Citation
Le placage : droit coutumier et famille en Haiti / Serge-Henri Vieux   preface de Francois Terre, iv, 220 p.   24 cm

Material Information

Title:
Le placage : droit coutumier et famille en Haiti / Serge-Henri Vieux preface de Francois Terre, iv, 220 p. 24 cm
Alternate Title:
Le plaçage : droit coutumier et famille en Haïti / Serge-Henri Vieux préface de François Terre, iv, 220 p. 24 cm
Publisher:
Paris : Publisud : Agence de coop. culturelle/technique, c1989
Language:
French

Notes

General Note:
4-tr-Vieux, S-H.
General Note:
Vieux, Serge-Henri/UMI=Stks.FL8 H2.9 V671p 1989

Record Information

Source Institution:
Columbia University
Holding Location:
Columbia University
Rights Management:
The University of Florida George A. Smathers Libraries respect the intellectual property rights of others and do not claim any copyright interest in this item. This item may be protected by copyright but is made available here under a claim of fair use (17 U.S.C. §107) for non-profit research and educational purposes. Users of this work have responsibility for determining copyright status prior to reusing, publishing or reproducing this item for purposes other than what is allowed by fair use or other copyright exemptions. Any reuse of this item in excess of fair use or other copyright exemptions requires permission of the copyright holder. The Smathers Libraries would like to learn more about this item and invite individuals or organizations to contact Digital Services (UFDC@uflib.ufl.edu) with any additional information they can provide.
Resource Identifier:
LLMC31619

Full Text

















This volume was donated to LLMC to enrich its on-line offerings and
for purposes of long-term preservation by

Columbia University Law Library

..



Serge-Henri VIEUX


LE PLAQAGE
d roit coutumier
et famille en Haiti
Pr6face de Franqois TERR8


Agence de Coop6ration Culturelle et Technique


PUBLISUD

..







LE PLACAGE droit coutumier et famille en Haiti

..



Serge-Henri


LE PLACAGE

droit coutumier

et famille en Haiti



Preface de Franqois TERRI8









SAgence de Coop6ration PUBLISUD Culturelle et Technique


VIEUX

..


I,


ISBN 2-86600-333-0
Editions Publisud, 1989 15, rue des Cinq-Diamants
75013 PARIS
T61. : 45.80.78.50

..


















AGENCE DE COOPERATION CULTURELLE
ET TECHNIQUE (A.C.C.T.)

EGALITE, COMPLEMENTARITE, SOLIDARITE


L'Agence de Coop6ration Culturelle et Technique, organisation internationale cr66e h Niamey en 1970, rassemble des pays li6s par l'usage commun de la langue frangaise it des fins de coopration dans les domaines de l'6ducation, des sciences et des techniques et, plus g6n6ralement, dans tout ce qui concourt au d6veloppement des Pays Membres et au rapprochement des peuples.

PAYS MEMBRES

Belgique, B6nin, Burkina-Faso, Burundi, Canada, Rdpublique Centrafricaine, Congo, C6te-d'Ivoire, Djibouti, Dominique, France, Gabon, Guin~e, Haiti, Liban, Luxembourg, Mali, Ile Maurice, Monaco, Niger, Rwanda, Sdndgal, Seychelles, Tchad, Togo, Tunisie, Vanuatu, Vi~t-Nam, Zaire.

9TATS ASSOCItS
Cameroun, Egypte, Guinde-Bissau, Laos, Maroc, Mauritanie, Sainte Lucie.

GOUVERNEMENTS PARTICIPANTS


Nouveau-Brunswick, Qu6bec.

..
















PREFACE


Consacr6 A un aspect essentiel de la vie juridique dans la soci6t6 haitienne, cet excellent ouvrage illustre, outre l'utilit6 6vidente du droit compare, l'irremplarable apport de la sociologie juridique dans sa fonction documentaire. I1 a pour objet le plagage, c'est- -dire une union conjugale i structur6e qui correspond A un marriage coutumier. I1 s'agit d'une union polygamique, sans doute import6e d'Afrique en Haiti, oii elle s'est "cr6olis6e" sous diverses influences et oji, pour 80 % de la population, elle est le moyen de fonder un foyer 2.
Cet dtat sinon de fait, du moins de choses. de la vie surprend de prime abord, pour qui avait appris, A l'ombre du droit dogmatique et du prestige du droit frangais de par le monde, que, depuis 1826, le code Napoleon a W en vigueur aux Antilles. Mais la surprise ne peut 6tre que de courte dur6e car, d6jh, il y a plus d'une d6cennie, M. MontalvoDespeignes a montr6 l'importance du droit informel haitien' et A quel point, sit6t la ville quitt6e, la campagne s'ordonne sur des coutumes issues d'un m6lange de traditions venues d'Afrique et d'usages ult6rieurs n6s des besoins des communaut6s villageoises.
La these de M. Serge-Henri Vieux se situe dans le droit fil de celle de M. Montalvo-Despeignes. Consacr6e A l'une des manifestations les plus caract6ristiques du droit informel haitien, elle permet A son auteur d'approfondir de passionnante mani~re non seulement l'6tude des comportements juridiques ou para-juridiques, mais aussi celle des ph6nom~nes de droit et, au-delh de cet horizon, de la place du droit dans les soci~t6s humaines.
On a dit que le plagage correspond A un marriage coutumier. L'expression de correspondance exprime bien l'existence d'une relation originale par rapport au marriage et A la coutume.
D'abord, par rapport an marriage tel qu'il d6coule des lois en vigueur, on serait tent6 de dire du droit officiel. Il n'est pas douteux, en

1. Jacquelin Montalvo-Despeignes, Le droit informel haitien, Approche socio-ethnographique, prof. Jean Carbonnier, 1976.

..





effet, qu'au regard de la loi, qui l'ignore, le plagage est sans valeur. D'oit la tentation de ne voir en lui qu'une sorte de concubinage parmi d'autres, l'6tude de la soci6t6 ha'tienne permettant d'enrichir une typologie d6jA fournie, et que manifeste d'embl6e une terminologie fluctuante concubinage, m6nage de fait, union libre.
Les motivations des int6ress6s, les structures des soci6t6s, les consid6rations politiques, 6conomiques ou sociales ont d'ailleurs, non seulement diversifi6 les sources de ces ph6nom~nes, mais aussi favoris6 l'6mergence de situations interm6diaires entre celles que la loi ignore completement et celles qu'elle r6glemente. C'est pourquoi il est difficile de surmonter, si l'on n'y prend garde, l'ambiguit6 de la notion de situation de fait, car celle-ci cesse d'6tre vraiment telle d~s que le droit s'en occupe, voire s'en pr6occupe.
A l'6vidence, cette p6n6tration dans l'horizon du droit ne fait pas de doute Iorsque celui-ci assume une situation de fait et lui attache des consequences. Sans aboutir (encore?) h un m6nage du concubinatus, notre syst~me juridique jurisprudentiel, puis 16gislatif ou r6glementaire attache des cons6quences de plus en plus nombreuses A l'union libre, ds lors qu'elle est suffisamment stable et attest6e, ce qui exclut l'id~e d'une pratique ou d'une structure relevant seulement des mceurs et non du droit. Quand, le droit social et le droit fiscal s'en melant, bureaucratie et paperasse aidant, le rapprochement des diverses sortes d'unions entre rhomme et la femme se manifeste, s'estompe une difference longtemps admise entre la 16gitimit6 et l'i1l6gitimit.
L'histoire mgme du marriage dans les soci6t6s antiques corrobore cette observation. On s'en tiendra ici au droit romain en observant que les jurisconsultes du temps, loin d'exposer le marriage en lui-meme avant d'en d6cnire les effets, ne voyaient en lui qu'une condition requise et encore pas toujours, par exemple au sujet de la patria potestas pour que se produisent certains effets de droit. C'Cest pour eux un fait social, auquel ils se bornent h ajouter quelques exigences suppl6mentaires. Beaucoup d'ailleurs sont tardives et elles all~rent en se multipliant. Dans son principe, le marriage relevait moins du droit que des coutumes familiales ou des prescriptions religieuses z.
C'est par rapport A toutes ces donn6es que doit 8tre 6voque la typologie des concubinages. I1 en est qui d6coulent d'un libre choix, par suite de convictions id6ologiques anti6tatiques, libertaires. ou par soucis plus ou moins durables de commodit6s. I1 en est d'autres qui sont le fruit de contraintes sociales les families, le rejet des m6salliances -, &6onomiques la misere. -, juridiques Ia difficult de divorcer. ou encore g6ographiques, suivant qu'il s'agit de zones urbaines ou de zones rurales.
Analyst par rapport h cette typologie, le plagage manifeste son originality. M. Vieux l'observe de pertinente mani~re : les normes

2. Jean Gaudemet, Socidtds et mariage, 1980, p. 47.

..




coutumi~res r6glementant le plagage d~s l'6tape du choix qui relive des partenaires, mais doit atre ent6rin6 par les families. I1 s'agit d'une union formaliste, mais d'un formalisme souple. >> D'oii 1'existence de conditions, les unes positives (dot, habitation, consentement parental, publicit6), les autres n6gatives (emp~chements dus A la parents biologique, h des considerations d'ordre sociologique, eug6nique ou religieux). Ainsi le formalisme inherent au plagage porte constater l'existence d'un veritable engagement de nature A la fois profane et sacramentelle.
Le syst~me am6nage aussi de precise mani~re les effets du plagage, d'autant plus qu'il s'agit d'une union faisant place A la polygamie. Les rapports personnels entre 6poux sont ordonn6s sur un fort principe de hi6rarchie, le devoir de fid6lit6 de la femme 6tant mame justifi6 par une sorte de droit de propri6t6 de l'homme. En revanche les relations p6cuniaires sont fond6es sur un principe d'6galit6 et d'entraide, sur l'change et la r6ciprocit&, le syst~me polygamique aboutissant h octroyer A la femme la jouissance de la terre qu'elle fait fructifier. Disposant de la sorte d'une relative ind6pendance financire, elle est en quelque sorte marine sous un r6gime s6paratiste. Entre la femme principale (fern-kay) et les autres femmes (fem-dehors), il y a une relation de hi6rarchie. Situation qui rappelle la distinction des femmes de premier rang et de second rang que connaissent d'autres soci6t6s de type polygamique.
Assurant le passage de la dyade A la triade, la survenance de 1'enfant est une composante essentielle du groupe et en assure la p6rennit& Si le syst~me est matrifocal l'autorit6 parentale 6tant exerc6e plus par la mare que par le p~re -, la filiation n'en est pas moins patrilin6aire, son 6tablissement r6sultant de la pr6somption de paternity et de la possession d'6tat. Et les droits des enfants, y compris dans la succession de leur pare, sont les memes quel que soit le rang de la femme-m~re.
La rupture du plagage n'6chappe pas non plus l'existence de rbgles. Intervenant A l'initiative de la femme, elle apparait comme un divorce-sanction; intervenant A l'initiative du maria, elle ressemble A un divorce-faillite, sauf en cas d'adult6re de la femme. Force est de constater qu'h divers titres, la protection des int6r~ts de la femme est insuffisante. I1 est vrai que la rupture du plagage est rare, que, d'une certaine mani~re, elle n'est jamais absolue et que les membres de la famille sont appel6s h intervenir en tant que m6diateurs.
Telle est l'institution que M. Vieux analyse avec grand talent, en juriste, et en sociologue exp6riment6. Son 6tude repose notamment sur une investigation sociologique dont les m6thodes ad6quates sont indiqu6es en annexe. A quoi s'ajoute, dans l'explication juridique et sociologique, un rare ensemble de qualit6s de fond et de forme : style limpide, d6veloppements clairs et bien ordonn6s, d6marche logique, construction de bout en bout bien 61abor6e, probit6 intellectuelle, intelligence 6vidente de la matibre, en droit et en sociologie du droit.
Et cela conduit alors A glisser du c6t6 de la sociologie 16gislative, car M. Vieux en vient dire : < Puisque le plagage est un marriage

..





couturier, le l6gislateur doit-il s'obstiner h lui refuser un droit de cit6? L'auteur r6pond : Ce serait d6florer le bel ouvrage aujourd'hui publi6 que de r6sumer et de discuter ici les d6veloppements p6n6trants que l'auteur consacre A cette question essentielle. On se contentera donc d'6voquer quelques ides afin d'en signaler d'embl6e la richesse. Le mieux semble encore de proc6der par voie de questions.
La premiere qui vient probablement i 1'esprit concerne le droit informel dans son ensemble, mais elle se formule des plus nettement au sujet du plagage : s'agit-il d'un ph6nom~ne de droit ou d'un ph6nom~ne de mceurs? En faveur de la seconde analyse, on fera valoir que la pratique du plagage, si r6pandue soit-elle, est contraire h la loi. Mais, pour qui admet, en d'autres lieux ou d'autres circonstances, l'existence de coutumes contra legem, l'objection est inop6rante. Reste que, lorsqu'une coutume se d6veloppe contra legem, elle a pour effet d'an6antir la r~gle l6gale existante. Or rien de tel ne se manifeste avec le plagage, qui laisse subsister la loi officielle, d'ailleurs respect6e par environ 20 % de la population. Mieux vaut alors admettre une situation de pluralisme ou, du moins, de dualisme juridique caract6risant, derriere la dualit6 des unions, une dualit6 d'ensembles de normes. Cette conclusion, d6gag~e de l'tude de la soci6t6 haitienne, corrobore tout simplement l'opinion de ceux qui pensent que, dans un tel milieu cela pourrait 8tre sans doute confirm anu sujet d'autres iles des Caraibes l'il16gitimit6 de l'union conjugale, ainsi que de la filiation qui en d6coule, n'est pas un ph6nomane de deviance. Tant il est vrai qu'en droit priv6 comme en droit public, il n'est pas n6cessairement inutile de distinguer ill6gitimit6 et ill6galit6.
De toute 6vidence la r6ponse ainsi retenue renvoie A la question m~me de l'essence du droit et A la distinction si difficile du juridique et du social non juridique. En cela aussi, la th~se de M. Vieux constitue un ouvrage de r6f6rence. Reste que, s'il s'agit donc de droit, d'autres questions viennent h l'esprit, quant aux sources des r~gles qui le composent. On se demandera notamment quelle place il convient de faire ici h la jurisprudence. Comme il en existe une, en France, sur le concubinage, n'y en a-t-il pas une, en Haiti, sur le plagage ? Mais l'auteur a pu remarquer une extreme raret6 de decisions, li6e tout simplement A la tr~s fr6quente absence de contact entre les paysans et l'appareil judiciaire. Or le plagage est une institution du monde rural.
Autre question, proche de la pr6c6dente : A supposer que le plagage relive du droit, et pas seulement des mceurs, s'agit-il d'un ph6nom~ne coutumier? Ou plut6t, simplement, d'un usage, d'une pratique? Derriere ces interrogations se profile la question que, dans la perspective du droit frangais, on se pose tout naturellement : y a-t-il, en l'occurrence, cette opinion necessitatis, ce sentiment de l'obligatoire qui est une composante essentielle de notre notion de coutume ? A vrai dire, on pourrait

..





esquiver la difficult6 en faisant valoir que la notion de coutume est assez prot6iforme, qu'il y a des differences 6videntes entre la coutume hindoue, la coutume africaine, la costume en droit anglais ou en droit frangais, et que, pour des raisons historiques bien connues, notre conception est une des plus 6triqu6es qui soient ou qui aient 6t. D~s lors, sans r6pondre A nos crittres, la coutume r6gissant le plagage n'en pourrait pas moins 6tre consid6r6e comme telle. En r6alit6, il ne semble m~me pas que l'esquive soit n6cessaire, les exigences inh6rentes au plagage 6tant perques comme obligatoires par ceux qui ont recurs A cette forme d'union conjugale.
Une coutume donc, et qui a pris racine dans une soci6t6 a 6criture. Les ant6c&Ients m~nent ici 6videmment vers les perspectives de 'ethnologie ou de l'anthropologie juridiques. M. Vieux a bien montr6 la part qu'iI convenait de faire A l'influence africaine, par rapport aux donn6es tenant aux communaut6s villageoises haitiennes, notamment au faith que l'union du couple pr6cde en quelque sorte une certaine union des families
- ce qui manifeste 1'existence d'une importante diff6rence par rapport aux soci6t6s africaines traditionnelles -, au r6le des morts, A 'avunculat.
On dirait alors que plusieurs dualismes se manifestent : celui du droit 16gal (officiel ?) et du droit coutumier (il n'est pas officieux) ; celui des sources de ce droit (africaine et locale), dont l'histoire n'a pas 6t6 insensible A l'esclavage et A la lutte pour l'ind6pendance; celui de la monogamie et de la polygamie; celui des milieux g6ographiques et sociologiques entre lesquels se r6partissent le marriage et le plarage, celui-ci 6tant un ph6nomtne rural, qui d6g6ntre habituellement en concubinage lorsque le couple va A la ville ou lorsque la campagne s'urbanise. Autant de questions inh6rentes aux pluralismes juridiques et qui stimulent aussit6t la sagacit6 des juristes et leurs questions en termes de conflits de lois ou de syst~mes, mobiles ou non.
L'auteur s'y prate volontiers, surtout quand il pr6conise une certaine l6gislation du plagage. II ouvre alors, A nouveau, le d6bat imm6morial sur ]a place du fait dans le droit, sur la pression des comportements de masse, sur les rapports entre la costume et la loi, sur les cycles d'6volution de certaines institutions, et m~me sur une loi d'6volution sociologique portant A reconnaltre, en s'inspirant ou non de Nietzsche ou de Mircea Eliade, une place plus ou moins grande au mythe de l'6ternel retour.
On pourrait prolonger bien longtemps le commentaire, tant est niche le livre de M. Serge-Henri Vieux. Mais il est temps de conclure et de lui laisser la parole. Non sans redire A quel point sa belle th6se l'honore, A l'aube d'une brillante carri~re.

Frangois TERRiE,
Professeur A l'Universit6 de droit,
d'6conomie et de sciences sociales
de Paris

..


..


















Ce fut un jour de la Saint-Jean, sans cloches, sans officer d'itatcivil et sans magnificat qu'Hilarion prit Claire-Heureuse par la main.
Qu'avaient-ils besoin du ministate d'un Etat. pour lier leurs mains ? Les travailleurs d'Haiti se mettent ensemble, ils se "placent", mais ne se marient pas. Et c'est leur conscience profonde et humaine qui leur sert de Code civil et d'acte de marriage.
Et le papa Bon Dieu auquel ils croient tous au fond de leur caeur est content. tous les parents, tous les amis accourus, qui viennent vider un verre sur la tte des accords, 'entendent qui dit :
"Ah mon gargon a mis sa main dans celle de ma fille ClaireHeureuse, je suis content." 3
J. STEPHEN ALEXIS
(Compare Gdnfral Soleil)

..


..


















RESUME


Le plafage envisage du point de vue des normes et des rgles du droit coutumier, n'a jamais fait l'objet d'une dtude approfondie.
Le plagage est une union structure qui correspond a un e mariage coutumier. Dds lors, il ne peut 9tre assimili au concubinage ou aux divers modes d'unions consensuelles, ou aux unions temporaires extra-l9gales.
Cette union polygynique, sans doute importge d'Afrique, s'est crgolisge : sous l'influence des facteurs de tous ordres, et son enracinement ne peut s'expliquer que par son adaptation au contexte sociologique puisqu'il reprdsente pour 80 % de la population la fason de fonder un foyer.
Les normes coutumidres rglementent le plagage d~s I'9tape du choix qui relive des partenaires, mais doit tre entgring par les families. Il s'agit d'une union formaliste, mais d'un formalisme souple avec des conditions positives (rites) et negatives (empechements).
La higrarchie entre la femme principale (fern-kay) et les autres femmes de l'homme (fem-dehors) est r9glementde par le droit coutumier. Les amenagements de la coutume permettent malgrg le systdme de polygamie une communautg de vie pour chaque couple placg de l'homme. Les relations d'ordre personnel obdissent au principe de la higrarchie voire de la supr~matie maritale, tandis que les rapports d'ordre p9cuniaire sont r~gis par des principes d'jquilibre et d'autonomie. 11 revient a l'homme d'assumer les charges mat~rielles de sa famille, ce qu'il fait en octroyant a la femme la jouissance des fruits de la terre oii se trouve son habitation.
Dans les rapports du couple avec leurs enfants, la garde de ceux-ci est confMe a la mere. Le systdme qui est matrifocal est fond, sur un mode de filiation avant tout patrilingaire. L'gtablissement de la filiation rsulte de la prdsomption de paternity et de la possession d'Jtat. Les devoirs du pre vis-a-vis de ses enfants sont les memes quel que soit le rang de la femmemdre. La d jaillance paternelle gventuelle est pallie par un systdme d'avunculat, la solidarity du groupe familial, et eventuellement la parents

..




spirituelle. Les enfants males binificient de droits de succession 6gaux au dgc~s du pre, tandis que le droit de jouissance de habitation est conserve en principe d la femme-mdre qui ne peut hdriter coutumi~rement.
Les cas de rupture t l'initiative de la femme s'apparentent le plus souvent L un divorce-sanction. Dans les cas de rupture i l'initiative de l'homme non motives par l'adultre de la femme, sa protection est relativement assure. Les causes de la rupture rdagissent sur ses effets.
Ainsi, le plagage est-il viritablement une union coutumi~re organise, bien qu'il n'ait aucune valeur 16gale.
**

..


















INTRODUCTION


1 Le r~cit de la creation selon la Gen~se est dot6 d'un pouvoir symbolique si dense que, malgr6 la rigueur des theories scientifiques de 1'6volution, on se sent enclin A confondre les origines de l'humanit6 avec l'av~nement du premier couple. Peut-6tre jamais autant que dans l'histoire d'Adam et Eve l'unit6 mythique du couple n'est-elle apparue avec une intensity si grande. Parall6lement, sous une forme tout empreinte de pudeur, une definition du couple 6merge en filigrane du r6cit. 'I1 n'est pas bon 3, dit 'Eternel Dieu, < que l'homme demeure seul. Je lui ferai une aide semblable h lui. Soyez f6conds, multipliez, remplissez la terre '. >
2 Ainsi le couple semble-t-il 6tre le moyen le plus stir pour l'homme de vaincre la solitude en m~me temps qu'il assure par la procreation la survie de l'esp~ce.
3 Ce double r6le est demeur6 caract6ristique du couple, malgr6 les transformations qui accompagnent sans cesse son Evolution. Le couple, en effet, n'est pas une entity statique : il 6volue et se transforme ; il n'est pas davantage une entity monolitbique, comme en t6moigne la diversit6 de ses modules dans le temps et dans 'espace. Aussi la notion de couple ne peut-elle 8tre purement juridique. Les considerations relatives aux divers modules de couple, quand on veut op6rer une classification ou 6tablir des normes, font appel A l'ensemble des disciplines des sciences humaines. I1 s'agit, dans cette Etude d'un module de couple, de se limiter A un seul de ces aspects. Le couple en Haiti sera 6tudi6 sous l'angle du droit coutumier. Mais, auparavant, on tentera de fixer la ligne de partage entre le couple et le marriage, puis de situer les modules matrimoniaux que l'on rencontre dans les Caralbes.
4 Cette demarche pr6alable se justifie par l'assimilation courante du couple au marriage. Or, par son universalit6, son anciennet6, la

1. Gen~se, 2, 18, Segond (Louis), La Sainte Bible, Paris, Alliance Biblique Universelle, 1963, p. 10.

..




diversit6 de ses modules, la notion de couple recouvre une rdalit6 sociologique qui d6borde celle du marriage.
La reserve du l6gislateur parait confirmer ce point de vue. Le Code civil en France et en Haiti se garde de d6finir le marriage et se contente de le r6glementer par des articles dont le mode d'expression rend mal compte des dimensions du couple. La sociologie de ce point de vue permet une approche plus complete de la notion de couple que ne le fait le droit.
5 Pourtant, quel que soit le module, les couples dans leur universality ont toujours t6 soumis au droit dans son sens le plus large, c'est-A-dire A des r~gles imposes par la communaut6. Si les soci&6ts, au cours de leur evolution, ont accept6 la diversit6 des couples, le droit a toujours distingu6 l'union 6ph6mre (la fornicatio) du couple v6ritable (le matrimonium). Actuellement, dans la plupart des l6gislations, la loi n'organise que le marriage, mais la v6rit6 commande d'admettre que la loi n'est pas tout le Droit.
6 Quand on essaie de d6terminer ce qui rapproche et distingue les modules de couple, ind6pendamment de la reconnaissance gale, on remarque l'universalit6 de certaines prescriptions. Celles-ci semblent plus proches de r~gles morales que juridiques. I1 en est ainsi de l'inceste et de l'homosexualit6.
Dans la race humaine, l'interdiction de l'inceste n'a pas toujours 6t6 observ6e. Dans l'ancienne Egypte jusqu'A l'poque romaine, des couples incestueux, fr~res et sceurs 6taient admis. I1 en est de m~me chez ies Rois de Hawaii et les Rois des Incas du Prou pour qui ces unions permettaient de conserver au sang royal sa puret6 et la dynastie son caract~re unique 2. Les populations matrilin6aires de 1'ethnie des Lele du bassin du Kasai, au ZaYre, autorisent le grand-pare A prendre pour femme sa petitefille.
La seconde prohibition assez g6n6rale quant A la formation des couples est l'identit6 de sexes. Elle est consid6r6e par la soci6t6 comme une deviance. Cependant, il semble que la reprobation de l'homosexualit6 ait t6 moins forte que celle de l'inceste. Si la destruction de Sodome rapport6e par la Bble r6v~le un chatiment divin du p6ch6 d'homosexualit6, celle-ci a W tol6r6e par d'autres soci6t6s aux civilisations brillantes. Toutefois, le module du couple bomosexuel n'a jamais W 16galement admis et reconnu par les soci6t6s, sauf en de rares exceptions '.
Les 16gislations contemporaines relatives au marriage consid~rent


2. Mair (Lucy), Le Mariage, Paris, Payot, 1971, pp. 27 et s.
Morali-Daninos (A.), Histoire des relations sexuelles, Paris, P.U.F., 2e Ed., Coll. Que sais-je ?, no 1074, 1980, p. 18.
3. En effet, la r~gle de l'homosexualit6 connalt de rares exceptions. Ainsi, les tribus des Nuer et des Lobedus et celle des Yoruba du Nigeria, admettent un marriage couturier entre femmes. V. Mair (Lucy), op. cit., p. 62.
4. L'H6ritier (Frangoise), Les mille et une formes de la famille, in La famille en question, Profil Dossier, N* 501, Paris, Hatier, 1977, p. 12.

..




l'homosexualit6 comme une cause de nullit6 absolue ou d'inexistence du lien.
7 II en va autrement de la polygamie. La polygamie apparalt comme une vieille coutume de l'humanit6. La Bible 6voque les femmes d'Abraham, de Jacob ; les civilisations anciennes, 6gyptiennes, hrbraYques, 6taient polygames. En Chine, la polygamie 6tait admise jusqu'en 1950. Dans les pays de l'Islam soumis au Coran -, les unions polygamiques sont reconnues par la loi. Elles sont aussi admises par la couture en particulier chez certaines populations animistes de l'Afrique, Balubas du Zalre, Gisu de l'Ouganda 1. Elle semble avoir 6t6 6galement pratiqure par les civilisations occidentales. Toutefois, il s'agit de polygynie.
En effet, la plupart des civilisations semblent avoir 6t6 plut6t r6ticentes A admettre la polyandrie qui se rencontre au Tibet, et parmi des ethnies matriarcales du Nigeria septentrional '. En revanche, le droit frangais comme le droit 6crit haitien prohibe la polygamie.
I1 rrsulte de ces braves observations que le marriage 16gal dans les pays occidentaux s'organise autour de trois r~gles majeures : la prohibition de l'inceste, l'exigence de sexes diffrrents et la monogamie.
8 N6anmoins, l'observation de ces seules r~gles ne suffit pas n6cessairement A rendre valide l'union des couples. Nombre de legislations organisen le marriage autour de rigles supplrmentaires : c'est le marriage formaliste. Ainsi apparaissent de nouvelles distinctions dans les modules de couples, en fonction de l'existence ou non des formalit6s 16gales indispensables A la conclusion du marriage. I1 convient de rappeler que l'obligation des rites n'a pas toujours prrvalu pour la formation du marriage en Occident. Dans l'ancien droit frangais, le marriage 6tait consensual. La formation du couple n'6tait subordonn6e A l'accomplissement d'aucun rite civil.
9 L'exigence du formalisme pour la validit6 du marriage n'exclut pas la reconnaissance aux couples consensuels de certains droits, ou de certaines prestations 6tatiques. Ii en est ainsi par exemple dans le droit de la famille en France.
De nombreux marriages coutumiers qui ne b~nrficient pas de la reconnaissance l6gale, mais qui sont reconnus par la socirt6, sont consensuels. Ainsi chez les Ngonis de Zambie, ni formality, ni c~rmonie ne sont requises pour la formation du lien qui est entrrin6 par la dur6e.
La notion de couple consensuel recouvre une gamme vari6e de situations. Une classification courante distingue parmi les couples hors marriage ceux dont les partenaires cohabitent de ceux dont les partenaires vivent s6parrment.
Selon le contexte sociologique, le couple consensuel non l6gal peut 8tre considrr6 comme en situation de deviance ou complement marginalis6 ou A l'oppos6 brn6ficier d'une reconnaissance sociale.

5. Mair (Lucy), op. cit., p. 167.
6. Ibid., p. 157.

..




De telles situations se rencontrent dans des pays qui ont opt6 pour le marriage comme module matrimonial, oit coexistent, A ct6 des couples de gens marifs, des couples consensuels ou des couples unis par un module coutumier du lien. Un pourcentage parfois 6lev6 de couples se soustrait ainsi aux r~gles prescrites pour le marriage, par le droit 6crit.
10 Cette situation familiale est celle qui pr6vaut dans les Cara'ibes oi, d'apr~s les anthropologues, les structures familiales sont particuli~res, bien difffrentes de celles de l'Europe occidentale.
Les iles de la region des Caraibes se distinguent par un syst~me d'unions plus varies que dans le module europ6en. M. Charbit' a soulign6 que les modes de formation d'union, essentiellement au nombre de trois, qui existent dans les Antilles frangaises ne se retrouvent pas dans les structures familiales de l'Europe occidentale.
I1 semble que le marriage soit pour une partie de la population l'aboutissement d'6tapes successives des diff6rents modes d'union : les unions consensuelles sans cohabitation se rfgularisent sous forme de concubinage 3 avec cohabitation et finissent ultime tape par le marriage lfgal. Celui-ci ne vise pas justifier ou h lfgitimer les relations d'ordre sexuel, mais plutft A prfciser le lien ou la relation entre les partenaires. En g6nfral, chaque union voit naitre un ou plusieurs enfants du couple qui ne sont pas nfcessairement reconnus I6galement par le pare.
En Europe, les unions consensuelles se sont beaucoup multiplies ces derni~res dfcennies; il faut nfanmoins conclure A une situation tr~s difffrente chez ces couples, notamment eu 6gard A la naissance des enfants. La grande majority des couples qui se mettent en manage finissent par se marier lgalement apr~s la naissance d'un ou de plusieurs enfants dans le foyer. L'union consensuelle avec enfants s'apparente ? une situation pr6-maritale.
11 La particularity du module familial rencontr~e parmi une partie de la population des Caralbes conduit A un taux 6lev6 d'ill6gitimit6 qui oscille de 30 A 85 pour cent, avec un taux moyen de 53,2 pour cent pour l'ensemble des iles.
La liberty sexuelle ne semble pas A I'origine du taux 6lev d'ill6gitimit6 dans la region des Caraibes, pas plus que celui-ci n'est le fruit d'une permissivit6 sexuelle. Le taux d'illfgitimit6 s'expliquerait en partie par des considerations d'ordre ethnique. Ainsi, dans les miles des CaraYbes qui font partie du Commonwealth, Madame Massiah souligne un cart important entre le pourcentage de femmes chefs de manage dans les fles h forte population noire (le pourcentage y est plus 6lev6) et celui des iles oji la population est originaire de l'Inde (Trinit6, Guyane) ou am6ricanoindienne (Indiens autochtones, Belize) 8.
7. Charbit (Yves) et Leridon (Henri), Transition d~mographique et modernisation en Guadeloupe et en Martinique, I.N.E.D., N, 89, P.U.F., 1980, pp. 308 et s.
8. Massiah (Jocelyn), Les femmes chefs de manage dans les Caraibes structures familiales et condition de la femme, Paris, UNESCO, 1983, ire 6d., p. 18.

..




L'importance de l'616ment culturel qui aurait ses racines dans les traditions et l'histoire a aussi tr~s souvent 6t6 avancre pour expliquer en second lieu la sp6cificit6 des structures familiales actuelles des Caraibes '. Le caract~re central du r6le de la m6re, notion profondrment enracinre dans les syst~mes de parent6 des tribus d'Afrique de l'Ouest 3 parait en accord avec les structures familiales matrifocales qui existent dans les Cara'bes.
D'autres facteurs, drmographiques et socio-6conomiques, doivent 6tre pris en compte et contribuent A la predominance des unions consensuelles et au taux 6lev6 d'illrgitimit6.
Dans les Caraibes, l'importance des migrations internes et des migrations externes a eu des repercussions sur le module et les structures familiales. La migration externe qui a toujours caractrris6 les soci6trs des Caraibes s'est beaucoup intensified depuis un si~cle environ. Le ph~nomane qui 6tait au depart essentiellement masculin a eu des cons6quences sur le taux de nuptialit6 de la population et sur le taux de 16gitimit6. La perspective de l'6migration, si elle ne diminuait pas les unions consensuelles, n'6tait pas favorable au marriage.
Par ailleurs, l'amrlioration des conditions 6conomiques de la femme, surtout dans les iles du Commonwealth, a conduit les femmes A assumer de plus en plus les responsabilit~s de leurs foyers, sans rechercher le marriage qui avait pour consequence la 16gitimation des enfants. Les unions consensuelles sont mieux accept6es et souvent prrf~res au marriage par les femmes. On en trouve la preuve dans l'attitude des femmes face au divorce. Avant 1960, les demandes en divorce provenaient surtout des hommes. En 1975, plus des deux tiers de ces demandes 6manaient des femmes.
12 De toute la region des Caraibes, c'est en Haiti que le taux d'illrgitimit6 est le plus 6lev6. On y rencontre quatre modes d'unions : le marriage, l'union coutumi~re appel6e plagage et enfin le concubinage avec ou sans cohabitation. Mais en Haiti, A la difference des autres iles des Carai'bes, l'importance du taux 6lev6 de couples non 16gaux r~sulte de l'ampleur du plagage, c'est-A-dire d'un mode d'union coutumier et non d'un nombre important de couples consensuels.
13 La predominance d'un veritable module matrimonial different du marriage surprend d'autant plus que d~s 1826, le Code Napoleon a 6t6 adopt de fagon presque intrgrale. Ce choix a entrain6 la coexistence d'un droit l6gal qui organise la famille autour du marriage et parall~lement d'un droit coutumier, veritable poumon juridique du pays, qui rrgit l'ensemble des relations familiales.
Ainsi, la famille, reconnue pour 6tre la cellule de base de la society, se trouve-t-elle en Haiti hors du champ l6gal dans sa composante principal : pourtant, le plagage n'est pas une union inorganisre. C'est

9. Vall6e (Lionel), A propos de la lWgitimitM et de la matrifocalitg, Anthropologica, Vol. 7, N* 2, 1965, pp. 168 et S.

..




une union dont les r~gles sont fixes par la coutume et qui a les faveurs de la population.
14 A toutes les tapes de ]a vie du couple des places, des normes interviennent et en pr6cisent le contour. C'est l'ensemble de ces r~gies juridiques du droit coutumier de la famille, telles qu'elles r6gissent le plagage, qui fera l'objet de la pr6sente 6tude.
L'organisation de la famille haitienne qui proc~de du plagage n'est ni fortuite, ni li6e au bon vouloir des partenaires, ni ind6pendante de toute norme.
Le ph6nom~ne du plagage soul~ve un 6ventail de questions dont les r6ponses relkvent du droit couturier : les crit~res dans le choix des partenaires ; la strat6gie suivie dans celui-ci ; les rites et proc6dures n6cessaires pour ent6riner le choix, consacrer le lien, lui assurer une validit6 coutumi~re ; les r~gles relatives A la p6rennit6 du lien. Chacune de ces questions soul~ve de multiples sous-questions, aux r6ponses parfois divergentes, parfois nuances ou sp6cifiques.
15 z Fruit crois6 de l'hritage culturel et des conditions mat6rielles de vie 3, le plagage apparat comme une organisation familiale qui correspond aux aspirations de la population autochtone, apres un parcours historique tumultueux. Paradoxalement, le plaqage consid6r6 comme une union invert6br6e s'impose par l'ampleur de sa diffusion et la permanence de son module.
Si l'Etat ignore ce module d'union, la communaut6 se substitue en quelque sorte A l'autorit6 l6gale pour contr6ler et ordonner la formation du lien. Les rites qui entourent l'union, la presence des parents dont le consentement est requis, vont A l'encontre d'une pr6tendue inorganisation du plagage. Mais encore convient-il de se garder de d6duire de cette participation active de ]a communaut6, que l'emprise du groupe domine la volont6 des partenaires. L'union est d6cid6e par ceux-l qui s'unissent (Titre I).
R6glemente d~s sa phase pr6liminaire par la coutume, ]a c6l6bration de l'union cr6e pour le couple des obligations r6ciproques, qui peuvent paraitre in6galitaires en raison du syst~me polygynique qui est admis. Cependant, A 'analyse, des nuances s'imposent. La collaboration semble avoir la primaut6 dans les relations du couple. Une communaut6 d'int6r&t renforce la communaut6 de vie, qui a c ses racines dans le futur puisque l'enfant est au cceur m~me de l'union (Titre II).
A une union non pr6caire correspond une proc6dure de rupture relativement facile (Titre III).
16 Mais auparavant, il sera pr6sent6 une synth~se des diverses donn6es susceptibles d'aider A la comprehension des normes juridiques du plagage : 616ments d'histoire, de sociologie, 6tudes statistiques, et en premier lieu une approche terminologique qui, par le biais de comparaisons, est destine A faciliter identification de cette entit6 sociologique et juridique qu'est le couple de gens plac6s (Titre pr6liminaire).

..




















TITRE PRELIMINAIRE :
LES REALITES DU PLAQAGE


17 Les publicit6s touristiques outranci~res, pour le succ~s de leur cause, n'ont pas h~sit6 parfois, tournant le dos A la v6rit6, h appuyer sur les aspects impressionnants de la religion vaudou. Vu de loin, le plagage est cette union coutumiere, assimil~e au regard de l'6tranger A cette religion. La premiere demarche qui, dans cette 6tude, a paru s'imposer, est un essai de definition du plagage lui-m~me. Curieusement, le chapitre premier du titre pr~liminaire n'associe nulle part plagage et religion vaudou, mais, en revanche, met en regard des definitions sociojuridiques de modes divers d'unions, purement consensuelles on ob6issant A un formalisme pr6cis.
En retragant les origines du plagage et en analysant les facteurs qui l'ont fa;onn6, apparait d'abord la lointaine Afrique. Mais apr~s ce premier voyage dans le temps et l'espace, le plagage sera vite situ6 dans son contexte g~ographique, celui de Saint-Domingue, puis de HaYti oi, depuis pros de trois si~cles, il est 'hommage que l'homme rend h la femme A des femmes et qu'il consacre dans une union qui porte ce nom.
A 'approche, le plagage d6voile ses secrets : des comparaisons surgissent, la complexity d'un droit coutumier 6labor6 se r6v~le. L'6tude des facteurs divers qui ont marqu6 de leur empreinte le plagage ne pouvait etre 6lud6e mais s'est avdr6e un pr~alable indispensable pour situer l'union dans le cadre du droit informel, en particulier du droit couturier de la famille.
L'apport des statistiques est venu confirmer la frequence et la stabilit6 de cette union coutumi~re, stability qu'explique l'int~gration des normes au contexte sociologique environnant.

e**

..


..



















Chapitre premier :
A la recherche d'un nom


18 Dans une 6tude consacr6e A l'importance des mots dans le droit, M. le doyen Nerson insiste sur la n6cessit6 d'un langage rigoureux, et l'imp6ratif de rejet de tout e mot polys6mique i. c La langue du juriste doit 6tre extr~mement pr6eise 3, dit-il, et d'ajouter, reprenant une formule de Aym6 celui c qui alt~re ou m6connait le sens des mots, celui qui introduit une incertitude ou une ambiguit6, sabote l'instrument de la pensee 1 3.
19 Cette exigence de la rigueur dans le choix des mots s'est r~v6l6e d'une imp6rieuse n6cessit6 dans la pr6sente 6tude, oji il est vite apparu que la premiere difficult6 A surmonter relevait d'un c exercice de vocabulaire pour d6finir le plagage et le diff6rencier des formes diverses d'unions rencontr6es en Haiti.
Ce problkme de qualification des modes d'unions n'est pas sp6cifique au plagage A Haiti comme on le verra en rappelant la vari6t6 de la terminologie qui a accompagn6 la pouss6e en France, au cours de ces derni~res d6cennies, des relations extra-matrimoniales 2.
Cependant, ce problme dans le contexte haitien est sous-jacent la coexistence du dualisme normatif qui s'y rencontre. Quoique le droit 6crit soit seul reconnu par l'Etat, le droit coutumier ne continue pas moins A r6gir la vie d'une partie importante de la population. Le domaine du droit de la famille qui est le reflet du contexte sociologique, ne fait pas exception Ala rgle.
20 La consecration du marriage par le 16gislateur haitien l'a

1. Nerson (Roger), c Exercices de Vocabulaire 3, M6langes t P. Voirin, 1967, pp. 607-608.
2. Chalvon-Demersay (Sabine), Concubin-concubine, Paris, Seuil, Ire edition, 1983, pp. 9 et %.

..





conduit A rejeter au rang des unions illicites toutes celles qui ne sont pas fond6es sur les dispositions du Code civil. Dans un premier temps, tous les modes d'unions hors marriage 6taient passes sous silence. La r6f6rence a 'adult~re 6tait la seule allusion A l'existence d'unions ou de relations hors marriage. Ce silence d6lib6r6 a aussi, longtemps, pr6valu en France.



SECTION I :
UNICITE ET PLURALITE DE LA TERMINOLOGIE


21 Dans le texte initial du Code civil franqais, le marriage avait t6 ]a seule forme d'union envisage par le l6gislateur. Le respect doi au marriage, consider6 alors et jusqu'ici encore, comme le fondement de ]a famille, faisait qu'on pr6f6rait ignorer les autres modes d'unions. I1 aura fallu bien des d6bats pour que le Code civil frangais int6grAt dans les textes, sous l'appellation de concubinage, les diff6rentes formes d'unions hors marriage et que celles-ci fussent prises en compte '. L'emploi par le l6gislateur du seul terme de concubinage, indique bien qu'il ne voulait pas consid6rer de fagon sp6cifique les diff6rentes formes d'union extral6gales. Le terme choisi 6voquait une situation entach6e d'irr6gularit6, d'ill6galit6, voire m~me de reprobation. Le l6gislateur exprimait en cela l'opinion de la soci6t6 frangaise peu favorable aux relations hors marriage, lesquelles soulevaient davantage de r6probation qu'elles ne suscitaient de tolerance'. Le Code civil frangais s'alignait ainsi sur son milieu et d6fendait les valeurs de la soci6t6 frangaise fortement marque par la morale chr6tienne.
22 Le terme de concubinage, seul terme utilis6 alors en droit, recouvrait a la fois des relations relativement pr6caires, des relations adult6rines, des relations parfois durables et stables ou des relations pr6maritales. Le mot concubinage apparat ainsi comme une sorte de X terrain vague des relations hors marriage 1.
23 Les juristes, conscients du caract&re p6joratif et du discr6dit dont 6tait entach6 le mot concubinage, d'une part, et de la diversit6 des situations qu'il d6signait, d'autre part, ont tent6, par l'adjonction de qualificatifs au mot concubinage (par exemple, notoire, adult6rin) d'op6rer une sorte de classification pour mieux rendre compte des r6alit6s conjugales extral6gales existantes. Le concubinage simple d6signait des relations sexuelles entretenues par deux partenaires de sexes diff6rents,

3. Beucher Jean, La Notion actue~le du concubinage. Ses effets 4 V'ggard des tiers, Paris, Thse 1932, p. 30.
4. Ganancia (Dani~le) et Cadot (Elisabeth), Guide de l'Union libre, Paris, Moreau, ire edition, 1980, pp. 33-43.
5. Rodi~re (Ren6), c Le manage de faith devant la loi frangaise ,, in Travaux Capitant, T. XI, Journ~es de Lille, 1957, p. 60.

..




libres de tout engagement matrimonial. I1 se d6finissait par rapport au concubinage notoire et au concubinage adult6rin.
Le concubinage notoire faisait r6f6rence au caract~re public de l'union. L'exigence de la notori6t6 marquait le souci d'exclure les relations clandestines ; la publicity, assume par les partenaires de leur union, jouait elle-m~me leur encontre. Le concubinage notoire impliquait une relative stabilit6 du lien 6, et pour certains, la cohabitation '. Seul le concubinage notoire en droit frangais permettait un cas d'ouverture A l'action en recherche de paternit6 naturelle.
Le concubinage adult6rin, comme son nom l'indique, caract6risait les relations entretenues en violation du devoir de fid6lit6 d~coulant de 1'engagement matrimonial de l'un ou des deux partenaires. La violation d'un devoir essentiel entre 6poux dans le marriage, projette A 1'6gard des concubins l'id~e d'une faute que le l6gislateur, jusqu'A une date relativement r6cente, condamnait ouvertement 1.
Plus tard, la doctrine frangaise introduisait une terminologie plus neutre qui devait concurrencer, voire supplanter le mot concubinage'. Le Code civil s'en tenait quant A lui A ce seul terme, mais faisait allusion par pr6t6rition ou p6riphrase aux situations adult6rines. L'attachement du 16gislateur au mot concubinage n'a pas enti~rement disparu puisqu'il figure encore, m~me apr~s les r6formes du droit de la famille, dans quelques articles du Code civil ".
24 Deux remarques s'imposent ici.
La premiere a pour objet de souligner l'interpr6tation A donner de la timidity manifest6e dans la terminologie. Celle-ci parait 6tre un reflet du fond du Droit. 1 ne s'agit vraisemblablement pas d'une simple question de forme. Cette reticence A 6voquer les unions non l6gales peut 8tre interpr6t6e comme une tendance encore vive, m6me de nos jours, h refuser d'octroyer un statut aux relations hors marriage, dans le souci de pr6server le marriage institutionnel comme base de la famille. Pour une partie de la doctrine, il s'agit de refuser aux concubins des droits qui sont 'apanage des gens marius et, parall~lement, d'accroitre au maximum leur responsabilit6, surtout A l'gard des tiers ".


6. Cass. Req., 19 f6v. 1930, I. 232.
Cass. Civ., 9 nov. 1959, J.C.P. 1959, IV, Edit. G., p.
Depuis 1972, la notion de notori~t6 n'est plus retenue par le droit civil frangais (a. 340 4e C. civ. frangais).
7. Voir par exemple Savatier (Ren6), note sous C.A., Paris, 30 avril 1926, D. 1927, 2.1.
8. Avant la loi du 11 juillet 1975, l'adult~re constituait un d6lit p~na]. En droit civil, il n'est plus une cause nomme et p6remptoire de divorce.
9. Ainsi on a vu se d~gager les expressions marriages de fait, marriage A 1'essai, manage de fait, vivre maritalement, union libre, etc.
Voir Chalvon-Demersay, op. cit., pp. 9 et s.
10. Art. 283 al. 2, 285-1, 340, 4e C. Civ. Fgs.
11. Savatier (Ren), Le droit, l'amour et la liberty, Paris, L.G.D.J., 2e edition, pp. 135 et s.
Mazeau (Henri-L6on et Jean), Legons de droit civil, par Michel de Ju-

..





En revanche, une certaine mansu6tude apparaissait chez d'autres juristes qui penchaient vers une reconnaissance du concubinage en lui conf6rant les m~mes effets que le marriage '. Une sorte de valse-h~sitation a paru caract6riser la position des juristes pris entre deux feux, essayant de determiner les fronti~res entre la justice et la morale quand ne sont pas venus s'y ajouter des probl~mes de d6mographie et de faits de soci6t6.
25 La deuxi6me remarque a pour objet de s'interroger sur les mobiles qui ont pouss6 A l'closion de cette multitude de termes nouveaux apparus depuis dans la doctrine et la jurisprudence. Peut-on y voir un souci de d6culpabiliser ces relations, de les laver de 1'esprit de discredit vfhicul6 par le mot concubinage, ou consider alors qu'il s'agit d'un signe evident d'une attitude plus permissive, selon les sensibilities? II est permis de penser que cette recherche d'un vocabulaire plus adapt6, de mots plus neutres, plus nuanc6s, a t6 dict6e autant par l'6volution des meurs que par le souci de mieux rendre compte de la sp6cificit6 des unions. L'embarras disparait devant rurgence de trouver une terminologie plus ad6quate pour les modes d'unions non l6gales susceptibles de traduire ]a diversit6 des situations conjugales et la sp6cificit6 de chacune. L'affinement de la terminologie se justifie aussi par la volont6 des juristes de tirer des cons6quences de droit pour certaines esp~ces afin d'6viter les injustices.
C'est qu'en effet, il n'y a pas e un concubinage, mais t des concubinages 13
26 La pluralit6 d'expressions utilis6es par la doctrine et la jurisprudence en France, atteste la diversit6 des situations regroup6es pendant longtemps sous le terme unique de concubinage. Toutefois, la r6serve du 16gislateur demeure encore vive vis-A-vis de cette inflation terminologique. Le droit social a cependant int6gr6 dans les textes certaines expressions tires du vocabulaire de la doctrine. L'6ventail des expressions employees, s'il a le m6rite de ]a nuance, ne facilite pas pour autant le choix par le l6gislateur du terme le plus appropri6.
L'apparition en France de cette terminologie nouvelle r6f~re pourtant A des situations anciennes. Sans doute le concubinage moderne diff~re-t-il de l'ancien concubinat romain ; de m~me les liaisons extraconjugales ont peu de liens communs avec les conceptions de ceux qui, actuellement, se mettent en m6nage et vivent maritalement sans passer par la mairie. La prise en consideration de ces diverses situations par le droit social illustre tout A la fois 'ampleur actuelle des unions hors


glart, T. I, Vol. 3, 6e edition, Edit. Montchrestien, 1976, n- 706-708, pp. 45 A 51.
12. Nast (Marcel), Vers l'union libre ou le cr6puscule du mariage, D.H., 1938, Chr. 9, p. 37.
Granier (J.), e Epouse concubine ou compagne ,, J.C.P., 1956, doctrine 1299.
13. Noirel (Jean), c Le droit civil contemporain et les situations de faith 3, R.T.D.C., 1959, p. 467.

..




marriage et la diversity des situations qui se rencontrent chez les couples vivant maritalement.
27 En d6pit de l'existence structurelle d'un mode d'union qui ne correspond pas aux exigences du droit 6crit, le l6gislateur a, de fagon surprenante, pr6ffr6 en Haiti passer outre aux r6alit~s locales pour ignorer dans les textes toutes les formes d'union non 16gales. I1 a fallu du temps au I6gislateur haitien pour introduire dans le Code civil le mot concubinage 14. C'6tait ne pas tenir compte des r6alit6s sociologiques du pays que d'employer une terminologie si peu conforme A la situation haitienne en ignorant le terme plagage et en entretenant de ce faith une confusion regrettable. Le plaqage qui constitue le fondement de la majority des families haitiennes ne figure pas dans le Code civil et est assimil6 d~s lors au concubinage. En effet le plagage constitue presque exclusivement la fagon pour les paysans ainsi que pour les populations d6favoris6es des zones suburbaines de fonder un foyer. En revanche, la frequence que connait actuellement le concubinage sous ses formes diverses dans les pays d6velopp6s, notamment en France, est inconnue en Haiti oa sociologiquement le terme de concubinage ne recouvre que les situations adult6rines, fr6quentes dans les zones urbaines.
28 Du point de vue de la terminologie, une 6volution notable est apparue chez les sociologues haitiens aussi pour qui le mot concubinage voisine d6sormais avec les expressions nouvelles. Cette evolution s'explique par des mobiles diff6rents de ceux 6voqu6s pour la France, en l'occurrence des facteurs nationaux 15.
Apr~s les ann6es d'occupation 6trang~re, une revendication d'authenticit6 est apparue dans la vie haitienne. Les auteurs haYtiens ont dO prendre en compte et ont revaloris6 les coutumes qui pr6valent chez la majority de la population. Le terme plagage figure couramment dans leurs 6crits. L'institution fait l'objet d'6tudes scientifiques. Cependant ces auteurs utilisent de fa~on indiff6renci6e les expressions t union libre e concubinage i, K plaqage i. L'impr6cision de ]a terminologie est telle que le contenu des notions qu'elle entend pr6ciser en est alt6r6, ce qui a fait naitre une relative ambiguYt6.
29 L'assimilation du mot plaqage a l'union libre ou au concubinage constitue une transposition terminologique incorrecte. Le plagage ne s'apparente, en effet, ni au concubinage qui sociologiquement en Haiti d6signe les liaisons adult6rines ni h l'union libre, tels qu'ils sont entendu g6n6ralement en Droit.
30 Pour d6finir le plaqage, une m6thode indirecte a 6t6 choisie qui consiste t se r6f6rer A diff6rents modes d'unions, d'une part, et quelques-unes des expressions qui ont accompagn6 en France ]a pouss6e


14. Le terme a t6 introduit dans le Code civil haitien par le D~cretloi du 22 d6cembre 1944 (art. 311 Code civil haitien).
15. En 1915, Haiti a 6t6 occupy par les Etats-Unis. L'occupation am6ricaine a pris fin le 21 aoftt 1934.

..




des unions hors marriage, d'autre part. L'analyse du contenu de ces ddfinitions permettra de voir en quoi elles se diff6rencient du plagage. Souvent accent sera mis sur un seul trait pour rendre plus spdcifique l'idde soulignde. Apr~s un essai de synth~se, il sera tent6 une breve classification des diffdrentes formes de plaQage. Le mot concubinage qui sera utilisd ici ne se rapporte pas a la definition restreinte qui est la sienne en Haiti, mais sera entendu dans le sens du Droit frangais.



SECTION 2 :
ESSAI DE DEFINITION DU PLACAGE


1. ETUDE COMPARATIVE DE LA TERMINOLOGIE: LES FAUX
AMIS

31 Le plagage se distingue des unions coutumieres generalement consensuelles par 1'exigence de rites pour sa formation. Le terme marriage suivi d'un 6pith~te utilis6 pour designer les unions consensuelles crde des apparences fallacieuses.

A) Rapprochement et critique des termes

32 Par le formalisme qui le caractdrise, le plagage se distingue des unions purement consensuelles telles que rUsus du Droit romain, le Naien japonais, ou le marriage de Common Law qui existe dans certains Etats des Etats-Unis, dont l'Etat de New York. Le Naen japonais se d6finit comme c un marriage qui satisfait aux conditions substantielles que reconnalt la loi sans satisfaire aux conditions formelles pour que l'on puisse parler d'un marriage 16gal '6 >.
Le marriage de Common Law est une union purement consensuelle qui a cependant une valeur juridique. < Le mode de c6l6bration est r6duit A l'extr~me : il n'a pas besoin du consentement des parents, il n'a pas besoin de tdmoins ni de c6rdmonie quelconque1. 1, Son caract~re consensuel, si 6loign6 des r6gles fondamentales du droit frangais pour le marriage, n'a pas emp~ch6 la cour de Paris de valider une union c6l6br6e selon ce mode 18. Le plagage, union coutumi~re, n'a aucune existence juridique an regard du droit haitien.
Le marriage consensuel de l'ancien droit frangais, avant la publication

16. Seiichianan, c Mariage extra legem et notion de Droit au Japon 1, in M61ange Roubier, Dalloz-Sirey, 1961, p. 1.
17. Brockelbank (W.J.), La formation du marriage dans le Droit des Etats-Unis, Th~se Paris, 1934, p. 260.
18. CA. Paris, 20 nov. 1928, D.H. 1929-24.
La r~gle c Locus regit actum 2 s'applique ici.

..




de l'ordonnance de Blois (1579), ne peut 8tre non plus rapproch6 du plagage traditionnel, qui est consacr6 par des rites profanes et religieux.
33 Par ailleurs, parmi les multiples expressions utilis6es en France pour designer les unions hors marriage, figurent souvent les mots c marriage: et t m6nage i. L'utilisation de ces mots appelle des commentaires et semble devoir 8tre critiqu6e.
En effet, le mot & marriage 3 a une signification precise et d6signe seulement l'union gale reconnue par le droit frangais et le droit ha'tien. Son utilisation, quel que soit le substantif qui lui est associM, pour marquer ]a difference entre le marriage et les unions consensuelles, relive d'une impropri6t6 terminologique. I1 arrive que parmi ces expressions, certaines recouvrent des situations juridiques diff~rentes de celles des unions consensuelles. De plus, on retrouve souvent dans ces expressions une r6union de mots antinomiques qui parait condamnable.
Le mo t menage 2 n'est pas non plus exempt de tout reproche. La neutrality du terme menage :, pr~sente 'avantage d'exclure la r6f6rence au mot < mariage qui correspond A une definition precise. Mais ]a neutrality m~me du mot c menage s suscite des objections. En effet, il peut atre reproch6 A ce mot une certaine resonance economique qui semble en premier lieu enfermer le couple dans une fonction de consommation. Le terme menage renvoie A l'id~e de logement, de cohabitation, mais n'implique pas des relations affectives et sexuelles. L'aspect 6conomique des rapports paralt l'emporter sur le caract~re affectif et les dimensions spirituelles de l'union. Du reste, il serait vraisemblablement difficile, dans ]a recherche d'une terminologie unique, de donner une quelconque priorit6 A des expressions oi figure le mot & menage Cependant les diff6rentes expressions l'utilisant ont parfois la pr6f6rence des auteurs qui estiment que le mot marriage ne peut re employ6 pour qualifier des situations extral6gales de gens qui n'ont pas opt6 pour les rites civils.
34 Les expressions renfermant les mots r marriage 2 et t manage traduisent des situations purement consensuelles. Pour des raisons diff6rentes d6jA 6voqu~es ces expressions se r6v~lent inadapt6es A une terminologie juridique relative A des unions hors marriage. Mise a part ]a difference de connotation psychologique entre les mots z mariage et menage 3, il est Evident que les expressions diverses utilis6es oil figurent ces mots avec l'adjonction du m~me qualificatif, sont 6quivalentes et synonymes, quant au fond, puisqu'elles servent h designer avec pudeur les unions hors marriage. La r~alit6 conjugale dont elles rendent compte ne correspond pas A la definition du plagage. Les exemples qui suivent le prouvent.

1) << Mariage de fait ., c Minage de fait)
35 Dans l'expression t marriage de fait apparait sans ambiguity 'assemblage de mots antinomiques. Cette expression accole au mot marriage une situation de faith qui ne r6pond pas A la definition de celui-ci.

..




Si on se r~f~re au c marriage de fait 3 tent6 en Union Sovitique, il pr~sente peu d'analogie avec le plagage qui entraine des devoirs precis ". Le plagage ne d6coule pas d'une situation de fait, mais ob6it pour sa formation au respect des normes coutumi6res qui le fondent.
36 L'expression, A peu pros 6quivalente, de e manage de faith d6signe une situation conjugale fondue sur la possession d'etat, dont l'absence des rites civils ferait une sorte d'union de second rang. Le plagage qui est le mode d'union de la majority de la population de Haiti, n'est pas une union de second rang ; il a 6t6 longtemps le module conjugal quasi exclusif de tout le peuple. Aussi le mot n'Eveille-t-il aucun r~flexe d'une union marginalise. De m~me, le plagage n'est pas non plus un e marriage apparent 3.

2) c Mariage apparent ), c Minage apparent 3
37 Toute id6e d'apparence doit 6tre exclue du plagage. Les places n'entendent nullement c singer le marriage, ni se faire passer pour des c personnes marines 3 ; leur situation matrimoniale est bien d~finie et bien connue de la communaut6, comme 1'est la difference qui existe entre le plagage et le marriage.
La c6l6bration du plagage traditionnel donne satisfaction aux exigences psychologiques des places et permet au public d'8tre renseign6 sur le changement d'6tat des membres du couple. C'est donc une diff6rence essentielle avec le c marriage apparent ) qui repose sur le fait de vivre selon une apparence de gens mari6s pouvant induire en erreur les tiers.
Sans doute les conjoints recherchent-ils dans le plagage une s6curit6 affective et m~me mat~rielle pour la femme, mais les fondement et les finalit6s du plagage s~cr~tent cette s~curit6 sans qu'aucune apparence n'ait besoin d'8tre cr66e pour qu'il en soit ainsi. Le plagage se d~finit par ce qu'il est.
38 Certaines d6cisions jurisprudentielles exigent pour reconnaltre 1'existence d'un c mariage apparent ) la cohabitation, A l'exclusion de domicile s~par6 des concubins "0. Dans le plagage, si le devoir de cohabitation participe A la communaut6 de vie, il est Evident qu'en raison du caract~re polygynique de l'union, la notion que recouvre ce devoir est n~cessairement diff6rente de celle qu'il a dans les unions monogamiques. Dans le plagage, ce devoir doit 6tre entendu dans un sens plus large avec les accommodements rendus n6cessaires par la pluralit6 des foyers.
39 Le terme de t mariage apparent ) a 6t6 implicitement utilis6 dans une decision de la jurisprudence 2. En effet, il a 06 conclu que le foyer en question, par les normes de vie commune suivies, 6tait assimi19. Chambre (H.), Le marxisme en Union Soviftique, iddologie et institutions, Paris, Seuil, 1955, pp. 55 et s.
20. C.A. Paris, 12 juin 1928, D. 1929.2.37.
21. C.A. Lyon, 23 octobre 1929, D. 1929.2.169, note Voirin.

..




able A celui de gens mari6s, exception faite de l'absence des rites civils. Ainsi la jurisprudence en a d6duit des droits au profit des concubins au vu des devoirs remplis par le couple. Dans le plagage la situation conjugale ne r6sulte pas du comportement des 6poux, mais des engagements n6s avec le lien et faisant suite A la c6l6bration de l'union.
40 L'autre sens attribu6 A expression de & marriage apparent ne saurait &re retenu pour le plagage. En l'occurrence, ce deuxi~me sens se r~f~re A des marriages qui ont 6t6 c6l6br6s selon les rites civils et dans lesquels se retrouve la volont6 d6clar6e, mais oia existe un vice du consentement, les entachant de nullit6 2.
41 Puisque le plagage n'est pas un e marriage apparent 3, serait-il un marriage informel ou un marriage A 1'essai ?

3) Le plafage, le < mariage informel23 >, le << marriage a l'essai >>
42 Dans 1'expression t marriage informed 3, ii ressort que le caract~re 16gal du marriage est absent, mais que l'union est bien assimilable A un marriage oi seul l'616ment formel les rites civils fait d6faut. Si, d'un point de vue sociologique, l'expression peu, dans certains cas, refl6ter la r6alit6, d'un point de vue juridique, expression parait contestable, les intentions r6elles des partenaires n'6tant ni d6clar6es, ni forc6ment 6videntes, en particulier en ce qui concerne la stability du lien, le d6sir de marquer l'engagement du sceau de la dur6e. L'expression c marriage informel 7 n'6claire que sur l'aspect visible de ces unions, l'absence de forme, le refus des rites. Or, Ia forme, concluent les juristes, est un 616ment essentiel du marriage, car il est r6v6lateur de la volont6 des parties.
Si le plapage ne peut avoir les effets juridiques du marriage, c'est aussi parce que lui manque Ia c616bration selon les formes l~gales. La volont6 de stabilit6 oui n'est pas d6clar6e dans les unions informelles I'est cependant dans le plaqage et en constitue un 616ment fondamental. Sans doute la facult6 de rupture existe-t-elle et peut mettre fin au lien. Mais, au d6part, la p6rennit6 du lien est souhait6e et l'engagement est pris dans ce sens.
43 C'est dire que le c marriage h l'essai qui traduit le caract~re pr~caire de l'union, ne peut 6tre assimil6 au plapage. I1 y a h Ia base une profonde difference psychologique entre la situation des concubins A l'essai i et celle des places. Les premiers veulent garden leur entire
*libert6, ne pas se sentir ali6n6s. La facult6 de rompre par simple r6pudiation unilat6rale est un principe essentiel. Dans le plagage, l'adhdsion aux normes coutumi~res qui r6gissent l'union n'est pas ressentie comme une entrave.

22. C.A. Paris, 24 avril 1926, 9, 1927.2.4.
T.C. Seine, 7 janvier 1948, J.C.P. 1948, 2.4430.
C.A. Paris, 16 octobre 1958, J.C.P. 1958, J. 10897.
23. L'expression e mariage informel a t6 utilise par F. de Singly. eLe manage informel:., in Recherche Sociologique, vol. 12, n* 1, 1981.

..




4) Le plaage, 't union libre,
44 L'expression q union libre 3 h laquelle la jurisprudence a tent6 de fixer des crit~res qui sous-entend la sauvegarde de la libert6 individuelle des partenaires et la liberty vis-h-vis de toute contrainte l6gale, est sans rapport avec le plagage. L'esprit de libert6 qui preside dans 1'union libre ne pr6vaut pas dans le plagage. De cette liberty, symbole de l'union libre, la majority de la doctrine a conclu A l'absence d'engagement entre les partenaires. Une de ses caract6ristiques est une exaltation de la liberty, de telle sorte que le lien n'engage pas l'avenir : il se vit et se conjugue au present. C'est une union sans programme commun avec des projets en pointill~s '.
L'union libre met en avant les volont6s individuelles des partenaires. Le plagage au contraire requiert la participation du groupe et son consentement. Cette volont6 est h la fois celle des parents et celle des futurs conjoints. Le consentement requis des parents montre le foss6 qui s6pare le plagage de l'union libre.
De m~me l'union libre se caract~rise par la facult6 de se d6nouer par la seule volont6 des partenaires, tandis que la rupture du plagage, en d6pit de sa facility apparente, implique toujours intervention d'un tiers. Ainsi le plagage proche h premiere vue, de chacun des modes d'unions que nous avons envisages, s'en distingue substantiellement.

B) Synthase des analogies et des differences relates avec les expressions
pr~cdentes

Le plagage se diff6rencie de chacune des multiples expressions qui forment le mus6e des appellations auxquelles la pouss6e des unions consensuelles comme la diversity des situations recontr~es, ont donn6 lieu et qui 6taient jadis toutes regroup6es sous le terme unique de concubinage.
Union coutumi~re, le plagage se diff6rencie des unions coutumi~res courantes g6n6ralement consensuelles; union formaliste, il n'ob6it pas aux rites civils prescrits pour le marriage dont il se distingue de plus par son caract~re polygynique. De l'union libre, le plagage semble bien &loign6. I1 apparalt comme une union formaliste, une union organise ob engagement 6chang6 par les membres du couple d6passe leur seule libert6 individuelle mais associe les families et la communaut6.
46 Des devoirs d6coulent du lien qui commandent non seulement sa survie, mais aussi celle de l'organisation sociale tout enti~re. Seulement, plut6t que de se r6f6rer aux r~gles du droit 6crit, l'on se r6f~re h celles qui sont issues du droit couturier.


24. Savatier (Ren6), Le droit, I'amour, la liberty, Paris, L.G.D.J., 2e 6dition, 1963, p. 137.
Weill (Alex) et Terr6 (Frangois), Droit civil, les Personnes, la Famille, Les incapacit~s, Pr6cis Dalloz, 4e 6dition, 1978, pp. 545, n* 593 et s.

..





47 De plus, le plagage traditionnel se caract6rise par la polygynie. Certes on a 6crit qu'avec le d6veloppement de l'union libre, nous 6tions entr6s dans l'6re de la polygamic successive. El y a IA une interpretation trop extensive de la notion usuelle de polygamie qui suppose la simultan6it6. Le droit formel ne prohibe pas le fait d'avoir plusieurs conjoints dans une vie ce qui impliquerait une condamnation du remariage mais ce qu'il combat, c'est la polygamie caract6is6e par le fait d'avoir simultan6ment plusieurs conjoints. Or, la coutume qui r6git le plagage admet la polygynie contrairement aux textes 16gaux haitiens.
48 I1 existe, en v~rit6, peu de ressemblance r6elle entre le plagage d'une part, l'union libre, le concubinage et les unions consensuelles, d'autre part. L'assimilation de ces diverses situations au plaqage ne repose que sur un seul 6lment, I'inobservation des rites civils tels qu'ils sont 6dict6s par le Code civil. Dans le plagage, c'est toute une philosophic qui est le substrat du lien qui unit l'homme et la femme et l'on mesure d~s lors l'6tendue des differences entre le plagage d'une part, l'union libre ou le concubinage, d'autre part. Aussi le plagage doit-il 6tre envisage comme une institution originale qui n'est assimilable A aucune notion juridique existant en droit 6crit. I n'a pas d'6quivalent dans le vocabulaire juridique usuel du droit franqais, ce qui s'explique par le fait que le contexte socioculturel qui lui sert de base ne se retrouve pas en France.
D~s lors, on tentera, A partir de l'6tymologie du terme, de d6finir le plagage, de pr6ciser son contenu et les diff6rentes formes qu'il revt.


2. ESSAI DE TYPOLOGIE DU PLAQAGE

49 Les juristes haitiens ont longtemps affect6 d'ignorer le plagage jusqu'A l'exclure de leur langage. Ce terme pourtant ne leur 6tait pas inconnu puisqu'il a toujours fait partie du vocabulaire quotidien. En revanche, le mot e concubinage 2 employ dans le Code civil haitien, et plus encore, 1'expression e union libre sont des expressions 6sot6riques pour la majority de la population haYtienne.

A) Etymologie

50- Etymologiquement, le mot e plagage 3 provient du terme colonial e la place 3, qui signifiait A Saint-Domingue, le domaine, le jardin que cultivait I'esclave et auquel il 6tait attach 5. Les unions ancillaires s'6tant A cette 6poque multiplies, le terme n'6tait pas seulement limit A des relations entre domestiques, il d6signait aussi les unions existant entre le maitre et ses esclaves. Apr~s l'ind6pendance, le plagage est devenu

25. Louis (Michel, Salmador), c Introduction au problme du plagage en Haiti,, in Les Cahiers du Chiss, Revue haitienne de Sciences sociales, n* 3, juin 1968, p. 50.

..




la faqon usuelle de se mettre en manage et a pris la signification qu'il a conserve jusqu'A present : < s'tablir t fonder un foyer Ainsi donc, d~s l'origine, le plagage a 6t6 consid6r6 comme un acte sfrieux et r6fl6chi et non comme une union fragile et pr6caire.
Depuis que le mot < plagage : est entr6 en Haiti dans le langage des sciences humaines, il s'en est suivi l'adjonction d'un certain nombre de qualificatifs destin6s H sp6cifier les nuances auxquelles ob6issent quelquesunes de ses formes. Les expressions les plus courantes sont celles de t plagage simple ', < plagage honnte & plagage debout 3.

B) Classification des diffirents modes de plagage

51 L'expression < plagage simple : rencontr6e chez les auteurs haitiens fait r6f6rence au recul des rites dans le plagage contemporain. Le plagage dans ses fondements n'a pas change, mais le formalisme traditionnel auquel il ob6issait pour sa formation s'est all6g. Des rites traditionnels ont rev~tu une forme plus d6pouillfe, d'autres ont simplement disparu.
52 L'expression z plagage honnete 2. est comprise de fagon diff6rente selon les auteurs. Pour la grande majority d'entre eux, il s'agit d'une union selon les rites traditionnels, dont la c6l6bration est accompagn6e d'une certaine publicit6 26. Pour d'autres, & le plagage honnate implique, outre 'accomplissement des rites coutumiers lors de sa c6l6bration, l'exigence de la monogamie ". L'id6e de monogamic, qui se trouve dans cette interpretation, s'inscrit en marge des r6alit6s locales, comme en t6moignent les donn6es sociologiques et le droit couturier qui admet la polygynie. Ce crit~re, qui est d'ailleurs 'apanage des seuls juristes, semble artificiel et laisse transparaitre la volont6 de calquer les r6gles du plagage sur celles du marriage.
Enfin, d'apr~s une autre interpr6tation, le < plagage honnate t. faith r6f6rence A l'6tat de virginity de la femme. Plus vraisemblablement, 'expression z plagage honn~te 3. renvoie A des considerations mi-socialogiques, mi-juridiques. Le < plagage honnate 7, est celui qui donne lieu, lors de sa c616bration, A des r6ceptions fastueuses, les plac6s s'attirant, A cette occasion, le respect de leur communaut6, prenant celle-ci h t6moin de l'union conclue.
Le c plagage debout 2 est un n6ologisme rencontr6 lors de nos enqu~tes dans le nord-ouest du pays. Le c plagage debout i est caract6ris6 par la mobilit6 de 'homme. La cohabitation permanent est absente. Dans le i plaqage devout i la hi6rarchie est plus marqu6e entre le plaqage principal dans lequel la femme b6n6ficie du statut le plus 6lev6, et les


26. Price-Mars (Jean), Ainsi parla l'oncle, Ottawa, Lem~ac, Coll. Caralbes, Nouvelle edition, 1973, pp. 280 et s.
27. Moral (Paul), Le paysan haitien, Port-au-Prince, Fardin, 2e 6dition, 1978, pp. 173-174.

..




autres plagages que l'on peut qualifier de second rang. Ces donn6es r6v~lent le caract~re polygynique du plagage.
53 Par extension, le plagage, dans les couches urbaines favoris6es, d6signe souvent les relations extraconjugales entre un homme mari6 et une femme c6libataire de condition sociale plus modeste. Le rapprochement avec les unions morganatiques est tentant. Souvent, un tel rapprochement serait justifi6. I1 s'agit plus exactement de relations adult6rines qu'on ne saurait assimiler au plagage. D~s lors que l'un des int6ress6s est engage dans les liens d'une union ant6rieurement c6l6br~e au sens 16gal et non dissoute, il n'est pas possible d'assimiler une telle union au plaqage.
L'adult~re demeure m~me apr~s le d6cret du 8 octobre 1982 une cause d6termin6e de divorce entre les 6poux. La relation adult6rine et le plagage recoupent deux sortes de situations qui ne peuvent 6tre confondues. La premiere participe au droit haitien et est sanctionn6e par le Code civil. Le plaqage relive du droit couturier non 6crit. Ainsi, dans ce travail, nous n'envisagerons pas les relations adult6rines.
54 L'introduction dans le vocabulaire du mot c plagage 3 a laiss6 apparaitre les difficulties appr6hender cette forme d'union pourtant tr~s r6pandue. Un tel hiatus est r6v6lateur. I1 montre h quel point un foss6 reel existe entre le pays c 16gal et le pays r6el. Le marriage 6tant le module rev~tu du sceau 16gal, le plagage ne semblait devoir 6tre d6fini que dans l'optique et sur le module de l'institution du marriage, tel qu'il avait 6t h6rit6 du Code Napol6on.
55 Le plagage constitue donc un mode d'union original, propre i Haiti, oii il est un vritable fait social. II convient de rechercher les facteurs qui ont contribu6 A son expansion et ont fagonn6 les cadres de ses structures.
*i

..


















Chapitre second :
Les facteurs du plagage


56 De Saint-Domingue h HaYti, le plagage, tel qu'il existe de nos jours n'a pu 6chapper A l'ancrage des traditions, A la survie des habitudes, ni aux in~vitables metamorphoses du temps qui modifie parfois par des vagues les coutumes et les modes de vie. Souvent, plus insidieusement, le temps agit en profondeur de fagon pourtant imperceptible dans l'imm6diat. Le recul temporel, aujourd'hui suffisant, permet de mesurer l'impact des nombreux facteurs qui ont concouru A assigner au plagage ses caract~res propres.
57 En premier lieu, l'histoire qui a pris en compte l'al6atoire, les pr6visions pr6visibles et impr6visibles, a contribu6 A modifier les formes initiales du plagage et A lui assigner ses contours actuels.
Pas plus que les decisions politiques qui ont favoris6 son implantation ou, inversement, travaill6 A son d6racinement, l'histoire seule ne fournit toutes les donn6es n6cessaires pour expliquer et comprendre le plagage. Le contexte sociologique et les conditions 6conomiques ont apport6 leur touche pour marquer du doigt le destin d'un mode d'union devenu un v6ritable fait de soci6t6.
Aux bouleversements de l'histoire, aux incertitudes des facteurs socio-6conomiques dont les implications ne sont pas toujours faciles A cerner et A pr6ciser, il 6tait indispensable que s'ajoutht la dimension des 616ments culturels et juridiques qui apportent leur 6clairage sur de nombreux points.
58 Le plagage, qui est la forme d'union, aujourd'hui, la plus courante en HaYti, doit d'abord 8tre consid6r6 dans le cadre de son 6volution historique.
Contrairement Ai l'union libre en France ', le plagage, loin d'8tre un

1. Roussel (Louis) et Bourguignon (Odile), Gdn6rations nouvelles et Mariages traditionnels, I.N.E.D., Cahier n* 86, P.U.F., 1978, p. 1.

..




ph6nom~ne social recent, a une origine lointaine issue de la p6riode coloniale aux XVIIe et XVIIIe si6cles '. I1 est un h6ritage du syst~me colonial et de 1'esclavage qui lui 6tait 1i6; sous la pression des faits politiques, il est demeur6 dans les mceurs au-dela de 1804.



SECTION 1 :
LES FACTEURS HISTORIQUES


59 En rappelant l'6tymologie du mot plagage, il a t6 dit pr6c6demment que ce terme avait pris naissance A l'6poque oii la partie occidentale de l'ile se nommait Saint-Domingue.


1. UN HERITAGE DU PASSE : LE PLA(AGE AVANT 1804

60 Le marriage, tel qu'il existait en France, 6tait une institution peu r6pandue dans la colonies. La soci6t6 dominguoise, d6s l'origine, a constitu6 un champ favorable A l'6closion et A l'expansion des relations hors marriage. Pour des raisons diverses, les unions 16gales correspondaient mal an contexte social des diff6rentes couches de la population. Pour les colons comme pour les esclaves, les unions hors marriage 6taient la r~gle '.
61 Saint-Domingue, rappelons-le, n'6tait pas une colonies de peuplement. Les colons, pour la plupart, nourrissaient l'espoir d'un retour en m6tropole, une fois fortune faite. Aussi 6cartaient-ils toute intention de liens durables et l6gaux durant leur passage A Saint-Domingue. Du reste, la p6riode coloniale 6tait, au d6but, marqu6e par l'absence de femmes europ6ennes.
62 Celles qui plus tard arriv&rent dans l'ile 6taient en g6n6ral des fences de c petite vertu 4 1, leur nombre 6tant de plus assez limit.
Ces diff6rents facteurs devaient concourir A l'6tablissement de mceurs relflch6es et au d6veloppement de liaisons ill6gitimes et 6ph6m~res '.
63 Les colons entretenaient des relations sexuelles avec leurs esclaves noires, relations qui, avec le temps, conduisaient parfois A la constitution de v6ritables m6nages. De ces unions 6tait 6cart6e toute

Pour la France il s'agit plus exactement de cohabitation juvenile. C'est l'ampleur de ce ph6nom&ne qui est recent.
2. Sajous (Paul, Antoine), c Le Plagage face & la legislation ha'itienne 3, M~moire Fac. Droit, Port-au-Prince, 1981, p. 9 et, notamment, pp. 25 et s.
3. Schcelcher (Victor), Colonies trang~res et Haiti, Paris, Desormeaux, 1973, T. II, p. 287.
4. LUger (Jacques, Nicolas), Haiti, son histoire et ses d~tracteurs, New York et Washington, The Neale Publishing, ire edition, 1907, pp. 33 et s.
5. Bellegarde (Dant~s), La nation haitienne, Paris, J. de Gigord, 1 edition, 1938, p. 32.

..





vell6it6 de marriage qui n'aurait pas manqu6 de susciter m6pris, r6probation et d6ch6ance sociale 6. II 6tait pr6f6rable pour le colon de vivre publiquement en manage avec une femme noire ou une affranchie que de contracter une union 16gale '.
64 Le marriage n'6tait pas non plus la forme d'union r6pandue entre les esclaves. L'exemple du & maltre et l'ignorance de cette institution dans sa forme occidentale et chr6tienne par une population d'origine africaine, constituaient autant de donn6es qui expliquent l'absence de marriage, au sens 16gal, au sein de la population noire.
65 Le lien qui unissait parfois l'esclave noire h son maitre repr6sentait pour celle-ci un moyen d'am6liorer ses conditions personnelles de vie quotidienne et constituait A plus longue 6ch6ance la voie qui lui permettait de changer de statut, par l'obtention de l'affranchissement pour elle-m~me et pour les enfants issus de ces liaisons 1.
De cette pratique est n6e la classe des << affranchis :, gens de couleur, libres, qui b6n6ficiaient en outre d'une meilleure education, voire parfois d'une r6elle sollicitude paternelle 1.
66 Ainsi donc le contexte social 6tait peu favorable au marriage. Le Code noir qui r~gissait << la police des miles de l'Am6rique franqaise entendait, semble-t-il, combattre les relations concubinaires de toutes sortes et promouvoir le marriage dans les colonies, A l'instar de ce qui 6tait en vigueur en m6tropole. Mais le Code noir renfermait des contradictions telles qu'il n'est pas 6tonnant que cette tentative 6chouft ".



6. Moreau de Sain-Mery (Edric, Louis, Elie), Description topographique, physique, civile, politique et historique de la partie frangaise de I'isle de Saint-Domingue, Paris, Larose, Coll. Soc. Hist. des Colonies Fqses, 1958, in I. 1, pp. 125 et s.
7. Trouillot (Henock), t La femme haltienne avant l'inddpendance o, in Le Nouveau Monde, Port-au-Prince, 4-5 f~vrier 1980.
8. LUger (J.N.), op. cit., p. 34.
9. Les enf ants n6s de l'esclave noire et de son c maitre, 6taient parfois reconnus par leur pare qui d~s lors s'int6ressait A leur education. Malgr6 les difficulties oppos6es par i'Administration Coloniale, plusieurs affranchis 6taient envoys en France par leur pare pour y poursuivre des etudes. Les affranchis b6n6ficiaient d'une situation mat6rielle souvent tr~s confortable. Ainsi Hilliard d'Auberteuil 6crit que c des noms respectables sont 6chus, avec les plus belles terres, aux mulAtres l6gitimes ;, in Bellegarde, op. cit., p. 33, et Lger, op. cit., p. 34.
10. Le Code noir est un e Edit du Roy ), relatif au gouvernement, 'Administration de la Justice, la police, la discipline et le commerce des N~gres dans les colonies, avec privilege du Roy. (Euvre de Colbert, il a 6t6 6labor6 sur la base des m6moires du 20 aofit 1683 et du 13 f6vrier 1683 de Messieurs de Bl~nac, Patoulet et P~gon. I1 a 6t0 promulgu6 en mars 1685. I1 comportait 60 articles. I1 est surtout connu pour ses dispositions relatives au Statut des Noirs esclaves des miles (isles) de l'Am~rique. Voir Bissainthe (Max), Dictionnaire de Bibliographie Haitienne, Washington, The scarecrow Press, 1re edition, 1951, p. 434, n' 5162.
Voir aussi Williams (Eric), L'Histoire des Caraibes, Paris, Pr6sence Africaine, 2e edition, 1975, pp. 192 et s.
11. Cornevin (Robert), Haiti, Paris, P.U.F., Coll. Que Sais-je ? n* 1955,
1 edition, 1982, p. 28.

..




67 L'article 9 du Code noir se pronongait clairement en faveur du marriage 12, sans toutefois envisager les unions l6gales entre les maitres blancs et les esclaves noires.
L'article 9 n'6voque que le marriage des hommes libres, c'est-t-dire les affranchis. On peut en conclure que les marriages mixtes entre Blancs et Noirs 6taient exclus, puisque, par une lettre du ministre du Roi (27 mai 1771) aux administrateurs de Saint-Domingue, le sens de l'article 9 est explicit6 : t Sa Majest6 vous recommande de ne favoriser sous aucun pr6texte les alliances des Blancs avec les filles de sang-m6l6. A
fortiori, en va-t-il de m~me de l'union d'un colon et d'une esclave noire. Ult6rieurement, un arr6t du Conseil d'Etat (5 avril 1778) fixait definitivement la port6e du texte, en x portant defense h tout sujet blanc du Roi, de l'un ou l'autre sexe, de contracter marriage avec les Noirs ou gens de couleur 2. Le pouvoir royal et les juridictions pr6cisaient ainsi le contenu de l'article 9 du Code noir.
68 Ces positions r6pondaient aux voeux de l'autorit6 locale, et A ceux des maitres qui r6prouvaient les marriages mixtes 13. Tout Blanc qui 6pousait 16gitimement une mulfltresse se m6salliait et passait du rang de Blanc A celui d'affranchi. En definitive, les Noires et les mulatresses ne pouvaient s'unir aux Blancs, A cause du pr6jug6 de couleur 14.
69 En revanche, le Code noir, toujours en son article 9, par le biais de ]a r6probation du concubinage entre les hommes libres et les esclaves noires se d6clarait, de fagon cat6gorique, favorable au marriage en pareil cas. Le concubinage de ceux-ci 6tait en effet s6v~rement sanetionn6 : e Les hommes libres qui auraient plusieurs enfants de leur concubinage avec des esclaves, ensemble les maitres qui les auront soufferts seront condamn6s chacun A une amende de 2 000 livres de sucre. n'entendons le pr6sent article avoir lieu lorsqu'un homme libre qui n'6tait point mari6 A une autre personne durant son concubinage avec son esclave 6pousera dans les formes observes par 'Eglise, la dite esclave qui sera affranchie par ce moyen et les enfants rendus libres et 16gitimes. Par cet article, le Code noir paraissait favorable au marriage


12. Gisler (Antoine), L'esclavage aux Antilles Frangaises, XVIIIe XIXe sicles, Paris, Karthala, 1981.
Les diffrents articles du Code noir sont tir6s de cet ouvrage, pp. 20 et s.
13. Bellegarde (Dant~s), La nation haitienne, op. cit., p. 37. Le ministre du roi 6crivait A ce sujet au lieutenant g~nral des petites Antilles que c si, par le moyen de ces alliances les Blancs finissaient par s'entendre avec les libres, la colonie pourrait se soustraire facilement l'autorit6 du roi et la France perdrait un des plus puissants noyaux de son commerce, cit6 par Saintoyant (J.), La colonisation frangaise sous l'ancien regime (du XVe si~cle d 1789), Paris, La Renaissance du Livre, I- edition, 1929, t. II, p. 357.
14. Voir A ce sujet la curieuse histoire du Comte de la Barre, in Debien (Gabriel), Les colons de Saint-Domingue et la revolution, Paris, Armand Colin, ire edition, 1953, p. 34.
Saintoyant (J.), 6crit qu'un Blanc qui se mariait avec une femme de couleur perdait son aptitude 4 diff rentes fonctions, op. cit., p. 357.

..





entre affranchis et femmes noires et exhortait m~me ces unions ". En l'occurrence cet article privil6giait de fagon toute particuli~re la femme noire puisque ce marriage devait lui permettre d'6chapper A sa condition servile pour prendre rang dans la classe des affranchis ou gens libres. Elle b6n6ficiait ainsi d'un transfert de statut juridique.
70 Toutefois, 1'article 11 du Code noir laisse apparaltre ses contradictions et ses restrictions. Aux termes de cet article, le consentement du maitre 6tait requis pour la validity du marriage de son esclave. L'exigence de cette autorisation pr6alable, veritable obstacle au marriage des esclaves, limitait la port6e de article 9.
L'article 12 du Code noir '" contribuait t instituer dans les faits un regime favorable au maitre de l'esclave noire puisque ses enfants appartenaient A celui-ci.
Ds lors, on ne peut gu~re s'6tonner de opposition des colons au marriage de leurs esclaves mfles qui allait A l'encontre des int6r~ts du maitre ; non seulement ce dernier perdait un esclave, mais en outre il se voyait priv6 d'une 6ventuelle main-d'ceuvre. Le m~me article avait pour incidence de contraindre A l'endogamie et de restreindre ainsi le champ de la libert6 nuptiale. Par ailleurs, l'article 47 du Code noir prohibait toute vente du mar sans la femme et les enfants. Louable dans son esprit, une telle disposition 6tait manifestement inadapt6e au syst~me en vigueur et n'6tait pas appel6e faciliter les marriages entre esclaves. Quand ceux-ci appartenaient h deux plantations diff6rentes, il 6tait courant de voir les maitres s'opposer A leur marriage. Ainsi 'exigence du consentement des maitres au marriage entre esclaves 6tait de nature A paralyser c t'6onomie 3 du texte.
71 Enfin, la prohibition de toute manifestation publique entre esclaves 6dict6e par les articles 16 et 17 du Code noir, portait indirectement atteinte A. la liberty de se marier des esclaves pour lesquels le faste qui devait accompagner la c6l6bration revtait une importance toute particuli~re "7.


15. Les termes c hommes libres et c affranchis sont synonymes. L'affranchi ou homme libre d~signe toute personne de couleur (m~tis ou noir), non esclave, c'est-A-dire libre. A Saint-Domingue, il existait trois grandes classes : les Blancs, les affranchis et les esclaves. Des subdivisions plus grandes ont 6t6 faites. V. E. Williams, in L'histoire des Caraibes, op. cit., pp. 259-260, 6crit que la structure de Saint-Domingue so composait de cinq classes.
16. Art. 12, Edit de mars 1685 c Les enfants qui naltront des marriages entre esclaves seront esclaves et appartiendront aux maitres des femmes esclaves et non A ceux des mars, si le mar et la femme ont des maitres diff6rents z, voir Gisler (A.), op. cit., p. 20.
17. eD6fendons pareillement aux esclaves appartenant & diff6rents maitres, de s'attrouper le jour ou la nuit sous le pr6texte de noces ou autrement, soit chez l'un de leurs maitres ou ailleurs. (art. 16).
Les maitres qui seront convaincus d'avoir permis ou tol~r6 telles assemblies composes d'autres esclaves que ceux qui leur appartiennent, seront condamn6s en leurs propres et priv6s noms z. Cit6 par Gisler (A.), op. cit., pp. 21-22.

..




72 Les dispositions contradictoires de certains articles du Code noir aboutissaient en definitive des r6sultats oppos6s h ceux recherch6s. En outre, cet 6chec s'explique par les pr6jug6s existants et lhostilit6 des colons A appliquer des textes qui ne recoupaient pas n6cessairement leurs intfr~ts. Les prescriptions l6gales initiales demeuraient ainsi ineffectives.
73 La majorit6 de la population n'6tait pas r6ellement libre de contracter marriage. Pour les esclaves et pour les affranchis, le plagage 6tait devenu alors la r~gle.
74 L'6tat de guerre dans lequel se trouvait la colonie de 1791 A 1804, ne devait pas non plus 6tre propice A l'expansion d'un module familial fond6 sur le marriage. L'absence d'organisation dans la colonies et le marronnage permanent conduisaient A un 6clatement des cellules familiales.
Toussaint-Louverture, dans la premiere Constitution qui fut 61abor~e sous son autorit6 avait, en vain, tent6 d'organiser et de r6glementer les relations familiales A partir du marriage 18.


2. LE PLACAGE APRES 1804 : LE SOUHAIT ET LES FAITS

75 Ds 1804, le marriage 6tait consid6r6 dans les textes comme l'unique module de la famille. Mais l'exemple des uns et des autres, l'histoire et les circonstances politiques par ailleurs, ne devaient pas contribuer au respect des r~gles 6dict6es, mais paraissaient davantage faciliter 'enracinement de l'ordre coutumier qui continuait ainsi a concurrencer l'ordre lgal.
76 Si les diff6rentes Constitutions et plus tard, le Code civil haitien (1826) faisaient du marriage la cellule de base de la soci6t6, les premiers dirigeants de la Nouvelle R6publique, l'exception du Roi Christophe, vivaient en plagage ou en concubinage adult6rin ". L'exemple venait des dirigeants ; le cas le plus retentissant 6tait celui de Joutte Lachenais qui, pendant trente-cinq annees, sans discontinuit6 a v6cu en concubinage notoire et officiel avec deux chefs d'Etat 20. I n'6tait donc pas 6tonnant de voir la port6e des textes demeurer limit6e. Sans doute 6tait-il pr6somptueux de vouloir transformer par la seule volont6 de l'autorit6 politique et 16gislative les mceurs et traditions familiales s6culaires, ayant acquis force de coutume.
77 Les premieres mesures 6dict6es en faveur du marriage auraient pu constituer une amorce, un catalyseur, s'il y avait eu un changement

18. Constitution du 8 juillet 1801 de Toussaint-Louverture. Elle est reprise in extenso dans Nemours (Alfred), Histoire militaire de la guerre d'inddpendance de Saint-Domingue, Paris, Berger-Levrault, 1925, T. 1, pp. 95-112.
19. Brutus (Timol6on), L'homme d'airain, du sang sur le tr6ne, Portau-Prince, Imp. Etat, 1re edition, 1947, Vol. 2, pp. 45 et s.
20. Trouillot (Ertha), Rdtrospective-Horizons, Port-au-Prince, Antilles, 1re edition, 1980, p. 169.

..





r6el des conditions de vie de la population. Mais la peur d'une reconquate dominait. La population continuait A se replier dans les zones montagneuses pour une plus grande s6curit6. Le mode de vie s'inscrivait en marge des lois 6crites, les r~gles particuli~res devaient se d6velopper de fagon parall~le 21.
78 L'ins6curit6 politique cr6ait ainsi un climat favorable h 'enracinement des coutumes, notamment dans le domaine des structures familiales. Les lois disposaient que le marriage 6tait le fondement de la famille, mais les v~ritables preoccupations des dirigeants 6taient ailleurs. Des teaches plus urgentes et plus imm6diates attendaient les responsables politiques dans le plan tant interne qu'international. Veiller au strict respect des r~gles en mati~re d'union ne constituait pas une priority d'autant que les r~gles coutumi~res dans ce domaine ne menagaient pas l'ordre politique 6tabli.
79 Le Code Napol6on adopt6 en 1826 par le 16gislateur haitien r6affirmait la primaut6 du marriage comme fondement de la famille. Mais, A l'instar du Code civil frangais de l'6poque, le Code haitien ne mentionnait pas les diff~rentes formes d'unions hors marriage, passant donc sous silence dans les textes 16gaux le plagage qui depuis deux si~cles d6jA, 6tait le mode d'union le plus r6pandu.
A cet heritage du pass6, il convient d'ajouter les facteurs socio6eonomiques pour expliquer i'importance num6rique du plagage en Haiti.



SECTION II:
LES FACTEURS ECONOMIQUES ET SOCIOLOGIQUES DU PLAQAGE


80 Le cadre physique d'Haiti et l'organisation de i l'espace haTtien 2 aident A comprendre pourquoi le plagage est le module d'union dominant. Les structures g6ographiques agraires exercent une certain influence sur les structures familiales.


1. LES FACTEURS ECONOMIQUES

81 Le relief accident6 du pays dont les montagnes couvrent les trois quarts de la superficie 2 n'est pas stranger au module familial. I1 a constamment favoris6 le repli d'une grande partie de la population qui s'y

21. Honorat (Jean-Jacques), e Le paysan haitien, hier et aujourd'hui Port-au-Prince, in Conjonction, no 147, p. 7.
22. Anglade (Georges), L'espace haien, Qu6bec, Allz6s, 1re edition, 1981, p. 32.

..




est 6tablie; avant 1804, les esclaves d~sertaient les plantations pour se disperser dans les zones d'acc~s plus difficiles. Apr~s l'ind~pendance, ce mouvement vers les << mornes > s'est poursuivi en raison de la r~forme agraire mise en oeuvre par l'autorit6 politique 23
Ainsi le secteur montagneux constitue traditionnellement un refuge vers lequel a 6migr6 la majeure partie de la population, oii elle s'est implant6e. Aujourd'hui, 75 % de la population est fix6 en dehors des grandes agglomerations urbaines, m~me si l'on constate une tendance r~cente A 'urbanisation et A immigration vers la capitale. Cet isolement traditionnel de la g masse i a donn6 naissance h une soci~t6 dualiste d'un point de vue juridique, avec une opposition entre le e pays l6gal 2 et le x pays r6el z, 1. C'est 1A, dans les << mornes >> << que tenant en 6chec le pouvoir politique par sa passivity, par son obstination tranquille A ignorer les lois, la paysannerie haitienne nait, retrouve ses coutumes, ses structures sociales 2 D.
82 Les migrations internes vers les villes n'apportent pas un d6menti fondamental A ces propos. En effet, l'urbanisation r6cente n'a pas provoqu6 une adhesion des nouveaux venus aux normes 16gales, dans le domaine familial. Sur ce point, il s'est seulement op~r6 un d6placement partiel des coutumes rurales traditionnelles vers les villes. Une ruralisation fragmentaire et incomplete du module familial s'est produite.
83 Indirectement donc, la structure physique a concouru A l'inobservation des rbgles du Code civil haitien et a facility le maintien et l'application de rbgles spcifiques h la constitution du groupe familial. Cependant, le relief n'est pas seul en cause, les structures agraires prennent une part d6terminante dans le regime du plagage.
84 Le syst6me agraire haYtien caract6ris6 par la micro-propri~t6 et la dispersion des parcelles cultiv6es se prate au plagage polygynique. C'est afin de mettre en valeur ses lopins de terre diss6min6s et de les prot6ger contre toute spoliation que le paysan aurait multipli6 les unions, chaque femme faisant fructifier un lopin de terre, et assurant la protection de celui-ci. Des raisons d'ordre 6conomique, li6es A activity6 agricole, expliqueraient et encourageraient ainsi ]a polygynie. Telle est la those couramment formul6e par les auteurs qui 6tudient le ph6nom~ne du plagage 26.
85 Cette opinion souvent avanc6e nest pas en tous points convaincante et appelle une double reserve.
D'une part, cette presentation du plagage le r~duirait A des relations

23. Honorat (J.J.), op. cit., p. 7.
24. Hurbon (La~nnec), Culture et dictature en Haiti, Paris, L'Harmattan, ire edition, 1979, p. 33.
25. Desquiron (L.), c Les structures familiales de l'Afrique en Haiti 3, in Les r6les familiaux dans les civilisations diffdrentes, Bruxelles, edition de l'Institut de Sociologie de I'U.L.B., pp. 55 et 60.
26. Moral (Paul), Le paysan haltien, Port-au-Prince, Fardin, 2e edition, 1978. pp. 173 et 187.
Mathon (Alix), La fin des baionnettes, Paris, l'Ecole, 1re edition, 1972.

..




dominoes par des preoccupations 6conomiques qui auraient le pas sur les facteurs personnels. La femme remplirait avant tout un r6le 6conomique et assumerait en priorit6 une fonction de gestion. Une telle approche n'est pas confirm6e par la coutume qui fait du plagage une association, non seulement 6conomique mais aussi conjugale 7. D'autre part, les paysans sans terre n'ayant qu'une seule exploitation agricole exiguU dite jardin repr6sentaient en 1971, les 4/5 de la population rurale 8. Ces donnoes statistiques tendent plut6t A infirmer la corr6lation, mise en relief par certains auteurs, entre plagage et terres cultivables poss6d6es par le paysan. Bien plus, l'appauvrissement progressif des paysans de cette cat6gorie dont la superficie des terres diminue, aurait dfi entraner un recul quantitatif du plagage. Or, rien de tel ne ressort des statistiques. Enfin, ceux qui tendent A consid6rer le plagage comme une association 6conomique agricole semblent oublier que des m6canismes sp~cifiques existent A cet effet 1.
86 Si le plagage est associ6, toutes proportions gard~es, aux structures 6conomiques globales, il 1'est davantage aux conditions p6cuniaires des individus. Le cofit qu'impliquent les c6r6monies du marriage ajourne celui-ci qui peut m~me, pour cette seule raison, ne jamais se conclure. Dans la soci~t6 rurale, on ne concevrait pas un marriage d~pourvu de faste qui d6consid6rerait le nouveau manage, lui ferait d'emblke une reputation d'avarice 1o Le plagage proc~de de la misare et se pr6sente comme une union par e force majeure commander par l'imp~cuniosit6. I1 se pr6sente comme une solution transitoire, provisoire, qui parfois s'6temise. Toutefois, le plagage n'est pas un 6tat subi, comme dans d'autres cas, le mariage 6tant i emp~ch6 seulement par un obstacle de fait "3'. Pour la France, on avait eu A tirer des conclusions analogues, rapprochant pauvret6 et union libre ". IE y a sans doute de cela dans le plagage,

27. Price Mars (Jean), Ainsi parla l'oncle, Ottawa, Lem6ac, Coll. Caraiqbes, 1973, pp. 280 et s.
28. Anglade (Georges), Mon pays d'Haiti, Presse Univ. du Qu6bec, 1- 6dition, 1977, p. 59.
Hurbon (La~nnec), op. cit., p. 65.
29. D'Ans (And6, Marcel), t Institutions paysannes haYtiennes, constitutions, 16gitimations et gestion de l'h6ritage foncier dans la plaine de Port A Piment o, in Annales des pays d'Am6rique centrale et des Caraibes, n* 4, P.U.F., 1983, pp. 87 et s.
I1 existe en HaYti diverses sortes d'associations de travail
le coumbite (syst~me d'6change de travail agricole gratuit, association temporaire) ;
le kwadi, association permanente des paysans habitues A travailler ensemble ;
le mazenga.
Voir aussi Anglade (Georges), Mon pays d'Halti, op. cit., p. 70.
30. Moral (Paul), op. cit. p. 173.
31. Carbonnier (Jean), Droit civil, Paris, P.U.F., Coll. Th~mis, Ie 6dition, 1979. T. II. D. 284, n' 88.
32. Th6ry (Ren6), c Le concubinage en France. Recherche de sociologie juridique ,, R.T.D.C., 1960, pp. 33-52. Des etudes plus r~centes infirment les conclusions pr6c~dentes reliant le concubinage A la mis~re et A une cat6gorie sociale pauvre. c La cohabitation ,, remarque M. Roussel, c on la

..




mais la r6alit6 est cependant plus complexe. Par ailleurs, toute comparaison avec un autre pays r6f~re des situations tr~s diff6rentes, surtout dans le cadre de pays d6velopp6s.


2. LES FACTEURS SOCIOLOGIQUES

87 Aux considerations d'ordre p6cuniaire s'ajoutent celles d'ordre sociologique. Sans doute le marriage, parce qu'il signifie une promotion sociale et le passage d'une cat6gorie sociale pauvre A une autre plus ais6e, doit &re entour6 d'un minimum d'apparat. Pourtant, si le marriage reste recherche comme signe de promotion sociale, le plagage polygynique constitue 6galement un indice du statut social et 6conomique de l'homme. Sa prosp6rit6 et son influence s'6valuent en dehors du marriage, au nombre de ses femmes et de ses enfants. Le respect inspire aux autres tient dans l'616ment num6rique de ses spouses et de ses enfants ".
88 Cette polygynie constitue une veritable n6cessit6 pour une cat6gorie de gens parmi lesquels le chef de section rurale, le bok6 ou magicien, le hougan ". Une extreme prudence est donc requise chaque fois que l'on essaie de determiner l'influence d'un facteur quelconque sur le plagage. Des paradoxes existent qui r6clament de nuancer les propos. Ainsi l'aisance mat~rielle (relative), tout comme l'imp6cuniosit6 conduisent au plaqage.
89 Enfin, dans le contexte g6n6ral d'HaYti, il n'y a jamais eu une attitude de rejet vis-A-vis du plagage, de condamnation par l'opinion. Ce n'est pas une union entach6e de r6probation. Non seulement le plaqage a toujours 6t accept, mais il est admis comme un marriage coutumier. Largement pratiqu6, le plagage n'a jamais W identifi6 ainsi qu'il en a 6t en France de l'union libre, jusqu'A une 6poque r6cente comme un comportement transgressant les normes sociales. II n'est pas apparu, hier comme aujourd'hui, comme une situation immorale, margitrouve dans routes les categories socio-professionnelles. Nanmoins en France, parmi les jeunes de 20-24 ans dans les classes aisles, c'est un ph6nom~ne particuli~rement frequent v, in Roussel (Louis), e La cohabitation juvenile en France,, Population, janv. f6v. 1978, pp. 15-40.
Dans le m~me sens, voir Alain Audirac (in e Economie et stastistiques juin 1982, n- 145, p. 48-49), il fait ressortir l'influence de la cat~gorie socioprofessionnelle sur l'union libre e Si l'on affectait l'indice 100 au taux d'union libre des femmes ou m6res de moins de 35 ans, l'indice serait de 137 pour les femmes cadres moyens et 132 pour les femmes cadres sup~rieurs et professions lib~rales.,2
33. Romain (Jean-Baptiste), Quelques mceurs et coutumes des paysans haitiens, Port-au-Prince, Imp. Etat, 1e edition, 1958, p. 81.
34. Hougan : est un personnage A caract6re magico-religieux. Il est tout A la fois un pr~tre vaudou, un m~decin et un magicien. Il a son pendant f~minin : la Mambo.
Bok5 : fticheur, jeteur de mauvais sorts.
A. Mtraux, Le Vaudou Haitien, Gallimard, avril 1950.

..




nale ou de deviance. Cette absence de reprobation manifeste ]a concordance qui existe entre les mccurs de la vie haYtienne et le plagage.
90 La polygynie, qui est une des caract6ristiques du plagage, ne rend pas celui-ci contraire A la notion de bonnes meurs telle qu'elle est inscrite dans le Code civil ha'tien (art. 10 C. civ. hait., art. 6 C. civ. f~s).
En effet, la notion de bonnes mieurs ne se relie pas A une 6thique transcendantale et 6ternelle. c Elles ne sont, 6crit M. le doyen Carbonnier, que les coutumes des honn~tes gens, sp6cialement en mati~re sexuelle, pour un lieu et un temps donn6s '. >' Comme le plagage est adapt6 A la vie de ceux qui le pratiquent, il b6n6ficie de l'absolution sociale de la population qui ne vit pas en plagage ".
91 L'examen des facteurs historiques, 6conomiques et sociaux montre que le plagage est un module int6gr6 A un milieu donn6 qui ob6it A des pressions parfois contradictoires de celui-ci. Les raisons d'ordre 6conomique apparaissent davantage des catalyseurs du plagage que de v6ritables facteurs causals. Les 616ments de nature sociologique exercent une influence plus decisive sur les mutations que connait le plagage actuel.
92 Cependant, certains auteurs accordent une importance particuli~re aux donn6es culturelles. Au nombre des 616ments culturels qui ont contribu6 A l'implantation et au maintien du plagage en HaYti, figurent les traditions africaines, la religion et le niveau d'instruction.



SECTION III :
LES FACTEURS CULTURELS


93 II convient d'6valuer la part due aux traditions africaines dans l'61aboration de la structure familiale qu'est la plagage en HaYti. Le plagage serait-il une transplantation pure et simple des coutumes africaines A la suite de la traite des Noirs ? La r6ponse A cette question permettra d'appr6cier l'impact culturel ou plus exactement celui de l'ascendance ethnique qui a model6 les structures familiales en Haiti. Le probl~me ne se limite du reste pas h HaYti, mais concerne routes les x Am6riques Noires 3 et il a suscit6 bien des controverses.




35. Carbonnier (Jean), Droit civil, Paris, P.U.F., Coll. Th~mis, lOe 6dition, 1979. T. IV, p. 129.
36. C'est avec une grande aisance tout empreinte d'6l6gance qu'en parlent de grands 6crivains, fils de la plus haute aristocratie hatienne. Voir par exemple, Roumain (Jacques), Gouverneurs de la Rosde, Port-auPrince, Imp. Etat, 11 edition, 1944, 321 p.

..





1. INFLUENCE DES TRADITIONS AFRICAINES SUR L'ORGANISA TION CREOLE: UN MODELE CREOLE 3.

94 Selon Herskovits t, le plagage tel qu'il existe en Haiti proc~de des traditions africaines, en particulier la polygynie qui est un caract~re essentiel des structures familiales africaines. Cette th~se C culturaliste i a W r6fut6e notamment par Frazier et d'autres auteurs pour qui l'aspect historique est le plus determinant. Ceux-ci consid~rent que resclavage a d6structur6 l'organisation originelle des families africaines ; ]a famille naturelle et maternelle est une consequence de 1'esclavage. Dans le cas pr6cis d'Haiti, la colonisation, selon certains auteurs, a eu pour dessein et consequence d'annihiler les coutumes africaines ", tandis que de l'avis d'autres auteurs, ces coutumes ont W d6truites durant les longues ann6es de la guerre de l'ind6pendance 4. La transmission des coutumes africaines n'aurait pu s'op6rer dans ces conditions (colonisation et guerre d'ind6pendance). Une rupture s'est produite qui a fait disparaitre beaucoup de traditions africaines, notamment dans le domaine des structures familiales oii la famille institutionnelle africaine a 6t6 6clips6e au profit de la famille naturelle. Le plagage strait la r6sultante de circonstances multiples qui auraient permis l'apparition d'un nouveau mode d'organisation familiale. Ainsi serait-il davantage marqu6 par la colonisation et le r6gime des plantations que par les coutumes africaines.
95 Ces theories opposes semblent trop tranch6es et trop cat6goriques. Comme l'a fait remarquer M. Bastide, t le danger est de vouloir trouver partout des civilisations africaines, ou de nier partout l'Afrique "' :. La v6rit6 se situe A mi-chemin.
Le plapage n'est pas une reproduction, une r6interpr6tation des systames familiaux africains dont nous connaissons par ailleurs la diversit6, et qui ne sont pas tous polygamiques 42. En effet, a moins d'admettre une imperm6abilit6 des structures familiales au cadre qui I'environne, on ne peut souscrire sans r6serve aux theories de Herskovits qui pr6sentent l'inconv6nient de figer les structures familiales, de les faire apparaitre comme bloqu6es en leur m6connaissant tout caract~re 6volutif. Or, il est

37. Herskovits (Melville J.), Life in a haitian valley, London, 2e 6dition, 1971, pp. 115-116.
38. Voir Bastide (Roger), Les Amdriques Noires, Paris, Payot, 2e 6dition, 1973, p. 37.
Smith (Raymond), c La famille dans la region caralbe in Les socigt& antillaises, Etudes anthropologique, Textes choisis et prdsent~s par J. Benoist, Centre de Recherche caraYbe, 4e (dition, 1975.
39. Hurbon (La~nnec), op. cit., p. 41.
c L'attention reste fix6e contre les coutumes africaines vis-a-vis desquelles il s'agit de provoquer une sorte d'amn6sie. '
40. Louis (Michel, Salvador), Essai d'ethno-sociologie du plagage a Man~gue, M~moire de la Facult6 d'ethnologie, Port-au-Prince, 1968, p. 12.
41. Bastide (Roger), op. cit., pp. 30-33.
42. Radcliff-Brown (A.R.) et Forde (Daryll), Systmes familiaux et matrimoniaux en Afrique, Paris, P.U.F., Ire edition, 1953, p. 512.

..




admis g6n6ralement que la famille et les normes qui la r6gissent se d6veloppent, se transforment sous la pression du milieu. La communaut6 qui s'est form6e depuis le XVIIP si~cle, celle qui se trouve en Haiti de nos jours est la fois n~gre et creole, mais non point exclusivement africaine. La d6mographie appuie cette these puisque c avant m~me la fin du XVIIIe, le tiers de la population 6tait creole, ce qui implique la reconstitution de cadres familiaux i. L'effet du temps ne pouvait qu'amplifier cet aspect, de sorte que s'estompent progressivement les coutumes africaines qui n'6taient pas en harmonie avee le nouvel environnement.
C'est donc une soci6t6 culture t creole 3 culture m6tiss6e et hybride qui pr6domine, comme reflet et expression tout A la fois du groupe social dont elle est issue. Les manifestations de son genie propre, de sa conception des rapports familiaux, sont apparues dans l'61aboration de l'organisation familiale qui existe, oii le plagage traduit la forme qui r6git les rapports familiaux et sociaux.
96 Ceci ne signifie, ni ne sous-entend, que la part d'africanit6 qui existe dans la structure familiale qu'est le plagage en Haiti, doive 8tre tenue pour n6gligeable. L'origine ethnique de la population haitienne
- cette c mosaique noire A travers les Aradas a marqu6 d'une empreinte ind6l6bile l'organisation familiale ". Le degr6 de rayonnement de cette ethnie, la coherence de ses institutions, son module familial, lui ont permis de faire pr6valoir ses coutumes au detriment de celles des autres
-ethnies. Apr~s 1804, c'est A partir de ces coutumes r661abor6es, 't r6actualis6es que se sont form~es les r~gles qui president A l'organisation de la famille rurale haitienne. Le paysan haitien, A la faveur de son retranchement dans les mornes 3, de son isolement du milieu urbain, a C marronn6 3 les r~gles inscrites au Code civil haitien pour forger ses r~gles sp6cifiques, A partir du substrat africain.
97 Comme le vaudou, le plagage est un syncr6tisme oil c s'associent les traditions conjugales africaines comme r~gles de fond au concubinage dominguois, comme r~gle de forme Si des pans entiers de traditions africaines ont ainsi resurgi et se sont maintenus, notamment dans le domaine familial, c'est parce que celui-ci est intimement i6 aux traditions religieuses pieusement conserves et que la famille ellemame permettait de p6renniser. La religion a toujours t6 la pierre angulaire du v6cu haitien. L'appartenance religieuse, ici comme ailleurs, influence les choix en mati~re d'union. Des enqu~tes men6es parmi les adeptes des trois principales religions rencontr6es en Haiti (catholique,

43. Desquiron (L.), op. cit., pp. 46-47.
44. Dorsainvil (Justin Chr.) (avec la collaboration des Fr~res de l'Instruction Chr6tienne), Manuel d'Histoire d'Haiti, Port-au-Prince, Procure des Fr~res, 15e edition, 1940.
En Guyane, le m~me ph6nom&ne se retrouve oa 1'ethnie des FantiAshanti a domino les Ewes et a impose leur module familial. V. Bastide
(R.), op. cit., pp. 74 et s.
45. Louis (Michel, Salmador), e Introduction au problme du plagage en Haiti ,, in Les Cahiers du CHISS, Port-au-Prince, n* 3, 1968, p. 44.

..




protestante et vaudou) laissent entrevoir les correlations entre 'appartenance religieuse et le mode d'union ". Les effets des trois religions dominantes en Haiti sur le comportement conjugal seront envisages ici.


2. INFLUENCE LIMITEE DE LA RELIGION SUR LE PLA(7AGE

98 Les missions protestantes d'origine surtout am6ricaine sont relativement bien int6gr6es au milieu rural. Elles essaient d'6tablir une vie communautaire pour les travaux agricoles ou d'artisanat. L'intgration de la pastorale A la vie quotidienne explique l'impact r6el du protestantisme sur les masses paysannes, bien que l'arrivee massive des missions soit plut6t rrcente. L'option pastorale au regard du choix du mode d'union est catfgorique : le marriage doit 8tre encourage. Mais, malgr6 un reel ascendant des pasteurs sur les communautrs qu'ils dirigent ou encadrent, et quelques succas quant A une augmentation du nombre des marriages, le protestantisme est loin de pouvoir exercer une sorte de, contrepoids au plagage. Le hiatus est tr~s net entre l'engagement confessionnel et le choix du mode d'union ; le plagage demeure le mode d'union, le plus courant, m~me parmi les masses paysannes protestantes.
99 A l'inverse, les catholiques aspirent au marriage, mais concilient leur situation de places avec l'engagement confessionnel et ]a pratique religieuse qui en trmoigne. Le plagage n'est pas perqu comme unobstacle A l'engagement religieux, ou A la participation aux sacrements. Les rites religieux accompagnent les funrrailles des gens places. Les ministres du culte, << es pratres 2, font montre de tolerance face au plaqage. Aucune attitude de rejet ou de discrimination n'affecte le plac6 catholique. en milieu rural. Le plagage permet de r6gulariser les relations sexuelles et leur 6vite un caractare clandestin. I1 existe, a-t-on fort judicieusement 6crit, 4 des rapports positifs entre le placage et la religion catholique i. Cependant ces propos doivent 8tre nuances selon les regions ". Le catholicisme n'exerce donc qu'une influence restreinte, quant au choix du lien matrimonial et d'ailleurs, parmi les catholiques, les attitudes sont divergentes.
100 Pour les adeptes du vaudou, le plaqage est le mode d'union sinon exclusif, du moins le plus rrpandu. Encore faut-il savoir si toute ]a communaut6 paysanne, fut-elle protestante ou catholique, n'est pas 6galement vaudouisante. Le vaudou pratiqu6 par une large majority des paysans


46. Louis (Andr6 Jeanty), e Statut matrimonial et croyances religieuses a Carrefour Dufortv, in Cahiers du CHISS, Port-au-Prince, no 3, 1968, Dp. 55 et s.
47. Louis (Andr6 Jeanty), Essai d'analyse de psycho-sociologiaue ae 'idjologie du statut matrimonial t Carrefour-Dufort, M6moire Fac. Ethnologic. Port-au-Prince, 1968, pp. 40 et 55.
48. Grabener (Jurgen), c Quelcues aspects de la famille au Bas-Boin in Les Cahiers du CHISS, Port-au-Prince, no 3, 1968, pp. 24-33.

..




concurrence toutes les autres religions pour privil~gier le plagage par rapport au marriage ".
Quoi qu'il en soit, il faut reconnaitre qu'il est difficile et hasardeux, sur la base des donn6es actuelles qui sont si fragmentaires, de tirer des conclusions rigoureuses. Certaines observations m6ritent cependant d'8tre faites.
101 La variable religion est beaucoup moins discriminante qu'en France, par exemple ". Les differences qui s6parent leurs adeptes ne sont pas substantielles ; elles sont davantage de degr6. I1 est permis de penser que le facteur religion affecte peu les coutumes matrimoniales. Ainsi, m~me chez les protestants, une hostility d6clar6e au plagage ne se manifeste qu'h peine chez un quart des pratiquants (24 %).
102 Le souci de l6galiser les unions par un marriage religieux, qui est parfois tr6s nettement manifesto chez les pratiquants des religions jud6o-chr6tiennes, est moins un t6moignnage de foi religieuse, qu'une volont6 de promotion socio-6conomique. Le syst~me ob6it A une logique implacable qui fixe les divers maillons de la chaine sociale dont le marriage est l'aboutissement. La promotion 6conomique facilite l'acc~s A l'instruction qui, A son tour, influence attitude h l'6gard des normes l6gales et par voie de consequence le marriage.


3. INFLUENCE DU NIVEAU D'INSTRUCTION SUR LE PLA(AGE

103 D'une enquEte sur la f6condit6 parmi les femmes, il rsulte qu'une correlation 6troite existe entre le marriage et le niveau d'instruction. Le marriage est plus r6pandu que le plagage chez les femmes instruites, 28 % contre 24 %, alors que les proportions sont respectivement de 21 % et 47 % chez les femmes sans instruction ".
Ce partage t~moigne de l'ambivalence culturelle, sociale, juridique d'une partie de la population 2. 1 n'est dbs lors pas 6tonnant que 44 % des femmes qui ont suivi des 6tudes secondaires se marient. En fait, plus que l'instruction, c'est la classe sociale qui determine le choix entre les deux options, puisque les femmes scolaris~es au niveau secondaire appartiennent souvent A une couche sociale favoris6e. L'appartenance A une couche sociale determine le type d'union contract. Ce lien entre le

49. Dans le monde paysan surtout, nombre de chr6tiens pratiquent le vaudou de fagon tant6t occulte, tant6t ouverte.
50 Roussel (Louis), cGn6rations nouvelles et marriage traditionnel in Cahier de I'I.N.E.D., P.U.F., 1978, n* 86, p. 162.
51. Fortunat (Frantz), L'organisation et les r~sultats de l'enqu~te haltienne sur la f~conditd, Institut haYtien de statique et d'informatique, Portau-Prince, 1981, p. 10.
52. Bourguignon (Erika), c HaYti et l'ambivalence socialis6e : une reconsideration ,, in Journal de la SocitW des Am6rnicanistes, T. LVII, Paris, 1969, pp. 173 et s.

..




plagage et l'alphab~tisme n'est pas fortuit. 11 est logique que dans les milieux otL se rencontre une population analphab~te majoritaire pr6domine la culture orale.


4. INFLUENCE DE LA PREDOMINANCE DES TRADITIONS
ORALES SUR LE PLA(7AGE

104 Ne sachant ni lire, ni 6crire, la population se r6f~re volontiers aux traditions orales de preference aux r~gles 6crites. Les coutumes sont une des composantes de la culture populaire. Les autres formes de culture associ6es h l'criture ne sont pas bien perques par la population non instruite. Ce sont les traditions orales qui forment le sole de ]a culture populaire et le mode essentiel de la transmission du savoir, notamment quant aux normes du plagage. L'existence de cette forte tradition orale qui cristallise et v6hicule une partie du v~cu haltien, y compris les normes matrimoniales, avantage la diffusion des coutumes au detriment des r~gles lgales 6crites, en particulier dans le domaine des dispositions relatives au marriage. La predominance de la culture orale nui n'est nu'un trait de l'analphab6tisme consolide donc les coutumes. Ainsi analphab6tisme et culture orale (traditions orales) se conjuauent pour renforcer la norme coutumi~re du plagage, tandis qu'ils handicapent la reception des r~gles 6crites auxquelles particine le mariaee.
105 L'utilisation du francais comme laneue officielle parl~e seulement par une minority, et dans laquelle est r6dig6 le Code civil, amplifie et accentue 1'6cart entre la majorit6 de la population et les r~eles qui sont cens~es la gouverner. Le Code civil haitien se trouve ainsi culturellement, sinon en opposition tout au moins 6loign6 du pays reel. Un auteur a 6crit h ce propos que i le droit hal'tien est avant tout un "droit bourgeois" qui n'a pas tenu compte de la r6alit6 ambiante i.
106 Les institutions familiales, plus que toutes les autres, sont sensibles aux donn~es culturelles. Que le placage soit dans ces conditions le module matrimonial le plus adopt ne saurait surprendre. Religion, analphab~tisme, traditions orales, langue usuelle sont autant d'616ments culturels qui favorisent le placate. A l'inverse, le mariave, institution respect~e, n'est jamais apparu h la majority de la population comme un 616ment intrins~que de l'ordre social, mais comme une institution anpartenant davantage A un ordre juridique 6tranger. Cependant, si grand que

53. Trouillot (Ertha-Pascal), Retrospective, Horizons, Port-au-Prince, Imp. des Antilles, 1r edition, 1980, p. 232.
L'utilisation du terme t bourgeois est impropre et ne faith aucune r6f6rence A la notion usuelle de c droit bourgeois ,. L'auteur entend seulement marquer le dualisme qui existe en Halti; la bourgeoisie 6tant la seule & connaltre le Droit 6crit notamment le Code civil et A l'utiliser.
Le c droit bourgeois*, c'est le droit du pays 16gal oppose au pays r6el.

..




puisse 8tre l'impact des 616ments culturels et des valeurs traditionnelles quant au mode de formation de la famille, il convient d'en nuancer la port6e.
107 Ainsi, l'effet de l'urbanisation, plus sp6cifiquement du mouvement migratoire vers ]a capitale (c La R6publique de Port-au-Prince i)
la population y est 6valu6e A 11 % de la population totale avec un taux 6lev6 de croissance annuelle ainsi que l'6migration vers l'6tranger, affectent la transmission des valeurs traditionnelles, dont les coutumes matrimoniales. Ce d6placement dans l'espace a des repercussions sur les rapports familiaux, sur leur structure et sur leur mode de formation. Simultan6ment la famille cesse d'8tre la seule courroie de transmission des valeurs traditionnelles et des normes qui lui sont attaches. Sur le plan du comportement matrimonial, ces changements, s'ils ont secou6 l'equilibre familial traditionnel, ses normes, n'ont pas provoqu6 de rupture veritable, mais plut6t une transformation, une metamorphose des coutumes qui r6gissent le plagage 1. En apparence, ce sont les r~gles de forme qui sont davantage touches, les r~gles de fond demeurant plus stables. Ces changements n'affectent que le module matrimonial de la population d6faforis6e des zones urbaines.
108 Admettre que le plagage 6volue, c'est, pour reprendre une formule du doyen Ripert au sujet du statisme du Droit, c reconnaltre que l'essentiel demeure 3. La p6rennit6 des valeurs traditionnelles, en ddpit de forces centrifuges, assure le maintien du plagage. Les obstacles que l'on rencontre en amont du mariage, les situations de crise qui le frappent, en aval, se conjuguent pour avantager le plagage.



SECTION 'V :
LES FACTEURS JURIDIQUES


1. LES DIFFICULTES DE L'ENTREE EN MARIAGE

109 Les conditions auxquelles le marriage est assujetti pour sa validit6, tout comme celles requises pour sa dissolution, ne favorisent pas la diffusion du marriage. Elles d6couragent une fraction importante de la population. I1 paralt int6ressant de relever ici qu'en vue de n'accorder le droit de propri6t6 qu'aux Haitiens, le l6gislateur avait, en 1807, prohib6 tout marriage entre HaYtiens et strangers. I1 6tait interdit A

54. Anglade (Georges), Mon pays d'Haiti, Port-au-Prince, Collection L'espace HaYtien, L'action sociale, Ire edition, 1977, p. 34.
55. De Ronceray (Hubert), Sociologie du faith haitien, Ottawa, Presses de l'Universit6 du Quebec, Ir edition, 1979, p. 10.
56. Ripert (Georges), Les forces crdatrices du droit, Paris, L.G.D.J., 1re edition, 1955, p. 28.

..





'officier d'6tat civil de consacrer de telles unions. Involontairement, le l6gislateur a jusqu'A la loi du 30 octobre 1860, contribu6 A conforter les relations hors marriage et ce, au sein m~me des categories sociales pr6dispos6es au marriage. C'est 1A un exemple du ph6nom~ne d'incidence des lois 6tudi6es par M. le doyen Carbonnier ".
110 De nos jours, malgr6 l'all~gement des formalit6s requises par le Code civil haitien, en vue de & favoriser les unions 16gitimes :, celles-l, demeurent trop complexes et suffisent A dissuader une partie de la population. Certaines formalit~s pr6liminaires en vue du marriage ne sont pas sans soulever des probl~mes d'ordre pratique. La production de plusieurs pieces, notamment, l'acte de naissance et, plus r6cemment, d'un certificat prenuptial "', sont des exigences qui, bien qu'elles soient 616mentaires, sont inappropri6es au milieu rural. Chacune de ces formalit6s dont la liste n'est pas exhaustive apparalt inop6rante : tant6t peu pratique, tant6t inadapt6e.
111 S'agissant de la publicit6 par voie d'affichage qui incombe at l'officier d'6tat civil, on pergoit mal la finality d'une telle mesure dans un pays au taux d'analphab6tisme 6lev6. La publicit6 orale assurerait sans doute mieux le but poursuivi par le 16gislateur.
Le certificat pr6nuptial qu'il faut remettre A l'officier d'6tat civil avant toute c6l6bration participe de la m~me incoherence au regard du milieu. Dans un pays o i les zones rurales sont sous-m~dicalis6es, le paysan devra affronter des difficult6s pour se procurer ce document devenu n~cessaire.
L'acte de naissance (art. 70 C. civ. haYt.) qui souvent a 6t6 6gar6 par les parents des futurs c conjoints j, est difficile A reconstituer A partir des registres de l'tat civil.
112 Ces trois exemples de formalit6s pr6alables requises illustrent les 6cueils A surmonter pour se marier. L'abondance des formalit6s r6clam6es et, plus encore, la multiplicity des d6placements, la perte de temps que ceux-ci impliquent ", les frais dus au titre des taxes
16gales, font apparaltre le marriage comme c un luxe pour les classes pauvres : luxe de temps, luxe d'argent qui n'est pas A la port6e de toUs 11 ).


57. Carbonnier (Jean), Flexible Droit : Textes pour une sociologie du Droit sans rigueur, Paris, L.G.D.J., 4e edition, 1979, pp. 112 et s.
58. Trouillot (Ertha-Pascal et Ernst), Code des lois usuelles, Port-auPrince, Deschamps, 1re edition, 1978, Loi du 20 juillet 1929, p. 333.
59. Ibid. Loi du 12 septembre 1961, p. 370.
60. Les d6marches c Aux Archives 3 pour retrouver un acte de naissance peuvent durer longtemps.
Par ailleurs, les bureaux de l'Officier d'6tat-civil sont souvent 6loign6s des lieux d'habitation. Voir dans le m~me sens Papachristo (A.C.) pour la Turquie, in La reception des droits privds strangers comme phdnom~ne de sociologie juridique, Paris, L.G.D.J., Coll. Biblioth~que de droit priv6, 1975, T. 142, p. 88.
61. Mazeaud (Henri et L~on), Legons de Droit Civil, par Michel de Juglart, Paris, Montchr~tien, 6e edition, 1976, T. I, vol. III, Les personnes, p. 131.

..




113 Enfin, le Code civil haitien ne reconnalt que le marriage monogamique. La bigamie est formellement prohib6e (a. 135 C.C.H.). Or, nous savons que la polygamie se rattache partiellement A des consid6rations 6conomiques. Le caract~re monogamique de l'union 16gale apparalt comme un obstacle pour l'homme. Les plus Ag6s d6sirent parfois se marier, mais mis dans l'obligation de choisir, ils pr6ffrent demeurer dans leur situation initiale ". Aux difficult6s rencontr6es pour s'unir 16galement, s'ajoutent les complications qui peuvent subvenir en cas de rupture.


2. LES INCONVENIENTS DU DIVORCE

114 La mont6e du divorce dont les moyens de communication se font l'6cho sans qu'aucune statistique precise ne vienne en confirmer la rfalit6 a contribu6 A d6sacraliser l'image du marriage aupr~s du monde rural.
La pr6carit6 du marriage qui n'est plus source de s6curit6 surtout pour la femme nuit A son audience.
115 Multiplicit6 des entraves, fragilit6 du lien, 6ventuelles tribulations judiciaires pour en sortir sont autant d'inconv6nients que souhaite 6viter le paysan et qui, confortent son choix en faveur du plagage. Pour lui, m~me l'acc~s au marriage n'est pas libre, et la sortie, plus encore que pour tous les autres, est pleine d'embfiches. Sans doute, ni l'entr6e, ni la sortie du plagage ne sont libres, mais au moins les r~gles qui gouvernent le plaqage lui sont connues. Ceci explique l'importance du plagage comme il apparait A la lumi~re de statistiques qui vont faire l'objet des d6veloppements suivants.
















62. Dartigue (Maurice), Conditions rurales en Haiti, Bulletin service national de la production agricole et de 'enseignement rural, Port-auPrince. imp, Etat, 1958, p. 2.

..


















Chapitre troisi me :
La diffusion du plagage


116 Tenter une 6valuation plus ou moins chiffr6e de 'importance du plagage en Halfiti n'est pas une tache facile. On se heurte en effet A l'absence de donn6es d6mographiques. Les premieres datent de trente ans A peine. Malgr6 les informations pr6cieuses apport6es par les deux recensements de 1950 et 1971, compl6t6es par les r6sultats d'une enquate sur la f6condit6 r6alis6e en 1977, le pb6nom~ne du plagage pent difficilement 6tre appr6hend6 quantitativement dans le temps et dans l'espace. L'interpr~tation des valeurs dont on dispose achoppe sur certaines imprecisions qui emp~chent de tirer tout le profit souhait6 des donn6es connues. II faut se contenter d'une estimation qui permet de caract6riser une tendance. Comme pour 'union libre en France, le plagage n'est connu que e par impression Ii).
117 En d6pit de ces incertitudes, il est possible de d6gager certaines constantes : le plagage se confond presque avec les origines de la population dont il constitue le mode d'union le plus r~pandu ; cependant sa diffusion se faith de fagon nettement diff~renci6e selon les categories sociales.







1. Carbonnier (Jean), i Terre et ciel dans le droit du marriage 3, in Etudes Ripert, T.I., L.G.D.J., Paris, 1950, p. 326.
Sur la difficult d'appr6hender le ph6nom6ne en HaYti, voir de Ronceray (Hubert), cLe changement social dans les families haitiennes, in Cahiers du CHISS, Port-au-Prince, 1969, n* 4, p. 16.

..




SECTION 1 :
LA DIFFUSION DU PLAAGE DANS LE TEMPS:
UN PHENOMENE SECULAIRE ET CONSTANT


1. LA FREQUENCE DU PLA(AGE DE SAINT-DOMINGUE JUSQU'A 1950

118 Tous les auteurs considrent que le marriage n'a jamais 6t& le mode d'union privil6gi6 A Saint-Domingue, pas plus qu'il ne l'a 6t6 dans la nouvelle r6publique '. En effet, il apparait de certaines donn6es num6riques appuy6es par des faits historiques que le marriage a toujours constitu6 un mode d'organisation familiale minoritaire.
119 Plus d'un si6cle apr~s les tentatives du Code noir, le plagage est demeur6 la rbgle. A la fin du XVIIIe si~cle < sur toute ]a population libre rassemblant 58 000 habitants, il n'y avait pas 3 000 femmes marines 2 .
L'accroissement rapide pendant la m~me p6riode de la classe des affranchis, avec un facteur multiplicateur qui d6passe 50 (500 A 28 000 personnes) t6moigne 6galement de la vigueur et de la fr6quence des, relations hors marriage 4. Au lendemain de l'ind6pendance, l'importance numfrique des enfants naturels 6tait si 6]ev6e que Dessalines fit 6dicter la loi du 28 mai 1805, pour favoriser l'6tablissement de leur filiation 1. Ces diff6rentes donn6es, si elles ne permettent pas de pr6ciser la nature des relations hors marriage, et notamment d'6tablir s'il s'agit de plagage, tel que d6fini et compris ici, du moins renseignent-elles sur ]a faiblesse du taux de nuptialit6.
120 L'absence d'61ments num~riques pour tout le XIXe si6cle, imposerait r6serve et prudence, mais l'analyse du contexte historique et les rapprochements des quelques donn6es A notre port6e laissent supposer peu de modifications dans le comportement matrimonial de l'6poque. A titre d'exemple, les chiffres cit6s par Mackenzie pour la ville des Gonaives

2. Voir supra, ch. pr6cedent.
Les 6crivains haYtiens, notamment dans les romans, soulignent i souhait l'importance du plagage dans le pays. Voir A cet 6gard : Roumain (Jacques), Gouverneurs de la rose, Price-Mars (Jean), Alexis (Jacques Stephen), Compare g~n~ral soleil, Depestre (Ren6), Le mdt de Cocagne, Moravia (Adeline), in Aude et ses fant6me, Paris, l'Ecole, 1re edition, 1977, p. 25, 6crit c malgr6 les efforts des l6gislateurs pour imposer le marriage, c'est le plagage qui reste la r~gle s.
3. Bellegarde (Dant~s), Histoire du peuple haltien, 1492-1952, Coll. Tricinquantenaire, 1953, pp. 32-41.
4. Moreau de Saint-Mry, op. cit., pp. 83-84, et notamment p. 107.
Voir aussi LUger (J.N.), op. cit., p. 38, qui rapporte des chiffres tir6s de plusieurs auteurs. Malgr6 des differences sensibles entre les valeurs relates, elles viennent toutes 6tayer la conclusion relative i l'accroissement de la classe des affranchis.
5. Ouinsou (Conceptia), L'enfant nature en droit frangais et haitien, These Universit6 Paris, 1976, pp. 17-18.

..




sont 6loquents '. Pour une population totale de 12 854 habitants, seulement onze marriages ont 6t6 cdldbr6s pour les anndes 1825 et 1826, tandis que les registres d'6tat civil indiquent 437 naissances Sur une p6riode de cinq ans (1821-1826), le taux de nuptialit6 pour la ville du Cap d6croissait de 37,28 % (110 en 1821 pour 69 en 1826), tandis que le rapport du nombre des marriages au nombre des naissances 6tait de 58.
Pour significatives que paraissent ces statistiques, il convient de les interpreter avec une grande reserve. C'est qu'en effet il n'est pas pr6cis6 si ces rapports sont relatifs au nombre total de gens mari6s ou au nombre de nouveaux marriages intervenus durant cette pfriode. Cependant, la conclusion qui s'impose est claire : i Toutes les naissances ne sont pas ]a consequence des marriages s et, poursuit l'auteur, e le marriage 16gal n'est pas aussi naturel que les autres sortes d'unions 7 3. Enfin, l'importance numdrique des enfants naturels qui est confirmed par des r6sultats ponctuels du debut du sibcle, renforcent 'hypothbse de la pr6pond6rance continue des unions hors marriage.
121 A la suite d'une enqute mende en 1938 par Dartigue, A partir d'un 6chantillon de 884 families rurales, il est apparu que les trois quarts des manages vivaient en plagage 8. Peu d'ann6es aprbs, en 1942, Simpson, pour la region de Plaisance, value A 20 % les couples paysans t6galement unis ". Ces conclusions paraissent confirm6es par les statistiques eccl6siastiques pour cette m8me p6riode. Les archives indiquent que esur 30 000 bapt~mes administers dans le seul archidiocbse de Port-auPrince sur une pdriode annuelle, il faudrait compter un minimum de 21 000 enfants naturels 3. L'ampleur du phdnombne du plagage et sa stabilit6 ne sont sans doute pas 6trang~res au ddcret-loi du 22 ddcembre 1944 ", destine A mieux prot6ger les enfants naturels et A am6liorer leur statut qui n'avait gubre change depuis l'adoption par Haiti, en 1826, du Code Napol6on ".
122 Le recoupement de ces diff6rentes donn6es supple au manque de precision des chiffres relates et permet de conclure A la pr6ponddrance du plaqage comme fondement de la famille haitienne jusqu'au recensement de 1950. Pour la p6riode contemporaine, les deux recensements dont on dispose ne traduisent pas d'6volution notable.

6. Mackenzie (Charles), Notes on Haiti, London, Frank Cass and Company Limited, 2 vol., Nlle edition, Vol. 2, pp. 113, 117, 120.
7. Mackenzie (C.), op. cit., p. 124.
8. Dartigue (Maurice), op. vit., p. 1.
9. Simpson (George, Eaton), cSexual and familial institutions in Northern Haiti *, in c American Anthropologist ,, vol. 44, 1942, p. 655.
10. Annuaire de l'Archidiocse de Port-au-Prince et du Diocese des Gonaives, Port-au-Prince, Imp. de 'Etat, 1939.
11. D~cret du 22 d~cembre 1944, in Code de Lois Usuelles, op. cit., p. 345.
12. Voir Extrait du message adress6 au peuple haYtien 2, par le president Lescot, le 11 janvier 1945. cNotre population :, dit-il, C est forme de plus de 80 % d'enfants n6s hors mariage. c'est une situation vieille de plus d'un si'cle 3, in c Statut des enfants natures et dtat-civil des paysans ,, Imp. Etat, D6partement de la Justice, 1945, pp. 2-3.

..




2. L'EVOLUTION DU PLA7AGE DEPUIS 1950


123 En premiere lecture, il semble se d6gager une progression en pourcentage du nombre des marriages par rapport A ensemble de la population. I1 serait question d'un recul du plagage.

A) L'hypothdse du ddclin du plaage

124 Des conclusions similaires sont apparues lors d'une enqu~te effectu6e A partir d'un 6chantillonnage f6minin. Celle-ci a r6v6l6 que le rapport global des femmes places aux femmes marines a diminu6 l6g~rement entre 1971 et 1977, passant de 1,9 A 1,7 ". Ainsi, une fraction croissante de la population dflaisserait le plagage au profit du marriage.
125 Une telle interpretation doit tre nuance, car les effets de g6n6ration et d'Age se combinent et d'une certain mani~re se contrarient. I1 est probable que cartt entre le pourcentage de gens marius et places se resserre, mais ce ph6nom~ne r6sulterait en partie, A compter d'un certain age et pour un nombre croissant de foyers, du marriage d'anciens places ". Les r6sultats du recensement de 1971 confirment effectivement une progression en fonction de l'Age, du nombre de couples mari6s ".
L'hypoth~se d'un certain d6clin du plagage serait plus fiable si elle 6tait 6tayfe par des statistiques relatives A l'tat matrimonial du couple lors de la naissance de 'Pan6 de leurs enfants.

B) L'absence de diclin rel du pIa~age

126 Quatre autres r6serves doivent 6tre formul6es sur l'interpr6tation d'une d6croissance de la fr6quence du plagage, sugg6r6e par certaines statistiques.
Une des hypotheses formul6es relatives A l'volution du module matrimonial au b6n6fice du marriage, imputerait en partie le recul du plagage au dynamisme des 6glises chr6tiennes, notamment des 6glises protestantes 16, mais aussi a la decadence du q lakou 3.

13. Enquite haitienne sur la fdconditd : Rapport national, Port-auPrince, ire edition, 1977, 2 vol., in Vol. 1, p. 17.
14. Ibid., p. 25.
15. Recensement g~ndral de la population et du logement, Ministare du Plan, Institut haitien des Statistiques (I.H.S.), Port-au-Prince, Deschamps, 1971, 2 vol., in vol. 1, pp. 37-39.
16. Sylvain (Jeanne), cNotes sur la famille haitienne in Conjonction, Port-au-Prince, 1974, n 124, p. 24.
Fortunat (Frantz), op. cit., p. 7.
17. Le mot c lakou a t6 d~fini par plusieurs auteurs c A 1'6poque coloniale il s'agissait des liens entre les membres d'un m~me atelier. Le "lakou" du si~cle dernier 6tait fond6 sur des liens familiaux. Actuellement, les liens de territoriality unissent des gens d'une m6me localit6i, in Anglade (G.), Mon pays Haiti, Port-au-Prince, Action Sociale, op. cit., p. 9.
D~espeignes (J.M.), in Le droit informel haitien, op. cit., p. 81, 6crit que

..




Cette premiere explication commande une attitude de prudence. En effet, en 1971, seulement un sixi~me de la population appartenait A cette confession de telle sorte qu'une augmentation m~me sensible de convertis ne suffirait pas A elle seule A expliquer un recul significatif de la fr6quence du plagage 18.
Ensuite, il faut souligner que nombre de jeunes ou de personnes instruites, jettent un voile pudique sur leur 6tat matrimonial r6el de plac6s, et semblent 6prouver quelque malaise l'assumer : A leurs yeux, le plagage parait 8tre un < marriage de deuxi~me zone 2. Aussi pr6ffrent-ils, lors des enquites, 6tre r6pertori6s comme c6libataires. Les r6centes statistiques laissent apparaitre l'existence de ce ph6nom~ne.
Par ailleurs, les enqu~tes aboutissent A des r6sultats qui ne concordent pas "; certaines d'entre elles conduisent A des conclusions opposes A celles pr6alablement relates. Ainsi, au terme d'une enqu~te effectu6e dans une maternit6 urbaine, il est apparu que 62 % des femmes interrog6es vivaient en plagage, tandis que 28 % seulement 6taient des femmes marines 10.
Enfin, le taux d'enfants n6s hors marriage demeure 6lev6 (75 %) et avoisine celui de 80 % observe quinze ans plus t6t par M. Bastien pour la r6gion de Mirebalais 21. Ces deux derni~res donn6es appellent des commentaires. Ces chiffres relev6s lors de l'enqu~te en maternit6 doivent 8tre interpr6t6s avec precaution en raison de l'6troitesse de l'6chantillonnage. En second lieu, la comparaison des donn6se ci-dessus avee celles de M. Bastien indiquent une stabilit6 remarquable du taux d'ill6gitimit6 pendant quinze ans. Cette observation invite A la conclusion que, parall6lement, le pourcentage des unions hors marriage a 6galement peu vari6.
127 Une double certitude caract6rise done la question de la fr6quence des modules matrimoniaux en Haiti.
La premiere apparait comme un postulat, tant il semble 6vident

le e lakou est d'abord un groupement de parents de filiation patrilin6aire et exogame.
Pour les auteurs qui 6tudient les structures familiales dans les Cara-"bes. le c lakou correspond A la notion de maisonn6e.
18. Recensement g~n~ral de la population et du logement, op. cit., p. 40. Sur cette question, voir Romain (Charles Poisset), e Introduction ?I la Sociologie du Protestantisme en Haiti 2,, in Conjonction, Port-au-Prince, F~v. 1979. Nos 141-142.
19. Piquant (Jean-Claude), Essai sur le statut socio-juridique de la famille naturelle haitienne, MNmoire Facult6 de Droit, Port-au-Prince, f6v. 1980, p. 1 6.
Ricot (Franck, J.), Etude anthropo-sociologique de l'dge et du statut matrimonial de la femme haitienne az la naissance de son premier enfant 3, in Revue de la Facult d'Ethnolooie, Port-au-Prince, 1970, n* 15, p. 62.
20. Piquant (Jean-Claude), Ibid., p. 16.
21. Fi~vre (Michel), c La condition juridique de l'enfant dans le droit positif haltien -, Revue Jurid. Pol. Ind. Coop., Paris, t. 31, n* 2, 1977, pp. 537.
Bastien (R1my), c Haitian rural family organization in Social and Economic Studies, vol. 10, n* 4, 1961, pp. 503 et s. Quadrige, P.U.F., 20e edition, 1981, p. 11.

..




que le plagage demeure de loin le mode d'union le plus r6pandu. I1 a, par son anciennet6 et son caract~re collectif, les dimensions d'une veritable institution. La pratique qui se transmet depuis des g6n6rations dans le milieu haItien semble s'imposer comme un module issu d'une tradition. A ce titre, il constitue un fait social au sens oii l'entendait Durkheim : c C'est un 6tat du groupe qui se r6p~te chez les individus parce qu'il s'impose A eux. 1 est une r6sultante de la vie commune. chacun est entrain6 par tous ".
La seconde concede l'6volution de la fr6quence du plagage. Si les opinions A cet 6gard sont quelque peu controversies, la plus largement r~pandue 6met l'id~e d'un recul. Pourtant, il semble plus vraisemblable et plus exact de consid6rer qu'il n'y a point de c cr~puscule du plagage. En effet, l'accroissement relatif du nombre de personnes marines pourrait s'expliquer en partie par une meilleure declaration des marriages aupr~s de l'officier d'6tat civil. De plus, en tant que pratique matrimoniale, le marriage, malgr6 le support du 16gislateur, est relativement r6cent ".
Affirmer que le plagage connait une baisse r6elle paralt d'autant plus hasardeux et imprudent qu'il ne semble pas exister encore de processus de transformation en profondeur qui rejaillirait sur le comportement matrimonial des masses rurales demeur6es tr~s attaches A la rbgle coutumitre du plagage.



SECTION II:
LA DIFFUSION DU PLACAGE DANS L'ESPACE


1. DIFFUSION DU PLA9AGE DANS L'ESPACE GEOGRAPHIQUE : UN PHENOMENE GENERALISE MAIS PLUTOT
RURAL

128 Pour l'ensemble de la population, le recensement de 1971 d6nombre 681 350 personnes places dans les zones rurales et 126 100 dans les zones urbaines. A la lumi~re de ces chiffres, le monde rural apparalt comme le terrain de predilection du plagage.
Toutes les enqu~tes effectu6es en milieu rural indiquent que le pourcentage de gens places y d6passe de loin celui des gens mari6s 1. Dans
-cl'arrire-pays , le plagage demeure done le moyen le plus courant de fonder une famille.

22. Durkheim (Emile), Les r~gles de la mnthode sociologique, Paris, Quadrige, P.U.F., 20e 6d., 1981, p. 11.
23. Saint-Fleur (Frangois), c Les conditions juridiques de la femne en milieu rural 3, Conf6rence prononc6e au Cap. haftien, 9 aoftt 1982, manuscrit dacylographi6.
24. Moral (P.), op. cit., p. 172.
Sajous (P.A.), op. cit., p. 11.

..




Cependant, assimiler le plagage A un ph6nom~ne exclusivement rural constituerait une erreur grave 25. Les chiffres pr6cit6s de 681 350 et 126 100 pour le nombre de personnes places en milieu rural et urbain respectivement, ont une valeur relative. Ils doivent 8tre consid6r6s en poureentage, en tenant compte de la population totale de ces deux milieux. Une 6valuation en pourcentage montre que 15,5 % des gens places sont des citadins et 84,5 % des paysans. Ces pourcentages refl~tent exactement la r6partition g6ographique de la population entre les villes et les campagnes. Le plagage n'est done pas l'apanage du milieu rural. Sa fr6quence est du mame ordre de grandeur dans les deux milieux (voir tableau n? 3).

Tableau 1:
ETAT MATRIMONIAL ET MILIEU GEOGRAPHIQUE

Expression en nombre de personnes en 6tat d'union. Nombre total 1 297 458. En milieu urbain : 228 258. En milieu rural
1 069 200.
Zone urbaine Zone rurale

Nombre total Nombre total % Nombre total %

Place6s 807 847 126 577 55,4 681 270 63,7

Mari6s 489611 101681 44,6 387930 36,3

Etat d'union = age 16gal.
Pour le marriage sans autorisation parentale : Femme 15 ans. Home 18 ans.

Tableau 1 bis
ETAT MATRIMONIAL ET MILIEU GEOGRAPHIQUE

Expression en nombre de personne en 6tat d'union. Nombre total :1 297458.

Nombre de personnes %

Nombre total Plac6s Mari6s Plac6s Mari6s
Zone urbaine 228258 126 577 101 681 55,4 44,6
Places Mari6s Plac6s Mari~s
Zone rurale 1 069 200 681 270 387 930 63,7 36.3

Etat d'union : age 16gal
pour le marriage sans consentement parental.

25. Louis (Michel Salmador), op. cit., p. 7.

..




Tableau 2:
REPARTITION GEOGRAPHIQUE ET ETAT MATRIMONIAL
DE LA POPULATION EN AGE MARITAL

Nombre de % Nombre de % personnes Mari6es personnes Plac6es marines places

Population totale
en gge marital 2546786 489611 19,22 807847 31,72

en zone urbaine 532 876 101 681 19,07 126 577 23,74 en zone rurale 2013810 387930 19,26 681270 33,8



Tableau 3 :
REPARTITION GEOGRAPHIQUE DE LA POPULATION PLACEE Population totale : 4 329 991 habitants. Population en plagage : 807 960 habitants.

Zone urbaine % Zone rurale %

Population totale 880 551 20,3 3 449 440 79,7
Nombre de personnes en plagage 126610 15,5 681350 84,5

Valeur d'apr~s I.H.S. Recensement 1971.



Tableau 4:
RELATION CLASSE SOCIALE ET MARIAGE


Classe sociale % personnes marines personnes non marines Privil6gi6e 98 % 2 %
Moyenne 82 % 18 %
D6favoris6e 30 % 70 %

Valeurs tir6es de Ricot (Franck), in Revue d'Ethnologie, No 15, Port-au-Prince, 1970, p. 57. 58

..





Tableau 5 :
STATUT MATRIMONIAL SELON 'LE SEXE1 RESULTAT EN POURCENTAGE

Hommes Femmes
Places 39 43
Mari6s 17 13
C61ibataires 29 31
Veufs 5 6
S6par6s 4 2
Divorces ou sans statut 6 5

Echantillon : 854 personnes.
Lieu : Bel-Air (Port-au-Prince)




Le pourcentage de personnes plac6es par rapport A la population totale respective des villes et des campagnes, est de 14,3 % et de 19,7 %. Ces pourcentages rapport6s au nombre de couples sont pour les deux milieux respectivement de 55,4 % et de 63,7 % (Tableaux no 1 et no 3). De m~me si l'on compare le taux de plagage d6fini comme 6tant le nombre de gens places par rapport A ]a population totale en Age de vivre maritalement, on constate qu'en zone rurale, ce taux est de 33,8 % et de 23,74 % en zone urbaine (tableau no 2).
129 Ces divers groupes de rsultats paraissent indiquer une probability plus grande de trouver des couples places en milieu rural qu'en milieu urbain, sans qu'il ne s'agisse pourtant d'un ph6nomane sp~cifiquement rural, loin s'en faut. Quelle que soit ]a zone g6ographique ville ou campagne le plagage est le mode d'union predominant.
En outre, il convient de faire remarquer que le taux de plaqage plus 6lev6 en zone rurale n'implique pas pour autant un taux de nuptialit6 plus faible compar6 A ]a ville, puisque les pourcentages sont tr6s rapproch6s (19,26 % en ville et 19,09 % A ]a campagne) (tableau no 2).
130 En conclusion, I'influence g6ographique du milieu n'affecte pas, autant que le souligne ]a majorit6 des auteurs, d'une part, la fr6quence du plagage, et d'autre part, le taux de nuptialit6. C'est done ailleurs qu'il faut chercher cette ligne de demarcation que l'on croyait d6celer entre la ville et la campagne, la loi et la coutume, dont le plagage et le marriage ne font que traduire la dichotomie qui existe en Haiti.
Cette ligne de partage, on en trouve ]a trace, ]a fronti~re dans 'analyse du statut matrimonial, et sa ventilation en fonction des cat6gories sociales.

..





2. DIFFUSION DU PLAqAGE DANS L'ESPACE SOCIAL: (LE
PLA(7AGE DE LA MISERE,

131 La tAche ici sera d'autant plus delicate que les donn~es selon les categories sociales sont peu nombreuses. Ainsi l'interprtation devient de ce faith malais6e. A notre connaissance, il n'existe aucun fondement qui 6tablisse de fagon claire et precise la correlation entre le statut matrimonial et les categories socio-professionnelles.
On est d~s lors contraint pour analyser la diffusion du plagage selon les categories sociales, de se contenter de donnfes fragmentaires ou de deductions indirectes de sources diverses, et d'effectuer sur la base de ces statistiques partielles des recoupements multiples afin d'essayer de se rendre compte si une correlation existe effectivement entre l'appartenance A une classe sociale d'une part, et le mode d'union adopt6 d'autre part.

A) Faiblesse du plagage dans les categories sociales favoris6es

132 A priori, il semble que le marriage soit pour les categories sociales privil~gi6es le mode d'union usuel. Cette impression paralt atre confirmed dans les faits et par les statistiques. Le tableau n? 4 montre en effet que, sur un 6chantillon de 500 femmes primipares, 98 % des femmes de la classe la plus favoris~e sont marines 6
De m~me le taux de nuptialit6 croit avec le niveau d'instruction. Du reste un rapport 6troit existe entre celui-ci et l'origine sociale. Si, par exemple, on se r6f~re l'enqu~te de 1971, il apparalt que, sur un total de 206 6tudiantes, 140 sont marines et 66 vivent en plaqage. Le tableau qui met en regard la situation matrimoniale de la femme en fonction de son activity professionnelle montre que c'est seulement dans cette categories que le nombre des femmes marines exc~de celui des femmes places "'.
Les distinctions terminologiques utilis~es en la circonstance sont aussi des plus suggestives. En effet, dans les categories aisles, les couples non & l6gaux r~pugnent A etre qualifies de places. Cette attitude manifeste non une disapprobation en soi du plagage, mais r~v~le l'existence d'une inad~quation entre un rang social privil~gi6 et le statut matrimonial couturier. I1 convient de pr~ciser qu'en l'occurrence, le statut matrimonial non lgal auquel il est fait r~f~rence ici ne correspond pas au plagage dans le sens oii il est d6fini dans la pr~sente 6tude.
133 Le plagage n'existe pas dans la bourgeoisie haytienne pour qui le marriage est une tradition. Un concours de facteurs expliquent qu'il en soit ainsi. Pour cette fraction de la population dite c 6lite le marriage constitue en principe le seul 6tat matrimonial e normal). Les

26. Ricot (Franck, J.), op. cit., p. 57.
27. Recensement g~n~ral de la population et du logement, Minist~re du Plan, I.H.S., op. cit., in vol. 1, p. 69.

..





valeurs culturelles occidentales (frangaises hier, am6ricaines aujourd'hui)
- dont le module matrimonial n'est qu'un des aspects ont toujours 6t6 adopt6es pour ne pas dire revendiqu6es par la bourgeoisie. Du reste les relations qu'elle entretient avec l'6tranger l'inclinent A choisir un statut matrimonial qui correspond A celui de ses interlocuteurs. Enfin, sa participation i la vie politique et A la gestion des affaires de 'Etat, font que normalement elle adopte le mode l6gal d'union.
Cependant, une pratique courante dans ce milieu, mais difficilement quantifiable, consiste pour I'homme A avoir une t union d'appoint parfois m~me une deuxi~me famille que le langage usuel qualifie improprement de plagage. I1 s'agit en fait de concubinage adult~rin, souvent de caract~re morganatique. L'existence de la double morale facilite ce c faux plagage dont le terme zalrois de i second bureau ; rend si justement compte.
134 Pour des raisons diam6tralement oppos6es, la majorit6 des paysans, de conditions modestes : paysans sans terre, parcellaires, ainsi que les d~munis des villes, vritable sous-prol6tariat urbain 4 se placent .


Tableau 6:
STATUT MATRIMONIAL
D'UN ECHANTILLON DE LA POPULATION1
RESULTATS EN POURCENTAGE

Nombre de personnes places 52

Nombre de personnes marines' 20

Nombre de personnes c6libataires 14

Nombre de personnes divers 14

1. Selon de Ronceray (Hubert), Sociologie du faith haItien, Presses Universitaires du Quebec, Ir 6d., 1979, p. 41.
2. Marriage religieux.







28. Sur les structures sociales haltiennes, voir notamment Despeignes (J. Montlavo), Le droit informel haitien, Paris, 1re edition, 1976, pp. 9 A 21, et Joachim (Benoit), Les racines du sous-ddveloppement en Haiti, Port-auPrince, Deschamps, 1'M edition, 1969, pp. 123 et s.

..





Tableau 7 :
ETAT MATRIMONIAL EN FONCTION DU GROUPE D'AGE

Groupes d'Ages Population Nombre de Nombre de
(ans) totale personnes marines personnes places

15-19 474251 3474 11052
20-24 346427 25375 63864
25-29 302310 53415 116943
30-34 238190 59397 115120
35-39 266776 73746 138114
40-44 213576 65917 104882
45-49 186568 60006 87097
50-54 135063 44266 55997
55-59 94335 31 190 35336
60-64 94117 28012 31234
Les valeurs sont tir6es des statistiques de I'I.H.S. Enqute 1971.

B) Prdominance du plagage dans les cat gories sociales defavorisges

135 Quelle que soit la zone g6ographique envisage, le plagage repr6sente le mode principal d'union dans la catdgorie sociale ddfavoris6e. Les statistiques sont A cet 6gard 6loquentes et dclairent l'interpr6tation des tableaux. S'agissant du tableau n" 5, on note pour la population urbaine c d6favoris6e un cart considerable entre le pourcentage des places et celui des marids (39 et 17 % 29). En revanche, si on considre l'ensemble de la population urbaine, 1'dcart s'amenuise (55,4 % de places et 44,5 % de mari6s), et comme le montre le tableau n 1, celui-ci se rdduit A 11 points. La comparaison de ces deux groupes de valeurs traduit la primaut6 de statut matrimonial l6gal dans la classe urbaine privildgi6e.
Le tableau no 6 montre 6galement un d6s6quilibre important entre le pourcentage des places et celui des marids en secteur rural (52 % et 20 %), soit une difference en l'occurrence de 32 points. Cet cart est en effet sup6rieur A celui enregistr6 pour 'ensemble de la population rurale, toutes les categories sociales confondues (63 % et 36 %), soit une difference de 27 points (tableau n0 1).
136 Dans le monde rural, l'amdlioration de la situation 6conomique du paysan le porte h changer son 6tat matrimonial, qui est le reflet de sa fortune. I1 en ddcoule une augmentation du pourcentage des gens marids par rapport aux gens places en fonction de 'age qui va de pair avec l'amflioration de la situation 6conomique du paysan.

29. Voir les r~sultats d'une enqu~te men6e aupr6s d'ouvriers de Portau-Prince, La famille : c Droit civil haitien *, in La chronique judiciaire, dc. 1983, n* 27, p. 7.

..




L'explication est psycho-sociologique : la volont6 de passer du statut de plac6 A celui de mari6 est A la fois un symbole et une preuve de la r6ussite social. L'analyse du tableau n? 7 vient confirmer cette these courante. Avec l'Age, l'6cart entre paysans mari6s et paysans places diminue progressivement. La tranche d'Age de 35-39 ans marque une sorte de charni~re. En effet, la courbe en pourcentage de gens places en fonction de l'&ge est une courbe en cloche avec le maximum qui se situe pour la tranche d'Age de 35-39 ans, et ddcroit ensuite de fagon r6guli~re et progressive. Ce rapport s'inverse en faveur du marriage pour la cat6gorie d'Age de 50-54 ans. L'effectif des mari6s 6volue de fagon croissante avec l'ige. I1 apparalt clairement que par un effet de cumul et d'interd6pendance des variables socio-6conomiques, le calendrier de la nuptialit6 se trouve recul6 A un Age plus avanc6 qu'il n'est en milieu urbain. A l'Age oil la condition p6cuniaire des int6ressds se stabilise et s'amdliore, une fraction importante de cette population transforme leur plagage en marriage. Ainsi semblent devoir s'interpr6ter les diffdrents r6sultats cidessus.
137 Le changement d'6tat matrimonial de la population rurale signifie moins une modification des rapports au sein du couple qu'une volont6 de rendre publique la promotion 6conomique et sociale A laquelle sont parvenus les t conjoints 3. Ce changement de statut matrimonial est une 6tape importante, car il est en principe l'annonce d'un transfert de classe pour les descendants, pour autant qu'ils aient pu bdn6ficier de quelque instruction. Un phdnom~ne similaire se retrouve dans le sousprol6tariat urbain. Le changement d'6tat matrimonial, par ]a signification sociale et 6conomique qu'il implique, se r6v~le 8tre un trait sp6cifique des cat6gories sociales 6conomiquement ddfavorisdes.
138 L'existence de deux modules d'union correspond A un double clivage, g6ographique et socio-6conomique, ce dernier 6tant plus discriminant. Ainsi, le comportement matrimonial varie fondamentalement selon le statut socio-6conomique. La situation sociale determine le mode d'union et inversement, celui-ci constitue un indice de la situation 6conomique du couple.
139 Consid6r6 sous un aspect quantitatif, le plagage paralt demeurer stable : sa fr6quence n'a pas 6t6 modifi6e avec le temps. Haiti ne connait pas de cr6puscule du plagage.
140 Mais le plagage est marqu6 par les changements sociologiques des institutions.
Dans sa diffusion, une evolution s'est produite qui rdsulte de l'immigration des paysans vers les villes, oil c la hausse du taux du plagage est due surtout l'arriv6e de nouveaux contingents ruraux qui ont d6plac6 les valeurs dans le sens de leurs besoins et de leurs habitudes Le plagage est aussi devenu un ph6nom~ne urbain. Simultan6ment, le plaage

30. De Ronceray (Hubert), Sociologie du fait hattien, Qu6bec, I- &tition, 1979, p. 129.

..




se diversifie autant dans les relations au sein du couple que dans les conditions de sa formation.
141 Qu'il s'agisse du plagage ou du marriage, il est certain que, en Haiti, on assiste A une forme de d6sacralisation des unions, qui se traduit par 'abandon partiel des rites et coutumes attaches I leur c616bration avant et aprbs la c6r6monie qui les consacrait. N6anmoins, dans sa forme traditionnelle encore r6pandue, le plagage conserve des rites n&cessaires A sa formation. Cette exigence de rites, 616ments mat~riels du plagage qui manifeste la presence d'un formalisme, se double d'une autre condition essentielle : l'existence de l'616ment intentionnel, lequel se trouve limit par des emp~chements coutumiers.

..














TITRE PREMIER

LA FORMATION DU PLACAGE

..


..


















Chapitre premier :
Les 616ments objectifs requis en vue du plagage


142 Le plagage peut-il re enferm6 dans une d6finition? II est permis de douter qu'en ce point de la pr~sente 6tude, l'institution du plagage ait 6t6 appr~hend~e autrement que par e impression 3. Malgr6 'ampleur de son importance r~v6l6e par les statistiques, on sait que le plagage n'a jamais 6t6 l'objet d'une quelconque attention du lgislateur haitien .
143 Au regard du droit formel, le plagage est une situation de fait, entach6e de nullit6 absolue 1. Le Code civil ignore jusqu'A ce mot. Pourtant cette institution n'a pas manqu6 de soulever la curiosity de nombreux chercheurs, en particulier des anthropologues, ethnologues, sociologues et historiens, grace auxquels les aspects divers de sa formation sont connus.
144 Dans un premier chapitre seront d6crits les rites et 6lments requis par la coutume en vue du plagage, avec, le cas 6ch6ant, une analyse succinte de leur signification et quelques r6f~rences comparafives. Ces 616ments matfriels requis en vue du plagage (Section I) r6v~lent l'exigence par la coutume d'un certain formalisme pour consacrer le lien (Section II).






1. Voir Supra, Titre pr~liminaire, p. 39.
2. En regard d'une autre th~orie juridique, il y aurait lieu de consid6rer le plagage comme inexistant l6galement. V. Carbonnier (Jean), Droit civil, La famille, les incapacit~s, Paris, P.U.F., coll. th~mis, 2e edition, 1979, T. II, p. 44, n 9.

..




SECTION I:
LES RITES DU PLACAGE


145 Le plagage est un acte social qui donne lieu A des manifestations publiques. Sa formation est soumise au respect de r~gles de fond et de forme bien praises, A caract6re tant6t profane, tantrt religieux. Les formalit6s pr~liminaires autant que les rites de la crrmonie de c6lrbration du plagage sont fixes par la coutume.
146 I1 convient nranmoins de souligner deux points : d'une part, les exigences de forme dont il sera question tendent de plus en plus A se simplifier ou A disparaitre. Les rites du plagage traditionnel sont les plus 61aborrs. Cette premiere raison A laquelle s'ajoute le fait que la pr~sente Etude a trait principalement au plagage traditionnel, expliquent qu'en priorit6 les r6frences faites se rapportent aux rites traditionnels. Mais, tenant compte de 1'existence, dans certaines regions du pays, de rites originaux, il s'en suivra une br~ve description de ceux-ei '.
D'autre part, les exigences de fond et de forme de la coutume rapport6es ici n'ont jamais concern6 que le premier plagage de l'homme avec sa fern-kay '. Ses plagages ult~rieurs sont 6galement l'objet de formalit6s qui ne different de celles qui seront d6crites que par le nombre et par le caract6re souvent moins fastueux de la c6r6monie de plagage ellem~me, et moins formaliste des pr~liminaires. II en est de meme du replagage de la femme.


1. DESCRIPTIONS DES RITES

A) Les pr liminaires au pla~age

147 Les formalitrs de plagage d6butent par la lettre de demande en plagage. Telle 6tait du moins la couture jusqu'A une date relativement rrcente. Des 6chantillons de ces lettres recueillis par des ethnologues montrent bien les r~gles auxquelles elles 6taient soumises.
La lettre de demande ne fait qu'officialiser des relations d6jA bien connues de la communaut6.
Les exigences de forme de cette lettre sont prrvues dans les moindres details. Le papier employ est en lui-m~me une ceuvre d'art : d6coup6 A l'instar de dentelles, il est agr~ment6 de dessins, fleurs imprimres ou peintes A ]a main '. Par cet 6crit, le pr6tendant confirme ses sentiments

3. fl s'agit de la region de Man&gue. Voir Despeignes (J. Montalvo), Le droit informel haltien, Paris, P.U.F., 1- edition, 1976, p. 85.
4. Fern-kay : la traduction litt6rale est c femme de la maison ,. Cette appellation dtsigne la femme principale, par opposition aux femmes de second rang, les fem-dehors.
5. Herskovits (Melville, J.), Life in a haitian valley, London, A. Books, 2e edition, 1971, p. 109.

..




en leur conf6rant un caract~re public, e officiel i, qui se substitue au caract~re plus ou moins priv6 qui pr6valait jusque-l dans les relations des int6ress6s.
La r6ponse qui fait suite A la lettre de demande en plagage contient l'acceptation des parents de la jeune fille. Elle ob6it aux memes soucis de soins dans la forme que la lettre de demande. Elle fixe en outre Ia date du plagage.
148 Apr~s '6change de lettres d6bute la p6riode des e fiangailles i. Les futurs plac6s sont autoris6s A se voir, c A causer ensemble librement 3. Le pr6tendant met ce temps A profit pour construire la maison ofi il habitera avec sa future femme. Le montant de la dot donne lieu 6ventuellement A des pourparlers entre les families. L'avis du patriarche de la communaut6 est sollicit6 par celles-ci. La c6r6monie de plagage cl6t la p6riode des fiangailles non sans avoir d6fray6 toutes les conversations du village '.

B) Les rites de la c6l9bration du pla age

149 La c6r6monie se d6roule au domicile de la t fiancee 2,. Elle requiert la presence r6elle des parties. Le plagage par procuration, le plagage in extremis, ou le plagage posthume sont inconnus de la coutume. Le c6l6bration d6bute par la remise de la dot que le pr6tendant d6pose au seuil de la porte principale de la maison de ses beaux-parents I1 s'agit d'une somme vers6e en especes, en pr6sence de assistance '. Cette couture trouve son origine dans les traditions africaines qui existent encore de nos jours. Le pare de la c fiance ou parfois le patriarche, apr~s avoir compt6 la valeur d6pos6e s'adresse aux futurs promis. I1 proc~de ensuite h la jonction des mains pour symboliser alliance scell6e et l'unit6 future du couple. Ce rite rappelle de fagon saisissante celui du marriage catholique. L'aspect profane c~de alors la place aux c6r6monies rituelles A caract~re religieux dont l'officiant est le patriarche de Ia communaut6.
150 Les rites sacr6s se d6roulent devant le p6ristyle oti est dress6 l'autel, g le houmf6 3. Des paroles sacramentelles sont prononc6es pour demander ]a b6n6diction des i manes 3 des anc~tres les morts et solliciter l'assistance des dieux vaudous que l'on implore de veiller A

6. Price-Mars (Jean), Ainsi parla l'oncle, Ottawa, L~m6ac, 1973, p. 282.
7. Remain (Jean-Baptiste), Quelques moeurs et coutumes des paysans haitiens, Port-au-Prince, 1re edition, 1958, p. 21.
8. Louis (Michel, Salmador), c Introduction au probl~me du plavage en Haiti z, in Les Cahiers du CHISS, op. cit., p. 38.
9. Dans certaines regions du pays cette pratique est soit remplac6e, soit accompagn~e de dons en nature (b6tail, volailles). Voir Herskovits, op. cit., p. 110.
10. Houmf6 ou Houmfor correspond A l'autel familial. Pour une description d~taille, v. Despeignes, op. cit., p. 84. Voir aussi M6traux (Alfred), Le Vaudou haltien, Paris, Gallimard, 6e edition, p. 197.

..




]a f6condit6 et A la prosp6rit6 de l'union. Le vocabulaire employ6 par le patriarche est d6]ibfr6ment 6sot6rique.
Aux c6r6monies traditionnelles s'adjoint toujours un rite secret et domestique (sacrifices au & Loas 11 ). Le couple est d6sormais rattach6 non seulement aux membres vivants de leur belle-famille, mais aussi i ses morts.
Souvent une reception, parfois relativement grandiose, suit. Son importance t6moigne de la satisfaction qu'apporte l'union et de la situation mat~rielle des families: c Le paysan 3, 6crit M. Moral, c a l'intuition de l'important 12. D6sormais, le couple entre officiellement en manage.

C) L'entr~e en manage

151 L'entr6e en menage du couple implique des rites obligatoires dans le plagage traditionnel avec la fern-kay. Aucun voile pudique n'est jet6 sur la chambre conjugale. Apr~s les festivit6s, l'homme se dtache de l'assistance et p6nbtre en premier dans la maison, suivi par sa femme qui fait une libation d'eau aux quatre coins de celle-ci et lance ensuite contre le toit et les murs une poign6e de riz, de petit mil et de maYs. e Par le premier geste, elle salue les esprits, par le second, elle leur demande d'apporter ]a prosp6rit6 dans le foyer 3,
Ces rites traditionnels en d6clin connaissent d'ailleurs des variantes.

D) Quelques exempies de rites diffrents 14

152 I1 semble que, parfois, dans le plagage traditionnel, avant la r6ponse h la lettre de demande, le jeune homme doit remettre A sa future belle-m~re ses titres fonciers, sorte de dot ou de gaQe requis contre ]a famine. L'acquiescement de la future belle-famille suivra ainsi aue les rites d6iA d6crits.
Parfois c'est l'entr6e en manage qui diffre. Sit6t la c6r6monie termin6e, l'homme s'empresse de s'enfermer chez lui. Arrive la femme qui, par trois coups r6p6t6s, interpelle son maria afin qu'il lui ouvre la porte du foyer. Avec les clefs, le maria lui remet un mouchoir bleu et un pain, symboles respectifs de la propri6t6 et d'une vie sans nuanes.
153 Les diverses formalit6s requises t6moignent du fait que le


11. Les c Loas 3 sont les dieux de la religion vaudou. Cette coutume rappelle celle de la Rome antique oA le marriage s'accompagnait toujours de c6r6monies tendant A associer l'6poux au culte domestique de sa bellefamille.
12. Moral (Paul), Le paysan haltien, Port-au-Prince, Fardin, 2e 6dition, 1978, p. 141.
13. Despeignes (J.M.), op. cit., pp. 84-85.
Romain (J.B.), op. cit., p3p. 22-23.
14 Voir par exemple Herskovits (M.J.), op. cit., pp. 112 et s.

..




plagage est v un acte s6rieux et r6fl6chi qui engage l'avenir ". L'union implique, outre le couple, les families.
Ces assertions semblent 6tay6es par I'analyse des rites et des 616ments objectifs de la formation du plagage. Les formalit6s pr6liminaires seront distingu6es des rites profanes et religieux de la c616bration.


2. ANALYSE DES ELEMENTS OBJECTIFS DU PLAqAGE

A) Les rites et les formalitds prdliminaires

1) L'6change de lettres
154 La lettre de demande ainsi que la r6ponse qui lui fait suite sont 6crites en frangais et ob6issent h des r~gles bien d6finies. Pour leur r6daction, il est faith appel au plus lettr6 des membres de la communautd ou h une personnalit6 d'une ville voisine 16.
La lettre de demande est g6n6ralement introduite par une formule consacr6e et doit contenir trois 616ments. D'abord un c aveu d'amour i, suivi de engagement, formellement exprim6 par le pr~tendant d'observer dans ses relations conjugales futures une bonne conduite. I1 est A noter au passage que la oit le droit 6crit apparait abstrait, d6sincarn6, la coutume n'a pas la pudeur des sentiments "7. Enfin, le dernier 616ment de la lettre de demande en plagage concerne le versement de la dot, dont le montant variable est souvent fonction du prestige que rev&t l'union aux yeux du pretendant.
La lettre 6tait transmise aux parents de la jeune fille par le pare du pr6tendant ou le doyen d'Age de la famille. Selon d'autres auteurs, la transmission se faisait par une personne majeure i de bonnes mmurs et plus r6cemment par le pr6tendant lui-m~me. Le respect des m~mes formes 6tait observe pour la lettre d'acceptation.
155 Cette exigence de preuve 6crite de la promesse d'union est assez rare Cependant, la port6e des engagements souscrits par 1'6change

15. Moravia (Adeline), Aude et ses fant6mes, Paris, l'Ecole, lre edition, 1977, p. 43.
16. Price-Mars (Jean), Ainsi parla I'Oncle, op. cit., p. 280.
Romain (J.B.), op. cit., p. 19.
17. Savatier (Ren6), Le droit, I'amour, la liberty, Paris, L.G.D.J., 2e edition, 1963, p. 18.
Philippe (Catherine), Le devoir de secours et d'assistance entre 6poux, L.G.D.J., T. CLXX, 1981, p. 42.
L'auteur cite P. Hervieu : c Le mot amour n'est pas inscrit dans le Code civiil. I1 est sans nul doute la base m~me du marriage, le sentiment qui l'ennoblit. Le Code civil est muet. I1 parait que nous devons indiquer, en donnant place A ce mot, l'obligation pour les 6poux de s'aimer.V
Le doyen Cornu 6crit : cOn ne verra aucun juge annuler faute d'amour un marriage valablement c61 brn, in c Du sentiment en Droit civil ,, Ann. Fac. Li6ge, 1963, p. 641.
18. Elle se trouvait encore en Chine, au d6but de ce si6cle, o i la loi exigeait comme preuve des fiangailles un acte 6crit. Voir Houx Koung-Ou, La famille et l'institution du marriage en Chine, Th~se Gen~ve, 1919, p. 84.

..




de lettres n'a pas le caract~re obligatoire que pourrait laisser pr6sumer l'utilisation de la forme 6crite, peu courante en milieu coutumier. Les fianc~s i gardent la libert6 de rompre non seulement d'un commun accord, mais 6galement de fagon unilat6rale.
Certaines l6gislations rigoureuses rendaient soit obligatoire l'engagement, soit exigeaient des d6dommagements, soit pr6voyaient des sanctions 1'encontre du fianc6 r6calcitrant 19.
156 L'6change de lettres dans le plagage n'a done an regard de la coutume, ni fonction, ni valeur probatoires ; les e fiancfs > ne sont pas irr6m6diablement engages par l'change de lettres qui s'analyse davantage comme une convenance et constitue un moyen de mettre en relation les families en vue d'une entente, notamment au sujet de la dot.

2) La dot
157 La dot serait selon certains auteurs le prix de l'pouse et repr6senterait une gratification de sa virginit6 ; pour d'autres, il s'agirait d'un tribut pay6 A la f6condit6 de la femme, et serait le prix de 1'enfant. D'ne fagon g6n~rale, elle marquerait le droit de 'homme sur tous les aspects lis A la vie sexuelle de sa future femme 2".
158 Une autre interpr6tation assimile la dot A une forme de compensation pour les sacrifices consentis par les parents A educationn de leur fille, voire A une sorte de d6dommagement pour les services qu'elle ne pourrait plus d6sormais rendre A sa famille. Enfin, selon certains auteurs, la dot ne serait que ]a contrepartie du terrain donn6 par la belle-famille an c fianc6 > et sur lequel sera construite la maison du futur couple 21. Bon nombre d'auteurs consid~rent cependant que le terrain doit appartenir au pr6tendant ou sa famille.
159 On remarqera que dans le plagage la dot est apport6e par '6poux comme chez les Kabyles 2 on dans certaines ethnies africaines 1. Mais alors que dans le plagage, ]a dot faith suite au choix ant6rieur des partenaires 'un par I'autre, et constitue une obligation subs6quente A cette decision, dans les coutumes kabyles, l'poux est celui capable de payer la dot.

19. Le droit canonique par exemple consid~rait que les fiangailles impliquaient l'obligation du marriage. Dans plusieurs l6gislations, les d6domrnagements pr~vus 6taient parfois si important que la ratractation apparaissait prohibitive.
Voir Marty (Gabriel) et Raynaud (Pierre), Droit civil, les personnes, Paris, Sirey, 2e edition, 1967, T. I. Vol. II, pp. 80-81.
20. Ces mobiles se retrouvent dans plusieurs regions en Afrique. V. par exemple Mair (Lucy), op. cit., pp. 53 et s.
Radcliffe-Brown et Forde-Daryl, Systames familiaux et matrimoniaux en Afrique, Paris, P.U.F., 1953, pp. 72 et s.
Pour HaYti, voir Bastien (Rmy), op. cit., p. 506.
21. Price-Mars (Jean), Ainsi parla l'Oncle, op. cit., p. 282.
22. Bousquet (G.H.), Justice frangaise et coutume kabyle, Prdcis 616mentaire de droit musulman, Alger, 1950, p. 57.
23. Nkouendjin-Yotnda (M.), Le Cameroun t la recherche de son droit de la famille, L.G.D.J., Ire edition, 1975, pp. 60 et s.

..




Dans certains pays oil le marriage est consid6r6 comme un contract de vente, ia dot pay6e par l'homme est une des conditions. Elle donne en retour le droit A l'homme d'exiger la fid6lit6 et la soumission de l'6pouse.
160 Toutes ces significations de la dot se retrouvent pea on prou dans la coutume haitienne du plagage. Les nuances qui donnent une primaut6 un aspect sur l'autre, dependent des regions et des families. Mais l'importance attache A la dot est ind6niable. Aussi en est-il question d~s le d6but du caract~re officiel des relations jusqu'I la cons6cration du lien.
Mention de la dot est faite a l'6tape initiale des formalit6s, dans ]a lettre de demande. Plus tard sa tarification est l'objet d'un compromis entre les families. Si la dot n'6quivaut pas A une transaction commerciale, elle n'est pas pour autant priv6e de tout effet de droit. Ainsi dans la couture haltienne, les effets de la dot se manifestent h un triple point de vue : la dot participe a la publicity du plagage d~s les pr6liminaires et au cours de la c6r6monie ; elle produit les effets de droit qui engagent 'avenir ; elle constitue un mode de preuve du plagage et apporte une preuve suppl6mentaire A '6gard de la communaut6, de I'accord des families.
161 Dans certaines coutumes, une des conceptions de la dot est associ6e a des exigences de nature sexuelle (virginit6, f6condit6, fid6lit6). Cette conception se retrouve en partie dans le plagage. Ainsi apparait, de fagon subsidiaire, l'importance de la sexualit6 dans les relations entre les places.

3) Le contr6le de la virginity 24
162 La virginit6 semble avoir 6t6 longtemps consid6r6e comme une valeur de premier ordre dans les unions haltiennes qu'il s'agisse du marriage ou du plagage. M. Romain fait largement allusion an contr6le de la virginity de la femme dans le plagage. La verification est effectu6e par un membre de la famille de l'homme, g6n6ralement une femme, le lendemain du plagage 25. Cette costume est confirm6e par la relation de signes conventionnels entre les families pour connaftre les r6sultats de la vWrification 6; c'est que le plagage traditionnel avec la femme-kay est contract sur la base de la virginit6 pr6sum6e de celle-ci.
163 L'absence de virginit6 peut entrainer la r6pudiation unilat6rale ou le d6classement; la fem-kay perd alors son rang de femme principal pour devenir une fem-dehors. Ii s'agit pour le droit coutu24. En principe le contr6le de la virginity de la femme ne se fait qu'apr~s la c616bration du plagage. Mais la virginity 6tant consid6r~e comme un rite ce d~s engagement ceci explique la place de ce paragraphe dans le texte.
25. Romain (J.B.), op. cit., p. 23.
26. Despeignes, op. cit., pp. 85-86. Cette pratique semble avoir aussi exist en Europe dans la famille traditionnelle. Voir E. Shorter, La naissance de la famille moderne, Paris, Seuil, Coll. Points H 47, 1977, pp. 58 et 269.

..




mier d'une sorte d'erreur sur les qualit6s de la personne, la virginity 6tant consid6r6e comme une qualit6 essentielle.
Dans plusieurs 16gislations 2", cette cause d'erreur entrainait 6galement la nullit6 du marriage. Dans ce domaine, la s6v6rit6 du monde rural d'autrefois comme celle du monde urbain, ne semble pas devoir le c6der A celle des coutumes les plus anciennes et les plus rigides 1.
164 Auojurd'hui, d'autres facteurs tendent A infl6chir la rigueur de ces principes. Davantage que les autres 616ments objectifs, la possession d'une habitation par l'homme apparait comme la clef de vofite du plagage.

4) L'habitation 29
165 L'habitation est le mot creole qui d6signe le lieu et la maison o i un couple 61it domicile. La construction de l'habitat participe A diff6rentes finalit6s. Elle est une manifestation de la volont6 du pr6tendant de donner suite la promesse d'engagement. Cette construction apparait A l'6poque des g fiangailles 3 avec la fern-kay comme un engagement oral de cohabitation. Ainsi le devoir de cohabitation du Code civil se retrouve-t-il parmi les exigences de ]a couture. Ce devoir ne peut toutefois 6tre entendu dans le sens du Code civil. La cohabitation doit en effet s'accommoder du syst~me de polygynie qui pr6vaut dans le plagage.
Par ailleurs, l'habitation procure une forme de s6curit6 A la femme et constitue d~s lors un gage de la stabilit6 future et souhait6e du couple. Si modeste soit-elle, l'habitation apporte la preuve de l'autonomie du couple.
A d6faut du c nomen 3 que le plagage ne conf~re pas immediatement A la femme, la cohabitation lui procure c la fama . En 6lisant domicile avec ]a fern-kay, l'homme t6moigne du rang privil6gi6 que celle-ci occupera lors des plagages ult6rieurs du & conjoint 3.
Mais les exigences diverses relates ci-dessus ne suffisent pas pour consacrer le plagage traditionnel : des rites doivent aussi 6tre observes, lors de la c616bration et ont une signification propre.

B) Signification et interpretation de la cdilbration et des festivitis

166 Dans la c6&6bration du plagage traditionnel, le caractre religieux l'emporte sur l'aspect profane, sauf dans certaines regions 30. La pr6dominance du rituel religieux sur le rituel profane dans la c6r6monie du

27. Voir pour le Droit h~braYque, par exemple, Zagouri, Du marriage en droit hdbralque, Paris, L.G.D.J., 1960, p. 23.
28. Mair (Lucy), op. cit., p. 179.
29. L'habitation, terme h6rit6 de la colonie d6signait cle domaine On parole encore de l'habitation Leclerc, beau-fr~re du Premier Consul.
Dans cette tude, le terme c habitation est employ dans un sens restrictif pour designer l'unit6 domestique.
30. Voir Supra, p. 69.

..




plagage traditionnel ne paraIt pas une particularit6 du plagage, mais une caract6ristique assez g6n~rale des unions traditionnelles. Dans I'histoire du marriage frangais, avant l'obligation du marriage civil, la cfr6monie 6tait essentiellement religieuse.
Le faste liturgique de la c61kbration et celui de la reception refltent la condition sociale et p6cuniaire du couple, et celle de leurs families. Parall~lement, la c6l6bration liturgique et la reception assurent l'union une publicit6 qui conforte les r~gles coutumi~res du formalisme.
167 A cet 6gard le patriarche qui officie remplit des r6les multiples. I1 n'a pas son 6quivalent parmi les personnes impliqu6es dans la c6l6bration du marriage. En effet, le patriarche est consult et son consentement est sollicit6 au depart. A la c616bration, il intervient en qualit6 de chef de la communaut6, et il exerce parall~lement des fonctions qui sont celles d6volues au ministre du culte.
Comme il a 6t6 soulign6 pr6c~demment, seul le premier plagage de l'homme donne lieu h ces diff6rents rites et manifestations. Toutefois, ses plagages ult6rieurs, s'ils n'ob6issent pas h toutes les exigences de la couture, rev~tent 6galement un caract~re public et social. Quel que soit le plaqage, il n'est pas un acte clandestin, ni strictement priv6 entre deux individus. La communaut6, avec moins de faste, est toujours associ6e aux autres plagages de l'homme.
168 A l'heure actuelle, bien des br~ches ont 6t6 faites dans le formalisme traditionnel.
Cette evolution se situe dans les vingt ou trente derni~res ann6es. De nombreux facteurs ont concouru A cette evolution (disparition du c Lakou ,, migration importante vers les villes, affaiblissement de 'autorit6 parentale.).
Ainsi la couture qui est aussi la vie, module ses exigences sur les imp6ratifs de celle-ci et se voit oblige d'adapter ses r~gles aux contours que lui assigne l'6volution des mceurs. Par exemple, l'6change de lettres tend A disparaitre. A l'crit se substitue l'oralit6. L'homme se rend au domicile de ses futurs beaux-parents pour solliciter verbalement la main de leur fille. Du reste, le consentement des parents, s'il est encore souvent demand, ne parait plus toujours indispensable. Les mutations qui se sont op6r6es dans ]a notion m~me de famille ont rejailli dans le domaine du consentement des parents. i L'6clatement du groune se produit au b6nffice de l'individu ,. Souvent, le consentement mutuel des parties suffit.
Ouant aux rites domestiques, s'ils ont 6t6 maintenus dans certaines r6eions, dont le sud du pays, ils paraissent avoir 6t6 quelque peu oubl:6 dans les zones p6rinhfriques.
169 Mais le recul des rites n'autorise pas pour autant l'assimilation du plaqage A une situation de faith. Le plagage n'est pas devenu une

31. Kouassigan (Guy, A.), L'homme et la terre, Paris, Berger-Levrault, Coll. L'homme d'outre-mer, 1966, p. 188.

..



simple cohabitation, ni un concubinage notoire, ni un vivavek 2. Des conditions fondamentales demeurent pour lui garder un caract&re d'une union formaliste de nature coutumi~re malgr6 une relative souplesse.



SECTION II :
LE FORMALISME COUTUMIER DANS LE PLACAGE


1. FORMALISME COUTUMIER ET DROIT ECRIT

170 Le plagage a 6t6 d6fini comme un manage coutumier. De cette d6finition, il d6coule qu'il ob6it A un formalisme coutumier diff6rent du formalisme 16gal indispensable pour que l'union existe au regard du droit formel. C'est qu'en effet, dans le droit 6crit haYtien, l'union des personnes est un acte solennel qui doit respecter le formalisme pr6vu en cc domaine par la loi.
171 La nullit6 absolue qui entache le plagage r~sulte de ce que les r6gles coutumi~res sont diff6rentes de celles dict6es par ]a loi pour le manage ". Aussi les effets qu'engendre le plagage ne sont pas invocables au regard du droit formel.
Cependant des rites sont observes dans le plagage qui correspondent A un v6ritable formalisme coutumier de telle sorte que le plagage fait naitre des droits et des devoirs au regard du droit coutumier.
Les recherches men6es sur le sujet par les sp6cialistes de diff6rentes disciplines des sciences humaines et sociales attestent 'existence de ce formalisme coutumier.
172 La description des 6tapes de formation du plagage a fait apparaitre les 616ments essentiels du formalisme. Toute une gamme de gestes rituels accompagne la formation du plagage, dont certains rappellent apparemment ceux du droit formel pour le manage : le support 6crit qui mat6rialise l'6change des consentements, la publicit6 qui entoure engagement de sa phase initiale A sa conclusion, la participation de la communaut6 qui supple et remplace les t6moins exig6s par le Code civil. Outre ces rites eux-m~mes, leur signification et leur port6e au regard du droit coutumier, montrent des ressemblances et des divergences parfois fondamentales, parfois simplement mineures par rapport au formalisme du droit 6crit en la mati~re.
173 Sans pour autant prendre comme r6f~rence le marriage qui ob6it A un contexte sociologique diff6rent, les exigences de la coutume seront rapproch6es de celles du droit formel. Certaines formalit6s coutu32. Le vivavek est une union consensuelle qui ne suppose pas la cohabitation. La femme en vivavek peut avoir simultan6ment plusieurs partenaires.
33. Voir Supra, ce chapitre, note 2.

..




mitres ne se retrouvent pas dans le marriage ; inversement, si certaines des formalit6s requises pour le marriage s'apparentent A celles du droit coutumier, cependant, leur mode de manifestation ext6rieure est souvent diff& rent. De m~me A travers les rites de formation d6crits pr6c6demment, seront analyses les formes de publicity, condition essentielle de existence du plagage. I1 sera ensuite d6gag6 les caract~res du formalisme couturier qui preside au plagage ( 3).
174 Les rites sont essentiellement ceux du plagage traditionnel qui correspondait autrefois au premier plagage de l'homme avec sa femkay. Des c6r6monies plus d6pouil6es accompagnent les plagages subs6quents de P'homme. Deux conditions de forme semblent obligatoires pour la conclusion du plagage : l'habitation et la publicit6 qui doivent permettre A la communaut6 d'Etre inform6e de la formation du lien et de 'engagement r6ciproque qui s'ensuit.
Des deux conditions mentionn6es, la publicity est celle qui a un caract~re dirimant. Toutefois, les divers 616ments du formalisme couturier traditionnel seront tous examines en suivant 'ordre chronologique de leur presentation mais en r6servant A l'6tude de la publicit6 une subdivision distincte.
175 L'ext6riorisation de la volont6 nuptiale peut faire appel A des formes diverses, parfois strictement consensuelles, susceptibles n6anmoins d'entrainer une reconnaissance juridique de l'union par le droit formel 1. L'existence juridique d'un lien n'est donc pas n6cessairement associ6e au caract~re formaliste de sa formation.
Toutefois, dans le droit frangais et le droit haltien, le marriage qui est 'union 16gale, exige 'observation d'un formalisme strict dont le dffaut peut entacher de nullit6 'union. Une exigence analogue se retrouve pour le plagage dans le droit coutumier.


2. ANALYSE DES ELEMENTS DU FORMALISME COUTUMIER

A) L'ichange des lettres

176 L'observation, nagu&re courante, de tous les rites traditionnels, lors du premier plagage de I'homme avec sa fem-kay, conf~re au plagage traditionnel, les caract&res d'une union formaliste. Des conditions sont poses par la couture d~s la phase initiale, avec l'6change de lettres. Les objectifs assigns A celles-ci peuvent 6tre satisfaits par d'autres voies, ce qui explique ]a disparition progressive de cette coutume remplac6e, notamment en milieu urbain, par une demarche verbale du pr6tendant. A l'6change de lettres a succ6d6 la demande orale, proc6d6 moins formaliste et moins symboliste.
177 Que ]a demande ait jadis rev~tu une forme 6crite n'en fait

34. C.A. Paris, 20 nov. 1928, D.H. 1929, 24.

..



pas pour autant un contrat avec, d'une part, un sollicitant, d'autre part, un acceptant. Si l'intention de donner suite nest pas 6trang~re A l'esprit de ces lettres, la notion d'obligation y est absente. La libert6 de rupture unilat6rale demeure enti~re.
178 D6pourvu d'une r~elle valeur contractuelle, 1'change de lettres, par son caract~re solennel au sens large, et officiel, compte tenu des consid6rations sociologiques d6jh soulign6es, rend cependant quasi d6finitif l'engagement des parties, ou tout an moins r~duit leur facult6 de rompre, leur liberty h cet 6gard. En effet, la fille est d6jA sexuellement li6e, d'une part, et, d'autre part, intervention des parents apporte un temperament de fait au principe de liberty des c fianc6s Tout au plus de I'6change de lettres nait une promesse d'union emportant des effets de droit.
179 L'6change de lettres, seul document 6crit, peut-il servir de preuve et s'apparenter h l'acte de marriage ? Ces lettres ne prouvent pas le plagage et toute similitude avec l'acte de marriage, mode de preuve pr6constitu6e, est h carter. L'acte de marriage est concomitant A la c616bration du marriage et fait suite au c oui 2 6chang6 devant le repr6sentant 16gal, alors que l'6change de lettres pr6cde la c6l6bration de l'union dans la coutume traditionnelle pour se limiter A la promesse d'union et se situer h sa phase initiale.
Dans le droit formel, ni document 6crit, ni preuve d'engagement ne sont requis A cette tape. Les lettres dans le droit formel ne peuvent etre produites qu'A titre d'adminicule pour allouer des dommages et int6rts en cas de rupture abusive ".
180 Malgr6 le caract6re imp6ratif reconnu nagubre encore h cette formalit6, son inobservation par la couture n'a jamais pour autant entrain6 la nullit6 absolue de l'union, mais une nullit6 relative, temporaire, resultant d'une pr6somption d'opposition des parents. Ce pr6alable, comme on l'a d6jh dit, n'est plus respect6 et est tomb6 en d6su6tude 31.
Le contraste avec les formalit6s obligatoires du droit 6crit en mati~re de marriage est saisissant (art. 63 et suivants du C. civ. hait., loi du 12 septembre 1961 T).
181 A ces procedures de type administratif et 6tatique, la coutume avait substitu6 l'change de lettres, proc6d6 rev~tu d'un caract~re plus personnel.
L'officialisation du projet par cette voie n'est pas sans rappeler la publication des bans, autrefois mode oral de publicit6, devenu depuis un mode de publicity par voie d'affichage.
182 Avant ]a c6l6bration de l'union, comme pour la publication

35. Civ. 18 octobre 1950, G.P. 1950. 2. 389.
36. Civ. 2e, 2 juillet 1970, Bull. civ. II, N 235, p. 178, D. 1970, p. 743.
37. La loi pr6cit6e fait obligation de produire un certificat prenuptial, pour le marriage.
Trouillot (Ertha, P. et Ernst), Code de lois usuelles; Port-au-Prince, Deschamps, 1r edition, 1980, p. 370.

..




des bans du droit formel, t'6change de lettres est suivi d'un d~lai destiny A la publicity du projet d'union qui devrait permettre de porter A la connaissance des parties et de leurs families l'existence 6ventuelle d'emp8chements au plagage pr6vus par la coutume. Si a priori, peuvent 6tre 6cart6s ceux issus de la parents biologique, de la parents spirituelle filleulmarraine et filleule-parrain, de la parent6 par alliance, ou des rites contraires, qui tous n'auraient pas 6chapp6 la vigilance communautaire, certains emp~chements semblent pouvoir 8tre r~vEls par le d6lai, tels ceux de la parents spirituelle entre filleul et filleule d'une m~me personne, la condition de banni du pr6tendant 6loign6 du lieu oi la sanction avait tE prononc~e.
Le plagage contract malgr6 l'existence de l'emp~chement de parents spirituelle ci-dessus signal6 (filleuls de m~me parrain ou marraine), n'entraine pas de consequence si le lien a d6jAi 6t6 conclu. I1 en est de m~me de celui du bannissement qui est A la fois limits A une aire g~ographique et A une dur6e d6termin~e.

B) La dot et les cirmonies

183 Les diverses significations attaches A la dot soulignent son importance de m~me que le moment choisi pour sa remise. Son versement marque en effet le d6but des rites profanes de la c6r6monie de plagage. La dot est une condition h la fois de fond et de forme dans le plagage traditionnel. Enfin, elle apporte la preuve du consentement des parents et constitue un mode de publicity intrins6que de l'union.
184 Des rites ponctuels qui entourent la formation du plagage d~s ]a phase initiale de la c6l6bration participent aussi du formalisme. Ils ne sont pas sans analogie avec ceux du marriage. Ainsi en est-il de la jonction des mains des parties, qui rappelle, dans le marriage religieux, h effet civil, de la loi haitienne ", la passation au doigt des conjoints de l'alliance.
185 Toutefois dans le plagage traditionnel authentique, la cons6cration du lien requiert l'intervention du sacr6. Le patriarche n'a pas son equivalent parmi les personnes qui interviennent dans la c616bration civile du marriage puisque dans le plaqage, il repr6sente h la fois le chef du i Lakou i et les anctres communs. Son intervention accentue 'aspect formaliste de l'union.
Le r6le actif qu'il joue ne se limite pas h enregistrer l'accord des deux volont6s : t L'autorit6 du patriarche charrie. un droit domestico-familial .i Par sa pr6sence l'union acquiert une dimension nouvelle. Cependant, sans entrer dans la controverse analogue quant au r6le d6volu t l'officier de l'tat civil dans le marriage ,il convient de souligner que le

38. Loi du I" d6cembre 1929, art. 2, in Code civil d'Halti, annot6 par Lger (A. Nicolas), Port-au-Prince, Imp. de la Presse, 1938, p. 104.
39. Despeignes (J.M.), op. cit., pp. 76-77.

..




patriarche ne cr6e pas le lien. Le moment pr6cis oi l'union est scellre n'est pas dtermin6 par la couture.
186 La notion de formalisme dans le droit coutumier est moins restrictive que celle du droit formel. Parmi ces rites, il n'y a pas lieu d'6tablir une distinction stricte quant leurs effets dans la creation ou l'existence du lien. Les rites profanes et religieux participent A 6galit6 mais ensemble au formalisme couturier.
187 Si le rituel et le symbolisme dans ]a crmonie de plagage subissent un certain drclin, en revanche la publicity qui doit entourer l'union demeure une exigence imperative. Elle constitue en effet 1'61lment principal, le pivot du formalisme dans le plagage oii elle apparalt tout au long de sa formation.

C) La publicity

1) Antgrieure i la cgrgmonie
188 Au stade pr6liminaire, le plagage donne lieu A une publicity A travers l'6change de lettres par intervention du plumitif et 6ventuellement lors de leur transmission par '6missaire. Ce sont autant de macanismes qui ferment la trame de la publicit6 au projet d'union.
189 Les r6gles de publicity du droit couturier en mati~re de plagage se distinguent de celles du droit formel pour le marriage. L'un emploie la voie orale, l'autre emploie '6crit, en utilisant les proc6d6s d'affichage. De m~me les conditions relatives A la publication qui doit pr~c~der le marriage sont fixes et pr6cis~es par la loi. A I'inverse, la publicite ant~rieure au plagage, sans 6tre fortuite, n'est pas r~glementre par la couture. La publicit6 exig~e pendant la p6riode prrliminaire n'est pas congue a priori, elle se d~veloppe a posteriori. Elle semble davantage atre ]a rrsultante des autres formalitrs fixes par la coutume pour le plaqage dont elle constitue en quelque sorte un ph~nom~ne sous-jacent.
190 La publicit6 coutumi~re, diffrrente quant A son mode d'expression rejoint celle du droit formel quant A son objet : porter A la connaissance de la communaut6 le projet d'union. Cette publicit6 orale se poursuivra jusqu'A la crr6monie, dont la date et le lieu seront connus du milieu social int6ress6.
191 Assurre par des tiers, ]a publicit6 relative Ai ]a c6l6bration atteint son objectif, alors que les mesures prrvues pour le marriage ne se r6v~lent pas toujours satisfaisantes et efficaces. Ainsi, union prend ds le debut un caract~re public.
Un d~faut de publicit6 fera souvent obstacle A ]a c6l6bration du plagage, moins par le secret qui en d~coule que par ce qu'il sous-entend et sugg~re. En effet, l'absence de publicit6 fait presumer une opposition au plagage. Sous cet angle, loin d'tre consensuel, le plagage apparait comme ob6issant au formalisme couturier.
192 Ncessaire dans les pr~liminaires du plagage, ]a publicity,

..




quel que soit son mode d'expression, se retrouve dans la c6lbration dont elle se r6v~le 6tre une condition indispensable.

2) La publicity i la c4l1bration du plagage
193 Le rituel de la c6r6monie de marriage, tel qu'il est fix6 dans le Code civil haYtien, met en exergue le r6le primordial de l'officier d'6tat civil. 4 On est au cceur m~me de la forme qui va donner son essence au marriage 40. L'absence du repr6sentant de l'autorit6 publique r~duit-elle le plagage A une union consensuelle ? Au regard du droit formel, l'affirmative s'impose. Pourtant le plagage est entour6 d'une large publicit6 due A la participation de la communaut6 en particulier lors de la c616bration A caract~re religieux et sacr6.
194 Cette c~l~bration, comme l'6change de lettres, et pour des raisons identiques, est en partie tomb~e en d~su~tude. L'absence actuelle du patriarche qui a 6t6 longtemps un acteur privil6gi6 de la c6l6bration, reflte davantage la tendance la d6sacralisation du plagage que l'av~nement d'un plagage consensuel.
Aujourd'hui, d'autres m6canismes de relais sont conserves pour maintenir A l'union son aspect formaliste : la presence de la communaut6.

3) La participation de la communautg
195 C616br6 au domicile de la fille, le plagage implique la pr6sence de la communaut6 A des titres divers. Cependant la finalit6 essentielle de la participation de ses membres est, pour paraphraser Hebraud, de donner an plagage comme contenu essentiel la cr6ation d'une situation sociale 41.
Non seulement le lieu de la c616bration est connu mais toute la communaut6 participe A l'6v6nement. A d6faut de la presence d'un repr6sentant de l'autorit6 6tatique, routes les autorit6s locales coutumi~res, le
-bok6r, le hougan et m~me l'autorit6 publique locale, le chef de section, assistent A la c6r6monie. A ceux-ci il faut ajouter les notables de la locality. Sans 8tre des t6moins an sens legal du terme, ils leur sont proches par le r~le qu'ils remplissent : prendre acte et constater la nouvelle union. Leur presence conforte l'engagement et permet A celui-ci de b6n6fcier de la & fama .
196 La notori~t6 des personnes pr6sentes accroit le caract~re ,social de l'union conclue. Si cette presence est requise et rev&t une telle importance, c'est parce que le plagage conf~re un statut, un 6tat nouveau ,aux parties. La vie individuelle s'ins~re dans la vie communautaire. La participation de la communaut6 octroie toute une dimension au plagage. Ainsi se trouve consacr6 le rite de passage social, le changement d'etat des places, en particulier de la femme. La participation de la communaut6 qui

40. Carbonnier (Jean), Droit civil, op. cit., T. II, N* 21, p. 75.
41. Hebraud (P.), c R61e respectif de la volont6 et des 6l6ments objectifs dans les actes juridiques ,, in M61anges Maury, Dalloz-Sirey, 1960, WN 19,, p. 426.

..




engendre la publicit6 n6cessaire est essentielle A la formation du plagage qui sans ele ne serait qu'une mise en manage, c'est- -dire un concubinage. Ce ddfaut de publicity, constat6 aujourd'hui, dans les zones urbaines, conduit M. de Ronceray A conclure que ces unions 6taient des concubinages 42. Ainsi, outre son aspect de conviviality, ]a participation communautaire, au regard du droit couturier, conf~re au plagage son caractare c licite 2. Si le drclin du sacr6 s'accentue, z ]a solennit6 persiste.
197 Cet aspect social et communautaire du plagage le rapproche du marriage et l'61oigne de l'union libre dont un des traits essentiels est le caract~re intime et priv6. Cette soumission des places aux rites de leur communaut6 invite a conclure t l'existence d'un formalisme couturier distinct forcrment de celui du droit formel.


3. SPECIFICITE DU FORMALISME COUTUMIER

198 En HaYti, le marriage n'ayant jamais 6t6 consid6r6 l6galement comme un sacrement, seuls les rites civils sont pris en compte et retenus par le droit formel. Les rites religieux sont absents du formalisme du droit 6crit.
A l'oppos6, dans le plaqage, les rites religieux empreints de caract~re sacr6, participent au formalisme couturier. Un formalisme d6pouill6 de tout caract~re sacr6 ne se conqoit pas. Ces rites A valeur religieuse dont fait exigence le formalisme couturier traditionnel conf~rent ainsi au plaqage une double nature : celle de contrat et de sacrement.
Ce formalisme sacr6 n'est cependant soumis t aucune formule obligatoire. Les paroles rituelles prononc6es sont variables d'une localit6 t une autre. Les formules sacramentelles orocdent moins de l'aeencement des mots aui Ies expriment que de l'internr6tation qui leur est attache. S'agissant d'un droit oii l'oralit6 prime, les exigences de formules ne se retrouvent pas avec ]a m~me rieueur que dans le droit 6crit cui impose 5 l'officier de I'6tat civil une stricte lecture des articles du Code civil, et rutilisation de formules d6termindes.
199 Si le formalisme couturier se particularise et s'6carte de celui du droit 6crit par son caract~re religieux, il s'en distingue aussi par son mode d'expression : alors aue le premier privil6gie l'oralit6, le second s'attache A l'6crit. Plusieurs exieences du droit formel ne figurent pas en effet parmi les formalitds du placate (la production de l'acte de naissance, du certificat pr6-nuptial, et de l'acte de marriage Ceci tient aux donn6es du pays.
200 Si certaines modalit6s d1i formalisme du droit 6crit sont ignores, ou si elles se manifestent seulement de fapon indirecte dans le formalisme couturier, c'est que leur raison d'8tre ne se justifie pas dans le mil;eu oit se rencontre le placage. I1 en est ainsi de l'acte de marriage,

42. De Ronceray (Hubert), Sociologie du faith haltien, op. cit., p. 266.

82

..




comme preuve de l'union. L'engagement oral dans le plagage y suppl6e.
La publicity organise, la presence de t6moins et du repr6sentant de I'Etat pour le marriage traduisent le souci du 1kgislateur : preserver le marriage de toute volont6 vell6itaire et irr~fl~chie, de toute pression ext~rieure ; pr6munir l'union de toute tentative de fraude ; multiplier les exigences de formes et de preuves pour 6viter les litiges.
Dans le milieu oit se pratique le plagage, le quotidien est v~cu en commun, les precautions contre la fraude ou pour 6tayer les preuves du consentement ne sont pas fondues avec la m~me acuit6. La publicity dans la forme qu'elle revt tend avant tout A informer la communaut6 du projet d'union et de sa realisation.
201 Pour qualifier le formalisme du droit couturier auquel le plaqage est soumis, par comparaison avec celui du droit formel, il semblerait opportun de parler d'un formalisme att6nu6, moins rigide que le formalisme l6gal ". En effet, il est rare qu'un d6faut de forme entraine une nullit6 absolue du plagage. Tout au plus, une nullit6 relative peut r6sulter de 'absence de la communaut6 ou du refus du consentement parental avant le plagage. Toutefois, comme celui-ci est toujours accord ult~rieurement, le plagage est ratifi6 a posteriori, A l'occasion d'une reunion publique. Ainsi, le formalisme coutumier a-t-il toujours 6t6 d'une relative souplesse.
202 Le formalisme du droit coutumier, 6labor6 en fonction du milieu sociologique, n'exprime ni refus total, ni refus partiel des rites 16gaux. Les places souscrivent aux exigences dict~es par la coutume dans le cadre de leur vie.
Le formalisme couturier manifeste davantage la dualit6 du pays, qu'un antagonisme ou un rejet. Ncessaire A la formation du lien, ce formalisme ne suffit pas, il n'est qu'un cadre, un support materiel, qui ext~riorise la volont6 des parties et I'adh6sion de la communaut6 au plagage.













43. Flour (J.), e Quelques remarques sur l' volution du formalisme ,, in Etudes Ripert, Paris, L.G.D.J., T. I, 1950, pp. 92 et s.

..

















Chapitre second :
L'6ment intentionnel dans le plagage


203 Le droit 6crit haltien privil~gie le consensualisme. I1 consacre le principe de la supr6matie de la volont6 qui constitue 1'6l6ment fondamental des actes juridiques. L'engagement nalt du seul consentement r~ciproque des parties. En mati~re d'union des personnes, domaine oi cependant la volont6 des parties est la pierre angulaire de l'union, le l6gislateur a d~rog6 A ce principe pour 6tablir des r~gles, en 'absence desquelles l'union ne produit aucun effet de droit.
Ainsi, le droit haYtien si largement consensuel par ailleurs n'attache aucune validity au plagage qui n'ob6it pas aux prescriptions du Code civil. Pourtant dans le plagage comme dans le marriage, les fondements de I'union sont assez similaires. Sans doute existe-t-il des differences entre les r~gles du droit formel et celles de la coutume, quant A ]a forme et quant au fondement de ces r~gles. Cependant, comme pour le marriage, l'616ment intentionnel preside A la formation de 1'union.
204 En effet, le formalisme ne cr6e jamais A lui tout seul le plagage qui nait de la volont6 des parties corrobor6e par celle des parents. L'une et l'autre sont n6cessaires pour cr6er le lien. Ainsi, la volont6 pr6dominante des parties n'est pas pour autant toute-puissante. La volont6 des parents a vocation, elle aussi, A participer A ]a constitution du lien. Le plagage implique tout A la fois la volont6 du couple et la n6cessaire adhesion de la famille. Mais on n'a pas tout dit en affirmant que ]a manifestation de la volont6 des parties est exprim6e dans le plagage ainsi que celle de leurs families. Encore convient-il de savoir comment se manifeste la volont6 des uns et des autres, les caract~res de ces manifestations de volont6, leur port6e r6elle et 6ventuellement les limites que connaft I'616ment intentionnel. Les questions posses ici seront trait6es dans deux sections : dans la premiere, les r6ponses apport6es seront relatives aux futurs places, tandis que suivront dans ]a deuxi~me section celles qui concernent les parents.

..




SECTION I:
LA NECESSITE D'UN ELEMENT INTENTIONNEL ENTRE LES PARTIES


205 Vouloir dans le domaine d'union des personnes, c'est d'abord choisir, ensuite manifester, et enfin consentir. Le plagage met en relief ce triple aspect de la volont6 dans les rapports entre les parties lors de la constitution du lien.
L'examen du choix du c conjoint 2, des modes d'expression de ]a volont6 et du consentement mutuel permettront de determiner le r6le que joue l'6lment intentionnel dans le plagage.


1. LE CHOIX DU CONJOINT

A) La libert de choix

206 Le choix du c conjoint 3 r6v~le la part prise par la volont6 de chacune des parties A l'union envisage. Dans le plaqage, une libert: rrelle des parties preside A ce choix qui ne procde pas des parents, mais qui est avant tout un acte personnel oti intervient un 6l6ment psychologique interne des parties, pr6alable indispensable aux tapes suivantes.
Avant toute initiative, existent deux volontrs individuelles qui se rejoignent dans le d6sir de se mettre en plagage. La concordance des deux volontrs imprime A 'engagement un caract~re d'acte, au d6part, strictement bilateral. L'engagement est A ce niveau purement consensuel. La conception personnelle du marriage se retrouve dans le plagage '. 11 importe n6anmoins de limiter cette analogie A l'6tape du choix, car dans sa conception 6largie, le marriage r6pond A une philosophic plus individualiste qui ne n6cessite que la volont6 des futurs c conjoints 3 sauf circonstances sp6ciales, en particulier en rapport avec l'Age.
I1 rdsulte que dans le plagage, le consentement des parties est ant~rieur A celui des parents; la coutume inverse qui pr6vaut dans certains pays, de l'accord a posteriori des futurs conjoints, apr~s le choix pr~alable conclu entre les families, est contraire aux mceurs en mati~re de plagage 2
207 L'exigence, dans la lettre de demande en plagage, d'un q aveu d'amour 3, ainsi que la mention du nom des intrressrs de fagon explicite, traduisent l'importance de l'616ment intentionnel A ]a base de cet aveu sur lequel se fonde le plagage. La lettre de demande n'est que l'expression de cette volont6, du oui drj 6chang6 entre les parties. Une

1. Weil (Alex) et Terr6 (Frangois), Droit civil, les personnes, la famille, les incapacitds. Paris, Dalloz, Prrcis Dalloz, 4e 6dition, 1978, p. 188, Nos 217218.
2. Nkouendjin Yotnda (M.), op. cit., pp. 95 et s.

..




difference sensible spare A cet 6gard le droit coutumier du droit formel, plus c d6sincarn6 2,dans les apparences du moins. En effet, si le droit formel requiert une concordance de volont6 des parties pour la formation de l'union, il ne prate aucune attention aux sentiments. Le droit coutumier oblige d~s les pr6liminaires du plagage que mention en soit faite pour signifier que le fondement du lien proc~de 6galement des sentiments partag6s des deux parties.
208 Pourtant, si la volont6 concordante des futurs plac6s semble 6tre A l'origine du plagage, une discrimination est A signaler. En effet, tandis que la lettre de demande porte toujours la signature du pr6tendant, celle de la < fiance ne figure pas n6cessairement dans la lettre d'acceptation. Toutefois, les coutumes rapport~es varient sur ce point selon les auteurs '. Faut-il pour autant consid6rer que la volont6 de la e fiance serait exclue ou que son consentement serait peu personnalis6 ? Cette coutume, qui pr6vaut dans certaines ethnies africaines, n'existe pas dans le plagage '. Bien que la femme non encore place soit mineure an regard du droit coutumier, celui-ci lui reconnaft une liberty entire de choix.
209 Aussi, l'absence de signature de ]a future plac6e ne doit pas 6tre interpr6t6e comme une entrave sa libert6 de choix, un d6faut de participation de sa volont6 A l'union, mais r6v~le l'emprise, plus grande A son endroit, de la volont6 parentale.
210 En effet, pour la femme, le plagage est un v6ritable rite de passage qui l'6mancipe A la fois de la tutelle parentale et lui conf~re la majorit6 coutumi6re. L'homme en revanche, ds lors qu'il s'assume mat6riellement et participe A la production de la communaut6, devient majeur et acquiert un statut social propre.
211 De surcroit, le d6faut de signature de la t fianc6e trouve son explication dans le contexte sociologique du milieu rural. I1 participe simultan6ment de sa d6f6rence et d'une obligation de r6serve etde discr6tion qui porte t6moignage, non de sa soumission, mais de sa bonne education.
Les destinataires savent bien que son consentement est inclu. Sans celui-ci, la r6ponse n'aurait pas de raison d'6tre. Si pour des raisons de convenance, la volont6 de la c fiance est masque, elle est partie prenante A l'engagement, et ce, d~s l'origine.
L'6change de lettres traduit une volont6 commune, Ia sienne et celle de son partenaire. L'absence de signature de la c fiance ne limite pas son intervention A un r6le passif qui consisterait A ent6riner la decision de ses repr6sentants en souscrivant A un accord auquel elle serait 6trang~re. Son intervention, au contraire, est active, m~me si sa volont6, en I'absence de sa signature, n'apparaIt pas de fagon expresse.

3. Price-Mars (Jean), Ainsi parla l'Oncle, Ottawa, L'Em~ac, 1973, p. 282.
4. Mair (Lucy), Le mariage, Petite biblioth~que Payot, 1974, p. 82.

..





212 I ne s'agit pas non plus d'une manifestation tacite de la volont6 de la fiance e. Qu'on analyse la lettre d'acceptation quant au but poursuivi, ou quant au moyen utilis6, elle n'est pas une marque de volont6 tacite. La volont6 de la fille est exprim6e de fagon implicite B Ii faut donc conclure que l'absence de sa signature n'est pas une limitation de sa volont6 personnelle, mais tient A la nature des rapports familiaux. Du reste, cette discrimination tend disparaitre. La lettre d'acceptation, quand elle est envoy6e, semble porter d6sormais la signature de la c fianc6e ce qui n'est peut-8tre pas sans lien avec 'affranchissement progressif de la femme devenue plus ind6pendante face A l'autorit6 parentale.
213 Le choix pr6alable qui fonde le plagage et commande les pr6liminaires, ressort de fagon nette de la libert6 de rupture unilat6rale des & fianc6s avant la c616bration. Cette possibilit6 de rupture apporte a contrario la preuve du consentement des parties comme base de l'union.

B) La liberty de ne pas se placer

214 Cette faculty de ne pas donner suite au projet, malgr6 Iintervention des parents, met en relief le r6le de la volont6 des parties. Elle donne toute sa signification t l'id6e de liberty de choix et en corollaire, attribue une dimension suppl6mentaire A la volont6 des parties.
Aucun des deux partenaires ne saurait 8tre maintenu dans les liens des fiangailles contre leur gr6. Un rapprochement est permis entre l'intention prfalable des places et les i sponsalia per verba de futuro entre fianc6s, dans l'ancien droit canonique.
La rupture 6ventuelle avant la c6l6bration n'entrainerait aucun d~dommagement susceptible de constituer une entrave la volont6 des parties. Cette facult6 ou cette liberty de rupture explique sans doute que, le montant de la dot 6tant d6jt fix6, celle-ci ne sera verse qu'au moment de la c6I6bration.
Toute source de conflit susceptible de surgir d'une 6ventuelle restitution dans l'hypoth~se d'une rupture est ainsi 6cart6e. La libert6 de choix et de consentement des parties se trouve ainsi mieux pr6serv6e. La facult6 de choisir, comme celle de rompre, attestent le r6le de la volont6 des parties dans la formation du plaqage.
215 Mais le choix qui, sous ce double aspect, r6v~le 'accord des parties, ne constitue que la phase liminaire de celui-ci. En mati6re d'union, la volont6 doit s'ext6rioriser, se manifester tant a l'6gard des parties qu'A l'6gard de la communaut6, en raison du caract re social de l'acte. Dans le plagage, tout un ensemble de rites et de symboles sont mis en avant pour informer la communaut6 du projet. A travers les modes d'expression utilis6s apparait le souci de permettre A la volont6 d'8tre

5. Rieg (Alfred), c Les modes non formels d'expression de la volonti en droit civil frangais ,, in Travaux de association H. Capitant, T. XX, 1968, pp. 40-59.

..





mieux perque, de mieux se r6v6ler, de se d6gager sans ambiguIt6. Evaluer la port6e r6elle de cette volont6 n'en est d~s lors que plus ais6e.


2. LES MODES D'EXPRESSION DE LA VOLONTE

A) Les manifestations de volontg entre les parties : change des lettres
et leur Contenu

216 Le choix analys6 ci-dessus constitue une premiere r6f6rence, un premier indice. Sans pour autant cr6er le lien, 1'6change de lettres, par sa valeur declarative, traduit une volont6 expresse des parties et une volont6 implicitement formulke de la q fiancee 3-, en cas d'absence de sa signature A la lettre d'acceptation.
Dans la lettre de demande, la volont6 de l'homme est exprim6e de fagon directe et claire, sans qu'aucun effort d'interpr~tation ne soit fequis de la part des destinataires. Aucune difficulty ne pourra surgir, puisque les destinataires sont cit6s nomm6ment et qu'au moins pour le prtendant, sa signature est toujours appos6e. La valeur declarative de la demande du pr6tendant montre la volont6 expresse de celui-ci.
217 L'absence de signature de ]a c fiance 3, soulign6e pr~c6demment, dans la lettre d'acceptation, n'est ni un refus ni un silence. Dans le plagage, l'adage e qui ne dit mot consent, prend toute sa valeur ; le silence en l'occurrence serait plut6t Eloquent. La volont6 de ]a future place, A d6faut d'6tre expresse, est implicite.
218 Ce mode d'expression de la volont6 est tourn6 vers les partenaires. Les lettres adress6es aux families ont aussi une signification A l'6gard de chacune des parties. Elles expriment leurs volont6s internes r6ciproques. Le contenu des lettres, par leur tournure tr~s personnelle, voire intime en certains points, milite en faveur d'une telle interpr6tation.
A qui donc s'adresse & cet aveu d'amour 3, sinon A I'autre partie ? I1 parait ds lors impossible de refuter le caract~re personnel de la volont6 ainsi manifested. Cette introduction des sentiments dans les lettres respectives carte tout doute quant a la volont6 interne. L'union envisage n'est pas d6nu6e de retentissement int6rieur.
219 Sur ce terrain des sentiments, le plagage et l'union libre pr6sentent un d6nominateur commun. Cependant l'assimilation ne saurait 6tre plus pouss~e. En effet, dans l'union libre, ]a volont6 interne gouverne toute l'union et certains auteurs avancent m~me qu'elle fixe le statut du couple '. La volont6 interne cr6e l'union libre ; dans le plagage, elle participe seulement A la creation de 'union. C'est un 616ment principal qui se destine A l'intention des parties avant tout, dont il n'est qu'un r6v6lateur qui catalysera l'union.

6. Malaurie (Philippe), c Mariage et concubinage en droit frangais contemporain ,, in Archives de philosophic du droit, T. XX, Sirey, 1975, p. 22.

..





Trouvant appui sur le sentiment affectif qui en forme le socle, le couple va attendre que la dur6e consolide et confirme cette volont6 interne d6clar6e dis la phase initiale.
220 A ce stade de l'6tude, les deux conditions n6cessaires h la declaration de volont6 se retrouvent dans l'616ment intentionnel. Le premier 616ment psychologique int6rieur est intime. Le second 61ment apparent ext6riorise ou manifeste cette volont6 de telle sorte qu'elle soit intelligible h autrui. Le vWhicule de cette manifestation ext6rieure est l'crit contrairement h ce qui se passe en g6n6ral dans le milieu rural qui privil6gie l'oralit6. Ce choix dans le mode d'expression renforce la volont6 qui y est traduite.
Plus que la volont6 ponctuelle mise en relief par l'6change de lettres, c'est la permanence de cette volont6 qui scellera l'engagement.
Outre l'change de lettres, d'autres proc6d6s permettent de porter h la connaissance des tiers, c'est-t-dire de la communaut6, la volont6 int6rieure des parties.

B) Les manifestations de volontM entre les parties et a I'6gard des tiers

221 Le formalisme du plagage ne dolt pas s'interpr6ter comme une limitation apport6e a la volont6 des parties, mais plut6t comme un mode d'expression de celle-ci. I1 conforte l'engagement individuel des parties.
Que la lettre de demande ne soit pas affranchie des r~gles imposes par la couture, qu'elle soit coul6e dans des formes fix6es par celle-ci n'att6nue en rien la force de la volont6 qui y est contenue. La forme requise ne se rapporte qu'h la lettre proprement dite, elle ne concerne pas l'expression de la volont6.
222 Quant au formalisme qui s'y manifeste, il se distingue du formalisme l6gal requis pour les actes solennels qui exige l'emploi de formules consacr6es sous peine de nullit6 de l'acte. La coutume n'exige aucune formule sacramentelle dans la lettre de demande. Celle-ci porte la marque sp6cifique du r6dacteur qui n'est pas un sp6cialiste. Le plumitif ne peut 8tre assimil6 a un notaire ou A un homme de loi. C'est done une sorte de formalisme non rigide de nature coutumi~re que l'on trouve dans les lettres de demande ; il serait inexact de dire qu'il apporte une limitation A la volont6 des parties.
223 D'autres 616ments tels que e l'habitation 3 constituent des proc6d6s par lesquels la volont6 int6rieure des deux parties est manifest6e.
L'habitation apparalt comme un 616ment fondamental qui mat& rialise A un double point de vue la volont6 du pr6tendant : celle de subvenir aux charges de la famille et aussi de cohabiter avec sa future femme. Elle repr6sente, par excellence, le mode tangible d'expression. Toutes les attitudes, toutes les manifestations venant de la femme, relatives cette habitation, t6moignent de sa volont6 r6ciproque de cohabitation.
224 La volont6 de la femme se d6duit de son comportement

..





g6n6ral et notamment de sa fid61it6 durant la p6riode c des fiangailles ,. Comme la volont6 exprim6e r6sulte d'un comportement, elle doit &re consid6r6e comme une manifestation tacite de la volont6 de la e fianc6e 3.
225 Enfin, la c616bration du plagage qui s'accompagne de rites A caract~re profane et religieux est l'occasion pour les plac6s de manifester leur consentement mutuel de fagon expresse, notamment par la jonction des mains.
226 Ainsi dans le droit coutumier et a I'oppos6 du Code civil haltien (art. 75-146), la volont6 n'est pas ponctuelle et ne se cristallise pas dans un e oui i, mais se r6v~le de pr6f6rence A travers un certain nombre de i gestes et de comportements qui traduisent l'intention conjugale du couple. Ces manifestations expresses et implicites de la volont6 sont tourn6es 6galement vers l'ensemble de ]a communaut6. Dans ce domaine, toute volont6 qui demeurerait isol6e et secrke serait priv6e d'effets. L'oralit6 qui se substitue l'crit dans la publicit6 qui entoure l'6v6nement porte A la connaissance de la communaut6 la volont6 des parties.
227 Les r6gles du droit coutumier sur ce point pr6cis de la volont6 ne sont pas de simples transpositions du droit formel. Celui-lA, en effet, a repens6 les r~gles relatives A I'616ment intentionnel dans le plagage, de telle sorte qu'elles apparaissent avec leur sp6cificit6 et leur particularity intrins6que.
228 Consentir est le dernier volet de I'616ment intentionnel.
Consentir suppose de ceux qui sont sur le point de s'unir la capacity de vouloir pour souscrire h un engagement qui concerne non seulement le present mais aussi l'avenir, c'est-A-dire qui laisse transparaitre l'intention conjugale.


3. LE CONSENTEMENT ENTRE PARTIES (LA VOLONTE PRESENTE ET FUTURE DES PARTIES)

A) La capacity de vouloir

229 Exprimer une volont6 suppose au pr6alable que celui qui la formule se trouve en 6tat de le faire. Sur ce point une analogie certaine existe entre le droit coutumier et le droit formel. L'un et l'autre font montre d'une grande rigueur. En effet, la coutume exclut du plagage toute personne frapp6e d'incapacit6. L'exclusion parait ici absolue, puisqu'elle concern non seulement tous ceux dont les facult6s mentales sont tr~s atteintes, mais aussi ceux chez qui elles ne le sont que partiellement.
230 A travers la maladie mentale, l'interdiction se justifie par la n cessit6 de 'existence d'une volont6 saine pour se mettre en plaqage, comme pour le marriage 1. L'alt6ration de la volont6 de l'une des parties

7. Wel (Alex) et Terre (Frangois), op. cit., p. 829, N* 888.

..





fait obstacle au plagage. Cette r~gle coutumi~re repose sur la crainte que la folie a toujours inspire dans le milieu rural et probablement aussi sur la difficult de poss~der l'assurance d'une vie commune possible.
Le plagage refuse i l'h6roisme matrimonial>> a priori. De telles hypotheses, il est vrai, demeurent des hypotheses d'6cole, puisque les cas sont peu frequents.
231 La situation de mineur avec la signification que lui donne la coutume est 6galement 6cart~e. Le mineur, au sens du droit coutumier, est un incapable. La question se pose, sur ce terrain, de fagon plus aigud pour la c fiancee qui se trouve sous le toit familial. A-t-elle la capacit6 de consentir ? II semble qu'une r~ponse affirmative doive 6tre donn6e ici. Sa minority li~e A son 6tat de non place ne la soumet pas a la volont6 parentale, dans le domaine de sa vie affective. Tout au plus, peut-on avancer qu'elle doit, pour des r6gles relevant de la C crainte r~v6rentielle3, obtenir l'autorisation de ses repr~sentants. Elle n'est frapp6e que d'une incapacity d'exercice, bien souvent lev6e a cette occasion. Aujourd'hui, l'volution des mceurs a encore r~duit la port~e de telles r~gles.
232 Par ailleurs, puisque la procreation est une des finalit~s essentielles de l'union, une interrogation est d~s lors soulev~e quant a l'aptitude A contracter plagage des personnes atteintes de d~faillances physiques.
Les cas semblent la aussi 6galement rarissimes. Toutefois, il n'est pas interdit de pr6sumer qu'une impuissance connue au pr~alable, parce qu'elle ddtourne le plagage d'une de ses finalit~s, ne permet pas A celui qui est atteint par ce handicap d'exprimer sa volont6. Cette volont6 serait consid6r6e comme non s~rieuse, puisque l'intention conjugale (au sens coutumier) quant A l'avenir, serait en partie d~faillante. Le plagage n'est pas uniquement une union spirituelle. Le droit couturier fait exigence A l'homme de poss6der toutes ses facult~s physiques et psychologiques, pour pouvoir se mettre en plagage. La volont6 des parties est ainsi tourn6e vers l'avenir, d'oia se d~duit l'intention conjugale, c'est-A-dire la volont6 de se soumettre aux obligations qui d6coulent de l'union.

B) La volonti future des parties : l'intention conjugale

233 L'union voulue engage, lie. Elle n'est pas une union A dur6e d6termin6e. Le droit coutumier exige une sorte i d'affection matrimoniale i. Les parties doivent manifester une volont6 s6rieuse et r~elle. i En bon ha'tien. ils prenaient au s~rieux m~me le plagage estimant qu'un simple goilt physique si n6cessaire et si commun. n'y suffit plus ".
Le droit formel frappe de nullit6 absolue les unions d~pourvues d'intention conjugale veritable, c'est-A-dire les marriages & pour rire -,

8. Moravia (Adeline), Aude et ses fantmes, Paris, 1'Ecole, 1 edition, 1977, p. 43.

..





les marriages fictifs ou simul6s. Le droit coutumier se montre plus s6v~re encore, puisqu'il attache les m~mes consequences aux unions in extremis on posthumes, en consid6rant que, dans ces hypotheses, le plagage serait d6tourn6 de sa finality. La volont6 est tenue pour inexistante puisque les devoirs qui d6coulent du plagage pourraient ne pas 6tre remplis.
234 L'exigence de P'habitation comme pr6alable A la formation du plagage est associ6e au souci d'assurer a celui-ci des garanties s6rieuses afin d'6viter tout engagement vell6itaire des parties. Ainsi en est-il de l'habitation, preuve et symbole de I'acceptation des obligations p6cuniaires que 'homme devra assumer envers sa famille et de son engagement de cohabitation. c Le jeune homme doit justifier de la possession d'un terrain sur lequel il compte construire la maison d'habitation du futur manage 1. Nagu~re, A ces 616ments concrets, s'ajoutaient, au cours de la cfr6monie de nature religieuse, des paroles sacramentelles des parties adress6es aux manes des anc~tres qui conf6raient h intention conjugale une dimension exceptionnelle.
235 En absence d'un acte authentique, de l'inobservation des rites civils, on serait tent6 de nier existence de tout 616ment intentionnel dans le plagage, opinion que renforce le d~clin des formes mais une telle conclusion n'est pas A rabri des critiques.
En effet, la coutume a organis6 un syst~me qui permet 6 la volont6 de ressortir, de se manifester non seulement entre les parties, mais vis-tvis de la communaut6. L'inaccomplissement des rites civils, notamment l'absence d'un 6crit authentique, ne semble pas suffisante pour que l'on carte existence d'une volont6 entre les parties ".
236 Dans une civilisation avant tout orale, le contexte social haitien commande d'accorder quelque importance A la notion de bonne foi et de parole donn6e.
Les plac6s sont prisonniers sur parole 11 i. La parole est en effet, dans ce contexte, le v6hicule principal de la manifestation de la volont6. Elle n'engendre pas une simple obligation morale : des devoirs, en r6sultent puisque la parole donn6e l'est toujours en presence de la communaut6. Elle a les dimensions d'un fait ext6rieur, d'un fait social qui a une valeur declarative de volont6 ". En France, au Moyen Age, Loysel d6jh reconnaissait A la parole la valeur d'un engagement 13.
Dans un domaine ofi la foi, 616ment psychologique, joue un r6le

9. Document Chreprof, La quality de la vie rurale en Haiti, Port-auPrince, octobre 1981, p. 4.
Romain J.B.), op. cit., p. 20.
10. Granier (J.), c Epouse, concubine ou compagne D, J.C.P., 1956.1. 1299.
11. Poulnais (Monique), xR flexion sur 1'6tat du droit positif en mati~re de concubinage3, J.C.P., 1973.1.2574, N* 2. L'expression est transposse ici aux places.
12. Carbonnier (Jean), Droit civil, les obligations, Paris, P.U.F., Coll. Th6mis, Joe edition, T. IV, 1979, pp. 71-73.
13. I1 6crivait : c On lie les bceufs par les comes et les hommes par les paroles :, in Loysel, Institutes coutumi~res, Paris, 1768, L. I, T. II.

92

..





non ndgligeable, il importe de lui garder sa vertu cardinale. D'autres syst~mes juridiques prennent en consideration la croyance, la confiance comme base de la volont6.
Enfin, le droit formel contemporain tient compte de la bonne foi des parties : les dispositions relatives au marriage putatif l'attestent. Une jurisprudence contemporaine, notamment en ce qui a trait aux rapports familiaux, tend A remettre en valeur rid'e de confiance et de foi, en consid6rant que 1'exigence d'un 6crit offenserait les parties 14.
Qu'importe que la volont6 des parties dans le plagage se fonde sur la parole : c La parole est un cadre social de la volont6. ce qui est d6cisif, c'est la confiance suscitde par 'apparence de la volont6, du moins si cette confiance est l6gitime 1.
237 Ainsi, quel que soit son fondement, la volont6 des parties apparait comme un dl1ment ndcessaire A la formation du plagage dont 'existence se mat6rialise sous diverses formes.
238 Cette volont6 des parties n'est cependant pas souveraine, elle n'est pas absolue en mati~re de plagage, comme en tdmoigne la place qu'oecupent les parents tant dans les prdliminaires qu'au stade de la cdldbration. Ainsi la volont6 des parties paraft au moins soumise A un contr6le. Quel r6le attribuer A la volont6 parentale, quelle importance, et sur quoi se fonde-t-elle ?



SECTION II:
LA VOLONTE PARENTALE


239 c Le plagage r6clame comme prdalable l'entente formelle des families 11. 3,
Cette intervention des parents n'est requise, dans le Code civil haYtien, que pour ceux qui n'ont pas atteint la majority I6gale. Dans le droit coutumier, l'intervention des parents parce qu'elle participe a une autre conception de la famille, ne tient pas compte de cette donnde.
L'intervention des parents peut 8tre d'abord qualified de gdndrale, car ceux-ci apparaissent d~s la phase prdliminaire, jusqu'A l'6tape finale du plagage. Pourtant i] existe des circonstances oi la volont6 des principaux intdressds s'affranchit de la volont6 parentale et en fixe les limites. Par ses champs d'intervention, comme par les limites qu'elle connait, la volont6 parentale participe au plagage comme une condition ndcessaire,


14. Malinvaud (Philippe), L'impossibilit6 de la preuve 6crite, J.C.P. 1972.2468, N- 20.
15. Carbonnier (Jean), Droit civil, T. IV, op. cit., p. 73, N* 16.
16. Sylvain (Jeanne), Notes sur la famille haitienne, in Conjonction, Port-au-Prince, N' 124, aofit 1974, p. 24.

..





sinon quant A la validity absolue du lien, mais du moins quant A une validit6 relative de celui-ci.


1. L'INTERVENTION GENERALE DES PARENTS

A) L'absence de hirarchie dans l'intervention des parents

I1 convient en tout premier lieu de pr6ciser la notion de parent& telle qu'elle doit 8tre entendue dans ce contexte. I1 ne s'agit pas seulement de la parents biologique, mais aussi de la parent6 spirituelle, par exemple celle qui existe avec les parrains et les marraines.
241 A la difference du droit formel, le droit couturier n'6tablit aucune hi6rarchie selon la nature ou le degr6 de la parents (art. 148, Code civil frangais, et art. 136 Code civil haltien), A telle enseigne que le p~re, la mare et l'oncle maternel, ont les m~mes prerogatives, meme si la pratique actuelle consacre une predominance des premiers.
242 Les parents spirituels ont 6galement vocation A intervenir dans les decisions relatives au plagage de leurs filleuls. A cet effet, les diffrents membres de la famille se r6unissent d'abord en conseil et ent6rinent l'avis des g6niteurs avant la rencontre officielle avec l'autre famille.
243 Une autre diff6rence avec le droit 6crit 11 r6sulte de ce que la costume n'op~re aucune distinction entre les enfants, eu 6gard A la situation i conjugale de leurs parents h leur naissance. Dans ce contexte, la notion d'enfants naturels n'a pas cours ; la filiation une fois 6tablie selon les r~gles coutumi~res, le consentement des parents reconnus comme tels est requis pour le plagage de leurs enfants "e.
L'intervention des parents peut 6galement s'effectuer A tout moment, sons reserve de certaines hypotheses.

B) L'intervention des parents de l'9change de lettres a la cekbration

1) Etendue de la volontj parentage
a) L'intervention dans la phase initiale
244 Avant la c6l6bration de l'union, le droit couturier octroie de larges pr6rogatives aux parents dans la formation du plagage. Ds que l'union sort de son cadre strictement intime, la volont6 des parents est appel6e A se manifester de fagon expresse dans les lettres respectives 6chang6es entre les deux families. En effet, les lettres de demande et d'acceptation contenant l'une et l'autre la signature des repr6sentants de la famille des futurs plac6s, 6crites au nom des parents, engagent leurs

17. Weil (Alex) et Terre (Frangois), op. cit., p. 192, N* 224.
18. Selon un auteur, le consentement de la mre serait priviltgi6.
Moravia (A.), op. cit., p. 69.

..


Full Text
xml version 1.0 encoding UTF-8
REPORT xmlns http:www.fcla.edudlsmddaitss xmlns:xsi http:www.w3.org2001XMLSchema-instance xsi:schemaLocation http:www.fcla.edudlsmddaitssdaitssReport.xsd
INGEST IEID EDW5CMDXG_DIM1VN INGEST_TIME 2011-05-16T21:56:25Z PACKAGE AA00001134_00001
AGREEMENT_INFO ACCOUNT UF PROJECT UFDC
FILES