arrive des renforts
des Pays-Bas : plufieurs rgimens brabanons doi-
vent tre arrivs Haffelt; ce qui ferait croire que
le tfait d'alliance a t convene entire les Ligeois
et le congrs brabanon.
Dans un moment fi important les Etats ont cru
'dvoir pubtlier une efpece de manifefte, qui attelle
encore une fois leur longue patience envers le prince-
eeque, et notified l'Europe entire dans quel es dif-
rof"tions l peuplc de Liege va donner tous les
fu'-ts des princes injuftes l'exemple d'une rfifanicee
lgitime.

Declaration des trois Etats du pays de Liege et comte
de Loot.

'* Les diffrends qui agitent le pays de Lige de-
puis quelques anincs; les jufles plaintes de la Na-
tio n, les injulfices qu'elle a efluves, la revolution
qui ein a t ula fuite ; la function que le prince-
'eiquce lui avait donne fes promeffes, les fermens
violes; les dcrets furpiis do fa part la i;iambre
iinoeriale de Wetliaer, la barbare execution qu'il
e" follicite avec l'acharnemcnt le plus inconcevab e ,
lC rnpris qu'il a tmoign de l. midiation d'un roi
juIe et magnanime : tous ces fits font connus de
o"t i'Empire germanique et de l'Europe entie:e ;
ilelt inutile de les rracer ici,


,, Cependant les troupes deffines confommer l'in-
juflice, a nous craler, font affembles. L'orage ap-
proche ; on nous menace de la dei'ruction : il ne nous
reffe plus qu' vaincre ou prir. Et dans ce moment
l'on ne celle encore de nous calomnier on nous prte
des vues, des dctluins qui ne font pas les ntres !
Dans ces conjonctures, nous croons duvoir d-
clarer, la face de l'univers, tous les princes et
Etars de l'Empire :
1. Que nous ne tonqeons pas nous fparer,
nous foufraire de l'Empire germanique ; mais que
nous voulons maintenir nos droits inconrtefables et
imprefcriptibles, et refitler aux voies de fait, aux iii-
jultices, aux violence fous lefquelles on veut nons
accabler en prtextant l'excution des dcrets de la
chambre Impriale; dcrets notoirement nuls puif-
qu'ils ont t ports fans connaiffance de caufe, puif-
que la chambre ne peut juger que d'aprs les lois et
la conflitution de chaque pays de l'Empire ; puifque,
futivant les capitulations des eimpereurs, et nomm-
ment celle de S. M. l'empereur Franois de glorieufe
mmoire (art. 4, 8, et art. iz, 4), elle ne peut
fe mler ni s'ingerer en a ucune nmahiere dans les r-
glemens intrieurs des Etats de 1 Empire en matiere
politique, conomique ou de guerre civil ; vrits
qui ont et dmontres dans les mmoires prlents
Wetzlaer et au directoire, et qui nous autorifent
repouffer la force par la force.
S2z. Que nous voulons que la religion catholi-
que, apoflolique et romaine foit, come toujours,
la feule religion du pays.
3. Que nous ne voulons abroger aucun des trois
ordres du pays, mais qu'il leur fera permits refpecti-
vetient de s'organifer mieux, s'ils le jug"nt propose,
ainfi qu'il a t convenu d'abord aprs la rvolu-
tion.
4. Que loin de vouloir renverfer la contfitu-
tion, nous ne voulons que la rintgrer dans toute
fa puret, come il a t de mme convenu par les
recez unanimes des trois corps.
,, o. Que nous entendons encore nous en tenir
aux points fondamentaux, rfolus et arrts de mme
unaniemment; points qui dja taient tablis par notre
antique constitution, et qui n'ont t que renou-
velles.
6. Que nous relions empres des rfolutions
prices fur la correction des abus, qui ne peut tre que
iouvrage du items et de la rflexion.
S7. Que nous verrons avec satisfaction que les
chanoines abfens de la cathdrale vienii-nt fe runir
leurs confreres (qui dans ce moment, conflituent
feuls ici l'dtat prinimaire), pour travailler au bien pu-
blic, au maintien di s pi oprits avec l.s deux autres
tati et concourir avec rux a dfenfe de la patrie
concre les opprefleuis qui in mditent la ruine.
Aprs cette declaration fokrminelle, nous nous
bornerons mprifer les infinuations perfides, les
laches calomnies, les manages infmes des ennemis
de la Nation. Que ceux qui n'ont pas perdu tous fen-
timens d'quite nous jugent; que les princes et Etats
de l'Empire ouvrent les veux i qu'ils ne fe laiflnt
point entrainer par d'injuifes prventions, op-
primer un Peuple eflimable qui rclame (les droits
imprefcripibles et garantis par fon pacte social ; qu'ils
fentent qu'ils devront r.iondre au tribunal facr de
la juifice et de l'hLmanir du fang qu'ils front couler,
et des fiuites qui en rfulteront ,,.
- --~ ni "- -"---- --~-

ADMINISTRATION.
Proclamation du roi, du 2s avril 1790, pour les
impofitions de 1790, en Languedoc.
Idem concernant la verification des rles fuppl-
tifs, pour les fix derniers mois 1790, et de ceux des
impofitions ordinaires de 1790, dans la province de
l'le de France.


ASSEMBLY ES P R IMAIRES.
Extrait du procs-verbal de l'AJl'Prnblce primaire de la
prerniec fiction du canton de Vertus, department de
la Marne, du 0o mai 1790.

M. Maffon de Lamotte, maire de la ville, ayant
t proclam prfident, et pr& le ferment civique,
M. Salmon l'un ds muonicipaux a propof de dli-
brer fur l'adoption d'un pacte fder:if entire tous
les citoyens du canton, don't il a fait lecture.
ce Nous jurons et promettons de refer jamais unis
pour la dfenfe de la libert, pour la conservation
des droits de l'homme, pour celles de nos proprits
refpectivcs.
Nous jurons et promettons conformment au
voeu de fa majefl Louis XVI, le reftaurati-ur (le la
libert, de contribuer de tout notre pouvoiri la
coinfolider, amurer la gloire et la fW'-. de l'Empire
fran.is.


Vouant une entire foumiflion aux dcrets de
l'Allemble national fanctionnes par le roi, nous
jurons et promettons de maintc.nir la conflitution du
royaume, d'tre fideles la Nation, la loi et au
roi, de choifir en notre ame ett conscience les ci-
toyens les plus dignes de la couifi.uce publique, et de
remplir avec zele et courage l.s fonctions civiles et
politiques qui nous front confines ,.
M. le prfident avant mis l'objet en dlibration
'aflcmble a reolu unanimement et par acclamation
d adopter ledit pace federatif, et d'inviter la fcconde
section runie dans l'glife collgiale de S. Jean
y accder. Sur ladite invitation MM. Varin,
cur de Trecon, Durand cur de Va'preux, et
autres dputs de la frconde fiction fe font pr-
fents et ont dclare que ledit pace f. d'ratif avait ete
unanimement adopt dans leurs AliTmbles et que
tous les aliflans avaient fait le ferment d'y adhrer.
M. le prfid'nt a t charge d'envoyer une copie
authentique ducdit pacte federatif au dput de la
Smunicipalit de c tte ville Paris, pour en fire
l'homnage l'Aifemble national et1.i p ierd'agier
cet lan du pairiotifiiCe, que le chef-lieu du canton
de Vt rtus s't e mp refrede faire clater dans plufieurs
adretfes d'adhfion a les dcrets. MASSON DE LA
MeOTHE prfidcnt.
----mmemmamm---
MUNICIPALIT DE PARIS.
ASSEMBLE DES REPRESENTANS DE LA COMMUNE.
Du Iy mai. Les auteurs de l'atlas national fe font
prfentes l'Affemble et M. Chanlaire un des
membres diftingus (le la commune, ay:ant port la
parole pour eux a expliqu le natural, l'importance
de ce travail, dans un dilcours don't nous allows fire
connaitre la fubitance.
Faciliter l'tude de la nouvelle gographie du
royaume et l'afliete de l'impt tel a t l'objet des
auteurs de l'atlas national: ils ne Ce font donc point
contents d'une divili.on gnrale du royaume par
dpartemens et par diflricts ; ils ont pouffl leur travail
jufqu' la topographie des cantons et des municipa-
lits, en y diltinguant les natures et qualits des
terres, avec les productions qu'elles rendent habitu-
ellement.
Cette parties n'a pu tre tente qu'avec la reffource
de matriaux immenfes, pris tir les lieux, et de l'exac-
titude dufquels dpend le mrite de l'atlas national.
Lorfque les auteurs fe font prfents l'Affem-
ble national pour lui en fire homage l'impor-
tance du tia ail a t fenrie et fur la proposition
d un membre du comit de confritution il a t ar-
i de renvoyer ce comit pour dterminer l'efpeca
di'tncouragmceiinr que l'on pourrait donner une en-
treprife aufti utile.
L'Affemble de la commune n'a pas moins bien
reu l'hommage de MM. les autteurs de l'atlas na-
tional et M. l'ibb Fauchet le leur a tmoign dans
la rponfe qu'il a faite au difcours de M. Ch.nlaire
don't l'infrtion a te arrte au procs-verbal.


TRIBUNAL DE


POLICE.


Nous avons rapport dans un des numros de ce
journal, les objections de qi.ilqu-s perfo'inis centre
un jugement du tribui'l d. police qui condainne
M. Mamii trois mois .- prifoin de Bi:ure, pour in-
fuile et mauvais traitemens envers un particulier.
Voici les raifons du tribunal
IQ. On a dit qu'en vertu du dcret de 1'A-,emble
national du 6 novembre dernier le tribunal ne
pouvait condamner qu'i un mois de prison; i isc'efi
en dernier rellort qu'il ne peur condamner qu' ce
tens ; le dcret le porte, et il peut, fauf l'appel,
condamner une plus loi gue diention.
z. On s'eft ul.init que 1l tribunal, qui ii'fel que
tribunal de police ait pu ccndiu'ner : une dtention
de Bictre qui eft fltriffintr. Mlis le tribunal n'a
pas entendu condamner uin prilon fltriflhnte;
Bictre elt prison de gens flAtris, hpital et prison
de police. Le iugemnent n., port que fur cette der-
niere, et il paraifa;t irutile de le dire, puifqne la
nauire du tribunal le fait affc-z connatre. Cf'e de
police que l'homme a t condamn pour trois mois
Bictre avec droit d'appel.
Je profiterai de cette occasion pour rappeller Ja
demand que MM. du parquet de la ville viennent
de fire a l'Affemble national dans u le lettrm
adreffe fon comit de conilitution.
M. Mitouiilt de Beanvois v obfcrve qu'il c r ies
dlits tels que vols de mouchoirs de -:batie-es
&c., qui, par l'a'e de ceux qui les commett.nt, ne
vermetteri-t pa au trib.inal de renvoyer au chtelet
ceux qui s'en font rendus coiniables ; que c':r incon-
vnient force le tribunal : r-voir fouv iit les mctmes
coupables, qui femblent fe joner ainfi de la loi, parce
que l'huraianir ne permit pas toujours d'en invoquer
la rigueur contre eux.
En confqueice e tribunal de police demand
l'tabiiffement d'une maifon de correctrin, et une au-














rtrit tifFiil,'te pour y envoe' r par n jugement
legil, ceiux qu'une fiurple detnrtion ne corinig pas,
( que l',n! n'" pi u:L ccpeLdatlt punir fuinvant touted. la
rIgutur d f1 lois.
M\li; qru n ine s'y trompe pas c cette nimtionu dc
cL'ortcruiolr ie ferai p'init di Itinre a recevoir des t rn-
f.ins ou autrrs, tui les plaintes desparens ut par voie
d.'adniir tniirartio i(i, minais lerlmet i r apres l n ]ugee't
de police et loriqe 1 s parties intrflis ou leurI
conifill, alrailnt etc ,-aeneduis contradictoiremeniet de-
vant le juQide d.e li (l t. Aucrut;ic it ces mai;,is de
co.rrction tferient di v~rit.abl- baliilles doictiques,
o l'ao verrait bieintit le delpotiiiiie paternel,ct des
familles renouveller 1;s injullices des lettrc-de-canchet
et des rclalions forces. (Arr. de M. IP'kullc )
~- _=;r-------- -------- -------

LITTRAT URE.

MI-MOiuRe s du niarchal duc de Richelieu, pair
i..* France premier gentilhoimme de la chambre du
r i &c. s pour f'rvir l'hifloire des course de Louis
XIV, de la rgence du duc id Oelanss, de Louis XYV,
et celle des quatcr.e premieres annees du rugne de
Louis XVI, roi des Franais et reftaurateur de la
lib:-t :ou' rage comipofe dans la bibliotheque et
foul, les yeux dcu miarechal de Richelicu et d'aprs
L. s p,"rtc- f milles, correfpondances t: mmoires ma
iutferis de pluhfieurs feigeurs, miniftres et militaires,
Ls contemporains i avec des portraits, des plans et
des carts necelfaires l'inte:ligenc e de ouvrage.
A Londres, et fe trouve Paris, chez M. Buiffon ,
libr. rue Hitaue-.feuille, htelde Codclofqcuet, nu. Z,.
4 vol. Prix 18 iiv. broches pour Paris, et 26 liv. franc
dt porch par la potle. ( Prcmiet extrait. )
Si l'on difait un Peuple libre :il exifta une na-
tion nombreufe, riche, brave, fpirituelle, qui s'tait
laiff perluailer qu'un letd home, par ft. feule vo-
lnte peut gouverner vingt-cinq millions d'hommes j
que cet home oblig de s'en rapporter des mi-
nilli-es, fouvent force par fes paflions d'tre la merci
de les maitreffes ; et fes miniiifres et fes mact'efles
ayant, encore des maitrciflls et des amans ce roi-
fieme degr dirigea le fcond, et celui ci le premier,
la plifne puillance et la certain science du premiier
defgr CdI pouvoir coimmuiniqui e ou emprunite au
troifiume, n'en dloit tre ni moinis pl-ine ni moins cer-
tauine que c e chaos bizarre cit la veritable monarchie ,
quen l'aucorir ainfi c .,liii .; -: peut dippofer ofn gr
de la foritue, de la libert de honneur dfs ci
oyens, decider de paix et de la ix d guerre, difp.rfer
it fainaifie lcs trfors etle rean desPeuples, &c. &c.
quelle rponfe ferait le Peuple libre cet expof
Icandaleux ? Celle que nous pouvons faire aujourd'hui
rnoIs-menes, en voyant ce que nous avons t..........
ce que quelques Franais ne rougilfent pas de regretter
que nous ne (uyons plus.
Le nombre de ceux qui fe livrent ces honteux
eregrts ef trs-petit fans doute compar la mnaffl
enriere de la Nationqui fr rjouit et s'honore d'tre
divi-n eiibre. Ri..n 'eft pliis propre diminuer encore
fe nombre chaque jour, que la rvlation publique
des vexations ct des turpitudes de l'ancien gouver-
neirent ; et tel doir tre de formais parmi nous lenoble
emploi de l'hiltoire. Celle du dernier rFne, encore
parft dans les divers mmoires de ceux qui ont ,
a crtte poque, vu ou compof la cour Cort et
jaillit, pour ainfi dire, de routes parts. Tous ces m-
moire, l'ont les pieces et les trmoignages fur lef.iuels
la potlrit confirmera le gain du procs de la liberty
contre le dcfpotifme.
L!a longue carrier du marchnl de Richelieu, et
l]i part qu'il eut, lous trois regnes, aux affaires pu-
bliques, rendent les fiens dignes de toute notre cu-
riofit. Leur authenticity ni'et ipas doiiteufe, puifqu'ils
ont t compofs ur es mes anucits et fes notes,
dans fa bibliothque fous fes yeux, prefque fous fa
dicte, ; t qu'il les avait adopts en permettant
l'aiteur de l'y fire parler lui-mme.
L'auteur, en utant de ce privilege, done en g-
nral fes rcits plus de vivacit; mais il y perd
quelquefois du cot de la vraifemblance. Comme pour
complter le tableau qu'il trace il a recours -d'au-
tres m-imoires contemporains,et qu'il y joint fouvent
fLs prprres rflexions,nes du contraire entire les faits
pafls et les circonftances prfentes, il en rsulte une
bigarrure de tours de flyle et mme de penfes,
qu'on voit bien ne pouvoir tre l'ouvrage d'un feul
hoimme.
Tarnti le marchal parait s'embarraffer dans fes
niarrations, revenir ir l es chofes dj dites j enter
dains des explications rinurieu es fur des objets dont
Sintrt n'a jamais du tre extreme pour lui ; tels, par
extriple que de trop longs details, fur les affaires
Ccclilaftiqu s ; tantt a des conjectures lurl'avenir ct
des predictions que le rdacteur fait mainitenanrt fort
fun ;iife, mais qui parail'ent peu naturelles dans la
boirliuh de celui qu'il fait parler.
Il le fait infiletr feucent fuir la foi due l'hifloire
de fon tennis ; c'ift -dire, que l'hiflorien lui-mme
iill(' furt celle qui lui elt due, tournure pern adroite,
qut ah idrrtait la foi fi elle n'tait d'ailleurs tablie
(ur dtis fondenmc ns folides.
Il done fon hros des prventions qui font
fans doute les fr'. nes propres, en faveur des papes,
dtoi t i n l'ai i lic tJe elt(tuaire aux intrts mme
tetlpoiis de toues les puifilinces de l'Europe, pro-


592
t ,,antetr ft catholilques ; centre la philofophie, qu'il
appellt lfriion des philol'o hes modi rnes ; contre
Is acadmines, ldont le narchall t ii iembre otre
M ,rean l'hlinoliographe don't il r t croire qii'il ne
s'occupait gutcrL ce conrie Voltaire, qui lerait bien
mal paye de fun infatigable flagornerie, i rM. de Ri
(helieu lavait autl, peu mnag dans les mmoires.
A coniidrer cet ouvr.,ge come production litt-
raire et avec l'oeil de la critique on y pourrait re-
pri tdre b, aucoup de choi. s mais il ne faut le re-
garder que come un recueil prcieux de faits,
d'anecdotes ,de portraits Tefflmblans et de pieces ori-
ginales, oL l'on trouve la care, jufqu'ici cache, de
plnuieurs vnemcns, et la chain lcrette de ceux qui
parainaient k s moins dpendans 'un de I'autre; ott
lonr r(rvles les odieux inyl't-res de la tyrannie royale
et nin Ql..1..11. ot fc montrentr nfin dans leur hi-
deute nudi tant de perionnages couverts pendant
leur vie du triple voile des s:.. I. s, des honneurs et
de la puiflance.
Les quatre volumes qui paraiffent, ne forment
vraifembablaement que Je tiers de l'ouvrage, car ils
ne vont que julqu'en .17-3. On y voit le jeune duc
de Fronfac, prlent Louis XIV en 17o1, li'ge
de 14 ans careff et favorif par madame de Main-
tenon, ancienne amie de fon pere ; aim de la du-
chelfe de Bourgogne mnari, pour le dtourner de
fes galanteries prcoccs, et rmis i la biftille pour
trois raitons graves; la premiere pour faire taire les
plaianiteries o la princefe tait implique ; la fe-
conde pour le priver de toute liaison avec elle 3 et
la troifieme, pour l'obliger aimer fa femme.
Ce doux moyen de rduction employ conflam-
ment pendant 14 mois, n'avant pas rculi, le vieux
roi s'avou.e vaincu ; le duc fort, et part pour l'ar-
me : il va fire fous Villars lapprentiffage de la
euerre : il l'accompagne en quality d'aide-de-camp
Denain et la prie de Marchienne.et de Fri-
bourg. Ble ff ce dernier fige, il eft charge d'en
venir announcer le fuccs au roi qui lui dit : I'ap-
pareil de votre bleffure effice la honte de la lettre de-
ciahet qur j ai fjnce contre vous. Paroles remarquables ,
o le defpotifimre fe montre dans toute fa navet.
Le duc de Fronfac retourne la Baftille en 1716,
fous la rgence du duc d'Oriians, pour un duel avec
l come de Gac, et pour fe confoler et fe gurir
d'un coup d'pe au travers du corps. L'or ouvre
mademoiselle de Charollois les portes de cette prison
terrible, qui n'tait pas plus l'abri que la tour de
Daina nocturnis ab adulleris. Le fort du captif eft
adouci par ces vifites amoureiies, mais fa bleffure
n'en va pas mieux. 11 efl enfin mis en libert, quite,
cette fois, pour cinq mois de retraite.
Il joint fes intrigues galantes avec la princeffe
qui l'avait vifit dans les fers, avec mademoif-lle de
Valois troifiem- fille du rgent, et avec quelques
autres une intrigue plus important et plus dan-
gereufe. Il entire dansla coniuration d'Alberoni contre
le duc d'Orlans : il eft dcouvert, conduit la
bnflille pour la troifieme fois, et mis au cachot. Ma-
demoifelle de Charollois y p/netre ei;core avec
rnademoifelle de Valois fa confine et fa rivale, qui
facrifie 20o,oco liv. pour corrompre le gouvern"ur.
Cette detention dure cinq mois, come la feconde ;
ainfi le duc de Richelieu, 23 ans, en avait paff
deux enters la baflille.
Exil quinze jours Conflans, et trois mois St.-
GCrmain -en-Laye, il rentre enfin en grace, bien
dtermin ne s'occuper dfbrmais que de plaifirs.
11 efi fideie fon plan et fe prpare ainfi fon am-
affadde e Vienne oe il efi nommn en 172.5. Il y
refte pendant dix annes, et c'cft-lc que fe termine
cette premiere parties de fes mmoires.
Mais ce n'eft pas ulr lui que attention fe fixed da-
vantage ; il fe perd parmi les grands objets qui l'en-
vironnent. Trois poques bien diflinctes y attirent
fucceffivement les regards : i. la fin di regne de
Louis XIV ; 2. la rgence du duc d'Orleans ; 30. le
minifiere de M. le duc et celui du cardinal de Fleury.
Madame de Maintenon et les jfhites rgnrerent la
premiere poque ; Dubois, les R'ous et les matreffl~
du rgent la efconde; madame de Prie d'abord, en-
fuite le valet-de-chambre Barjac, et les fulpiciens
la troifime.
Ce n'efl pas fans indignation qu'on voit Louis-le-
Grand dans fa vicillele gouvern par fa vicille
maitrefle, revenue fa femme, et par fan confeffeul
le Tellier, pour foutenir une guerre ruineufe, livrei
'Etat la rapacit des traitans offer fe fire dci lei
par la Sorbonne, propriitdtire ders fe et des revenue.
de fes fijets ; recevoir avec froideur, et fe plaire a
inquiter Villars, le vainqueur de Denain, le fau-
vetr de la France, par jaloufie pour une gloire qu'i
ne partageait pas" har fon fils, le grand dauphin
au point que ce prince tant mort avant le tens les
courtifans et mrmne tes domefliques, dans la craintr
e d plaire a11 rvi, s'tnfuient et laiff-nt exporter I ans
cortrge, fLuis honneur, fans dcence, le corps de
l'hritier prfomptif de la couronine ; qu'on le voi
enfin aprs I mnort de fon petit- fils, le duc de Bour-
gogne, anantir et briller de fa main les manufcritu
et les l-ttres de Fnelon, que l'auquflfe leve de ce
grand home confervait prcieuremeint et dona
chaque page tait un monument de vertui, de fain:
politique, et le gage du bonheur des franais.
On frmit en lifaniit les principles de gouvernement
ou plutt de tyrannie qu'il s'tait teis en voyan:


dans quelles eniraves il avait enlac l la libh
Petuples et quelles chains de pouvoir irbi ttie
avait te ndiues de toutes parts chaies D it 'rt'i
tijl'iit fes miniiiiies et de es siii' qi'0,
multipliaient en qLuelque forte pour Iies ri'"
rienit de toutes les plartis de fou empipr. 'c 1
fions des intendans pour l police et pour ola oinucr
leurs fiibdlgus, et autres agents fibalter tie'
millions militaires des commandant de provinces:
commilfions secretes dans les pays traniers'p
e'lpioner fes propres minitlres : conbniis e pour
fitoriale des poltes la plus aviliffane et la In u'
morale de routes les inquifini:Ss com i in d
l'erpionage dans I'inrrietu de lP s : co"mn ion de
la librairie, inquisition des penfes, auit fAnelle
la liberr que celle des actions et des diaonl.i
corruption de la magiltrature, par l'appt du coi
niioere ; de la littrature, r ar ceu des penf is et
les academies .. Tout tait en France efpio.
nage inquifition corruption de(potifine.
Auffi Louis XIV repoulliit-il avec horreur rout
ce qui pouvait rappeller i la Nation avilie, ls
moindres ides de liberty : ce mot taitcoimme eff'ac
du la langue franaife. Tlout ce qui venait d'uni da
libre, foit en principles, foit eni modes, tait t ai.
Lod'iiiex et de ridicule. Non-felemernt la rfiflance
mais tpute reprfeniation tait dferdue, quand il
avait dicte (es volonts en matiere d'imp, coinme
de lgillation et de police.
Les ennemis nombreux qu'il avait provoqus
farigus de leurs advantages, come nous de nos
delfaies, ne pouvant le rduire la paix, cru'eint
qu'ils nous trouveraient plus traitables que lui, et
firent circular en France des mmoires pour engager
les Peuples demander les Etats-gnrauIx. Le goui.
vernemenir ofa rpondre: ; OO font les factions aiu
jourd'hui en France pour offer force le roi con-
voquer les Etats-generaux ? Et quand les ennemis de
l'Et y parvieniidraient o font les princes r., b
les homnmes illuftres qui s'oppoferaient la volon
du roi dans aune Affnmble gnrale de: la Nation? .,
Le roi n riani fa fortune toutes cellss de as ujers,
Les g tgces, les pensions, lds arrrages des renters,
dependent du maintien du pouvoir abfolu di roi, Si
on l'attaque s'il s'tablit un autre pouvoir dans
l'Etat, routes les fortunes front en danger._..
Les Franais ont oublil qu'il y a eu des Elstar-gie-
raux &c.
Le nom de ces Affmiblies, don't nous nous fom-
mes fi bien reffouvenus, fut prolcrit pendant tout
fon regne ; ce fut tiun crime de le prononcer et da
l'crire. Le vridique Mzerai fut puni par Colbert,
et perdit une pension alimentaire, pour avoir fou-
tenii les droits de la Nation dans la faction de
l'impt.
Taut cela nous indigne aujourd'lihui et dans l'hen-
reux ordre de choles que nous voyons naltre, nous
fommes tents de croire qu'on nous parole d'un autre
People. Si l'on joint L cela ces infames lettres-de-
cachet, flau de l'innocence, oi fauive garde du
crime pourfuivi par les loss fi 'on y joint encore
cette baltille qui n'ftt pils, gouffre alors rempli de
victims, revenues fi dociles qu'elles s'y rendaient
feules et d'elles-mlnes fur un simple ordre du mo-
narque ; et ces difpures rde religion qui dishono-
rerent la France ; et ces perfcutionts qqui l'enfan-
larnterent, et cette revocation qui lae dpepla et
l'apparuvrit, et mille autres eireurs loiitiires ou
cruelles de ce regne fi renonime oui rirefure avec
efrroi l'abme d'o nous veArnoii' de for'ir et oi
s'apperoit enfin pourquoi les Niations libres de l'Eu-
rope refuferent fi lonrt-tems cdL partager la bonne
opinion que nous avions de nous-mmes.
M:is la piti fuccede a l'indigtnation, lorfqcli'on jette
les y x ftr la fin dplorable de ce.monarque i -
loux du pouvoir. La mort: enleve, prefqiie -la-fois,
une race unomnbreufi donit il tait environn. Le duc
idu Maine, fruit d'un cormmerce illgitine, adnmiis,
Sconmme foin frere, parmi les princes du fang 'le France,
obfede le roi niourrant po carter le duc d'Or-
Slans et fe fire dfigier r^eu fa place. De con-
s cert avec madame de Maint nion, il le ollicite et
Slinmportune jour et nuit. Aprs l'iniportuiite, ils
E i(T'ient l'abandon; ils laiffent Louis er, i'e i les
ides fombres, fa folitude, - vicilleff.11e
oblice de cder et de fire uni ttanient doiit ile-
voirtlu Lort. 11 dit en foupiranit: Ih! ahdj/llts
Sroi !..... Ft dans les contiarils qui tr' avilei" es
r derneniors jours ce mot devient fa plainte vloiliitlle.
S Louis fi tu avais connu les vrais devoi.' d'un
r roi tu n'en aurais perdu ni les droits, ni les 0oiiiF*
dances !
S Sa cour, autrefois fi brillante, devient trilb, fo
1 litaire, et monacale. On ne prfente plus Cfe tr
, clebre par le bon got et par 'clat de s fes,
cque l'entre folemnnelle d 'un gnral des Capirntf,
d un gnral des Minimes ; et l'enre plus i ellue
S mais ridicule et drifoire dii amcux an"llic iut
perfari'u, JduIite portugais, aret jadis par ls ,'uics:,
Semprifonn - Confltanti ople, infiruit et dlivri p
- I's Jfuiies, fes coifreres, pour venir~, dit
3 des iiimoires donnler cette comiedie a Louis I
SCrtte e':preffon n'et pas iul.e: ce ,'tait po ,lt
t roi qu''on donnaji la comdie c'taienit ls Jeinl,
e et la Maintenon qui fe la donnaient effrolte i"
auir dpens du roi, de la court, et de toute
France. aie l'i
c Enfin, au lit de mrort, la te Maireno












,a, > et va r'gner Sant Cvr. Le T' lier
iando en le confeflant, de 1ui extorquur quelques
biceics acan, et court Paris cabaler pour lit
oice' Trois fois le roi le fait dem.indr., et trois
Eois ce lecours Ipirituc'l manque un prince dvot
c moursant. Une longue agonie lui rend cette d&
fertio0n ps cruelle il vit encore affez, pour voir
il n'a hat que des ingrats, et favourer la fois
le horrleur b dlaiffenent et celles de la mort.
Cetre mort ell un signal de rjouiffance publi-
,tes Des bals, des fanrares et d-s concerts, rem-
il ent le chemin depuis Paris jufCqu' Saint-Denis.
Se People, rfircharg d'impts, fatigu d'une longue
.lyane e venge par une joi'" infuiltante. L,es ini-
pcatiolns et les farcafines poiirfuivent le cortge
iiebre; on et enfin oblig de ,e dtourner de la
route, et d'emporte travers la champagne, le
cadavre d'un roi 1i redout.


LIVES NOU VEAUX.

Le TH n A. n ou Recherches fur la nature de
,onrne, et fur Tes rapports, dans l'ordre moral et
nis l'ordre politique, avec les autres homes par
,i. le iarquis de Ferriere, dpur de Saumur. Se-
*odde dition. A Paris, chez M. Belin, libraire,
ue Saint Jacques n. 26; 2 vol. in-1z2 de 330
,nges environ. Prix, paper fin 4 liv. 4 fols; paper
wndiaire, 3 liv. 1 z fols.
LEiTrrn- d'un docteur de Paris un de fes confreres,
l Rflexions d'un patriot imFartialfiur quelques afftires
t. twins; par M. l'abb Beffon, avec cette pigra-
he: c Un ami fage et fidele, vaut meux un
oi que des armes victorieufes. Telem. Liv. vrrr ,I.
;econde dition. A Paris, chez M. Blenel, libraire,
ne Dauphine : in-8". de 50o pages. Prix I livre
o fols.
Un Provincial a Paris pendant une parties de l'an-
[de 1789, avec cette pigraphe : )b Paris elt
n lieu de tumulte et d'clat Rac.iARD. A Stras-
omirg, de l'imprimerie de la focit typographique,
vec les caracteres de Jacob; et fe trouve Paris,
hezr M. Lavilene, libraire, htel de Bouthillier,
ue des Poitevins. in-80. de 258 pages.
Mmoire fur la polfibilit d'amliorer les ch-
aux en France, et plan d'affociation ayant cette
nmlioration pour objet : ouvrage approuv par la
.ciit royale d'agriculture; pat M. Flandrin di-
cteuir-adjoint de l'cole royale vtrinaire d'Alfort,
i-devant directeur de celle de Lyon. A Paris, de
imprimerie royale. in-8'. de 66 pages.

LYCE.
M. de la Croix aprs avoir indiqu, dans la
erniere fance, la march qu'a fuvie, Venife,
ariltocrarie, pour affervir et la puiflance de la mul-
tude, et l'autorit du cheF d, la rpublique, a
xpol ce qui conflitue le grand confeil, le fnart,
Sconfeil des dix, les inquifitcurs d'Rtat. En par-
nt de l'autorit de ce redoubtable tribunal, qui
pendant iu t moins fvere depuis plufiurs ain-'.s ,
a termin ainfi fon difcours : "c Vous firmiflez
us doute, Mefileurs, au rccit de ces inquifirions
,ranniques, de ces dlations fecrettes, de ces actes
ylltrieux l de cruaut. Pourquoi exiflent-ils Ve-
fe? pourquoi forment-ils la bfe du government?
'eft parce que ce gouvernement eft lui mme
mid fur l'injuftice. Il a t tabli, ainfi que je
aus l'ai fait connatre, fans le confentement du
uiiple.
,, 'autorit don't jouiffent exclufivement aujour-
liui ces nobles infcrits dans le livre d'or, etf
le ufurparion faite fur les fimples citoyens.
Dpouills de leurs antiques privileges, ils ont
it d'inutiles efforts pour les recouvrer i malhcii-
ufioment il entrait toujours dans leurs projects d'ex-
rminner les ufirtpateurs ; ceux-ci fentant qu'il Fal-
i ou con ferver la fouverainet, ou perdre la vie ,
it appelle la politique la plus recherche pour
carterr un aufi grand danger, ainfi tout home
ii a of concevoir le deffein de changer le gon-
:rpement de Venife, leur a paru un ennemi pu-
ic qui confpirait contre leurs jours, et qu'il falla:t
offer l'inflant.
Voil come une premiere inulftice conduit
la cruaut-; l'iniquit des lois eft la fuite de l'i-
quit de la puiffance.
Ta.nt nue l'ariflocratie fubfiftera Venife, le
iilfil d-s' dix et les inquifiteurs d'Etat doivent
lif fubifiter, parce que l'uurpation a befoin, pour
maintenir, de tous 1 s meoens qui peuv nu dc-
)iivrir et comprimer les regrets de la liberty
lervie.
Combien donc devons-nous nousapplaudird'exif-
r fous une conflitution aulfi pure dans fes princi-
's que franche dans fes procds, qui n'ait befoin
3ur fe foutenir ni de ces pourfuites tnbreufes ,
de ces dlations myitrieuies quiii compromettent
chaque intant et l'honneur et la vie des citovens,
its l'empire de laqiu-lle l'accuT, s'il elt innocent ,
I plus puiffair que fcs acculatenrs ; ou le richer
a fur le pauvre d'autre afcend int, d'autres pri-
liges que ceux d'alniw.r l'indifftrie et d'exrccer
lus fouvent la bienlaifance > ol la prop'iret penti
dvelopper dans toute fon tendue, fans avoir


i crnind-re ni vexations, ni impts arbirr.ir.-es; oi
ta verrti ne peut jamais cre I(as rcomptn -, pfr.es
que l'eflime de les concitoyens i-ra la prn.i.re d
toutei,.o lts places minent s n'exciteriont plus
lenvie qu(e de ceux qui n'ont d'autre objet que
dle- e dvouer au bien public !
Sous une pareille conflitution il n'y aura
point come a Venife, de conjurations re-
douter, parce qu'elle fera le bien et la fidret de
tous fouLtenue, chrie de tous les Franais, elle
troouvera autant d'or.tenurs pour la louer que de
.oldats pour la dfendre.


ARTS.
GRAVURE S.
Serment prt dans le jeu de paume, Ver-
failes, par MMv. les dputs du ti-rs, le 20 juin
/739, deflin fuir le lieu par M. Flouellt fe vend
Paris, chez M. F. MAl rlier, graveur, rue de
la Harpe, nU. 84. et chez les marchands d'cfiam-
pes. Prix i liv. 4 fols.
jZa--E'sg""--- .-.- --.-,,.,'^..,,^^^ *-,,^.^
ASSEMBLE NATIONAL,
Prifidence de M. Thouiret.
SEANCE DU MARDI 2.5 Mai.
La fiance commence par la lecture des adr'etfe.
Tes lecteurs du dpartement de Maine et Loire
adherent tous les dcrets, fupplient l'Ai-imble
national de continue Ces travaux jufqu'airs l'a-
chevement de Ila conlitution et r.r..|iiij de
leur parfait dvouement pour le maintien de la
libert, et de leur admiration pour les reprfen-
tans fideles, don't le courage et la fageffe ont fauv
la France.
AdrelTe de mme genre, du dpartement des
Ctes-du-Nord.
La municipality d'Abbeville fait fa foumiffion pour
fix millions de biens nationaux.
Une dputation de I'affemble lectorale du d-
partement de Seine et Oife admire la barre,
rtracte la demand prcipite que ces lecrcurs ont
faite l'Affembie national, pour qu'il foit alignue
4 liv. par jour chacun d'eux: ils font hommage
d'une reconnlaiflnce fans bornes pour les travaux de
l'Affemble national, et de la rfolution qu'ils ont
prife de dfendre de toutes'leurs forces la confli-
tution.
M. le prfident announce que le rfultat (du
fcrutin, pour la nomination d'un prfident n'a
donn perfonn la majority abfilue. Les nouveaux
recrtaires font: MM. de Jefl Prieur, l'abb
Royer.
Suite de la d'ifflion fjr cette queflion :
Les juges du tribunal de cafation feront-ils permanent
ou ambnulns ?
M. Mougins de Roquelort, I.e tribunal de caffition
fera-t-il permanent ou fe diviCera-t-il en fections ?
Telle cftla question qui nous eft foumife. Mon opi-
iion p:rt;culiere nm'intraine vers la derriere propo-
fitron. Autrefois on allait au-devant de la justice,
elle va venir au contraire tablir fon temple au mi-
lieu de nous.
Pour mieux fire fentir la force des principles,
j'enirt rai dans ds dtails particuliers. Que l'on in-
t( rroge celui qui, fous l'ancien regime, venait for-
mer une demand en caffation il abandonnait Tes
affairs, fa femme fes enfans; er m,ne en gagnant
fa caufe, fon triomphe lui devenait funeie : qu'tait-ce
donc pour celui qui avait le malheur de fuccomber?
1/anmbulance remediera cet inconvnient. Combien
ne ferait-elle pas favorable pour le pauvre qui
ne pouvant fire ni de longs vovages', ni de grades
dpenfes, fe trouve oblig de fouffrir les vexa-
tions, les ufurpations de l'homme opulent ? Si vous
rabliflez des sections, les juges fe tranfporteront
fous les yeux des plaideurs, et ramneeront ces tens
heureux des grades afifes, tant pr"coniies dans
l'hilloire. Il n'y aura plus de difinction de riches et
rle pauvres ; tous les iriterts :.--_ t mis dans la mme
balance. l me femble voir le Peuple fe proflerner
fur le pafflige de ces homes in!titus pour fire
r( ndre chacun ce qui lui appartient, et les bnir
come des dieux,
Quelques uns des propinans ont prtendu que l'in-
tri de la juffice exige la p, rnmai'.n:ce. Il f ait bien
impolitique de dclarer permanent in tiiirinal qui
aur1 ncieffairement beaucoup d'autorit ; ce ferait
vouloir fire renatre la cour plniere : miis d;t-on,
la juflice ferait mal rendue ; on ne parviendrait pas
trouver des juges pifqu'ils feraient obligs de
renoncer a leurs plus chores habitu,les. Fh ne
rovons-'nous pas de braves militaires s'arracher du
fein del.ur fa iille, traverfer les mers pour fervir
leur Patrie Pourquoi ne trouvertons-nous pas des
homes pour unt FTat bien moins prilleux ? Tous
les bons citoyens s'emprefferonr de fire des facrifices
pour leur Patrie, et ils examininront moins 'les
incoii"miens des places que le devoir de les
remplir.
D'aprs ces rflexions, je conclus que le tribunal
doit tre compof de sections ambulantes.


M,. R obi:hieCe. Pnur dIrouvrirI l:s rie'le di l'or-
ganiflauon de la court (le callaiion il tant ue l'iorIl r
une iden juLt: de f(s tonlci; :I, et de fenl ob' u. I lil
ni ' ,cra pas itir le fonid des proJ'. i. unique ent
tablie pour d( ndre la loi et la conlttiituion nous
devoiis la confidrer, non come une partic de l'oit re
judiciaire, mais c:iiimme place entire le lpillateur t
la loi rendue, pour rpalrer les att.inrtes q'en pour-
rait lui porter. Il cil dans la iinture que tout idividu,
qut toutcor1 i q';i a du pouvoir fe f -ive dc- e iepou-
vor pour augmenter res poi rioati-vs ; il cil certain
que le tribunal de caffation pot ra f tire une vo-
lont indpendante du corps iegiflatif, et s'lever
contre la confitiition.
Ces ides im'ont conduit i adopt tr une n axime
roaieaie qui pourrait parade parado:ale t don't vous
r conMnaitrez fiLns i.'uite la v.rite : At.x Iel'ifiat uis
appartienti le pouvoir de veiller au mainii .n d: r, Ikis.
Cette maxime tait rlgour.uuiiret clirve.
Quand il y avait quelque obcuiite, k,~slis roitm.ines
ne voiuliiint pas que les jug s le pi rui' i : t alucUine
intitrpre'tation ,',aiis la crainte qu'ils n'cl'vailant leur
volont au-d ilus 'le la vcioiite as lg:flteurs.
I)'apl-s ces .: ..- i j'ai pieni q ue vous n
trouvei ri z p s rrange qu'on vous propi, r.t id. n. I. as
ltornicr i. tribunal dev gislatif, mais de le pla'.er dans ce corps mme i on
o .-ectrta qu. vous aveC. dilliiiu-; kIs pouvoir's, et
i-que vous confondriizr le. pouv.-ir judiciair' et le pou-
voir Icfisllitit'; mais i:! tribtoual de caflation n'eft
point in tribunal judci-iir,:. On objectera encore
la duree de rfilions i mais vous n'avez pas encore
:icre t cette dutre nmais on le pourrait faris in-
conveniecns fi lis affaires publiques, fi la liberty
l' exigeaient.
Mlon avis eff donc que le tribn'l de caffation foit
'tabhli. dans le fein du corps lgislatif, er qu'un co-
nit foiT charge de l'inffruction et de fire le rap-
'port l'All'emble qui dcidera.
M. Troucher. Tous les ot.inans n'ont envifag la
quellion que fous un rapport tres-peu etendu. Il faut
exrxminer les functions du tribunal qui va tre tabli,
pour lui donner un litre analogue. Je ne l'appellerai
ni tribunal di' caffation ni tribunal de revifion, mais
ourr fi;-rmcl. Cette court doir-elle tre ambulance ou
fdd'ntaire? L'ambulance a, dans ce cas, les mmes
i iconvr-niens que pour les jumes ordinaires. L'ambu-
lance de la court fuiprme occafionnera des frais con-
fidrables : cette court ambulance ne pourra mme
remplir les functions qui 1ui front confies, et iqui
confitfent dans les rglemens dr. competence les de-
mna:d'.s en vocation pour caufe de parent ou au-
tres les prices -partie des course fuprieures ou des
judges, le rapport au roi des lettres de grace les r-
vifions en matiere criminelle le jugement des con-
teflations en contrarit d'arrt. ]1 n'y a pas de raifon
pour attribuer telle ou tell- fiction le rapport les
lettres de grace, les rglemens des juges, les de-
mandes en contrarit d'arrt.
Quant aux autres functions il Ce prrente-d'autres
inconvniens, i il faudrait quI l'intl(rction et le
jugement fe fiffiit dans le mme lieu,et par les mmes
difenfeurs;la caffation ni ferait qu un troifieme degr
de juriifdiction zO. fiifp.indr z-vous l'inftruction pen-
dant l'ambulance des sections ? ne fera-t-il pas nc' f-
faire que les memies juges iiifruifent et rendent les
jugemens ? ne faudra-t-il pas toujours les inimes
forces et les mmes dlais juridiques ? Le Peuple
feraitexpof acheter bien cher le prtendiu biuinfFit
de la juffice qui viendrait le cherchei. 35. Com-
iment le greffier pourra-t il, au moment de (bo d-
part, donner des expditions des jugemlens? 4'. Em-
portera-t-il les regiffres d'auberge en auberge ? ". Si
les rcufations et les prices a-parties le font cans le
mme lieu ne doit-on pas craiindre la ccrruprion ?
6 Les juges loigns de tiur patrie, et n'ctant pas
retenus par l'opinion publique nle fe :ireront-ils
pas leurs pallions ? Enfin, jamais un tribunal de ce
genre ne pourra former un centre inceltiiire pour
confcrver l'unit de principle. Oi dit que les sections
ft riuniront, qu'elles fe conmmuiniriuront leurs op-
rations ; mais le mal fera fait, mais il fe fera encore,
parce que l'amour-propre divilera ce tribunal. Tels
lont l:s inconvniens infirimontables de l'ambulance
du tribunal de caffation. J'ai cherch prendre un
part qui runit les advantages et Ls inconvniens : ce
p lri eft tabli fui ce principle, qu'une des cromditjor's
l'une bonne organization judicia're, etf l'accs facile
de la jullice. 11 y a deux choles obltrver l'inf-
truction et le jugement : c'eft pour I'inftruction que
l'accs facile el:f ncefaire ; pour le jkug- n, nt il eft
dangereux ; il faut ef' ,, hei l'accs aiiprPs de la per-
fonne du judge ; le. f',licit.itions Loit toiiujliurs iupor-
tun. s et qeluit lqicfiis criii inelles. Les anglais inter-
dirent leurs jur-; tout correfpiondanic avtc les par-
tiks. Il faudrait, pori anfi dire placer le ju'e fiur un
rocher efearp oi il ni 'pt tre apperiu que par
le procs, et jamais par les parties. Voici le planuque
je propose : la court fuLpriciure fera fdd-ntaire ; les
juges feronit diviUes en deux claffls ; lu preinmi re for-
m; ra le corps principal ld ce tiubiinal -t s'apl.llera
Chamnbre ginel'lea du j:g'nznen, La le.conde clifl'; 'era
divifee en plufieurs chaimbres qui feront places en
diffrentes parties dut royaumtte et qui formieront ics
l branches du corps c-.nt'ral : elles friuont l'inllrui tion:
;le corps pri'icipal jugera. Il y aura unie co'r: foron-
; dance pi rpru lle entre l s chamnibres d', ,il,, ,n_,. et
la cliambru de julement. J.e vais fire quielqies ob-
fervations gn -rales ; I". il vous fera facile de rnul-
Siplier L.s chaimbres d'inflruction, parce que les judges













f'i ntaies front moins dirlcndieux que les juges
.a ubulais a 20. la voie de la callation fet un remede
exrr'imie ; il nei fiut pas la r'indre irop ifacile, linon
l. tc iibmalinl d caiation ferait bientt regarded comme1
in t'ibluna! d'appel : 3q. fi le Peuple perd quo'que s
avanuig : du ct de la dillance ces ava!ntages front
coinip.nils par uIne juilice tonjours en aciivi au
liqu que des actionss ambulances ne donnmraient:
qu'ue jullice klnte et fouvent paral) fe. Donne,!Z
des !ug"-s iutt'gres au Peuple, et vinis atui'z tout taitr
pour lui. On pMourrait ajou etr Lui prec;aiitiu n i ce fe-1
rai: le dci.der que le ti ibunual ju.-r.a fur l'inutruction
et fitr !es pieces qua le- chambres d'inl!ruction lui en-
vwrrtr t t qu'aprs le jugement de clhcure d'inltruc-
tin il, il ne pourru tre reu nille requte et nul
miinoire. Ainfi, l1 pauvre flr sr que l'alfaire fera
jug-.': dins i'rtt oul elle aura tc iniilLrite.
M, BUirce de lVicu.icU. En vous occupant de l'or-
ga:nifatin d'un tribunal de ca'Tation vous agitez uni
d's plus grinds intrrts de la conltituion, et vous
.de'vez :re autant politiques que lgiflateurs. Ce tri-
bunal fara pour tous les tribunaux ce que l'Afllm-
bl national dl pour tous les pouvoirs.
M. RobTfpi-rre a prtendu qu il n'tait pas de
l'ordre ju iciaire, mais qiu'il tait plac au-deli'us de
cet ordre pour ftiuveiller la loi. Ce principle efl julte i
il vous a propofi de former un conit dans la lgis-
larue ; vo.is iave fenti le daiger d fon oiiion
pour la c iin tur:i n ; vous n- voue. epas de fenat,
il vous propose d'eni tablir un. Plufieurs autres pla.is
vous on- ete prfents : tous out ds inconvemiens.
Ce n'cet que .par ni eux que vous avez, choifir.
Depuis long teins on nouis promet de mettre la juitice
p Wrtc ds juftiiia' les : le defpoti'me nous a lierc
de cet eoir ; c elt vois le raliler. Le jufliciab:
ne fera plus oblig de fe tr.anfp ter ar zoo lieues pour
obtenir la juice : cependant fi le tribunal de caffition
tait per nian'int, les f'r-is de l'iinfruction feraient n-
ceffuirement confidrables ; le pauvre ne pourrait ef-
prer d y paurveni' et vous n'auricz taut que nmettre
un-e arnie daniereiife d.cinu les miiins du rich. Que
uerait ce fi )= vous prrfentais ls inconvniens po-
liciquus ; une cour nomrbreufe tabli- pour furveiller
les tribunaux deviendrait peut-tre le germe de
prujers diefatreuix p)our lilihbert. Phiiippe-le-Bel,p.ar
itnoyen d'un confeil fedenniire tenait le royaiumne
d.ins l'lciavage. o terait cetre galit cant vante,
s'il n'cLt:it donn qu'a un petit nombra d'hommness
diap' rocherp du flanctuaive de la justice. Je paffe
au.x inconveniens d'un tribiuial entireiment ainbu-
lainc : il eft plus abondaut en erreurs et n.'i dan-
p;rs. 'I'ouis les pulJi, iftes ont regarded la permanence
d. s tribunaux colunme un progrs de la justice, et
ce proiet flic encore holmerur a la mmoire de l'il-
lltire d'Amniboile. uC'dci l le moyen d'tablir l'unit
de principe ut l'uniformit en jurifpriidence. L'am-
bul.inc ne donne qu'un petit nombre de juges :
dalis [es lcctions par ailifes, vous feriez annuller
un jugement dle douz. luges par quatre. Un tribunal
ambulant eri'aic plus expoit aux foliicicarions locales:
cnrtw- torme lr i t piu propre accrotre l'efprit
du judge : le tribunal q(ui dtruit un jugement doit
auoir de la digiit i dans fa composition et dans la
fomi dle lbn travail.
l'in rfumant les inconv'.niens qui fe trouvent de
par et d'.urcr, j'.ipp r is qui l taut pri.ndre un
part qui participe iis dulx formes, tt je vais vous
olifir le pian que j'en ai conu. lEcoutez-mioiavec
indulgence vous me jui.erc avec fverit. Je pro-
pofe d.' nimmier 3 ju':es ioiitun fer.u pris dans chaque
dlpart neu:nt; 48 relt:roint aupr.s de la lgiflature;
4) fe dillribu.-ront dans l-s dpa.irceienis et y for-
ini'tont des allifes. La parties ambulance ecoutera les
pIainres contre les forces ldes jugiemens, et jugera
fi ls d:iiian.les en callation font ou ne font pas
adimidubl .s tlle demand ! aux tlibunaux d'app.l. On me ftera pput-tre l'ob-
jctian que j'ai d;a prvue c'e--i'ire, que ce
ferait livrecr la caffation d'un jugiemenlt a un nombre
de j ge, inf ri.ur a celui lqui I urait port. A cela je,
rnp'mnda qui'n peut circor.fcri.e I.:us pLouvoirs. Cet
et.d bifflne-ient a d ux avanitasgs puiiticiiuli rs, 'iuflriic-
tion fur les lieux et le juge''cnt fur la validit des
de tanlides en calb.tion, Ies fecrioni' anmbulantes n'aui-
r ntyiais cette uiniformin de jurifprudence qui con
fiitue l'ordre juiiciaire, c'ei pourquoi j'ai propofi
une sectionn pcrMnl'ncte, qui pu- fon activit et
i'on hai rionie affurerait l'excution des lois dans
tou t le royaumne.
il dl crmnont- Tonnerre. Pour rfoudre la quell ion,
j'ai t.h rh lie A latue inier ce que c'ett qu'un tribunal
de rvifion : un tribunal de rvifion eft un rgu-
lte':u dai's le pouvoir judiciaire jil pronounce fi
ii ug e n s'elt pas e,.arte de la loi. Quels font fes
cwa tirese? La conilanuce da.s fador trine la profonde
t ,nnaiffiunice tdes I ix l'elonigeni;:it parf'uit des in-
L. itsp;.rtiu,"licis du jiilticiible. I'unifrinirt de doc-
tr ne eftli ndiiefab fibl ls m-iiabrs l ce tribunal doi.
vent avoir une profoinde connailfance des lois, parcel
oniiu vous ne le' ave,, pas encore fuimphlifi.es parcel
(u'I les jug.s n'lauroiitplus cetce;Uiiprudunce d'atirt,


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cct efprit ie corps, qui, ct dL beaucnup d'incon-
veni<.in prifentai.n cpendant d'es renir.de' l'igno-
rance. Poui que le juge loic piartaitimnt trainer iux
jultciables il f.au interdire di s approciiesu t ri
bunal touts les fbllicitations; il taut que le judge Ie
coniiailfe que la loi et le mgemenr contefi. Voyons
Li ces caractercs Le conciliknt avec l'ambulance., /uiii-
lormiit, fi difficile i trouver entre des homes, exige
qu'on luniffe toutes les circonllances; mms lieux,
nimefs honimesin nes fou: ces,comp.irifon des jugc'-
i -ni rendre avec les jugemens rendtus, tout ceca Ail
impo(fible par Il'mbuiance. On a cru pouvoir parvenir
l'uni foriit,,ej coinfervanitdans les sections des juges
qui connatront des juleeneils dj rendus; niais une
afflire de la n m.ne efpcce pourrait dans le iiii
teiis tre juge difflrenmment par deux sections. 1l
n'v aurait qu'un moyen ce feraic de f.iire voy.,ger
le tribunal enter : on ne l'a pis propol et ont ne
le propofera pas. On a dit qu'il etait niceflaire de
rapprocher la )ultice des jufflciables. Ce ferait fare
un prfent funelie aux campagnes, que de leur donner
trop de facility pour fe pcourvoir en caffatio-. La
juflice gratuite ef encore bien chere :les praticiens
f uls s'enrichiffent,et la ruined desplaideurs jufliciablcs
elt fouvent le terme des plaidoienes. Dans l'ancien
ordreju.liciaire,on avait tabli des a nendes, on avait
cr( des lois pour cart.r des jifiniciibles le biniifait
einpoifonn des appeals et (les caff'icrios ec vous qui
avez decouvert les abus de l'ancien ordre on vous
propofait de les tablir fans le remade qui les coi-
rigeait Je conclus a ce que le tribunal de r'vifion
f(it fedentiire. Si vo:is vouliaz. cependant une fiurveil-
lance plus active fur les tribunaux on pourrait crer
des officers ambulaiis qui recevraiint les plaintes ,
cit eraient leur rapport au tribunal de revilioni.
Ils n' jugeraient pas, ou bien ils deviendraient coimme
les intend.ins qui mirent '1injiutice la place de la
jullice, et vexeient au lieu de protger.
M. Royer. Attach par &tat au confeil du roi,
je ne vici., point cependant chercher iiterc-flr
votre juflice en faveur des magiltrats uiir le point de
perdre leiur tat : quelque e piblqu 'il, foit pour eux
d- Ce voir dans l'impolhbilt de remplir une carriire
laquills ils avaient facrifi- leur fortune, ils favent
trop cc qu'ils doivent la revolution, pour ne pas
s'y rfgner. Eloignez donc tout fou pon d'intrt
personnel : un fentiment plus digne de vous et de
moi m'attire dans cette trib.ine. Jo fuis tonn de
voir mttrie en quictioin s'il fera tabli un tribunal
de cafation fi ls juges de ce tribunal f-ront per-
minenns ou ambulans puirque cette fonction a tou-
jours t arttrbu-e au pouvoir excutif et qu'on
ne peut lui ravir ce pouvoir, qui lui a t conii par
la Nation. Il c(t bien clair que ce tribunal ne doit tre
compof que des membres qui aient la confidence du roi.
La demand en caffation i'et Iautre choie qu'un
appel au prince : elle ne peut tre infparable de fa
perfonne. lut mment convaincu que ce font-lI les
caracti:res qui doivent diftinguer la cour plniere,
( On murmure.... On applaudir. ) je veux dirv cour
luprme : j'entend' rpt r fi fouvent ce motr cour p/L-
niere autour de moi, qu'il nm'a chaippe J'ai examined
fi ls couieil d'Etat s'carte tellermn-nt de ce rnod.'
d'orgaiinfaion qu'il ne pui(ff en tecnir lieu. T'out
ce qui ell de inmntire cont;nii i ufe dais l'a uiiniiillha-
tion de la jul(ice elt de t'on relfort il peut arrter l. s
provisions, revifer les juigcenriscriniit-ls. (On ob-
ferve que ce nift lpas-l l'ordre du jour.) La fnrii;i-
tion du tribunal de cifficion ne pour ic tre t:)artje
du roi fans altrer fa dignity. Vous l'avez tabli pour
veiller fur toutes les lois. Que deviendrait cette pr-
rogative, s'il tait permis de les enfreindre fans
avoir rien redout: r de fon autorit ? Autrelois les
rois rendaient la jullice par eui-nrimesi I'cndue
d. leur E.mpire ls a obl'es delguer ce droit
mais ils ne s'en (ont pas totalement dpoui;l s, et
vous-mines pour rendre hoinmage i ce principe,
vous avez dicrit que le pouvoir excutif fupreine
rifide entire hLS mains du roi. (Il s'lcve de nouveaux
murmures ).
Je ne fais pis pourquoi on refuse d'entendre te feul
mnmbr'e du confcil qui ofit dans cetre Alifnibl,'
quand il ne demande qu' fire connatre les regle
u ftes dans fon tribunal...
( On lui obf'rve qu'il s'agit fculement de favoir fi
les jLig(rs du tribunal decaiffition feront amibulans ou
fd-nrtaires ).
C'eficoncentreious les pouvoirs dans le corp!
lgislatif que de s'arrog-r le droit de diteritin
la manie'e don't fera compor le tribunal de calla i',n
Pernmtte'.-imi i, mifli.aurs de vous ifou'iertr.r lu:
regles conflainment ufitees au corfeil. (On ruclanIm
l'ordre du jour de toutes les parties de la faill.
Comme membre di confeil, je croyaiis avoir quality
pour fire ces observations i mais puifqiue je trouve
aunli peu d'indulgence dans cutte Affemble, je irn
ret ..
M. de Saitzr-Mart.i. J,c tribunal de raffation a pou
objet de protg,.r 11 libert etd'alfurer i'cxVcurion
del l oi. Si ce rribunal ci fdenirare il dvorer
le pauvre, il ne favorifera que le riche, il rei'ci


nera le confil il fera expotf axii fruggeions mini
terielles. Il faudrait donc diviler ce tribunal elnj ugc,
ambulans et en judges lednitaires ainfi que l'a po.
po M. Goupil de Prin. Mais ce moye, a ercoro
des inconvuiiens et prdfente l'extri'ie dll cii Clt
dle fure voyager (des lug ous. ourquloi donc i'
blirait-on pas ce tribunal dans le cein diu corl s
gislatif. Dans les principes, le droit de proloncer
centre la violation de la loi doit appartenir au
corps lgislatif. M. Robcfpierre a dvelopp cette
ide: je m arrte, et je conclus ce qu'il 'y ait
pas d'autre court fupreme que la legislature.
L'AIfenible fe retire dans les bureau, pour pro
cdder au second fcrutin pour l'lection d'in prfidelt,
Lf'a feance et leve a deux heures et demie.

V A R I T E S.
Vendredi, 2z. On a fait courir le bruit qu'il yavait
une rvolte la la Ialle. Un simple mouvermeiet d
qutelques femmes, qui s'oppofaiei t a l'tablillneiit
des barraques qui gnaient leur commerce adonn
lieu cette nouveile. La prlence de M. le mairel
tout calm.
Le mme jour on s'eft attroup prs de la boti.
que de M. Gattey, au Palais-Royal. Un patriotifne
indifcret avait reuni quelques perfonnes, don't le
project tait de brier' les fteilles anti-rvolutionnai
res qui fe vendaient chez ce libraire. Dans un jardin
aulli frquent vingt perfonnes raffembles forient
bien,tc multitude; la foulie s'eft accrue, les ttrs
fe font chauffees et le zele ett devenu incen.
diaire. Le comit du diltrictdc Saint-Roch le d.
rermine A envoyer chez M. Gattey deux commif-
fair.:s pour dreffer procs-verbal des livres qui atti-
rent l'aniiadverfion publique et trente homes de
gardens nationals pour contenir les carts d'ulne
foule tumiultueue : un adiniiiitrateur de la police
M. Peuchet, y avait t envoy de la mairire
MM. Gots et de la Voyepierre, commiffaires du
diffrict de Sai it-Roch, accompagnaient M. Peiche
ils firent continue le procks verbal de faifie qiiel-
ques p.rloinnes penchaient donnetr satisfaction al
public en lui permettant de broiler les brochures
fuifpectes. M. Peuch:t s'y oppofl, et obferv'
que, fi l'on devait justice au Peuple, oi0Mii de-
vait aulli d'empcher qu'il ne te la fit lii-mme
et les papers anti-patriotiques ont t dpous au
comit de Saint-loch.
M. Gattey s'elt empreff' de fire afficher le lende-
maini que fi, come niarchuni, il s'eft ch rgg de la
vente de ces diffrens crits, il ett loin d'en adop-
ter les principles, et que des ce momnlit il renounce
une entreprife qui a fait fufpecter lon pttiotiltne,
et qui pourrait trouble Ton repos,
Saimedi 2.2, la foule tait inmmenfe dans les thuil-
leiics et aux avenues de l'Affemble national. Le
People tait impatient de connatre l'iffiue des d-
bats et la nature du dcret. A fix heures quelques
inuiuts le dcret fut conni du Public. La joie fut
univ.:rfille. J'ai vu payer fix francs le petit bullet.
in nomm Pofhillon, fur lequel il tait port. La
multituiie enitraine par quelqu:s dllibtans du
Palais-HJiyal, al!a rue Saint-'Honor, prls d(e la rue
tdI. 'de'ille, :i l'inmprimerie de la Gi. uetde Paris.
On s'empara de l'dition du n". du jour, on la
brilla dn.s la rue en figne de rjouiff.ince dt tiiimplie
des patriots fur le parti de l'oppoition, et la
planche fut porte au Palais-Royal, ot l'on en a
fait un aruo-d ft.
Cependant le district de Saint-Roch, inftruitde
cus voies d: fait a envoy fur le champ un d-
taclih.nwnt de la garde national dilfiper l'attroupe-
'uent que le f-u de joie occafionnait dans la riin
:i.f on or, et a fait garlier la maifon du directeur
de la feiille, afin d'empcher de nouveaux ecarts
de li part du Peuple.c
On feilat tent de croire que oppositionn avat
cherch I excite r dii tuminlte les enfras courali nt
le foir dans la rue Sainit-llonor, faifaicnt dubrilit
et caIuaient du trouble; on criaitt tie-tei, l
I ralfjia dcouverte diu come de lj'irafieau, et cela
iandis que ce d('pirt national difcutait avec cou-
Sr i les iiitrts de,, pouvoirs, et cherchait les
crlncilier. Mn:s la bonne countenance de la garden
national, les fins du gida;ral, le grand d nombre
ide per'-ifooi-s t'aifonnables, le npris et lii nillite
oil tombflnt tous les jours les mchans, o1t Ifat'u
i s i rotbles a la cipitale, qui eft d'ailleirs trs-
r tranqu) ill,.
Dit 2 i4, Trois homes ont vol des couverts
rd'at'.rCnt dIanis une auiberge, ont t arids et con-
e luits chez iu commindfire. ''rouvs nantis de leir
vol le comnmiffi'ire les a envoys au chAtelet. On
pr' end qu' l'un dI'entre 'eux s'Cf .ri, que pour
in cu il forcirait le lendemnain. Le Peupl rnoni-
e brcux uiii les elnvironnaait a jtt un (ri de fureur,
a arrach les trois frippons ll es mains de la gar'l
r qui n'a pi oppof'r aucune forte de rfillancie la
i foule inimmnfe qui s'en eft empare. Les volelrs
S onrt 4i conduits au march Saint-An toile Ou ciia
- peidu deux, etl'autrea t affonniin coups de pierre.


On ,;bo iS' li). 'poir trois mis 36 liv. po'ur fx mois, et de 72 liv. pour l'rannce; et pour I Pioviincc de z liv. pour trois mois li. -Pou '
las, et 8 siv. pour l'annee, franc de lort. L'one s'abone qu'au conmzencement de cheque mois. On fufrite aui chet tous les Libraires t
F-anCe er 'ls Diecteurs des PoJle. C'efl A M. A ub ry Directeur du Bureau (de, l Gnartt NatW i .le, nre des rPaitevins., nO 28, 'ilat
adrieffr lr lettres et l arigent, franc de port. = Tout ce qui concerei la cimpojtina t la. rc'daction le clete arlZ te come Livresr Efi, am f
Cartcs, MujiAl uc Gc, c. doit 'ire adre fj au R.eductcur de cete .Feuille, rue du ./ardinet, mai/on de M, CarafeM en face de la tue, de L'Ep 'an.


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CII II~---V----CI-CY---1111


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