Citation
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel

Material Information

Title:
Gazette nationale, ou, Le moniteur universel
Portion of title:
Gazette nationale
Portion of title:
Moniteur universel
Creator:
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Panckoucke, Charles Joseph, 1736-1798
Thuau-Grandville
Place of Publication:
Paris
Publisher:
Chez H. Agasse, Libraire.
Publication Date:
Language:
French
Physical Description:
v. : ; 51 cm.

Subjects

Subjects / Keywords:
History -- Periodicals -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
History -- Sources -- France -- 1789-1815 ( lcsh )
Genre:
serial ( sobekcm )
periodical ( marcgt )
Spatial Coverage:
France

Notes

Additional Physical Form:
Also available on microfilm from Association pour la conservation et la reproduction photographique de la presse and Northern Micrographics.
Dates or Sequential Designation:
5 mai 1789-déc. 1810.
Numbering Peculiarities:
Publication began with issue for Nov. 24, 1789; issues for May 5-Nov. 23, 1789 appeared in the introductory volume published in 1796. Cf. Hatin. Bibliographie historique et critique de la presse periodique française. 1866. p. 125-127.
General Note:
Founded by C.-J. Panckoucke.
Funding:
Digitization provided by National Bureau Systems

Record Information

Source Institution:
University of Florida
Holding Location:
University of Florida
Rights Management:
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Resource Identifier:
06444351 ( OCLC )

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Moniteur universel

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GAZETTE NATIONAL, ou LE MONITEUR UNIVERSAL.


L U N D1) i J N V 1 E R. 1790.


NQ .Il


P .0 L I T I Q U E. leur indignation.,. On ne s'avife pas de regarder'f (
p,es de foi, il n'y autait plus de mrnvyifre; ou iferaic
i mirie de la dcouverte ? Mais ces cr vuiis re- .
T 5 R Q U I E montent plus haut : ils s'y prennent de pl s !oin.
Ils trouvent l'inrurrection d'un Peuple un caufe
LFS ngociations pour la paix s'annoncent par des -trang.re 5 ce font des puilfancas ja oufes, rivals,
muve n s re liectifs i mais activity commune a enemi.s qui ont machine ous cs mcouve&ie. spo-
Scaufes i diffrent.s, qu'tlle ne decide rien fur pulaires ; ce font elles qui foutevent les fu ets
les vritables intentions des ngociateurs. D'un .autri pour fe vengr els-i mes des couro .nes
ct, des fuccbs rapides ont lev/trop haut les vo fies
-ntions ; et de .re une huim'l t on f udaine N'e' -ce pas en effect, de cette maniere que 'on
prtention.; e d na e du touoevement de nos provinces r giques. ?
done a pcine ltems de rflchir aux facrilices que a -t-.on pas m enu que oA c s A eee ets
N'a-ron t,as prStendu que tl.N." cours u'Anglectrre et
la prudence exige. de Ho b1.,id avaient tout fait dans le Brabant ? Il
Si les pertes douloureufes que la Porte vient de fallait, dlait-on,, oprer une d version, diltraire 'em-
faire doivent tre irrepai(bles fi la Moldavie, la p(reur da la ,querr, avec lis Turcs, &c, c. .Et la
Valachie font enlevee pour ou)ours la domina- PruiTe, nquiete des victoires impriales, ie devaic-
tion des Turcs fi la rvie nme n'y doit denleurer elle pas embra1fr le rm&rne lyflme ?... Dans infant:
encore que par une forte de faveur et de grace, on ls lBraban ns fe [unt arms; iils ont remnp.r. un
petit s'attendre voir le fulral s'expofCr de plus premier advantage. Les habitans des environs de Tur-
pgrnds }aafrdsi et confilter de nouveau le dc.l'n de iihou re foni fait gorger et les vieillards, les fem-
la getrre en le merrant la ttee de l'es armies. ms Is petics enfans; bientt la ville de Gand
s pr,.-pala ifs d2 la nlblime Porte font coinidra- (a t inonde de fang; -' !. on s'eft battu
S s, et les d: rnieres nouvelles de Con!ancinopl: trois fois dans un jour pour ch.ilfr les limipriaux
arnoncenr que l'in ulice de la guerie ac uille re.n- enfin le fer et le feu onc parcouru tls villas et
plit les Turcs lndignliiation et k-ur i fire ce genre les campagnes bigiques..... crt cet h.rofine de
ik: course q"i, plus d'une fois, a p veni ch z ins patriots n'tait qu'un fyfmie du cabinet de
eux le dernier degr de labattement du dfefpoir. Londres ou de Berlin. Qurlle ide miterable!
o oile part .qu la p'part des rii ains Iappelez-vous, Monfieur, les propose que l'on
P i le part quae la pupart des crvains tenait en France au moment de la bienhieure in-
po iiques embrafent avec le pls d- coimp a f e lrerretion qui a r.ndu la liberty aux Franais, et
eli-il fouvent amni L-s viiiq'icnrs ? Onle piendritic qui a riF leu roi t...-;- rcconnaillancede
eux ilies pour des fniver ins qui jilLifiue;t leurs qui a rmerir leur roi l'.t._,- reconnaiflance de
ei:-miies pout ds uver iiiins qi juiicit leurs i ce.te action. Ne ditait- on pas que les Anglais
conqiutes. Ils font poirtant, de tous lcs Iommes taitnt les auteurs de tous les troubles de ce royau-
qui crvent, ceux qcti devraient Ccriire le moins ne,qu'il a'aienr des miflaires dansL .s.provinces,
ii faveur des conquerans. Ce i efi pas le recite des que c'ait e ax qui payaient les Parifiens, et qu'on
trioniphls qui cllire 1's Puiples. .i1 ne !enr eft a ait e x qdiftaiber des gPins e?.t.. Lar il
lu iite qie de biln conna;tre leis m t- qui port' e pouait pas venir la penfe que la fureur,
i rnn.t ls fuvcrais a epoier la vie desz un uPeuple opprim, pt tre un mouvemient
T.1es 'na.t 1 .


I T A L I E.

De Bologie le S dcembre.

Tes Boloiiis ont la rpuation d'aimer les tran-
gers, ec furtout d'imiter les Franais. Quant
cette derniere inclination, le gou\vernemnnt la f.r-
veille aujourd'hui. On ne peut plus nous permettre
fans danger de prendre, comme autretois, les modes
de France. Les bontnes lois ont des inconvniens
le bon goit n'en avait point.
Notre fnat, fur une requte que le magiltrat a
prtlinte va pronmulgaIur une 1 i nouvelle, qui
dclarera dchul de fa dignity et de toutes les fonc-
tions de fa place, tut utmembre du finat qui pou-
fera une pt rionne que l'opinion aura d-grade. On
fullicite vivement e-ette loi, l'occaftin d'un ma-
riage qu'iin homine du premier rang et de la plu-
hante :,.' N et etfur le poi::t de conclude avc.
une danlfule dontc il tf pcrdumint pris. '

De Naples, le 19 dicelmbre.

Un dtachem-eit de l'efeadre anglaife de la m-
ditrrrane a mouil avant-hier dans cette radae
il tic compote du v ,iff au le Landrc de jo ca-
nons, ayant fln brd l'aiilral Peyton et 31W7
hommnes d'equipage ; de la frga e Cauysf6rt, e
28 canonsic 18 iommunics d'-quipagiea et de l
corvette Bu!Lidoy de oo hinrnes d'quipage et
16 calions.

PO RT G A L.

De Lisbonric, le zo dcembre.

Le 17 de ce mnis, jour anniverfaire de la ra-
fance oe S. M., tout ile orps disloma ique s'efl
r ldu au palais d'Aiguia idpor la filiciter. La
reine a donn le mme jour u'ie oroinnance qui fup-
prime la dixmm lra main-d'oeuvre dans tous fes
Etats.
L.U cadro Portugaife qui croifait dans le dtroit
eft rentre dans ce port l: 13 de ce mois.

P A Y S-B A S.

Extrait d'utie lette de Bra:xclies 2 janvier,
I Fatut que l'amour de la 'ib.-Itr' fio;t aux-ycox des
P'liciques de '.ur'pue uiiie iunela.lie bi n extraoi-
dinaire chez les Peuples. A reine une N:.r'oii fati-
gele d 'in ougoorefieiir faitht ell, pour fe ,lgxer
h frvulde n preminier effort, quu'au'i"ttl'rfr
dsi gr-ii;ie re miet n camp; Ils s'.iteiitiiils
e tOuirmentent.t C, tj infiurrection n'fti paus natu-
-lle, elle doit avoir uni cauf fec'dctte, et oi vont-
ls l ch.i-h, r? e .''eft pas dans les abus du pou-
C"ir, dans les vexa ions de Ces ag' ns; ce n' ft pias
dans la douleur des Peup-ks, dans leur rn:fmre., dans


dional qu'aucun navigateur ne l'avait encore fait; au
4l' degr de latitude ,il aarouv une is e de glace de
deux miles de c'rconfirrerce et de 4co pieds au-
deffus du n veau de la mer. Comme la g ace s'en-
fonce des deux tiers dans Veau, ou peutt fupplfer
cette maffeprodgi-uie douze cents pieds d"pa fftur.
Le/capitaine envoya ra chaloupe reconnatre l'1sle,
nais il lui fut nipo!ibled'y arriver cau:e des qvar-
tiers de glace qui s 'ii dtacltaient avec fracas, ct des
torrens d'eau qui deleiendaienm du fommet de cutte
montagne effrayante, Cetnr dleriiere circonfiance pa-
rait conlirmerfa '.orie de la fonte des glaces po-
laires que l'on trouve dans les bells Etaldes de la
NUt!re, par M. de Saint-Pierre, ivre immcrnrtel d(nt:
la traduction a chez nous autant de fuccs et d'admi-
ra:eurs que 'original, don't vous devez tre firs, en
trouve chez vous.
Des nouvelles rcentes de la cte nord-oiift
d'Irlafde, nous iniioacent que la p che du 'rar:ng,
qui y rait L ntierement tombe depuis plh.s de trois
a:i done aunourd'huti de grades efpir.nc- s. On
vient de a d ;.i,.= des fili ies dans la nouvelle
ville de PRitlnlm, et d.s fu;meries, ou fa'les f-
cli, r, dain le g;iire d; cells d'Yarmouth, pour
pr-Parer le hareng faur. On convent gnralemeunt'
que fi le har-ng c, ntinue de donner fur cette cte,
les atteliers levcs Rutland devie-dront une des
premieres reffources du commerce de ce pays.
Le vent qui a fait prir douze vaiffeaux Ayr,
fur la cte d'Ecoffe, lonfbilit toujours avec beau-
coup de violence, on a de grades inquitudes ,
fiar cinq vailfeaux l'lrvine et de Saltcoats, qui ne
font pas; encore entrs dans Loch-Ryan.
Le pain eit fi cher DubWin ; que les pauvres fe
trouvent .dans la fituatioi la plus dplorable, et
ont abfolument befoin que I s riches viennent a
leur aide.


Mais la revolution eit faite en France; et ce De Lveves, le 2. dcemnre 1789.
beau royaume ne peut plus tre fatigue par les nou-
velles conj.cturies dus polaiques: 11 'en c-l pas ainfi 'Un navire Franais, charge de fel a fait nau-
de nous autress Braba ons ; on ne fe coftnte nt pas fraEe fur notre cte, einre Newhaven et Seford.
de nous avoir fait combat. ire come des machines Hetreultement pour l'quipage, la mare l'a remis
patriotiques, on veut encore et la conieque. ce flot au bout le deux heures.' Prfonne n a peri,
tcf )ute diipofrr fan gr de la libet que nous l'on a mme fauv une parties de la cargaifon.
avons acquire les armes la main. Les politiques'
fpculent de nouv.au : ils ne confultent ni nos M. amer vit de teriner a ae de f ma
times, ni nos vrtus pour favor ce que, nous jef- ; elle a pr. s de hlit pies: c'eft un morceau
devi ndr'ons ils nu s'occupent ,poi .t de ce que nous admirable, au dire des coainlifeurs.
fimme's i et c'cft)encore dans 1.s cabinets de l'Lu-
rope qi':ls vo t dchiffrer nos deftines. F R A N C E.
La l-'ruiffl, l;prot.ctrice du lta houda-rat afpire


l:aturalifer parmi nous ce pouvoir e:ra ager, et nos
forttrefrfs vont bientt recevoir les garnifons hol i
lannaifl: ; et nous u'avons verf tant de faag que
pour les intrdts de la Pruiff et de la maifon d'O-
rainge ... Comme fi, temoins dJe tmeiie valeur et d
nos .Cacces, ks autresPeuples, infirumens aveugles
des princes, alaienti aranc. leurs bras por fOtuitier
not're beri naiffiame come fi les fouvrains
doii on nous menace. et qu unrel loupcoin i 1.1:il i
Spouvaient fe charger du crime d'opprimer Is gne-
riiux brabanons. s
M ais s'il lIaut en cro;re la plupart des politiques,
et s'enr.tenir leurs calculs l:s Peuples et leurs i
Sloi)',rains ont bien d'autr s inlt rets que ceux d^i
la n;orale e, de l'humanit ; et ces confideracons
do vent ternil'ement demeur r rrangCer.s aux rela-
tions de la politique et du commerce de l'Europe.
Pour eux, il ne s'agit point de favoir quelle fira
la libertNid'une Nation mais quel f-ra fon rom-
mnerce; ils ne s'inquiitent poinc du bonheur don't
t.:le Nation peut jouir chez elle mais des liaifolns
Squ'ello coit contractor, et furcout des alliances que
Sdo:t for ner ou eitrrcc:.nir la maifon de fes fouve-
I ains, &c. cc.

S AN GL ETE RR E.

De Londrs.

De bruit: hlpfrrd's annoncent que le parlement
;ctru.l fera dIfflus ds qu'il auia voti les fubides ,
ce q 'i ne le laiflnra;t fibillrr .guere plus loin que
l. niaei dL fevri:'i uneiI chole plus certain, c'eft
qu''i o f-ra des chlangmcns l'acte corncrnant le
i aiac.
L,a coniiiin'aiion entre l'Ang'eterre, et l'nde eft
rellement faci'it- par la march de nos va'ff Eaux et
LJs connailances de nos pil..t:s, que c' qui Ctait aitrre-
'fois un vo'aqeil dang retux et iiqulitani:, ef: devenu I
ine patrie'di pla tir, Fntre 1s pr uiies multin iesque
lnous ,p'irrilnsl eCi donner, nomus rhotir 'ri s la ravi f re
du B :rr': uLon come aplus frappance et la p-tus
i seraordindrc- qu'aucun natire a t puea-tre jamais
faire.
Ce vaifl.an command par le ca iia:ne Ley a
fait ;e voyage de Madras en t>rois mois et qua,.re
jours'.
Ie M'elv/lle flce, va'ffeau de la compagnie des
Inds, s sef beaiucuup plus approch du pole mnri-


Extrait des regifres des dlibrations du greffe du comit
d'ad'ni/lftiraion de la ville de Na'arts.

Du mardi 29 dcembre 1709, enviroa les fix
heures du foir.
XfTemble ordinaire du comit d'adminiftration
de la ville de Nan':es ol eir-iidait M. deKvecan,
maire et lieutenanat-gieiral de police rvi., .n, MM.
Maifonneuve, fous- ma re, LDubern Varlivaux,
Roziers, Legris al ec Corinet, confeillers, rma-
gilfrats chevin ; ayant avec eux N. Matre M]e-
nard de Roche-Cave, conlcillr-f-.:r aE -i-[,,;iiar
en titie de la communautd de ville.
M. Cornet faifait functions de procureur dit roi
fyndic abIfent.
MM. Cautin, Vaudez, Felloneau, avocat dui
roi ; Foullois Lambert, Lepot, Drouini de Paieay,
le Cadre Genevois, Fourmni pfrb, 'Ghillet Don
p'nii ier de la Rivaudiere, Chanceatilne Galon peie,
Sortin de la Coindiere, Lahave et Brido n; mem-
bres du comit d'admnifitration.
Un citoven adreffant la parole M. de Maifon-,
neuve, fous-m raire, a dit Les obligations, que.
M. de Kvegan'ne cff-~ de co-tracter et de rempi ir
envers fes <,onciloyetis, par l'exercice d'uin dvou-
ment abfolu et des qualits les plus recRminmauada-;
bles, prefcriv.nt la recolnnaia'anc~i publiquie.,, que
nous partageons et quee nius devons mianifefiei:., an1
homage fait pour cofeerver la poflrit les trails
de ce cicoyen courageix et. infatigable. ,
Je vous prie d. nc Meflmeurs ; de d;ib~ier fiur t,.
project qu'un honorable membre de. votre -omiit,,
aprs avoir conif' tCt opinion pblhque, r'a chang-
de prft-nter votre sanction. Ce projet,qui intreffd,
et nos devoirs et nos fenu;imlens, ita.t fans eoute -le
feul don't ious puirlns it~r-rire la difctuion ce-,
lui qui ec ell le respectable' bj. t ; irmas t, uw les mo-.
tifs que fa modellit oppoferat ' notre glhridtile
fa;is'acriion, doiv.nt rd' r, , la nceffit de ;c n(a-
crer un ipofaut exenmpkl d. s r-compennufi-s u'i.l- it
a-corder aux ialnuis .t auxvtertus la veriable obu-rce
du bonheur public et e route propririt-
Proiet proporc: a la t ..1.. .. i!hii 'les cirnye' s .e
cette ville, pour fair'- peintir:T le tabi. an dela niar e
de M. Kveganl, par M. Dvid-, 'peint e du roi le
Rubens de notre fiecle.Cet arf tec cbr ciri,-ux de
voir uaneville qu s'efi acquis tae. de .gli>re- dans la
rvolut:on actual e, si'ic''-pi.t.iT d- e dvenii faire ia


---'-~L- -IIL-rr--- ~-~----- 3 -- i --i FI-1i11i11i1111i-iI





































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III


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bien plus fres, pour ramener leurs cfit its gares,
que la eontrrena i et les perfecunons .......
Le ctrctetec te tra-.clue de loyautr, de g.n.-ro-
lire quli difingua tou!ours la noblelle Frinaife, n 'et
point aneanti : encourageons cette portion precieufe
ae :os frer:s dans la fociet-- de nos chets dans
les armies, a ie fire parai.re avec tncore plus
i'clat ; et u'oubious jamiais que ce e fn c point a
heum.r le but avec imptuofite, que doivent rendre
les bo,,s el-,rits; mais a flatteinilte avec fagefle et
avec moderation.

I'"---T~"~PY-E"- -CW- ...--

AD MIN IST R ATIO ON.

M N I C I A L I T D E P A RI S.

Di'artemr:it dcs rab jfemrtns pF:S'cs.


portair de !'admin:ecrareur bienfaifint qui nous offre
lej diel de-- vrais ta Lns et d. toutes U s vertus.
SC:hque citoyen contribuera pour quelqueimodeque
forniun qu. ce ioic ; c'et l homage du sentiment qui:
fait la vakLur du tribute.
Sur quo l'Aihmble dlibrant, aprs avoir mani-
fecte, par d s a plaud Ifemens re t. res, la latislacut.n
et fa fenfibilitc' lur cette adrelfe, et lur le project
q'i'elle contier.t, dclare de la reconnatre dans le
varn qu'on v!ie:t 'enonce- l'cxprclion de Tes fcn-
tirnieus tt les moyens d'en manianeffer aullitot le
ternoignage.
Arrte en coneequence que 1' n inviteraM.Da- d,
peintre du roi, .e v'cnir Nantes conficrer les traits
du cou:ageux adininifrateur don't le ioble caractere
offrira auxx plxs grands talons le model des plus
grand .es vetrus.
Arrte gaiem-nt que, pour menae- r a tous les
citoyens la fatifarction de concui r:r a et hommage
public, chacun pourra.i rm'tirc tilt modique tomme
que ce foit. Mais f'avil-n:blee voulant alhurer la pils
promi te extciuion d'un projt rfi detir, arrte enfin
qut'c!le conr:ib.iera des tonds de la commiiT;:ne pour
achever la foeime laquiele poi;.a s'elkver crctt
d-penle, et que. crpi de la prtieiI:e d libr.a ilan
era ader.i;e a T!av\id, et a nommiie comen;i Air. s
pour veiller l'excution du proEr: .iM. D:'-uii,
Ve Pare, Cautin Gncevois et le Fevre de la
Chamvire.
1-ait lefdirs jour Ce an que devant.
Si.,n au regilire, Ce Krt.e-Z, naire ; et Mfeard
de iroche-Caire fc cretaire-Srtf'ier.
Pour epdition, ifenari de Ro:he-Caire, fecrd-
tair:-grcffier.

Co:ie e d llettre rccri:e M. David Feinmr, d roi,
par loui,. les office s m.ilciia. .' et mbres di
co'n.t de Nan'.es.

Monfieur, vous verrez, par la dIibr:tion dent
nous avcins i'honn.;ur dt v: ;s a 'r.i=r une expi-
tic;n, que nuiis oi.ns ,ot:-p:tr tc tr -. :r= co. c ;i ':-
lonce a ven r conco'.rir a,-L n us a '.u'.r--- c ie
nous youi'.yrs rent:- c.u r :;ctabie ch:f de '-:::-
nI t i: ; .; 1im de cT.t : : '
;i vous dit'nez 7 c: -r 1 nos pre:l^':2s l'rici:a-
tions no;s a:i.ons r;uli, iu;..ni r:cs di;rs
ininior:a fe i s v-tus 1i-s p.us r con ma..i:a'-' ,
par eis ta tnslys i s :l, iemit adn"irs. C': a f
que- nm- s tran nert:ro.s nos ner-ux un ia)i au
aI:ne ds leniLr. mns q;ue no-s vyjulons exprimer,
et du ggn' qui l'a .ra co.mpCr .f.
Sign sIL oJci:rs rmr.c:ia.x et membres du co-
mi_" ec.

Ex:rla: d'un:e Ie.re de Tournonn-cn- Viverais du i28
ccer-.bre' 71?9.

Le 1z de ce mois, il v a eu en .Viva'-is trois
n"uvc-s affeib!.s f-dc:rLtivcsd:s gardes-,ationaies
d.s d;ax ti es ddu :hic., dont l'ob;c a sr, airfi
eua c ;u: ds rcedents faites tn Dauiphini, 1L
aimi:. des dc:'ces d l'Afiemb l-e narionale, :a
li r- c rc'!ia ion d. s grains, la r no:cia'tion a trii rc
':ii'. tidon de province, t fina;enie t tout ce qui
r-i' ;ra co: tcrblu'rt au luccs d'e la rvoluiion tn
ni i t na't cronflamn,.ent la tranquillid publique.
Ces at.n;bles e i t.es es tr'is .ieues de
difla Tou'rn' Saiit-L'trai et la Voie : elles c.nt t
lins-nom" reules. On allure qu'il y avait plus de
douze mi le citoyens fous Iles aries, reprfen.:ta.t
une armne de foixa te nmille homes, tous pr s
fe ralffembler au barnin : le plus grand ordre a
r;I', dans chaque affgmblee.
Da s la n:nmbre cdes r'ards nationals en uni-
forme qui compufaiLnt i'aTemble e 'lT'ournon, oni
a r miarq celles.de- Valerce 1loma s Sainr-
X.a!iier, ?Tourn n et Tain routes escrc es depuis
uh cuert'!l rems par des. ofi.irs et foldaus de
tr upe.sr'gl:s ; clics ont falt des volu'ions qui
it'uit onnco ions les ali~farns. Quaire pieces dc canon
de tlri: z. achetis pour le service de :a Patrie,
p.r"t u riche ni.gcia u T d' Tain ont rendu par
d's dileargps repte:s, l'a.' ar-il de ce rafemible-
W'ent d- 'patrlio's tites-ivApofao::
A ai leieme apirs-n'i.i, out..s les troupes s'tant
rendiies dans l'.l'fe d' Sai.t-Julien, pour y pro-
no'icer le'en'int fidiatif les dputi s de Tour-
non, Romans, Valence et 7a.i y ont prononc
des difcours annalo"ues aux :rco fiances, qui ont -e
entendus avec I': l's grand itner On a difingue
furtout: clii d'un dts o'iciers dpiis de Valence
ddht (mi a vitemr-ir a;.,piaudi 1- paiage fuivantr:
Si .a" ville loc-hcur tl tes habitans mettra a fat!i it la plu
here a voir rgner a!rour i''e ie la aix at la tr mn
q' illiL don't elle a j';ui jifqu' prdfenr. Prciceil
) aix, fi, clh", ixre at'a-sverri:eniife'i )nerrez7 le rceu;
desF1'a!nlhais I fates leur '.ij"rr d. s qrler .!ls et d
dUirions. etra",ger-s au vri pariotifni S'il poiuvait
y aoir encore' parifii eux'des h,.rnmes afl'ez pr.
's 'us af'er. aveu'd;.s pour ne oai lentir le pr;
d'mei lib rt in'dpendant.' d l' 'aritrair2 '..h glue
veru-nmil.t, ul;i;tucni;:nt fonde lur l'empire eu lu
la force de'; lois SI'vons bien convaincis que 1,
coiandiice IS perfulaion, la fCciuritr fout ds armed.


Sdpartmen d eptm s rabliflemens publics, con-
ivainru de la neceflire de mraintelir a la bourre
l'ordre, la t anquil!it et la ifurit des ngocia-
ti:'ns ; co-fiirant que le regime initrieuri d. cet
c;ta:.ii('tme t, dopt p.ir l'ancienne ad, inlration
de la relice, n'a pu ;uf; La. ce moment en carter
Sune Tfoie d gens i'ans aveu qui s'y intro l ifent
poOr v co!:;irtre d:s vois ct des d.fordIrs .S
Q:';e s rz-. miins et ordonoances Jiittr ifftnrt
S 0rigouruti ".. nai ientri- de -i bourfe aux fai!!is, er
touis Cui q-'i n'on: point fa:isfair lurs engage-
m:n!s et cuEtcCs exigibles;
Que le nombre indifini de perfonnPs, qui, fans
t:tre et fans qialir s'immil'cent da' s les fricrions
des agens de change, et done lieu une mui citude
d abus de confiance et tend perp'tuer cet aaiomay.
I fLnetle, rpro v par I-s le s, qui ne peut -erichir
q'_elques :idividas qu'ax d-pens du commerce et
d= la vYritabie i.dul'trie ;
Que da:.s l'etat le plus librement confritu il
ett des functions de-licatcs don't l'exercice exige une
rcfpontab:ii te part culire, et font tellemnt lies
Sa l or-re public qu'on ne peut les co;,fier indifie
r-mmtet tous Ls cioycns
SCo:iid:ra.:t enfin qu'il ef ce foi devoir le plus
I ir.per'ex, cde= ureiii-r un dtabliffement galement
intirteflnt par fLt rapp.rrs avec le credit public t.t
les fr rctine par.icuiieres, a arret ce q 'i fuit:
o La b'uur.e fera fournellem;nt infpectcre Far
un des imembres du department qui ent-ndra
roucites ls plaiiies, et tout s les dpifitions relatives
la ffrete ec train. 1 lillit de la boi;ri.
2. La garden ordinaire de la.-bourite l.ra comnpo-
fe, come ci devant, d'un commiandaut, d'u:,
brigadier et 'de trois gardes en unifoure.
3 La cloche exc. rieure annoncera le commen-
cement ct la fin de la tenue de la bourre, et il n-u
fera per.Tis fous aucun prtextre, aux ag.ens de
clia;-ge d'occupr activecment, a>vant ou apr-s la
bouirf., le parquet o ils ngocient les effects pu-
Sblics,
4. Tout-s les demands et rclamations relatives
la bo'ur: et aux ag-'s de change, fernt adrn ffes
M ie : tr-e o0i ai departce-uit de-s tab..fie-
niueis publics.
-0. il era enjoint la garde de la boirfe 'd'en
retufer l'e iirce aux perionnes dlignes par les ordon-
na ces et fl'r Is precautions prendre pour viterr
l'arbitraire cet gard, le comma .dant fe confor-
mera a ce qui fera prefaric par l'oiicier municipal
prfent.
6". Il elt expreffmnrnt dfendu, fous les peines
porte.s i ar les ordonnances, tontes perfonwes,
autres oue .:s ages de change, de fire aucune des
f`lncions eux attriues..
S'gncs B.il!y mare; Brouffe des Fauchercts ,
lh:u enant d, miai.e i ]BaUlId Chamiion de Ville-
niive d'Eltuf, nes 1Rfiers FiJjur d'Hervilly ,
co, fil'eers-adnuiltriateiirs.
Nous nous permeturons que!ques obfervaiions
l'occalion de cete o rdonnance, qui, peuct-rre, ni:
L 'hort l de la Bt urfe fut tabli Paris par un arrt
:du confeiluidu 4 leptembre 1714. Cet arrt ordonne
ue l'entrre en lera oiuvrtte oios le< jo..rs, excepte
les dimanches et etes depuis dix heur.-s du mati,
:julr u'a une here aprs-midi, aux neCoacianl, mar
-chands, banquiers, financiers, ages de change et
de cenmmerce, aux bourgeois et autres perfonnes
cunnuies et domidili.s dans Paris, except-i, aux
Sfemmes, qui n'y pourront enter fous quelque pr-
texte que ce foit.
Tous ceux qui font adis la Boure' p:uvent
y rniocier erntre eux les l-.trrs-le-change les bil-
u lcts au portour et ordre, alirfi que des marchaii-
s dies fans l'entrcinife d-s acens de change ; muais
- pocr es autres ef-ts et t apiers coimerables, ils
e e peuvenii tre n'gocis que 'ar des agens de
r cha-ge, a peine de nu iit des n~eociatiois et d-
s )cco liv. d'amen;e aiux t rmes de 'ai rc du ro-f: 1!
i dlu 6 io:v.-t::riir 1731, art. 13. C'efl puorqui les
- pariiculiers qui veulent veii fre ou acheter ces pa-
x ;. r canm:errabr'~ et ;ultres effects, dc:lvenc rcinettr-
a/arent ou les er-s ,:s aux ag ns de charlsc, ava t la
r Bour!f et ceux-ci fcnt obligs d'ti donner leur
a recon .a;nC.:nc.
s Avant l'uurtr du confeil du 30o mars 1774. ,e


Le vend4di 8 M. de Favras.a entendu ai lec-
t ir s dscuiiar.gs et dcs pieces produites contre lui
il a niommn. pour confei, M. Li gari de Ligny, avor'
cat, et M. Gaillard de la Ferri-r?, procureur .alu'
chate'er. 11 aet intrr-og le famndi 9 patr i..Q,
tremere, confeiier au Chltt:etC, nous :..iiS s.,ii1",-
fons de fiuivre dans 'es detail ce nouveau prois.
Le 8 ct le 9. on a enteidlu huit timoins l..ii
l'affaire de M. de Bezenval, quatorze ou ,u. ii'
doivent tre inceflamment et l'auditi.n ,de ris'
tmoins n offre encore aucune charge colrltc c'`'
oficier grrai.
On r.pand mal--propos dans le pubic, qu'on
a f rm un parti pour enlever M. de Befenval ; la':
v rfion qui aff.re qu'on chercha le prc.l.irc d.iiiI
une fed cion elt galement dnue de i..-,. d,ai: r.
Les troupes nombreufes places au Ch't:,ci oli'
pour objet de maintenir l'ordre et la pai .a; iilin', U
des citoyens que la curofit amene ci- t.il.n.il'
pour y e';'t-nd re plaider lus caiifes intdr'.iifl' ''ir
y fo;it int:ruites. C'elt ici l'occafioi de ir'-,.n
!;os lerteurs que nousne neous hitons a. i.'s *
leur i'~fiter les vnemens, qui fout au.i'i'r',lU .
dun intrtret public, p rce qu'il nous eft iinpoiibl'..
de cherchl.r aux dpecns de l verit uliied pri)ril.
qui ne peut avo r qu'un fiuccs dplrm-n: ;t qui"
n'eit pasrm-&e fanis da. ger.


j' "y
agens de change 4tal'nt la Bourfe plc-n':!e avec
le pul'iic, ce qui cn 'enl ait la 1i :-chl c.hi diicli.
et la communication e-mn'barraffan.e 3 mris cet at
a ordonn depuis qu'ilst auraient un lieu f-ri'. *'
haut de la fale comme on le voi: atjoird'li.
De tout tennis la police de la bout l ..t d-s agenr
de change, a cte attribute au lheiieniiia-geiicrji
de police, come on peut s'en affiirr par [ls atrir
du confeil du 14 feptem' re 1724, 6 novembre 178i .
et i fCptembre 1784. C'eft qu'en effet ce r.igiti at ,'
oblig de veiller la furet gnrale de tous Ls
et.abliffemens a di avoir infpecrion fur un de ceux.
o la cupidite p,.uc fire plus alfmen.t commettre.
des frl-ponerirs. Les relations que la police entire '
rent avec tous les prpofs ou ages de l'-dnri-
niifration de'la justice, la connaiffance qu'elle acquiert'
des individus mal fams ou fufpects de la capital ,
la mettent portee de remplir l'obje.c qu'on attend
d'elie cet gard.
Le public pourra donc le demander, l'occafi>n
de 1 ordoninaice fort fage d'ailleurs que no0ikS
venons de rapporter, comment il peut fe fire q e
ce loit I'adm ni ration dgs tabliffemens publics qhi,
loit aujourd'h i charge de ce foin ? Les ides l'e
conFondent. on ne voit plus la ligne de daier;'
cation qui lpare Padminittrateur, q.ii prepare .et
ordonne un eLabliniement public de celui qui ;eh
main.ienr le r.pos et la furet. L'hnmie a qui l'on.
aura .:(,roqu quelque choice, ou joue un niilvita
tvur la bou:le, viendra toujours s'en p'aindre aa
dpanrtei-nut ue police, et cela ?ff da s l'ordre
Le crois.
Il eit fir que s'.l n'exiftait d'autres dpartemer.n
que celui des tabliflemens publics, il aurait iha
fzul la diLpolition, l'ordonnance et la police, depuis..
les clubs qu'qu'aux hpitaux, aux grands chemins,,
aux promenades et aux thtres, puifque tout cela
eli rab iffe ,ens publics.
Mais comme il ferait impoffible qu'un dparte-
ment etiu rant d'objets la fois dans fon relfort,
!ans mettre de la con'ufion ou de l'oubli dans fi
eift on, on le\ partagerait en plulieurs elpeces de
foncrions admiiniiratives e et c'eit ce que l'on a
fait.
On a fenti que la police ne pouvant pas tre
'r:oilaeuiment pri:' pour ce qu'elet eait atrcfois,
il f ait divit r les o:nict ons qu elle s'tait attributes
et en fire pluiieurs deparremens. De tous les articles'
du p'an provifoire-, ce.tc division -efl p:eut-tre, a
queiques irrgularits prs, la feule qui puiflf tre
adoptee pour eimpcher la r-union de toute l'adm'iif.
ration dans ouzlquis ma-ns, et par confluenrt ls
abus qui en re fuitent i eceiairmencn pour le Peiiu;le..
Ce prinipe a t conilacre par l'affenible gn-
rale des reprfentans de la commune dans la quef-
tion d..s tlitres et le lieutenant de n aire au
department des ta' liffcmens publics, l'a lui-mme
invoque come un moyen de solution. il a t
arrete que l'adminiilra:icn t.t direction des fpec-
taies appartiendrait aux tabliffcmens publics et
que la iurvcillance de police et de firet raflerait
la police.
Ui acted du dpartement de police, relatif la
caiife d'Efccmpte, et que nous avons rapport, V cut
a l'appui de cette ver r ; quoique ctcc. caiieappar-
tieun., par la direction tt admin liration, aux tabii,L
lemn s pubi;cs, il eli clair que c'eii la police qu'on
a du s'a.,rr pour pouen aflurerle repos, latir.ri':il-
lit cn eo;gner kls at:rouprmens, et prvenir les:
d iordres qui pourraient ciompr mettre ou la''
caille, ou :e public pendant qu Lll eCl ouverce.
''ouc tall.fl'nieeit public o ii faut furet et.
protection pour les eri'onnes et les chores, rc, ir
fous le domain de la police; mais cnfidr e-i
tlW-mme, dans fes droits, dans les functions,;
avant et apres fon erection il elt l'objet du 1.. p Tri'
ment des .tabliliemc.ns publics. ( Ccc article qi .c ".
'Pcuchet. )



CHATELET DE PARIS.


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1"-
A~i

l'' *o
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LY C E.,'.

La feconde fiance de vendredi d'rnier, fur le
:roit public,,a encore eu plus de fuccs que la
premiere un des mbrceaux qui a t le plus ap-
plaudi, c'elt celui de la juiiice,
Malhetretiife'ment, dit M. de la Croix', nous
vons eu jufqu'l pr1efnt des idess faffes fur l'al-
mniiltration de la jR'ce nous l'avois regardec
come un attribute de la fouvelaiete, lorlq'ue
nous ne de.vions la confiderer que comme une d.e
fes charges. f
Les rois n'accord'nt point la jufice ils la doi- d
vent, elle 'et la premtire dette de h puiffance g
qui gouverne,
Tout prince, tut rmonarque qui fouffre q'e l'on
veide la jutice dt.ns ci:! ats, l;it payer fes
fujets ce qui Ieur ap}partient. ,
Comment concevoir d'aprs ces vrits, que
des fouverains aient pu imaginer de transformer
la. juflice en une Eerme d'en vendre les functions, f
de mettre iin impt 'lur la ncefflit de l'obtenir ?
Ah combien ils fe bont i igns de ce digne mo-
iiarque o, aflis rod: fI-Lment au pied di utI chue,
y erablifuit n t ibunal, avait pour dais la cime l
de l'arbra qui le couvrait de ton ombr. pour
tccote, lVaIour et le refpcct de fes iuj .t paur
c:.f il is, la doitire de .a rai oi et Il bu;t
de in cl ur C pI'ur atn d ioir ot.t fo t Nalun
qui venait appia.dui a i quittL de fri juz-'Omes ...
Si ces fibers barons, fi ces grinds pproitaires d:
fi.fs aviint, dans leurs trrres, imite un fi b.l :-
pl s'ils ava:ent Lu s'y crer un vr.table tru1 ual,
Sde justice, il% s'y feraient mainaitenus pnda t rout
l. dure de la monarchic, parcel qu'il n'ett aucun-
l.r.i. fur la terre capable d'arracher a la vert .
iii t ipire et de f.iiur perdre . la bonne toi
e.l.irie, I'.tfceni'.at de Les lomier.s; mnais avcu-
gk, par l'intrt, au lieu de m :trne la jt:flice
au nombre de leuir devoir, ils l'ont mie au nonm-
br: d": leurs redevanct s tt ils l'ot perdue ainfi
qlue topn s colles qu'ils avaient utiiirpes. "



ASSEMBLEE NATIONAL.

Pr,fience de M. l'abbi de Montrefuiou.

UIT'E DE LA SiANCE DU 8 JANVIER AU SOtR.

Suite du rapport de M. Bureau de Pufy.

M. le r'pporieur observe qu'il 'rele quelques difi-
cul s lur lt partage, mais qu'e!les ne font pas .de
nature inquiter fer leur flit.ion.
Le Bourbonnais et la aute-Marche, deux Ila.
Balt-Marche I iimofi eit )orar, trois ; Lyonnais,
Fortz et Beaujol.iis, un; la Core. un.
Total, quatre-vingt-un dpartemens.
Le ripptrt efl termin '.par la demand de la folu-
tion de quelques quellions, n Itamment fi le Dau-
phind puict r fi-r en un euil dpartem'nt, ayan
95o li'u.s de !urfacec; ii !e pays d'Auni s, qui n';
que l tenit eues, c petraer un autre, de inime
que les Bafques avec :40 lieues.
Il demand que, d'ici I mercredi lprochain, cheque
d'i r.i.nii'it porter lI tableau de fes liiriies, finoui
.- aut iigemeni de I'A i-,. ..i ..
Qu'il fer taccord ail comiti de diriioni, computer
du ii de ce mois une heure c hique fance, pour
faire Juetr les d'flicults qui nltaura-ii pu trer ter-
inices de concert.
Que les depues de chaque dpartement Le pou.r-
voir. nt de diux exempnalrp s 'coll.s fur toilet ;,en unuu
fenul piece, contenant kls limites du dpyrrenment
des .:il. T et des cailons n liggIts d'eux don unit
1 t.t- itix archives de l' .-1'.i nati niale, avec
hla inatu-re des comrnifi;iirs %l'autre feni enivoyd a
chaque aiitemlde dn i dpartement 'pour tre dpole
dils iLs ls th;v s.
Ce traviil ob:ient les applaudiffemens de l'Affeim-
S'qui en u ri,-,i.na l'imprehlo.n.
I.es -i-, ;.: s de la chambr -des vaca:i--.-ns du
pariaent de Rennes font introduits A. 1, .'i ..,
SM. lI pr fideiit leur lit le dcret qui les made
Sblte iil lur adraeff enfuite, la parole.
M. le pr e, r. -l b *, r'i,i l. AlT ,f,bl ..: national
a oldo~wic a tois :.s tribunaux dci royauime d- riianif-
clire Lur leurgs regiftres, fati"retard et fi;,is remoun-
'ram.cs, tou:es leois qui leur feraient adreltes;
Lcpendant voiiu avez reful l'rnrregiltemei n du d:-
CL't q\ui P"'oluige les vacancies 'de vtre tarlement,.
L :A.:e :mblie.n n 1 i ton do ce refus ,,vo'Iu
a nads pour en Ia voir les,.motics. Commenrt les
lois Le rbruvent ell s arr,'tes daus laur execution ?I
l":ecm i i dE 1tgi !.ats on- ils celle de dlnnelr
dal'eele dt l'oblntTcee ? Prlez: i'Afflanblle, juifle
dan s e inoindres dcrals conifle fur. les plits grands
,, e vet. Yo'tis enteiude i et li la ,pritfnce du


cop lgifliateur vous rapp'le l'inflexibi'ki de fes 1
principles, n'oubliez pas que vous puasiieL au.i
devant.les pers de la Patrie, toujurs houreux de
pouvoir en excelufr les enfans et de ne trouver
dans itr. torts que les garemens de leur efprit et
de finiples erreurs.
L1a parole efit donn-e M. de Lahouffaye, pr-
fidenii de la chambre des vacations;

M. Laboiffye au nom de la chambre des vacations.

Mcdfleurs, himpaffibles come la loi don't nous
commes les organes, nous nous flicitons de pouvoir
don;.ter en ce moment au' plus jufle des rois une
grande pr -uve de notre fouminflon en expoiiiiit aux
raprl'iirans de la Nation les motifs e- les th rs qui
ne nous on'0 pas. permis denregilitrr les le ires pa-
tentes du 3'D noryembre I789, porcttc coiitnuation
des vaca es de t -us les p;;r!een-dns du roy)aume. 1i
n'eli point de sacrifices qui para'"i;nt pn'bles de
fidele ftsfujts lorfuep, conni.ls par un monarque
vertueu.t js ne font rprouvs, ni par les devoirs
Ltctrs de la c.nfcience ni par les lois imprieufes
de l'honnet r.
Les letters parents du 3 novembre taient adreffes
'u carleennt de Renris, et nous n'en tions qua
quiques Impnb.re.s il'ols ; nous ne formions meneo
ps 1I chambre des vacatois le term fix pur
a tn ie de les feances etait exp r le 17 octobre
prtceident : e.le nr'exifc.it plus et s'il fallait en crir
une nouvelle, le p:irleminet en corps pouvait feul t
enreg ireer le tlre de fon tab'il'nime!it.
Nous tions difperCfs dans la province, et nou'
doin'ins nos affairs perfonnelies le peu -de teins
lui devait s'couler jufqu' la re;tre du parlemet
lorfqie chactin de nous a resu une lettre clrfe qui
lui eniroigigai de le readre Rennes pour yattendre
les ordres du roi.
Malgr la diilance des lieux, nous nous fomiies
iffenibls le z3 novembre. Le d.,iitui' du procureur-
gnral nois a prtenit.: les le;t es patenec-s du 3 dec
ce ml is mlis noIns n'auirions pai les enri giftrer que
par ui arrt, et nous tions fans caracere pour le
ren ire.
Un motif plus imprieux encore s'oppofait
l'.uii .;". -."...t de cette loi et de toures clAles qui
renvertent galement les droits de la 'province ,
droits au mnaintien defqpe's notre firment nous oblige
de veiller, et don't il 1'eft pas en notre pouvoir dei
'coufentlr 'atia.riifmens.
Lorfqu' -\nne de Bretagne poura ficcellivement
les rois hare' VIII et Louis XII lorfque les Bie-
tons, affLmb s Vannes en I531, coufentirent
l'union de leur duch2 la couronne de France, le
mainticn de leur. l.' ;.iL- -onRituition fut garanti par
des contracts folennels reiiou',clls tous les deux
ans touiours enrcgiitr.s att parlement de Re'nes,
en vertu de le.tres patents, don't les dernieres font
lu mj,s de mars 1.789.
Ces contracts que des miniilres audicieux ont
queiquefois enfreints, mais don: la jutflice dcen'os
rois a toujours r-t'ab.i l'excution portent unani-
memenit que non-feuleiieit les iin1pirs, rmais encore
tout c!dangement dans l'ordrre public de Erttagnc ,
Sdoivent tre confentis par les Ehats de cette pro-
vince.
La *nceffit de c c conentement fri: la principa!e
et en iqulqie firte la feule birriere que les B etons
,.,,,'.r, ., fi corageufe mint aux dics du mois de
r|i i-i:'. et notammeni t cetui qui mtrtait toUis
les pirlemens d. u royaume en vacainces. Ciiqua'te-
quatre dP pt s drs trois orlies, envoys i la court
dio toute les parties de la province les ,i ii;,.s!
i:tn-irmidiaires des Etats et les corporations rclame-
relit.Iti inimmeinnt certe 1oi conft'tutionnel e?. Tous
es avocats de .Rennes don't pltfieurs ligent dans
cette Aff mbl-:e diiaieiit a!ors au roi : vous nie
!aiflerct pas Lfubfifer des projects qui quand ils
n'...li ,ieiit que des advantages, ne pourra'enit ere
ex4cut.-s' fans le c-rfeiitellme.nt des EtLats nos fraln-
hifes font des droits et nion pa d-,s pl i il' ,
come on a perfulnd votre maljefit de les nom-
niri:, itor" la'i rinidre moins fcrupu)eui!e Uis (:n-
irejindr:. Les (o.,ps ont des privileges, les lNatIons
onc des droits.
Poiur atorilr-ir le. parin:m't de Renn:s enrce-
S:;l..: fans le coinfnreti-nent des EItats de lu province,
es';lois qui fanctionneii : cos dcrets, il fhudrait ,
Mellieurs, qu'eile ait'ro:nonce ; ft;s fra"ch les et
ltber.t, et vous'favez que dans les ai-:::bi qui
int prcd la .vtrrejtous les- fuffrlages fe font
i .'l pour le maiintiei de cs droits i'violabes ,
.! I, nos ocrcs. nt dcfltndus 'et quea nri s avons
tous.-, m mlie: S i.l..laiii .:'. avec un itle ii perLt -
'voa.'t. ,
Vous connaifTc. 'le vyeb des deux promi.rs ordres
r.,il ii:Il.'. a'Saiin Brietix. Les ecclfiafitiues des neuf
;diocefes qui v'otis ont eniv' ..4 des cd4pue.s, leur onc
enjoiint de s'oppofei'r a tbiites l.s att2inrcs que l'aon
'po rapoutr orter a'ttir l,'.ro ., .; de hla ,ic.tagii e. Les
Communes de ;,:'i;r,'i,, de Nantis, Dol Iiinan ,
Gut.'irande F,'uge'red':, Qiimiperlay Cnrhlaix et
Cihteautlin, qui: for'ret' plus des cleux: tiers de la
.proviniced f o 'ti -. ,i'r.iii. .h,.'. imprativeni ent
.', ,:, re 'dans leurs 'c .lih L';ffemblk e ai arrrd ,
dit la i...c I ii.'i' de Rennes, qe les que les dp'uts auux


iEt:a-s-G ncraux firnt nommn s la ha lirge d' t pl-
fenter le cahier des grEcf~ de la !i.'chadi(c ,,tid, t
s'y cunfor'mer furtoiur aux article's conitit tionnils,
de confervver foignculemicnt 1. s doit et firn-
chifes de la Bretagne, notamment fou d oir de con-
fentir, dans fs fs Etats loi l'hin& etr oart ehit-
gement dans l'ordre public de cere province.
Tous ces cashiers, Mefieurs, don't vous ites 'I s
dpofitaires, nous ont trac la route que nous avens
filivie i et nous ne craignons pas de le d re aux re-
prfentans d'une Nation loyal et gnrenfe ,'.ils
fixent immiuablement les boin-s de vote pouvoir,
irqun' ce que les Etrats de lai'Breragne, legalment
.Il:'l. a-ni aient renonce expri ml-,e'nt au droit de
confentir les lois nouvell s; vouloir les contr.inrdre
Sl.s accepted ce Ifrait une infraction de la foi
publique.
Telle a donc t, Meffieurs notre position. Le
parlement en corps pouvait feul enrtgifrer les
lttres patentes qui !ui eraient adreffes, et nous
ne compofions nimve plus une chambre de va-
caio ;s.
Cette l,i, et toutes celles qui ont t rendues
fur vos dccrets, ne peuvent etre publides en Bre-
tagne fins le confentatment d li pro since: Les trois
ordres avaient rclam ce drrit inherent la co"f-
ci'ution ; 4 ut i' tenton connue tait pour nous une
loi inviolable nous devions viter tout clat ; ncus
'vons lidellement rempli cc-tr obligation ; mais
corprabl;s nos co!citoyeins du dpt de leurs
droits 'ranchices et libertc nous n'avons pas dd
les fcriicr des confi.rations pufillaniimes.
De vr2is magifirats ne font acceflibles qu' une
crainre celle de trahir leur devoir ; loriqu'il devient
impoflible de le remplir, fe diipouil.er du caractere
don't ils fonc revtus eft un tcifiice niceffaire. Deux
fois nous Vavons offer ; deux fois nous avons fiip-
pli fi majefR de nous prmnttre de reporter dans
!a vie piivce.le feimenit jamais inviolable de notre
fihiiiLe au nmonarque tt aux lois.
Vous approuvercz, -'.1 ,'- !., ce f:ntiiment, et
lorfqu.- vous examinerez les tires don't nous venons
dei vous prfe .ter le tableau Vous iecoinanre. ,
nqus n'en doutons ,oiit qua les deux Nations font
egaliment lic:s par les contracts qui les ont unies
que ces contracts forient des eng'agemens mutuels.
conlfntis librement, et que la France p'eu d'autant
iaoms s'y fofterare qu'el e leur doit une des plus
prcieifcs' pcffetiions.
MM. Chap. lier et le vicomte de Mirabeau de-
mandent la parole.
L'Affemble remet la difeutfon au lendemain.
La fiance efi levee 4 heures.

STANCE DU SAMEDI 9 JANVIER AU MATING.

La lecture du procs-verbal et peine ach-ve,
qu'un m-.mbre lema.rquequ'i: n'y eil pas faic mention
de la d-rniere parties du diCL:oi.rs de I'oratucr de la
chambre des vacations du p trierrent de i!enn:s, o
il fe trouve, dit-il des expreflions infoleu;tcs et
injurieufes la Nation.
Aprs une l'ngue difcuflion pour favor fi ce:te
parties non dpolie fur le bureau fera dem ndi'e
au preident de la HIou.iLy-e il eit decide qu'il 'y
a pas lieu dlibrer.
Le miniftre de la marine fe plaint que dans les
divers ports du royaume les ouvriers deimandeint
travailler la journe ; qu'il ein rLfTi.;:e-ra;t uhe fua-,
charge ,norme de dpenfe pour le gouvernmiieur. ,
M. Treilhard lit nfiiite les articles propors la
veille, pour l'acclration de la division des dgria'-
temens : ces articles font adopt ,'lainfl qu'ils
fuivent :
1o. Au mercredi .3 janvier, les dputs des
divers dpartemens ieron trenus de produire .'A'-
lemble le ctbleau nonciatif de turs limits refpec-
tives; faute de quoi, le comit fera autorif les
fixer lui-nme.
z. Il fera accord au comit de constitution unie-
heure fixe chaque ofance, pour fire ' l'Afern-
ble l ri:pport d .s divifions qui feront.arrtes,
ainti que pour lui prefnter le tableau des dpar-
ternruns termins d:as leurs fubdivifions, afin qu'elle'
pu'iffeles dcidct fuccefivtment, mefure qu'ils'
lui front offcrt. ;
30. Les dputs de chaque dpartement front
tenus de fe procurer deux exemplaires de la topo-,
graphic dc leur dpartement cornpofs fur la carte,
de l'acadmie afin que de ces d:'ux exeiplaiers ,.
l'un foit dpoT anx archives de l' Alemble lhatio-
nial et l'autre dans celles du d:;partenient auq, el,
'elle appartiendra.
On 'lit piufieurs adreffes contenant des tmoignag-s
'de flicitaation et d'adiiion tous les dcrets de
I'Alfemble national.
La ville de Saint-Girmiain-Lambron fait don la.
Patrie'd'in conuiat de rente au capital de tri i mille
liv. et de Gize innes d'airirages, et fes habitat' s
Spromettent de vwrtr Iunr f.ing pour afiurer tl'x3cu-
Sion des dicrets de 'AllAmb:e.
La difcuffion s'ouvre fur l'affaire du parlemenui-de
Reinnes.






AI
'r


M, le vic.rmtc de Miraeau. Vous ayez entendu l'ordre do reprendre fes functions. Si la Nation et
le 1 inFg d., l'honneur et d Li loyaute ; vois avsz e r, in oit pas le droit d'intimer des odir.s eli -
adC, cor ommlre nioi, le ,naiincicn ferme et nob!c blblsbl, qLuelle oet do1dc leur autoritej Je rcgrette
de l'iino rncc accule. Examinez maintenant la d'avoir employee ce peu de mots a tni aulfi dplo-
conduite de c-s magitrats, quite l'on a prfents rable minutie.
come criminals. MM. Ls magilfrats mands out La Bretagne avait des fran lhifes, nous les avons
d'abord juiifi le ric-us d'eniegilr.netr par la foutenues, chriies, dfenrdu:s, tant que les Fran-
preuve d. Lur incompetence pe'rf.uni il.. Ce pre- ais ont te endormis f-us les chadnes du delpo-
niLr co.npre r ndu r.pofe ftr une ban e incontefitble. tifle : nou efperions qu'un jour ils fecouraient
Ils etai ni fans caracter- p tur rend e cet arrt; ils avec indignation un joug aulti odieux ....
n. l'on,. pas rtndu, ils n'ont pas dl le rendre. Nos efprances font remplies....... Dans cette
E-aminons les moyens don't ils fe fervent pour r e gloreufe que l'lhitoire confacrera co.mme
tablr l'impolfibilite o auait e. le parlment ni tencrignage du patiioifnme des Franais nous
lui-n!8.e de confentir a executionn de votre d- avo 5 devanc le voeu de nos coimmctt.rs, patre
cret du 3 novembre. Vous tabliiez treize ma- qu non s voyons la liberty pri parer la France
giltrats, au lieu de cent douze, pour rendr: la uf- le bonheur que tnu ri ns venus rJclam:r pour eux.
twice un- grande province tandis que d'aprs ls Un gr:,nd inmbre de villes, d' bour.s de paroifies,
tra ts aucuni changzmert ne pouvait cre lait aux ont adlhr av:c empreilement otre demarche.
course de ju'rice en Br tagne, qu'dl n'eicE t con- Si une ville a fait entiendre des rcl.mations, c'eft
fonti par les Etats. Ce droit -l iii:onteflable. Auctne fe foumett.ant d'avance la justicee de cttre a[-
affemble p'rticuliere n'a pli l'an anti. L.s maitif- i f.ble ; le railonnement ftir la loi convent
trats ont fait feimein de la df-ndre, l roi a re- dts homes libres et n'ef point difobifiance.
nouvel tous les deux ans 'e ferment de le main- Le Peuple de Bretagne a donc renoiic des fran'
t .n r. Ce .-coir n: pouvait ionic tre viol- par lhs chiles qui feiileiment utiles centre le miniller ,
membres de la chambre des vacacons du p. 'luei t ianvaien le defpotifme des nobles. Quanid le
de Bretagne. People abalndonne fes privileges ell-ce aux par'e-
Jutfqu' ce moment les contracts de Na ion a mens lis rc amer?
Nation ont t conlid:rs i o'mmne de, ecl.angi s de C"etl la fois ini'ul. r la raifon et fiondler le
conive;tions reciproqies ,. qui ne poiivinc cre ve i d'i PcLj; -, q:.-' de dem:aner une alf.:mbl:e d.:s
annihi e. que par le cioniours dc-s partiirs c.)n- anciMens ; 'icats de lretagiie. A-t-on donc cru que noL'
tractantes. Ls -dertt-s b eto s onr fi '.ie.i f i;ti ce ne d'rios as re q .ec' f que c-sEtats? HIuit ou n ii
principle, qu'ua po u; d.i 4 a ura tldans cetne cents no-les, d s vques, des deptits d ch.ipitie
nuit o des facrifice-. m.c!tp!iij ont et pluttl les ecompoif.t. Voyez-yquarante-deux home: rep:-
rfu tat de i'ivrd.fe dit patriotiiie que du cilcul fertant d'ux miillions d'cndividus fousle noimmod ie
et du raifoni i n-nt un f ul d..I..' de lhctage j'ai preqiue d t avili de tiers4tat. Chaque chain; bre
,qu n'etait pas li par fet cahiers, a confinti a aban- a un veto. .. Voil par qui l'on ve:'t que la c tif-
donier es privileges de ceux qu'il repr'linair. Le titut;on !oit juge.... Imaginez ce que les abus
procs v rbal prove qu-' fcs col-gues in- cru dc ont de plus ,odieux "ar'itocra ie de plus abf;ruie,
voir at2tmnic le conf nitem r; t de kur commcttians, la f o dealit' d plus baibare les veto de plus ty-
et que lcurs can'crs leur ont paru une loi qu ils ne ra'rnique, et vous airez ine ide d: l'Aliecmoue
pouv ient enfreindre. laquelle on veut coGfier le dr it de juger les
Je lis dans une l,:tre de M. Chap:lier, en date inffitutiona s imimuables qui doivent faite le bonheur
du i z eptembra, la pr-:uve certain qu- .e dput de toun.. Vous avez d- truit les ordres, profc'it les
cro a t aux ma.ndiats impin'adcs ; 1 s s'cx, in ;- ,,ii : iveo ; nous av 'ns co iper, a une cn *nt. tion tr
Tout ce qui n'''ILd ps in ciif dans nl cahic-., 1'S nois irons ipas et ces rbli.s diraien vewu
d it tre connfid re c:r;nme inltuction. ftir l flic- puhu Ine tell denande eti
iandal-uIe et coui able.
L'Affemble a danc r::connu lIs droits de la Bre- Lee cs ETs
tgri,,elle a eric ,u qu i, t .Lnaitt lu. ce Le euple Breton ne rfoItrrira pis que ces Etats
e rairnbil nt a r nu mois d! fde r rr-u or ain cur


q'ue iadnih hon orm;n:ile aux 1 cr'iices dcr piuvile;cs
les et anantis. Vcvons donc li cette .i.al.i n a
t donne. Je vois lbeauoup d'adrci.s des Ann:-
cipalihts des villas ; mais les villas retipr.' ntu c elLs
la province? mais n'..( i! as poflile que cai
adrcies 'i? nt et rd ges ail turs qu: flr les lieux?
mais l'adlioni q 'elles contiennent peti-..ele r
co fidrre come celle du Pcuple Breton ? J'ai
entire !es mairns et je f'is charge de d.pofer fur
le bure-au une ar..ife b en diflUronte. Une commiu-
ni.t d Bretagne, coimpuie de huit mile citoyens, I
refuie de recorn-aitr- 1 s lois cui lui ont t en-
vy y -es 'ar 'intridarnt ; e'e i nne ls mnmes motifs
que 1. palemiient. Ces payfns gnrux rne veulent
pas changer- le d.fpo iL: in uii.. ci centre le def-
.potifine d.s villes..
'On re'grette'r.t fans doi-e le avouis rlenllu collr:. la cha.iire des vac.i.ions de
Rennr s ; ces regret ts frrirnt firtout feutis par qu:1-
quies d,. iris .ctuiele;lemL eri iniitance avec les i a-
gia:rats mtnieis. . .
Je propose de rendre le dcret fuivant:
L' -ifemble nat'onale, a,:nrt reconnu la puret
ds m' ls q.ri o:.t dtermini la ondu tei d.s oilliers
ri la chambre de' vac ti nus di pa lamient ie tc rta-
gne, a dcnt que cecta co:idi':.,e n'a donii tlieu
aucune incuiparioin; que.la d icateffe d-s umaiflnats
ne pe t floimliir du naiidar quii tes a aimen ,s prs
de l'AlI.mbie nation.ie ec qu'ils lort fouts ia fauve-
garde de la loi.
M. Chapelier. La chambre des vacarios du par-
le' enr ce Rennes vous a ft ton apologize, et elle
trouve aujourd'hui' des d'Fenfeur,. Ille croit
pouvoir extinfer fon mpris pour vos d,:res, po'.r
1 s e-:tre, de inifion, enrivnye pir e monia'que,
et ooiir e.fc rme t pa' lequel lhacun des mai'ilira:s
uni a component, s eft eenag rendre la juift:C.
Sil r ca ne des droit. qu elle na jamanis d:fendis ;
des cd.rnits que le Pe'-ple breton abandonne, afin
.;? iruii des droits p u- avan'ageux qui 'ont rendus
a tous !es fmian'is...
C'eli ini dlit que de refufcr la iuf;ce; c'ef un
delit najcur que de fL montiitr dans u e Affemble
national ,y qu.id le- p -uvoirs fon- fpa s co-mmr
en c ore au delius de touted author t:; irnfilt.i'e l'opi.
nionidu Peutple, fous le prtexte qu'on connait
mn eux que 1 i fies inereTts, ne recainra t, malgr
le '.upl c d s privilege', effacs, que parce qu uis
f.rvent a on ii o i : niii, et prchant l'inlurrect on
cntrpe la force poiiHliqie.... J erouve q'elque emb r-
ras, en me voyant lorce de conda'r.ner la conduire
d'une cnur compofee ,. e ccncitovcni. .-int j'ai r.ui
d&s ma qnles c'eltime; m:ris ia reconnaiff iiice maiis
les l aionrs particuli. res doivent cder lintrt
de la juif:c et de la vr t-....
Je ne parlerai pis lon- te.ns de la raifon de forme
qui a te ail.'ign .e. La cham'.re des vacations,
fepare le rI octobre, a re.i, conun: }es autres,


aifcmble de toutes le" crIommunes a exprim ce
voeu. Le parlem-:nt fe croit donc tucijour, fiperiur i
la N t'on, et le r,.prf n ant du Pleuple, n ont il
doit juger les proccs Pe; fonne ;n'tait epitftit
tout le mond e e d:fi't repr e. tar.t. Les nobles,
de leurs vafflux le clerg-, de, cul.s un ma re,
nomm par les minitres et le p us foiuv, t par un
intendant des citoyens ; les deputy' des vills ,
d,-s hbit.is de a ca:.pagne ; le parleeni:e de
toutc 1. province. ........ Ce patlement, '.ui le
prtend c mnf rv;.t-ar des *franchifes a viole ces
tfanch te5-; il e nrcgiflrait, fans le conii ntement des
Et:;ts pr Lcur routes les lois des mintil es, enre-
gfiri.zt des impots, malgr le refuse des Etars
nous connifons .dix millions d'inpts non co'-fcitis,
et cetpendiit tercgirs et perus. 11 a refui aux
Irtais la ciiomniiic,'.tion des lois. 11 a dit quiin
iniip pour tre er.regiflr, devait tre conte,,ti
par les IEais, et il a prouv que l'enre iitiir'enit
fetil linit 1. P:u.'el malgr: Ilui. On l'a vu defendre
dans,.le fiel-e deinier d'alitmblkr les Etais ; pre-
tendre quite h s commiififires de ces Etats ne devaient
erre r us ,'evant lui qu': la bare et delout.'....
Ainfi il s'cft toujoLu-s mis au- deflus de !a Nation....
A u mni;ieu de ce fie te, par des arrts secrets, il
a rfolu de ne rer evoir que des nobles parmi f s menri-
brl.s...... e doii d r. que l. s mains de ces manftrars
oli trIouoi.rs purtss, co-mme la jufLicr-.... Mais ils
o r df .li, aprs avoir oubli, abandonn nos char-
tes; ils reclamint'!ros frian hile.s parce qu'ils ce-
:tr.ttenit lur ancient pouvoir i ils ne i :co.naiffent
pa' le coiientemenrt du! Pe'p'e ; pace qu'ils ne
voi n- le Pluple Bieto:n que dans la nol-lfl -e... .
On voti a par'l d'une adiretif d'oprtofition ; je la
d, oe je la dnonco. Le marquis de L'ntiniac qui
I'a tiuggcre a des citoyens tron,pes et eduirs,...
la chliaibre des \acarions s'-ef rendue coupable
d'une defiibilince qui ne p:ut avoir p ur but tut
de procuirer de grands dtordrc-s afin de conftrver
ie giants abus. Elle a dir qu'i. le voulait dtendre
nos franchise ais rfont -elles at'aqur-s ? fonr-
ell:-s perdues ? Elles feronir auigme:,t'es. Nous
n'avions iti .L r, ni avec la Nation ni (ontre elle,
mais avec le roi et centre le d.fpotifine. L'es B"'-
tons ont renouvelle le-r union la France, en
nous envoyant ver-s vous. ils ont adhr ce que
vous avaz' fait, et par leurs adlreiffs, t tn imono
tr.r t leur allgroffe et eii dployant leurs forces
pour foutenir vos opratio-is..... Ces ', .;-i.i ir
veulerit composer nos chanes de ces pr i.
mia:e don't ils rgretrent 'a perte. Ils ont tab'i
ils ont fouitenu la violence de c max qu,Ii e difeit
I:s d.ife-ifturs de c"s privileges ,;et qui en taieut
Oes propnrit .i-'.s exc iifs,. Qcui olerait conCeiller
une pr-vinc" de oer dla ranre, de prdf.
r' i la ibert des charges qui ne font que place
la. People fous le join de qu-]ques privlgis
Les nrbles et les ecclliifiqti.es c dit-on n'ont p "i
ci'if.nti..... Ou efl donc la nation Bretonrne
Dii)s 150P gentilshomme-s et qudlques ecclfiafli


ques, ou danesceux de deux millions d'ti-ni ,
Si les mnagifir.a:s n'avaient pas vcihil que l. rih '
enator'iale n cnouvrt qu'un no lec i r..it-. iii
d'atuffi avt;ugles rclarnati .ns ? CL foiin es l dea.
trais nobles qui dfendent des :'.bls o~I p.
mnr le Peuple. Vo lI ce qutils a.prlkin' not" .
chives et leurs devoiis.
Parole dcret du '3 novembre, l.ur conflittion
n'cft point change. Four les dl'c.r ,u iie'trtlui
pefe fur leur confc'ence il leii l.ila'it d 'I~,
ra fons i ils ne fe defendant qnti' ..ipplatl '.i
chief et le dI:fpotiCfne. Mais vou 1r10;l~,01ion~srii
une jne i fe evr't ? Les attend 'i Jde- s' lr-r
centre la chofe publique ont cie ,nblcs ,i.ir' l
Pe, ple qui les a prorgs conrie Itir nipraldinte '
conduite et centre lui-meme. I .-,r rt ion a'i'
au dfifpoir de voir chapper iriiic re..i
\otls en ,donnerai pour preuve qt-LLes i clr,e
riVts du di!cours pronionc hier J.. .inirt oui,ri) ,
cil plus infenf que coupable, cu iiuA on cru:t ',
LtI cr-lne vo r l'honni ur et la v rtn. Mli. cce gr|t
pas fculeient i crime d- qu liu.is 'ar'ti'si
qui dojt artirer votre attention un r'. nlleui:r: ,e
Breton trompe et fouleve lcs lhli i tis ds ca,,n.
pagnes i tro s parlmens mconia il nt sis lus it 1
authorr te la plus facre et la plus l-ei'iine.... iloi
annon:e des projects qu'une fCvite pi.',.c r u
prevernir.
Comme dput Breton, j'ai ..'iu ous p i- nir n .
1de.s df.trils fef .ires paur t L 1r,- .. .. ,:,, ,
Je me borne riemplir ce de. i .:t i : i ol- ...
pas de decr. r niais je dicnan. in Ii i.u \ ,
I-rve expref'fe, ceux qui ont I ull',r[t idu di..n "'
de juilice aient'leur recours con:i: L-s mnia ll y, r.
ce .-'ables .
.i..:!
M. de Cufline demand l'impreflion de ce dii :'.
course. .'
D'autres membres demandent ''imprcffion de
l'opinion de M. le v:comte de Mirabeau.
M. DPpont. Ces deux opinions doivent 'tit
impriir s dans le mme cahi r, pour virer 'cli [.
que proidirait minai hblIcnm, t l'envoi de l'une 1, iII
l'ai.tre dans qeilqn.us provinces.
L'Afi. mb:e adopted cette proposition.
M. le krprfidenr de Frondevill.e. Les membr-sW dui ;'i ,'
parlement d. ]Erf-tagne ne vienn:nt p.s fe mettle -'
a la place de leurs concitoy. n, qu'ils ne rqr.:.
fe'-ent po:nr, et reclamer en leur nom dts prs. 'i
leaes que la Iirovince fciule doit rclaimer. Cis;iniy- _I
g.'liats vertueuix en fe rEndant ici, (ic it.li t .i(t 1
ordres du r i..... Les order. s d l'Afl.m .. IIlur L ,"is
qu'ils fe folnt trvu.s dans la ftuatin d.i.i
ie pouvoir enregiflizr vo:, decrets fans tre p.ia'rjtres
lt r t. i ierit. Lats I retons; c.l:d..l.t des .',ih i l .;
qu' ont eri frlernellemcn t iures, et qu n .e iit;
erre aneanties que par l'univerfaite du il1'
Breton. Les courts fouverainis de Er tagne t: u.i.t i
cLs friin.hi es 11 elt dit dans Irs charges, qiiu i.ir'
f-rarien r.haneI lea I coirmpitfion. .llles .e-. f
vent enreg tlir r que Ils lois c. ,i:- ti..s ili ln I
E-ars. S y ai dni.ze mi lit:ns d'iii :n s Er i;;lln i i
et peius lans ce conf.iitCe nt ,,. c' ...i -
:ue c'eft ia faute des Etars, et non c.l du';.'
l'tin tii t. `
Tel tait l'tat des chores, lolrfqi ii .. u .du ii";I
d'aot, algr .s l r .s mandates i o! sri i .. '1 u.-' :
Bnitagne firenlt i'abiTn-on dn.s pri'.ili;e ,-: c :rc 6.'.
vince,f Cfus la rk .rve d'inii adlifioiq,'il. ii'iint p in
:rtncore obtenue. Elle n'exifte' pa P ,i c ll:c daril s
adrelies ena, es peine du viniiti.-ine J : L r'i.sl
qii ont "onr lis mardats. .epern 1.it cs i.iii:riS
impera.ifs ont pu tre rforms d ;i' e 1.ii aiir'et,lu
l onftll qui a autoi iie pour cet o- LLt I .1Il:r.rbl'IA di
diffrens el. :teu s. La Iretanri e n'ai pis uii e de .*i i
faciIte,et I'on i 'a reu qnedes adr. ii t d. croniiu,
if)les. Le contract f .lennel eft donc i. ll t t ti.!utl
Les magifratr oiit donc d relter iipillill:s dv'vaj
le dcret q.i ananiifiait ce pacte roi.ni.r iiiiincl',
que les mafilirats avaient pit r.nlluInt *! proi't-
g r tr de d-findre. Vrous avez. dorn a iueir ciit
vote dcret et la foi jure. Ce m.i n.lirs. via-
tuoex font accuf, s de reflpet pourr l.iiiu irp
et de fidli i nviolable pou l, r ,i ... .'.
J ne demande pas i i la libeit .t. Il. t'ri(.'. r r
pour tous l1-s citoyens r. -i.-s p,-,r I I
giftrats je nel decmad pas il' :i d t
tons dle imaiit atur' *dot e t tr l, nl t IL.
mannde pasfi ces o(fici, rs l-ont d venis ciiI~pibl.l4ri'
voulant ren-it re leurt ( charges an 1 ,. it if v.L r.iu
l'obrcuri6 t la folitud. pour itr, rt or i
d'd leur courage ; mjis je demand (i I.- 'I r.- tq''-
don!na t a quelqulus magtiirats de rcp.placcr l. Ik
m nit, deva t anantir lieur ferinr..rit .. Il n'ent
'r-i potur acculer a vertu et c'efl ainli q'ra":'
.ts et la linimulatiton des choft oN aipii ,'qi
rtnomens vous fire croire coupables Jds civc iiyi
'pro:hables et vertueux. '
.Te penfe, d'aprs 'ous ] s molrl': cl'i';, ;'i,!n' "i
ps qu il n'y a paslieu id' bli',-:,.r . : ..lrifle i.
,;rats de la ch:inmbre des vacat ons '- ".'-.in s..{r ,v
cre ihivit a retourner dans leur ?itr ', et ii
:la fauuve gairde de la' 1,.i..
('-La J':t. dt'i. :


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iii