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Nouvelliste

Material Information

Title:
Nouvelliste
Creator:
Nouvelliste (Port au Prince, Haiti)
Publication Date:
Copyright Date:
1903

Subjects

Genre:
newspaper ( sobekcm )

Record Information

Source Institution:
University of Florida
Holding Location:
University of Florida
Rights Management:
The University of Florida George A. Smathers Libraries respect the intellectual property rights of others and do not claim any copyright interest in this item. This item may be protected by copyright but is made available here under a claim of fair use (17 U.S.C. §107) for non-profit research and educational purposes. Users of this work have responsibility for determining copyright status prior to reusing, publishing or reproducing this item for purposes other than what is allowed by fair use or other copyright exemptions. Any reuse of this item in excess of fair use or other copyright exemptions requires permission of the copyright holder. The Smathers Libraries would like to learn more about this item and invite individuals or organizations to contact Digital Services (UFDC@uflib.ufl.edu) with any additional information they can provide.
Resource Identifier:
LTUF ( ACN6482 )
OCLC ( 0012544054 )
AlephBibNum ( 000471641 )

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Full Text
rince (Haiti) — Vendredi, 8 Avril 1 904

































































<7 ournal Quctidien, Com











les livres des Sociéiés, Compagnics, ete. qui
_ les auraient émis: ce sont done ces titres
Banque Nationale d’Haiti.--- Vinistére Rominatifs qui doivent, iacontestablement,
. 1ces:~ Obligataires dela | Paver te-droit-de transmission de 50 cen-
Dette Intérieure & °/ : times par en gourdes ou cent dollars,
“REPRODUCTION INTERDITE). ( “ & iv !comme d'ailleurs vous le dites, vous-imé-
— nme SUITE & FIN me, dans le cinquiéme paragraphe de vo-

ew-York 6.~-500 Gosaques har- tre dépéc 1e que je transcris pl lus | lol.
clent et bl oquent- a Unsen (Corée) Ceci est si clair, que, pour les titres ax
ies che japonaises qui avaient porleur ens par les Societés OW Compagnies,
a ong-Su aprés le combat-da ce droit de transmission est converti en

'

|

i ne taxe annuelle de 25 centimes par
/ cent gourdes on cent dollars.

: Dans tous les pays ott la législation
i

ib frangaise est admise en cette imatiere, wae
| com me c'est notre cas, ~la taxe de inans-
|
|
4
















Je répondis au Seerétaire d Etat des finan-;
ces dans les termes suivants:





Port-au-Prince, 24 Mars 1903.
A Mr Le Secrtrairne p Erar
DES FINANCES Er DU ComMERCE,

Monsieur le Secrétaire d Etat,

Jai Vhonneur de vous accuser récep-
tion de votre dépéche du 22 Marscourant,
N° 2066, section des finances, responsi-
ve dla mienne da 14 méme mois.

Je me vois, avec regret, obhigé de ré-
futer--- dans le seal intérét da Droit qui
est imprescriptibie--- Pinterprétation gba
sive gue votre Département a donnée a







_ Tonio 7.---Les troupes Japonaises
ont occupé Wiju a Pembouchure du

(alu, sans rencontrer aucune résis-
lance, les Russes ayant évacué la vil-
le el repassé la riviére-- Ul ne reste
8u Corée que quelques petits déta-
chemenis de Cosaques; les autres
s€ concentrent sur la -rive- nord du

y









missiog pour cette der niére cat more de
titres est payée annuellement oa, si vous
aimez mieux, par voie d’abonnement,
comme on dit dans la langue des affaires
financiéres; et ce mode de procédé n'est
adinis que parce que PEtat n/a et nepeut















&

Tm--A prés sune-reconnais-












; j avoir aucun conud'e sur les operations
nee fhite | par te commandant de] '* = fo tt Aolt 1903, en-ce qui a trait | jd'achait ec de vente afférentes 4. ces
: SCadriile j Japon aise, les: VE apeurs fine au Pout 2 transmission prévu par SO5 af- titres, al Ors que ge controre lui 4 devien?

Choués ne laissent dangle chenal qu’ | ticles 36 4 42 inclusivement. | facile e pour les titres cu’il émet quand il
upe lart rde 120 yards, jour arriver Agecarter rote iaterpritation juge nécessaire di imposcer ses propres va-

| arbitraire des articles ci dessus indiqués, | ac en rance at
Se-Pitenen URG J.--- Le général | i a leurs. Tel n'est pas le cas en France of

. @ vous demande la permission de répon- |
Kour fepalkin a, parait-il, ordonné a















ples « Fonds d’Etat », sont exonérés de
| dre séparément a chacun des paragraphes |

. | tout impor.
# a détachemenfs. campés en | de votre dépéche és, en commencint par le} - La diférence entre les titres nominatifs
Ge tegagner la rive nord du

| toisiéme que je reproduis: et les titres au portenr est netrement éta-
-6Barticle 36 de | la Loi_du 11 Aodt 1903 blie par l’article 37 de la loi du rr Aode

établit un droitde transmission de 50 centi- | 1902.ani vient complet ter la pensée expri-
mes par 100 gourdes ou 100 dollars, au mo- | > 3548 le Iéeinl i dans P y
| ment de leur t négociation suf le montant ()) Bice par ie givateor ans article 36.
des Ulres éinis par les Socidtés, Compagnies En effet, Varticle 37 dit,

~eot—eonvertit phe:
en une. faxe—annuell -de--25-—eentimes (2y
pour les litres au poricurs,











-D apras des avis recus

» Un grand nombre
nesses te é placée
usses 2 ;























Me





*

es japonai- | . ;
“i ne occupé Wi Ju, ce Balti Vous avez omis de dire gue, pour com

ide | pléter sa pensée, Je législateur a ajouté:
g felonies distinct 8,com- | ¢ou pour lestitres dont la transmission

jommes, qui sont | apeut s’opérer sans un transfert sur les Hi-

Widu par 3 voies djffé-| evres de la Sociétés, (3)
Us rencontrer de résistance. Ce dernier membre de phrase fait bien
PONais fortifient—1 : sortir-quit-s'agit.-dans te premier pa
Onje, sur la edte sud de ragraphe, de Varticle 36,de tilres nomina-
pat protéger le port coréen lifs, c'est- -a-dire de ceux dont la cession
ne-peut-sopérer-que-par-unt-iransferi-sur.

la transmission ne peut sopsrer que par
un transfert sur les régistres de la Secié-
id, est pergu au moment du transfert pour Te
compte de P Etat, par les sociétés, com pagnies
ou entreprises, quien sont constituées débi-
irices par le fait do transfert».

Il est évident que cette partie de l’ar-
ticle 37.s@ rapporte aux.titres..éoumérés
dans le premier paragrabhe de Varticle 36,
lesquels sont assujettis au droit (e trans-
mission de 50 centimes, puisque ly der-

“ niére partie du méme article parle formel-
aSBOURG 7, Les ' lement des titres mentionnés aw paragra-
a anus 1) art 36 dit ede la valeur négocides et | SER! OE
qui se rouvaient sup les ' ‘ioe on sur le montant des litres said, ale p [PE'2 de Var ticle 36, lesquels sont des lives
hais échoués a. Port- | @) La loi ajoute «par cent gourdes ou cent | 4 portenr, n ‘acquittant qu'une laxe anuue
z
j































maniac



| été démontés et places oe dn Capital des dits titres (actions et le de 25 centimes payable en quatre termes.
levies russes.— bligations). Void, pour mieux asseoir votre con-
: egt-d-dire-les Hires nominatifs trans—_-vicdion; ~ -ea-qnels-termes-s txprime: cette

aes misibles par simple endasement, partie de l'article 37.
2 “altire Patteation du lecteur sur es «Le droit sur les titres mentionnés av pa-
rographe 2 de l'article précédent { art. 36) est

Let. paragra:



~4Le-droit-pour-tes titres nomineatiis dont





payable par tvimestreet d’avance par les
ciéiés, compaguies ou entreprises uf
eours contre les portéars

fin de chaque trimeste,

sont tenues de remetire au
des finances le relevé des transferts et-des.
conversions, ainsi que Vétat des actions ef |
obligations soumieses 41a taxe annuellen. |
‘It est indiscutabley Monsieur te Seeré- | ps. oe,
taire d’Etat;-que-Particle-36-vise avel
1° ies pires nontinatts, Sreenty ou le droit de 50 centime
ter un drok: de so mes ees .
ms les titres 2 porteur ot ceux dontla pominatite {eaneet peda ee,
transmission- peut. sopérer sans-un.trans=) 8 ye azei i de-whiet ang contimes”
fert sur les livres de la Société C question | yo esau porteur (obli gati ons 5 o/abt
qui est réglée par des stipulations statutat- | et roses). Il a’est question ici que a
res ),- -ces deux catégories payant une ta- | quotité de Fimpéty mais quaad dt
xe annuelle de 25 centimess | da mode de recouvrement de cet im:
Voila pour les valeurs industrielles,com- |). moyens et les conditions diffren
merciales-ou civiles. = | En effet, tandis que pour les valeurs | ry
Je passe maintenant aux Titres émis | iudustrielles le législateur laisse a PEta-.
~par Etat ——— settee - — veces ~ — > ve ‘Blissens ent émetteu rl responsabilité de
A propos de Varticle go de la lol du tt py, perception, comme cela est étab'i ob
\Aodt 1903; -relaif aux valeurs qEtat €t | ostoirement par les dispositions de Vart
\ certains effets ode commerce Himitalle | Oy 37 ci-dessas rranscrit, pour les Fonds |
vement énuimérés, votre dépéche a la d'Etat (titres émis par le Gouvernement) |
quer ie reponds ° een ainsl aux 4°, Jy, perception se fait tout..autrement; et
",0° €t 7 Bfagrapnes. 4 : : tee Ap
, «article 40 i la méme loi assujettit au | ce, conformement SOe.; eee eruiaves = |
méme droit de transmission fixé par Particle | article 4PC-ESt POUrsces . § SEMIETES sh
précité (art, 36) entre autres tilves,ceux émis | leurs par «apposition de timbres mob
par le Gouvernemext_haitien sous n’importe | les ou au moyen du visa pour timbre a
quelle dénomination. fp qe Vimpdt s'acquitte «au moment deleur
aCest ensemble desdispositions de Parti- | négociation, endossement ow dransfe t%.
cle 36 gal est applicable aus titres amis par ; Er lorsque les Rarmalirés . Geeiles pré-
le Gouvernement hoitien: droit de transmis | yoes par l'article 4f ne sont pis” gtricte-
sion de cinguante centimes pourles’ titres)... observées, [article 42. prévoit

notpinalifs: droit de transmission, converti | LIS Mieka his Oe
en ufié lave anniiellé de vingt cing ceutimes, | clause pénale d’une amende de to

ur les litres au porteur. | F.000 dollars. : ce
allest évident qu'il ne peal dire donnéa| Art, 42.—Toute contravention aux piece
Vertele 40 ene louie aniee, inierprétation..| -dentes dispositions (art: 41) eat p 7
«La combinaison de ces dens articles de~ | amende de cent & mille dollares,
montre clairement que les obligations 5°/> Et comm pour -accentuer.si- pense
de la Delle interieure doivent elre soumises a i surtout en ce gui coacerne- les. valeurg:
la laxe zanuelle de 25centimes. Le législa- | gmyises par le Gouvernement haiien, le)
teur ne Ve pas entenda antrement, car if an- | 24 paragraphe du mame acide ditt
raison de delerminer le droit aniforme de) ee oe
cinquante cenlimes & percevoir sur les tires | © Le propriélaire da lilre, lecourtier | He | peel
du Gouvernement haitien sans exception au= }28e"* de change on tout autre officier public)
ng aura conceuru 4 $a Lean=mitssio 1, so 1 so
recouveement du droit et d

af


























































Liinterprétation que. vous donnez 4 [- |
~arlidie go-combiné aveo -Farticie3 6; ne
vent pas devant le texte tormel de Varti-
cle gf que je vous mets sous les yeux et}
dont vous vous es abstenu de dire un séul | P Heit tant que lé
mot dins toute vorre dépé-he. | Lamende naaron
@APUAl.~ Lacquattenient da droitdetvans- 7
__Whissions. par.les titres ot-effets-mentionnds:
eH conslule-par-Tapposition |



NEE HON; ENTE OU TRANSFERT

un ou plusidurs imbres mabiles ou auimo- 70". — cs

yendu visa pour timbrezet la perception de | VUNET, le droit de transmission de!

on droit ce fera de la maniére indiquée par | UICTE suivante,---par chaque opira

—-Farticle 9 Cty dela presente le “Oe ehal on divert:

~ Qoed eVaricle qo? 0 “| 30. centimes pour cent gourdes.

. €Cev-article sexmime comme suite ~~ | dollars qaand if s’agit dh €5 Aomint
‘ y TTD Tine | Oe, .



par le Goavernemen: haitien do vent ac















qhia fait connaitre ss Bonne se

ollegnes académiciens Le public et principalement “MM. les
toman définitivement bijoutiers, sont avisés que des voledrs

ree Ennemies para ity a quel-—sont entrés chez Mr Mornay Dupresy,
gre _tue du Centre, et lui ont enlevé divers
Pavillons aux mats _, objets,entre antres une: montre en or por-_

gations er Consa= tant les inttiales entrelacées M D, pro-



f . # é . te: 7 *
atboré leurs couleurs respectives, | venant de la fabrique N° 100, Boulevard
sor la demande du Consul de Danemark, Sébastopol, une bourse en argent, une
M dmond Miot, en célébration du 86¢ paire de lunettes en Or, etc. — _
amniversaire de la naissance deS. M. le Une bonne récompense est promise 4
de vot Christian IX. » + celni-qui lui rapportera ces objets.
jo - politi as - U8. _ Feville Adhirée
CENTENAIRE,— | : : Dimanche 4-4 -hres—précises; ‘le~coup~Ma fenillé @appointements du mois
hanvet & Ce. 7 e pied d’envoi du Match Internos sera , de Juin 1903, comme directenr de I’é-
bie -~De part et d’autre, les équipes cole nationale primaire N° 2 de—gar-~
-$€ sont livrées 4 un entrainement sérienx cons de cette ville, étunt adirée, je lu
Pet les capitaines ont longeement préparé ; déclare nulle, duplicata devant en étre
q | leur égameo. dressé,
Te A bat Je grand joreret qu‘otirira Te ; Aquin,6 Avril 1904.—Acu. DURAND.
ieee 44 >) Matcn, qui sera ia derniére rencontre des . :
Mateo, qui sera” ee ; Contre-Avis
| deux équipes mixtes de VU. S. H., Vat. Mr Félix Chéry Mondésir, soussiené
fernoon sportif sera agiémenté par la mu- : 1 BOE
* . annonce an public que safemme née Cor-
signe du Commandant de cet arrondisse- nélia Mexilus Aimé, étant revenue sous le
ment et arrosé par les buvettes ( créole- Panera aaa RIAL , oN
style) de la maison Dereix fot marital, son avis en date du 8 Mars
PERE ee fa mats , .._ | dernier devient nul et non avenu.
Demain nous donnerons la formation . ,
Gon. ives, 5 Avril 1904.

. et avie minicté- | definitive des équipes—Le prix d’entrée
= les dépéches et _avis ministé- | © Ae P Fetix CHery MONDESIR,

yas avons déja mentionnés ici, n'est de 0.20 centimes; on trouvera
la patente des Américains et des | 4&5 cartes en nos bureaus. Remerciement
ete pg Echos Sportifs | Mme Céphalide Lourene, Mr et Mme
_Le monvement inauguré par VU. S. H. | Christian Pétion, Mr Bovréne fils et les
se propige de joar en joar:—Nous ap- | autres menbres de la famille, remercient
| prenons,.en effet, que le Général Darius infiniment les amis qui-les ont assistés 3
_ | Hyppolite ‘vient de faire installer, dans Ja | Poccasion de la mort de leur regretté Le-
. cour ‘de Palais national, un gyminase et ONCE Ni€o.as. Hs garderont un éternel
une piste d’obstacles pour la Cie des Gi- , Souvenir des nombreux temoignages de
_{boziens, of l'on fera des exercices de bo- | sympathie qu’ils ont recus en cette cir-_
| xe, de baton, etc. | constance douloureuse.
— —Nos compliments! Port-au-Prince, 7 Avril 1904.
Nouvelle Punébre-— & louer
- La famille Flambert vient de recevoir | A louver, meublée ou non, une bonne
fla sonvelle de la mort, a Paris, le. 19! maison avec jardin, grand bassin et toues:
Mars dernier, de GrorGces FLamBert, dé-/ ses dépendances ( ren ise, écuries et plo-
cédé dans sa 30° année. . sieurs chambres dins belle cour.)
_ Nos sympathiques con doléances. La propriéié se trouve prés de Lalue et
: Paquebot Francais | A huit minues du Tran way

é





















































SSN NNR



niant perdue..
etite fille de 2.4 3 ans, cc
bien habillée, portant des a
Oreilles, a 616 recneil
ine des Fror ee ca, : -o: . , .
* Duchatelier on ~ Poer A midi, le transatlantiqne « Saint- Priére de s’adresser A GERLACH & @>
arents SimoWs est encré avec les passagers sui- | - WEIS
_ | vanls, pris a: at , » Le public et le commerce sontavisés
ordeaux - Frére Cléopnat. :
_ Fort-de Frinee--+Eovére









que Mr Sainr-Cuan.es VirLepRovrx
Payant cté désinté essé de la Pharmacie
= Oa 2 | élablie suv cetle place sous la raison
_ Cap Haiden---MMlH. Thomas-et, G. | Dr ie hor & Ce a cease
| Pouger, G.S:hutr DL irommerays: Se: COT Hae LOM OX G8 BA COS8E,
‘Monpolat, M: Laber' M--Dosinsille Dit consequent, de Thire parti de Ia
AP OLA ts Wey Rete oer es My an. Do Aner dite Pharmacie qui-continne désormiis
ron Ambroise. T- > ‘ Ne. Nicolas i: des relations commerciales sous la rai:
i, ih, Dugut, c Mme L. Sade. 808: Dr E. KOHN.
Y 4 5 ge r x So “Eee * . neces
Se Chek Pree Nige-F—-Blain f-—— Jérémie 40-Mars 1904-
: z eo a “8 ge a * Bee et
NBs mé, Etizabe:h, Miles sar gs Wes avis aa oablt
Mervi lia Laurent, Zé- |. La sonssignée donne avis au public
avie Riché, Fénéla Mitton, : ponsable des acics de son mari Mou-
ER * 4, Bo migy ey VE ‘gs ‘gsat VA alene
élite, Cathérine Marcelin, sieur CLioxor Bourpeav, qui l’a aban-
- } donnée depuis deux vtinées, Une ac-

Â¥

i tion en divorce doit lui étre intentée

Led

prochainement.

' 2 Jérémie, le 29 Mars. 1904...
pr Damg Citoxoa BOURDEAU,
OPM} née Séphora Montes.
sue, =—soOn Gherche a louver

| Une petite maison dans les parages
_ du Ghamp-de-Mars. ——
S‘adresser au bureau du journal.







os






















sie





|











Janchisserie du Gentenaire
Rue du Magasin delEtat, N° 172,
ot il y a unécriteau couleurs na-
tionales, en quatre langues, dune
auire espece de _Blanchisserie;

ear, comme nous avons dit dans:
divers N* du «Nouvelliste?. nous
ne cesserons jamais de donner
aux clients la propreté et le luxe
dansleurlinge.

Pp. U DESERT & Co.

—Proprieté St-Rome-
Ada Vilia Corina
Champ-de-Mars No 36.

On vy trouvera a tous les prix:

Pour fiancailles. — Mariages
et Enterrements.
Corbeilles de Flears, Couronnes et Croix
Le tout de toutes beautés/

Francaise de Secours Mutuels et
2 Bieniaisance
“Messieurs les Médecins et Messieurs
tee Membres Bienfileurs, Honoruires,
Adhérents et Actifs sont priés +e bien
vouloir assister 4 la te Assemblée gé-
nérale qui aura lieu le dimanche 47
Avril courant’ a 9 Weures précises du
ORDRE BU JOUR: -

-.Leelure.du_ Fe ppor

gident;
Lecture d
“sorter:

a Rapport annuel da Tré-

‘wise. “pon:

convoqués en

dimanche 24 Avr

an_loeal de- 2
ORDRE DU JOUR:

Discussion des Rapporis annuels;

Election d'un Président;

ae

de

ssemiblée générale le

Election qua
tants.

“Jes Membres adhérents sont

La Bangu
neur dinfor

cent (3 °/a)
pital primi
dintérets du te
le solde actuel

-yenant du Sud, est attendu

{ vendredi 8 courant, 4 6 heures d

matin. Il repartira le méme
4 onze heures du matin, direct

|ment pour Saint-Mare et New
| York, prenant la malle, fél e€
| passagers ee

Port-au-Pri

nee, 7 Avril 4

Orro BIEBER & Co, agen

de Petit-Goave arriv
| di 9 courant, et quitter
liour pour la Jamaiq
LY: mant. frét
fe

Le steamer « VALENCIA

3

+ ok pase
rmant sa malle 4 la Poste s

| dia 5 heures duso

Membres -Actifs sont)

9 heures da matin.





Full Text
rince (Haiti) — Vendredi, 8 Avril 1 904

































































<7 ournal Quctidien, Com











les livres des Sociéiés, Compagnics, ete. qui
_ les auraient émis: ce sont done ces titres
Banque Nationale d’Haiti.--- Vinistére Rominatifs qui doivent, iacontestablement,
. 1ces:~ Obligataires dela | Paver te-droit-de transmission de 50 cen-
Dette Intérieure & °/ : times par en gourdes ou cent dollars,
“REPRODUCTION INTERDITE). ( “ & iv !comme d'ailleurs vous le dites, vous-imé-
— nme SUITE & FIN me, dans le cinquiéme paragraphe de vo-

ew-York 6.~-500 Gosaques har- tre dépéc 1e que je transcris pl lus | lol.
clent et bl oquent- a Unsen (Corée) Ceci est si clair, que, pour les titres ax
ies che japonaises qui avaient porleur ens par les Societés OW Compagnies,
a ong-Su aprés le combat-da ce droit de transmission est converti en

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i ne taxe annuelle de 25 centimes par
/ cent gourdes on cent dollars.

: Dans tous les pays ott la législation
i

ib frangaise est admise en cette imatiere, wae
| com me c'est notre cas, ~la taxe de inans-
|
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4
















Je répondis au Seerétaire d Etat des finan-;
ces dans les termes suivants:





Port-au-Prince, 24 Mars 1903.
A Mr Le Secrtrairne p Erar
DES FINANCES Er DU ComMERCE,

Monsieur le Secrétaire d Etat,

Jai Vhonneur de vous accuser récep-
tion de votre dépéche du 22 Marscourant,
N° 2066, section des finances, responsi-
ve dla mienne da 14 méme mois.

Je me vois, avec regret, obhigé de ré-
futer--- dans le seal intérét da Droit qui
est imprescriptibie--- Pinterprétation gba
sive gue votre Département a donnée a







_ Tonio 7.---Les troupes Japonaises
ont occupé Wiju a Pembouchure du

(alu, sans rencontrer aucune résis-
lance, les Russes ayant évacué la vil-
le el repassé la riviére-- Ul ne reste
8u Corée que quelques petits déta-
chemenis de Cosaques; les autres
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missiog pour cette der niére cat more de
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adinis que parce que PEtat n/a et nepeut















&

Tm--A prés sune-reconnais-












; j avoir aucun conud'e sur les operations
nee fhite | par te commandant de] '* = fo tt Aolt 1903, en-ce qui a trait | jd'achait ec de vente afférentes 4. ces
: SCadriile j Japon aise, les: VE apeurs fine au Pout 2 transmission prévu par SO5 af- titres, al Ors que ge controre lui 4 devien?

Choués ne laissent dangle chenal qu’ | ticles 36 4 42 inclusivement. | facile e pour les titres cu’il émet quand il
upe lart rde 120 yards, jour arriver Agecarter rote iaterpritation juge nécessaire di imposcer ses propres va-

| arbitraire des articles ci dessus indiqués, | ac en rance at
Se-Pitenen URG J.--- Le général | i a leurs. Tel n'est pas le cas en France of

. @ vous demande la permission de répon- |
Kour fepalkin a, parait-il, ordonné a















ples « Fonds d’Etat », sont exonérés de
| dre séparément a chacun des paragraphes |

. | tout impor.
# a détachemenfs. campés en | de votre dépéche és, en commencint par le} - La diférence entre les titres nominatifs
Ge tegagner la rive nord du

| toisiéme que je reproduis: et les titres au portenr est netrement éta-
-6Barticle 36 de | la Loi_du 11 Aodt 1903 blie par l’article 37 de la loi du rr Aode

établit un droitde transmission de 50 centi- | 1902.ani vient complet ter la pensée expri-
mes par 100 gourdes ou 100 dollars, au mo- | > 3548 le Iéeinl i dans P y
| ment de leur t négociation suf le montant ()) Bice par ie givateor ans article 36.
des Ulres éinis par les Socidtés, Compagnies En effet, Varticle 37 dit,

~eot—eonvertit phe:
en une. faxe—annuell -de--25-—eentimes (2y
pour les litres au poricurs,











-D apras des avis recus

» Un grand nombre
nesses te é placée
usses 2 ;























Me





*

es japonai- | . ;
“i ne occupé Wi Ju, ce Balti Vous avez omis de dire gue, pour com

ide | pléter sa pensée, Je législateur a ajouté:
g felonies distinct 8,com- | ¢ou pour lestitres dont la transmission

jommes, qui sont | apeut s’opérer sans un transfert sur les Hi-

Widu par 3 voies djffé-| evres de la Sociétés, (3)
Us rencontrer de résistance. Ce dernier membre de phrase fait bien
PONais fortifient—1 : sortir-quit-s'agit.-dans te premier pa
Onje, sur la edte sud de ragraphe, de Varticle 36,de tilres nomina-
pat protéger le port coréen lifs, c'est- -a-dire de ceux dont la cession
ne-peut-sopérer-que-par-unt-iransferi-sur.

la transmission ne peut sopsrer que par
un transfert sur les régistres de la Secié-
id, est pergu au moment du transfert pour Te
compte de P Etat, par les sociétés, com pagnies
ou entreprises, quien sont constituées débi-
irices par le fait do transfert».

Il est évident que cette partie de l’ar-
ticle 37.s@ rapporte aux.titres..éoumérés
dans le premier paragrabhe de Varticle 36,
lesquels sont assujettis au droit (e trans-
mission de 50 centimes, puisque ly der-

“ niére partie du méme article parle formel-
aSBOURG 7, Les ' lement des titres mentionnés aw paragra-
a anus 1) art 36 dit ede la valeur négocides et | SER! OE
qui se rouvaient sup les ' ‘ioe on sur le montant des litres said, ale p [PE'2 de Var ticle 36, lesquels sont des lives
hais échoués a. Port- | @) La loi ajoute «par cent gourdes ou cent | 4 portenr, n ‘acquittant qu'une laxe anuue
z
j































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| été démontés et places oe dn Capital des dits titres (actions et le de 25 centimes payable en quatre termes.
levies russes.— bligations). Void, pour mieux asseoir votre con-
: egt-d-dire-les Hires nominatifs trans—_-vicdion; ~ -ea-qnels-termes-s txprime: cette

aes misibles par simple endasement, partie de l'article 37.
2 “altire Patteation du lecteur sur es «Le droit sur les titres mentionnés av pa-
rographe 2 de l'article précédent { art. 36) est

Let. paragra:



~4Le-droit-pour-tes titres nomineatiis dont


payable par tvimestreet d’avance par les
ciéiés, compaguies ou entreprises uf
eours contre les portéars

fin de chaque trimeste,

sont tenues de remetire au
des finances le relevé des transferts et-des.
conversions, ainsi que Vétat des actions ef |
obligations soumieses 41a taxe annuellen. |
‘It est indiscutabley Monsieur te Seeré- | ps. oe,
taire d’Etat;-que-Particle-36-vise avel
1° ies pires nontinatts, Sreenty ou le droit de 50 centime
ter un drok: de so mes ees .
ms les titres 2 porteur ot ceux dontla pominatite {eaneet peda ee,
transmission- peut. sopérer sans-un.trans=) 8 ye azei i de-whiet ang contimes”
fert sur les livres de la Société C question | yo esau porteur (obli gati ons 5 o/abt
qui est réglée par des stipulations statutat- | et roses). Il a’est question ici que a
res ),- -ces deux catégories payant une ta- | quotité de Fimpéty mais quaad dt
xe annuelle de 25 centimess | da mode de recouvrement de cet im:
Voila pour les valeurs industrielles,com- |). moyens et les conditions diffren
merciales-ou civiles. = | En effet, tandis que pour les valeurs | ry
Je passe maintenant aux Titres émis | iudustrielles le législateur laisse a PEta-.
~par Etat ——— settee - — veces ~ — > ve ‘Blissens ent émetteu rl responsabilité de
A propos de Varticle go de la lol du tt py, perception, comme cela est étab'i ob
\Aodt 1903; -relaif aux valeurs qEtat €t | ostoirement par les dispositions de Vart
\ certains effets ode commerce Himitalle | Oy 37 ci-dessas rranscrit, pour les Fonds |
vement énuimérés, votre dépéche a la d'Etat (titres émis par le Gouvernement) |
quer ie reponds ° een ainsl aux 4°, Jy, perception se fait tout..autrement; et
",0° €t 7 Bfagrapnes. 4 : : tee Ap
, «article 40 i la méme loi assujettit au | ce, conformement SOe.; eee eruiaves = |
méme droit de transmission fixé par Particle | article 4PC-ESt POUrsces . § SEMIETES sh
précité (art, 36) entre autres tilves,ceux émis | leurs par «apposition de timbres mob
par le Gouvernemext_haitien sous n’importe | les ou au moyen du visa pour timbre a
quelle dénomination. fp qe Vimpdt s'acquitte «au moment deleur
aCest ensemble desdispositions de Parti- | négociation, endossement ow dransfe t%.
cle 36 gal est applicable aus titres amis par ; Er lorsque les Rarmalirés . Geeiles pré-
le Gouvernement hoitien: droit de transmis | yoes par l'article 4f ne sont pis” gtricte-
sion de cinguante centimes pourles’ titres)... observées, [article 42. prévoit

notpinalifs: droit de transmission, converti | LIS Mieka his Oe
en ufié lave anniiellé de vingt cing ceutimes, | clause pénale d’une amende de to

ur les litres au porteur. | F.000 dollars. : ce
allest évident qu'il ne peal dire donnéa| Art, 42.—Toute contravention aux piece
Vertele 40 ene louie aniee, inierprétation..| -dentes dispositions (art: 41) eat p 7
«La combinaison de ces dens articles de~ | amende de cent & mille dollares,
montre clairement que les obligations 5°/> Et comm pour -accentuer.si- pense
de la Delle interieure doivent elre soumises a i surtout en ce gui coacerne- les. valeurg:
la laxe zanuelle de 25centimes. Le législa- | gmyises par le Gouvernement haiien, le)
teur ne Ve pas entenda antrement, car if an- | 24 paragraphe du mame acide ditt
raison de delerminer le droit aniforme de) ee oe
cinquante cenlimes & percevoir sur les tires | © Le propriélaire da lilre, lecourtier | He | peel
du Gouvernement haitien sans exception au= }28e"* de change on tout autre officier public)
ng aura conceuru 4 $a Lean=mitssio 1, so 1 so
recouveement du droit et d

af


























































Liinterprétation que. vous donnez 4 [- |
~arlidie go-combiné aveo -Farticie3 6; ne
vent pas devant le texte tormel de Varti-
cle gf que je vous mets sous les yeux et}
dont vous vous es abstenu de dire un séul | P Heit tant que lé
mot dins toute vorre dépé-he. | Lamende naaron
@APUAl.~ Lacquattenient da droitdetvans- 7
__Whissions. par.les titres ot-effets-mentionnds:
eH conslule-par-Tapposition |



NEE HON; ENTE OU TRANSFERT

un ou plusidurs imbres mabiles ou auimo- 70". — cs

yendu visa pour timbrezet la perception de | VUNET, le droit de transmission de!

on droit ce fera de la maniére indiquée par | UICTE suivante,---par chaque opira

—-Farticle 9 Cty dela presente le “Oe ehal on divert:

~ Qoed eVaricle qo? 0 “| 30. centimes pour cent gourdes.

. €Cev-article sexmime comme suite ~~ | dollars qaand if s’agit dh €5 Aomint
‘ y TTD Tine | Oe, .



par le Goavernemen: haitien do vent ac












qhia fait connaitre ss Bonne se

ollegnes académiciens Le public et principalement “MM. les
toman définitivement bijoutiers, sont avisés que des voledrs

ree Ennemies para ity a quel-—sont entrés chez Mr Mornay Dupresy,
gre _tue du Centre, et lui ont enlevé divers
Pavillons aux mats _, objets,entre antres une: montre en or por-_

gations er Consa= tant les inttiales entrelacées M D, pro-



f . # é . te: 7 *
atboré leurs couleurs respectives, | venant de la fabrique N° 100, Boulevard
sor la demande du Consul de Danemark, Sébastopol, une bourse en argent, une
M dmond Miot, en célébration du 86¢ paire de lunettes en Or, etc. — _
amniversaire de la naissance deS. M. le Une bonne récompense est promise 4
de vot Christian IX. » + celni-qui lui rapportera ces objets.
jo - politi as - U8. _ Feville Adhirée
CENTENAIRE,— | : : Dimanche 4-4 -hres—précises; ‘le~coup~Ma fenillé @appointements du mois
hanvet & Ce. 7 e pied d’envoi du Match Internos sera , de Juin 1903, comme directenr de I’é-
bie -~De part et d’autre, les équipes cole nationale primaire N° 2 de—gar-~
-$€ sont livrées 4 un entrainement sérienx cons de cette ville, étunt adirée, je lu
Pet les capitaines ont longeement préparé ; déclare nulle, duplicata devant en étre
q | leur égameo. dressé,
Te A bat Je grand joreret qu‘otirira Te ; Aquin,6 Avril 1904.—Acu. DURAND.
ieee 44 >) Matcn, qui sera ia derniére rencontre des . :
Mateo, qui sera” ee ; Contre-Avis
| deux équipes mixtes de VU. S. H., Vat. Mr Félix Chéry Mondésir, soussiené
fernoon sportif sera agiémenté par la mu- : 1 BOE
* . annonce an public que safemme née Cor-
signe du Commandant de cet arrondisse- nélia Mexilus Aimé, étant revenue sous le
ment et arrosé par les buvettes ( créole- Panera aaa RIAL , oN
style) de la maison Dereix fot marital, son avis en date du 8 Mars
PERE ee fa mats , .._ | dernier devient nul et non avenu.
Demain nous donnerons la formation . ,
Gon. ives, 5 Avril 1904.

. et avie minicté- | definitive des équipes—Le prix d’entrée
= les dépéches et _avis ministé- | © Ae P Fetix CHery MONDESIR,

yas avons déja mentionnés ici, n'est de 0.20 centimes; on trouvera
la patente des Américains et des | 4&5 cartes en nos bureaus. Remerciement
ete pg Echos Sportifs | Mme Céphalide Lourene, Mr et Mme
_Le monvement inauguré par VU. S. H. | Christian Pétion, Mr Bovréne fils et les
se propige de joar en joar:—Nous ap- | autres menbres de la famille, remercient
| prenons,.en effet, que le Général Darius infiniment les amis qui-les ont assistés 3
_ | Hyppolite ‘vient de faire installer, dans Ja | Poccasion de la mort de leur regretté Le-
. cour ‘de Palais national, un gyminase et ONCE Ni€o.as. Hs garderont un éternel
une piste d’obstacles pour la Cie des Gi- , Souvenir des nombreux temoignages de
_{boziens, of l'on fera des exercices de bo- | sympathie qu’ils ont recus en cette cir-_
| xe, de baton, etc. | constance douloureuse.
— —Nos compliments! Port-au-Prince, 7 Avril 1904.
Nouvelle Punébre-— & louer
- La famille Flambert vient de recevoir | A louver, meublée ou non, une bonne
fla sonvelle de la mort, a Paris, le. 19! maison avec jardin, grand bassin et toues:
Mars dernier, de GrorGces FLamBert, dé-/ ses dépendances ( ren ise, écuries et plo-
cédé dans sa 30° année. . sieurs chambres dins belle cour.)
_ Nos sympathiques con doléances. La propriéié se trouve prés de Lalue et
: Paquebot Francais | A huit minues du Tran way

é





















































SSN NNR



niant perdue..
etite fille de 2.4 3 ans, cc
bien habillée, portant des a
Oreilles, a 616 recneil
ine des Fror ee ca, : -o: . , .
* Duchatelier on ~ Poer A midi, le transatlantiqne « Saint- Priére de s’adresser A GERLACH & @>
arents SimoWs est encré avec les passagers sui- | - WEIS
_ | vanls, pris a: at , » Le public et le commerce sontavisés
ordeaux - Frére Cléopnat. :
_ Fort-de Frinee--+Eovére









que Mr Sainr-Cuan.es VirLepRovrx
Payant cté désinté essé de la Pharmacie
= Oa 2 | élablie suv cetle place sous la raison
_ Cap Haiden---MMlH. Thomas-et, G. | Dr ie hor & Ce a cease
| Pouger, G.S:hutr DL irommerays: Se: COT Hae LOM OX G8 BA COS8E,
‘Monpolat, M: Laber' M--Dosinsille Dit consequent, de Thire parti de Ia
AP OLA ts Wey Rete oer es My an. Do Aner dite Pharmacie qui-continne désormiis
ron Ambroise. T- > ‘ Ne. Nicolas i: des relations commerciales sous la rai:
i, ih, Dugut, c Mme L. Sade. 808: Dr E. KOHN.
Y 4 5 ge r x So “Eee * . neces
Se Chek Pree Nige-F—-Blain f-—— Jérémie 40-Mars 1904-
: z eo a “8 ge a * Bee et
NBs mé, Etizabe:h, Miles sar gs Wes avis aa oablt
Mervi lia Laurent, Zé- |. La sonssignée donne avis au public
avie Riché, Fénéla Mitton, : ponsable des acics de son mari Mou-
ER * 4, Bo migy ey VE ‘gs ‘gsat VA alene
élite, Cathérine Marcelin, sieur CLioxor Bourpeav, qui l’a aban-
- } donnée depuis deux vtinées, Une ac-

Â¥

i tion en divorce doit lui étre intentée

Led

prochainement.

' 2 Jérémie, le 29 Mars. 1904...
pr Damg Citoxoa BOURDEAU,
OPM} née Séphora Montes.
sue, =—soOn Gherche a louver

| Une petite maison dans les parages
_ du Ghamp-de-Mars. ——
S‘adresser au bureau du journal.







os






















sie





|








Janchisserie du Gentenaire
Rue du Magasin delEtat, N° 172,
ot il y a unécriteau couleurs na-
tionales, en quatre langues, dune
auire espece de _Blanchisserie;

ear, comme nous avons dit dans:
divers N* du «Nouvelliste?. nous
ne cesserons jamais de donner
aux clients la propreté et le luxe
dansleurlinge.

Pp. U DESERT & Co.

—Proprieté St-Rome-
Ada Vilia Corina
Champ-de-Mars No 36.

On vy trouvera a tous les prix:

Pour fiancailles. — Mariages
et Enterrements.
Corbeilles de Flears, Couronnes et Croix
Le tout de toutes beautés/

Francaise de Secours Mutuels et
2 Bieniaisance
“Messieurs les Médecins et Messieurs
tee Membres Bienfileurs, Honoruires,
Adhérents et Actifs sont priés +e bien
vouloir assister 4 la te Assemblée gé-
nérale qui aura lieu le dimanche 47
Avril courant’ a 9 Weures précises du
ORDRE BU JOUR: -

-.Leelure.du_ Fe ppor

gident;
Lecture d
“sorter:

a Rapport annuel da Tré-

‘wise. “pon:

convoqués en

dimanche 24 Avr

an_loeal de- 2
ORDRE DU JOUR:

Discussion des Rapporis annuels;

Election d'un Président;

ae

de

ssemiblée générale le

Election qua
tants.

“Jes Membres adhérents sont

La Bangu
neur dinfor

cent (3 °/a)
pital primi
dintérets du te
le solde actuel

-yenant du Sud, est attendu

{ vendredi 8 courant, 4 6 heures d

matin. Il repartira le méme
4 onze heures du matin, direct

|ment pour Saint-Mare et New
| York, prenant la malle, fél e€
| passagers ee

Port-au-Pri

nee, 7 Avril 4

Orro BIEBER & Co, agen

de Petit-Goave arriv
| di 9 courant, et quitter
liour pour la Jamaiq
LY: mant. frét
fe

Le steamer « VALENCIA

3

+ ok pase
rmant sa malle 4 la Poste s

| dia 5 heures duso

Membres -Actifs sont)

9 heures da matin.