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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait a L’Assemblee Nationale, par Charles Tarbe, Depute de la Seine inferieure, au nom du Comite Colonial: by Charles Tarbe, Pts. 1-3,

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Title:
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait a L’Assemblee Nationale, par Charles Tarbe, Depute de la Seine inferieure, au nom du Comite Colonial: by Charles Tarbe, Pts. 1-3,
Alternate Title:
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait a L’Assemblée Nationale, par Charles Tarbe, Député de la Seine inférieure, au nom du Comité Colonial: by Charles Tarbé, Pts. 1-3,
Publisher:
Paris, Imp. Nationale, 1791-92.

Notes

General Note:
2b-L/E- 1791-92
General Note:
U.Fl., Mangones Collection extrtact

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Source Institution:
University of Florida
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ILLMC
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LLMC31458

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R AP PO0R-T
SUR LES TROUBLES
DE SAINT-D OMVINGUJE'
A L'ASSEMBLEE NATIONALE,
PAP. CHARLES TARBt.,
DE'PUTL, DE LA SEINE INF]tRIEUREf AU KOM DU COMIT]t COLONIAL;
Le io De'cembre 1791;
IMPRfl4 PAP, ORDRIE DEZ x'ASSHMB3L1ftc NAT16NALR.
A P A R 18
DE L'IMPRIMERIE NATIONAL.
1791
Coloiiesi no. 12 A




P P 0 R
S U R LES TROUBLES
DE SAINT-DOMINGUE
F A I T
A L'ASSEINI-BLEE NATIONALE,
PAR CHARLES TARBE,
D PUTE DE LA SENATE ITTFf -RJEUREI AU NOM DU COMITE' GOLONIAL,
ImPRIA-1E PAR ORDRE bE LAssr-,,mm -n NATIONALE.
P R E Al I E 11 E I A It T 1 E.
m E S S I f U R S30
De grand troul0cs ont afflige' la colonies do, Saint-Dowiiaue : einpros's d'cn ple'venir les suites fillclienses, vows, avez votedos scours provkoircs vow avez fait tuut ce clu'exigeoient les
A




besoins du moment. Mais vous avez pense' en Ingme-temps qii'il 6toit de Yotre sages'se de vous procurer I'histoire fide'le des agitations convidsives auxquelles cette colonic est en proie depuis la revolution et d'en recliercher les causes et los
Votre comite' Messieurs auroit desire' ponyoir donner ce travail les soiris qu exigeoit 11importaDce do ]a inati6re force' de. Yous faire son rapport t1ans un d.6,lai de'Lermin6 P it ne s'est plus occupe qije to Yous presenter des fcaiLs exacts et le plan qu'il s'est prescrit cet egar(I est tel,
'il peut vous garanti a' -v'rit' des faits dont it iii'a charac 'de Yous rendre compete.
La premiere 6poque des troubles de SaintDomingue fut celle de notre revolution. Le grand
k
wouveinent imprim6 en ce moment 'a .1a, me'tropole se transmit rapidement aux wires parties de Empire ; et le sentiment de la liberte' dut exciter d;LIIS les colonies une, commotion d'autant ptus grande que le,,potivoir, arbitraire T etoit absolu. et q-ue les longues vexations du gouver cement y avoient naturalise' 1'esprit de baine centre tous les tde'positaires de I'autorit6.
Les premiers movements qui eurent lieu no pr6scnLeTIt micuries particularit6s frappantes ; its n Offrent que la lutte de la liberate' centre le desPOLISMe.




Celul'-c* succomba et cela. revoltt 6tre. MEO's
'Ce qui arrive ordinairement awssi daus 1'enfiII)CO J-A
de ]a liberty la colonies abusa de cette preniie'revictoire en. se perm. ttam &.; actes cl'autorit6 .r4pre'liensibles. T(,l fut I)ar example le retablisseme.rit du Cojiseil surzieur clu. Gy qui avoit e'te' supprillie par un edit de 1787 ; telte fut encore ]a rejection d'un 1-dan cl'or- ;nisation d'assemble'6, colonial, qui Jui avoit ete envoye par les orders du Rot et Fadoption d'un awreplan doroanisation, que les comft6s des trob parties de ]a cOIODie dOhCel-teFeDt de lew proj)rc au.torite et d'aprc's sequel la 'I)rcmiere assernbl6a oolonlaie se cottu.titua ct so fixa L Saint-Alarc' le 1-4 avril 1790lei commence ]a second epoqiie et avoc elle une plus grande complication ic Edits et d'Inter6ts.
Votre comite., Messieurs, a crn devoir enter dans que1ques details sur les e'yc,rtemens de ceLte epoque et sur les personnel qtii y ont jo-tie' le pins grand role, afin. de pre'venir ]a confusion, que Pon fait ordinairement de la. premise assembl& colonial de Sailit-Domingue avec Fassembl6e actuelle.
La joie qu'avoit r6pahecu Fane'antissement da
A
:j




6
Pouvoir qrbitra*re avoit &6 trouble'e presque aussito^ t: par la nouvelle recue de France et con, siane'e daiis les papers publics, qvi'vne socie'te deJa connue sous le noin d'amis des noh-s faisoit les efforts les plut actifis, pour e'teudre aux coloiiie fi-ancaises les princip.6s do lflbert4 et d egaliw. consacre's par la declaration. des droiLS de I'liomnie.
Deja des homines de couleur, armed's dans ]a plane do I'Aall)unite I- venolelit do re'clamer la jouissance des dwits accord's aut'colons blanco HS avoient &6 dissip's par les volontaires-patriotes
niais ce premier 'inde Saint-Alare axemple d
SM:FCCLion seniWolt devoir inqui6ter. les colons
Alancssur e enemeilsulte'rieLti'sdontilse'toient rnen.,tces.
Aussi alarnie's des eNts (Iiie pourroit produire ce s-ystClme d'innovation ils s'e'toient address' de suite a I'assewlole'a rationale et I'avoient prieo de prononcer sur la constlLuLion particuli&-e des colonies. Mals I -a grande distance, des lieux la iii-tiltipticite' et la haute importance des autres travaux du corps coyistituant empkIi(Irent que1que teinps ce dejui.er de statiter sur leurs reclainations. Ce ne fat qu'au mois de mars 17go q iT put &'en occuper ; et avant que la' nouvelle en. eAt pu parvenir dansla colonies de Saint-Domim-,tte, I'assemblee coloiiiale, dont j'ai Parle' av!pit eu le temps do se former et de se constitute sous le




7
i1tre Wassemble'e ge'ne'rale d.e la partly fran alse cle Saiint-Dombigue.
TLa p-eimere semice de cotte assemble'e fut reniarquable par uii discourse vAement que projion a son president et dans sequel il ne respecta gu res les droits de -1a metropole. Ce discovirs devoid &re repousse' par un cri d'indianation : il iie le fut pohit ; et de's-lors les homes qui coimoissent la- marche du ccour human durem pr4sager que ceux dont les oreilles n'e'toieiit pa3 choquees par Jes prizicipes anti civiques, ne tarder0im t pas 'a. oublier leurs devoirs et outrepasser leurs- fruits.
Cest'ce que justifia bientl t 1'exp4rience. Le secret des letters fut viole ; des citoyens, Bans distinction d'alge d'e'tat et de distame, furent made's ,la barre; et bieiiitot encore Fassemblee coloiiiale e'levant plus baut ses pretentious, p,-Ctendit marcher Pe,Yale de Passcinble'e, constituairite en decretwit Finviolabi lite' de ses members., et clecl,,rant aux paroisses qu'elles n'avoient plus do Cir*oits sur lems depute's.
Toutes ces determinations furent Pouvralre do :L2 jours ; et tel koit 1"etat des hoses lorsque Pon recut 'i Saim t-Domip gue le d6cre t de, Passem-;4, 1 b
ble'e 1-1aLionJi- du 8 mars i7go et Jes institutions du 28 du T1131110 mois, relatives 'a Por ;-.misatioa.
A




Qaoique Fassembleo iiatiwiale connolsse d'la ces doux actes dii corps constituent it n'est pas vito-Ve. d'en ral)I)efer 1'esprit et Fobjet sommaire.
Fw lt ducret (Iti 8 mari Fassemblee national de'claroit cc yCen comideraitt les colonies comme
11ne 1) artie de 1'emplic fraricais et desirant les, fire jouir des fruits de Ph-urcuse re--ozie'ra3) df.m qui s'y 6.toiL elle n'avoitjamais
efitellAu cepeiidatit les comprendre dans la cojist It") t I of] decr't-6e pour ie royaume et les as.... 5) Silikir 'a des lois (Im I-lourrc4unt ehre iricompa>), thles avr--c le-urs cor,miatices I'Cleales et partiet. olle -autorisoit chaiple colonie 'I faire
A
comioltre soil v( e,.j sur ]a com ,titutioti !a le'ais310 laricm et Fadriiiiiisl, rotilon cumvewibles :"I la prosporite ct m hoilheur de ses hab,*taus ;i la
--icr aux priiicipes 'ji
.aa Charge de se, cmifon, Z:)( el, 'Lux
33 qiii Heiit lcs cololiies la rae'troj)ole et qui >3 assurerit ]a conservation de leurs' inLe'refts respectifs
L"iiistflialon (b] 28 mars pres.crivo;t ec les condi-' Fassembl'e coloijialo, et le editions (Yeli -i !)*.] it(- a e
1101111;ro des d6ptttu s qui devoietit la composer a
(Itt nombre des citoyeus eligibles ; el-to
P(.-)r-toit cme lies df-"'j)-w-e's elus se retidroiejit, imr y d6terinimerweiit
1-1-t( Iiateljlellt 'a Le*(-)!i,,,,m e $ e e
le lie u ou' -j.(jit sieo r, t"Issern 1)16e colorl ilate erif in
elle determijiolt Fc.'I'telldLte des foticLiojis (1616aux as&emble'cs colonials CL Posoit'les




9)
)o limits cle cells confines aux agens du powoir
exkutifml.
Qtioique ces deux pieces ne fussent pas trans rnises officiellement, comme on no pouvoit pas leg* revoquer -en doute elles ffirent rescues an Cap ,
Saint-Marc, eL au-Port-a-u-Prifice, avec de, tran&. imports de joie et de reconnoissance et ces senti-wens se repandirent aussit6t dans to-tite la colonies. On e'toit convaincu enftn yie, Fasseinble'c natiotiale consti Iiia rite avoit mis au. rang do' ses preinieres obligatious cel le' de faire participer les coloDies au bicjif4it'de la revolution et de leur donucr v ne constitution appropriate 'a leur position et h letirs besoins. ,:- I
L'asseinble'egene'rtrle recut aussi ces secrets avcc I esignes de la plus grande'saLisfactioi-i; et, le jour MArne, elfe--6ta des remerciemens 'a Fassemblee rtationale.
Mais cotte deliberation ne fut pas ex.ecutee des refflexions posterievres et des routes e4eve's sur Finterpreitation de Farticle IV des instructions., avoient re&oidi le premier enthousiasine des membres de l'assen-iblie'e. qui croyoient y Hre ]a clestiuction d'un ordre de chost-s-, auquel ils attachoient la plus grade importance. Cot article portoit
at Qu imme'diateinont apre's. la proclamation drt d6cret at de l'ijistruction routes, les, personnel, ficlees. de vingt-cinq ans, a6complis proprietaires d'immeublea au h d Ua u t d'un 6 t 0 11 e, P r, C) P 1 C, t e
A




aomIcHie'es clans la paroisse depuis deux ans et papia ime c, wt1buiion I se rew-livulclit pour former I'assem))16e provincial 3).
Ilehlues personlies CrVIOTIlre'"t qi e Jes homines de couleur -IMwes pji 's jus(pi'alors de Pe4 ercice des droius pol;ii(pici ne voultisseia d'apre"s cet article, im,!e 9 s'e 1we'sonter dalls jes assel-riblees pa.ois.sii'c.s et qnoiqu'a' cette 61y)(ple cc-droitne ffir pollit I par Jes Itoin.' Pi de ct
la crit)ijife dcs difficult's auxquelles l'interpre'tation de cet a"ticliz; 4 S(21"bloit pcuvoir doymer bell ) contribua beaucoup 'a eiitralnei- I'assemble'e g(In-I'll-ale dtms Ics nwsures i D t,Xcu&tb'.eS qui ont V ar'llelle Sul 1. i,, (-A-11 t loll.
NiA
Voici c, Ites de cer measures qui sont les phis remary-tabi-q. J,'asserribl' le ge-d'clara peree gej!eia e,
L.,,,,iAt 'a Pordonnatew, des* finances de tra,,,spovwr ses bun:aux et sa caisse. aupres ci'elie; -majida 'a sa 1_- arre des commandant mili-es j suspemlit routes r6unions'et concessions
a i r. es ; or
des dorti (Tanisa Ics municipality ; enfin
rendit le lkaieux de'cret du 28 mai 1790 par lequel enti-p- autres priucipes erron's. et attentawires i'l la sot-tvLjah.,et6 liatiouale elle d6clara, v-). qu I .III- cippartenoit., essentiellement etnece's-, Ic dwc it de statue sur soil recime inte'i-ieur 910. qu en ce qui concei-ne lea rapports et les auit-es rapports comi-mins entrc Saint -1-1,umingue et la France le nouveau




Iz
contract devoid 8tre -forme' d'apres le vom, les be-' soinsetle COnsentement des pat ties contiactant.-Is. 30. que tout ce qui est relatifaux subsistatlce ne fait Point p-artie des objets compris dans la des rapports c'oninums do Saiut-D(-)n.m',oue avec. la France ; 40. que ce d6cret.., constitutiollnellpoLir Saint-Dowingue, seroit envoyeen Fmxice pour &I-e p -escnt' -Jaeceptatioiz de Passembl6e BaLiOilalO et du roi.
Loi-sque Passernbl& ae'rj&.-tle* rendit cc de'cret Clio n avoit pas enCore recti officiellemem, les tk-j3s des 8 et28 -mai-s. Ellesiie lui parvinrent'l-jue qi)aire jours apr s, lei er. j uiii ; et sur-le-champ elle rendit un secret par sequel elle d6c.lam io. qu'elle adli'roit au d'ci-et du 8 xnars en tout c' qui u" Wit pas contraire A son aix&6 du 2,8 mai; 2'. qT-,.e sans rien prejuger sur les instructions du -)8 rn-ars, elle invitoit les paroisses a se r6uriir et de'liberer si elles vouloient que I'assemble'e ge'D.6rale cmitiA
nuat ses Jbiictions. To-Lis ces secrets Ctole.t dei contraventions formelles aim Jois et aux droits de la M(I"tropole ; mais il s'en falloit bien qu'ils
Divei-ses paroisses ; et notmill"ent cellics de EA troix- des -Bouqiie'us du Petit-Goav'e du Foiiddes-Nii?-i-es du M61c de bemel. do I'Acul et de I'A use 'I Neau prii-ent (I u go au ? !"I mai des de'libf* radoiis vipum-uses daris )es4uclles clles
n
reclamoient i'executioji des d6crets di, national.




La commie du Port,.ati.Prince de'savouaauthen. 6 r
tiquciiv, aL rous principles qui se oient countries aux lois.(Ie. 1,issernbl6o constituante.
Vasse lilt) I ee provincia!e du nord Surtout
6 e[eva, avec b plus grawh i-fbrce centre le systeaie cl'bi tiovarion (to Fassernbleege'ne'rale; -et maloA la su, O!natle d'a'torit',afT*bct'e parcel C-C1.9 11 e 6 1 elle
ne C11,01111,11it pas de delibe'rer :, qti'elle ne Permet>D troit it Vavenir la promulgation d'aucune loi 'Si el ien'-,voit e'teprealablementcommun ique' eaux 3o assenfl.)116es provincials revftue"de la sanction y) Chi -ouve rn eu r-ge'rie'ral. etterminee paroles moLs
__ ) -,sjliif Ja d6cisiort Ae'finitive de I'asseniblee natiolit"Lle ot la sa'liction du roi
Cependant, Fas-Semblee colonial ay ant convola totality' des paroisses pour delibe'rer aux: tormas de Finstruction du 28 inars si elle seroit continue dans, Pexercice de ses. foncLions ellie fut con.firrae'e a une 160re majoirite et de ce moment elle ne mit plus de bones 'a ses esperances et a ses Projets.
Fil s'aaissoit en ce moment do prononcer s ]a conduit (le cette assemble's de Sa' t in -Marc'; oif
Si tous les aits, rel tifs L cette oque destroubles de Saint-Domingue n. 9 eitolent envaloppes sous le e ee consvoile de I'amnisti prononc& par 11'assembl '
tituantc je pourrois Yons rappelerici un grand
nombte -de de"efets de, Passembleie de Saint-Mare




A
dans lesquels vous reconnolLriez toujours cet esprit inquiet et dominateur qui a I)rovoqtte' sa dissoLe comit' se contentera Alessieiirs de, vous r %tracer Les traits qui caracterisent le 7-i-lieux. sa march syste'matiqtie. Le :zo juitlet elle otivrit totis les ports atix. rangers ; le 29 elle Se reyi-it maltresse du magasin 'a poudre Je Leogalle ; le 27 Qlle licencia Farme'e ct la reorganisa sous le nom do gardens nationals S'oldc'es de ha artic fian .aise do Saint-Domingue ; le nAme
P
joill', elle cnjoiiiit au commandaia du vai6scau. de 1;,,ne le & a7-,Y de ne point quitter la radle du Port-au-PI-ince.
Le amiyerneiir in(ulet (les enterprises' de Fas-w
' de et apre's avoir essayeinuftlemew" de la ramerier atixprhicipcs litune proCj j'!' Lj 'Jojj (lans lat.luelle it doclara les memb res de Assemble al-*n6t-ale traltres h la patrie et il invite totis les boijs citoyeiis a se r6unir 'a lui pour con-. courier 'a satj. er la Patric.
.Ceue proclamation e'toit du 29 juillet. Le meme jour dais ime assembl6c la(piellese trouvolent tous lps chcl 'militaires al)re's une lozicuia de'liI)'racioa s-ar les inoyens etnploy4s par Passejable'e 'r)*e#]cl'ale potir soustraire le vai,..scati le LeOpard 'a Fob issuance e (In ;ouvernenr, il fia re'solii d'cai reher clacl(Itico- w embres du COM!t%. CILL POf t-',Ul-Pl'illCe




14
pour serv;r (It, rraroars de la condvite de 1'assermbl4e
n valle. f*,,,- conf-i't, A Mauduit V
(411i delmiq a J)Lqt1 b:1011 clier 1101MCM., du sucCeS de cette entrej)-i-i,,.sc.
11 eu (111licile tie peindre, la s4aaiion de VasSel-1,113160 t L lit 110LIvullle de cette exp6diti.ol). Ffle' ILL 't ha li he mic p rocl aina -Liorl pour inviter to .,tes les paroisccs 1 se reunir,
11 c pr6sen La 1'c., petition tie M. MaLldllit C011111le till pro:,,t de centre revolutioi-i t ellu le proscrivitP et le dr-c!ara tra'ltro 't la patrie ainsi qiie les anfres cficlfi imilaail*03.
111.c d'clara AL de Peynier., dechu de fait du
J
,,- iuv-vnemci ,t do la col d'f 'ra le 'com311,1111?,-Ie,.,iici)rc,(?',i'i-aI 'a M. Fierville commandant paitictilier d-- la vitle de, Cayes elfin ello nutoris ,,, les inuhltres et nearest olives "a prendro
n
Jes arilic-9 et "a se re/unir, aux citoyens armes qui Se V011-01ent i'L ta dellense de Fassembl'e generate.
L'acte de proscription que 1'assemblee general avolt 1)rollol c centre les officers miiitaires fut him- 'diatement S111VI d, violence dans
uncemicution.
]a ville des Cayes. La MIMicipalit6 extraordinaire cto Cate Vi1leavo ,,11, mtorcept6 des letters adresse'es P11r le commandmit en second de la colonies, -a ,1. de cal!"If'Te conaman(lant pour le Roi dans I.-I -F,3 1 du sfrl. He fit arrker cet officer et dans les prisons cle ]a ville (les I e I C) it en fri Larracbe' par to pellple ,




IS
,qul le traIna svir ]a place ptibliqiie ot mal' la r'sistaiice apparent des officers ratin' C; 1) mx Ce Citoyen noll entel'Idu) non P1,70 y p6rit de dcux coiij)s Warmes Z'L f u au inifieu, des plus affrouseis violence.
Tandis que dansla ville des Ca*ycs, on secondoit d'ui-je maniei-e si barbare les projects de veng de Passemble'e g6nvrale, Por-age grondoiL Stir CC-116Cl et Phistant -ipproclioit ou' elle devoid so trOL,ver aneantie.
Vassenibl& provhiciale du nord n'avoit cesse" de reclamer centre Fusurp-ation des pouvoirsde I*assemble'e ge'nerale : elle crut dovoir eiifi!i prendra uuie niesure vigoureuse et de'cisi've. Dans une asscmblee "a laquelle 'urejit appeals tous les inilitaires, et membres des corps adminitratifs il f'ut arre'te' qu'il seroit envoye quatre commissaries 2h A do PeTaier, pour le reque'rir d'ope'rer la di-solution de I'assembl6e gerierale ; cette do'inarche cut le succe's qu'oii en Gsp'roit.
Le 6 aout M. de Vinceli t (I LA avoit eite char(ye'
le cette ex edition fit summer Passembleie
P V
nerale db se separer daiis 4- lievires, sous peine d-'y Atre cojjtra nae--Par la fbrce : celle 6, ne se 'tat do resister, s'embarqua
sentant pas en e 1 1
,bord du vaiss @au le Uopard et fit voite potir la France.
AvanL son d6part, elle fit une address toucliailtQ




16
dans laquelle elle protestoit de son d6vouement pour la colonies et de sa fidelity' pour la me*tropole, au sem de laquelle elle'ne craignoit pas, diso'A7 &Ile, Waller chercher des jucres et ou' etle rsp6ro'it obtenir ime -vengeance 6clatante de ce qu elie appeloit les forf its de MM. Mauduit et de Vincent. Le ton de sen5ibilite' qui r6gnoit dans cette address et cet inte'rdt natural que Fon porta aux mallieureux lui remicilierent beaucoLip d'esprits. Pt e sante, on la stispectoit; absentee on ]a plaianit; et do tous cot6s on s'empressa bi'en Q cle ]a justifier.
On a vu. que les carts de I'assemble'e generate avoient e'to' 1'effet de son inqui6tude sur les inTentions de la metropole', relativememaux bommes
A
de cou.1eur et Peat ettv aussi de (Itielque velleite' il'indeperi dance. Titles front auskii les bases du secret renclix le, 12 octobre 1790 par Passemblee' cons titim ji te.
oc L'assemble'e g'nerale f6t de'clare'e Oe'chue de ses pouvoirs M M. de Peynier Mauduit et Vincent fandra refineries, ainsi que Fassenible'e provincial du nord, les troupes patriotiqucs du Cap, les volontah-cs do Saint-Matc et du Pbrta'R-Prizice ;-et I'assuniblee amioij .a sa ferine voJonte' d6taI)Iit- con-in-je article cojistiiulionnel dans les coloiiics qvi'aucmies ]()is sur Fetat des personnes ne seioicnt de'ciretees potir I&s colonies




17
que sur la demand precise, et formelle des colonies
Nous remplirion*s impar"aitement Messieurs
l'obhuation d'impartialito que noiis iin,)() e -notre mission ) si nous nervous rend ions compLe ici C11111 grwid nombre de pieces (itti incillpent le gouverneur der Saint-Domingue et Fassemblee pro-vin. ciale du nord, daus leur midilite Fe'eatd, da Passernblec colonial de Sajnt-AI-i---o-,Les uns ont cru voir en M. de Pev,.lier -tin ageiit secret des conirc'-re'vol utionnaircs et dans sa conduiLe les vengeaii ces de 1'aristocratie centre lea de'pmitaires d'une autorita 61evee sur les ruirles de la sienue : les auLres croient erarevoir daiis la coridnite da Vasseaiblee provincial du nord les traces (Fune jalkitisic iecreke et les venocances de Vesprit de corps.
On ne saurt)it juger les intemions mais Pomq, devout, A la.veritc de dkl-tr'er que les actes prive's et publics do Ja correspondancede M. de.Pepiier, qui sont venus a'notre connoissance P(.rtent tous les caraa res de Fobemi-Lace aux d6crets do Passernblee matjo-,nale et q-ne les arrkes les proctamatiors et les auti-es a-Ctes authentil-pics de I'assemblee proviticIale da iiord sont -e'ne'ralement confbi-mes attx pri'ticIn-s de ]a constiti-III-ioll.
On coneoit, d'ailte-m-s. combine it est difficdo de,
IMA
C (Sler les fils secrets d'une revolutioll qui s'cs-4




nj)cj-e.- a i Soo lives de nons, lorsqne notis ignorwis encoi*e les vrais coupables d.es scenes saftglaiitcs qui ont dc'shonore' la n6tre-NO-Lis p'Issons anx 6yenelnens de ]a troisie'nie
f
epoque elle einl)nisse Vintervalle, de la. dissolutioti (to I'assemble'e general. dans les premiers it la foi-mation de la notivelle jows-d'ao'It 1790 '
assemble colonial qtli it e'u Heil (Ill 3 all io,
A
aout dernier CCA-C't -MIT 1'espace d'une anhee a-Pell pres.
Lcs e'veiieniens active's 'a Saint-Don-thigue pondant c'et intervalle ii'ojit poiijt de liaison suivie, ef% tiennentun Pell do Ist de'sorganisation de.- pouvoirs cle la colotiic 'I cette Cpoqu--. Es jeteront peanmoins un iwaveau jonr stir les causes des troubles do la colonies.
Apre's le depart de l'assemblee ge'ne'rale' pour ]a France, Ch borzi du navire le LWopard, beau. coup de paroisses de I'Ouest crie'rent 'a la vexation et A la, violence.. Une confie46ration fut resolue ; et Leogane fat indiqiie pour licti d(-- r6ux1on. Des troupes s'y rendirent de diff6cents eridroits, L'Ctat-major de ceLte, petite arrfl6c Prit 1( wre do Conseil g6he'ral do gt:ierre et de polin
ticille, et s'occupa d'abord du plan de so
Une,




thwagrAdtlon, dnAistrict du Pott-an-PrInce ve des -,cO'fif6der6s, leur' fit -pin, tableau
enefglque d s, at,aaietifs qu',en tratnerole'nt des guer. res iotestilles bt lei-' imeitd au norn de la coloriie en diblgor a', glidii.dbilner tine enterprise quT 66&ilomferbif 'nicessairimetit de grand d6.
bi ii'ol6s- db I"iTiv ro,-au Isif ent Peffet qu'en attefid,8it 1,1-depuf a-tidn"11iiico-n-f6de'r-69 arr6t6rent de faii-d d6k proposition h M, de Pevfil6r; et de's coIIItnf9Sfi,4 flir'6nt -chargers' de les Im pr'Js6nter.
Le gonvernetir-aeri6ral re'pondit dvet; mbde'rab
tionmais, avec formete' : le' conf'ede'r6s renoncerent a 1 le-Lirs projects, se retire'reia dans letirs paroisses et la'tranpillite' -vt encore une f6is rendue la colonic.
Un incident cepentiant avoit failli 1'616igner.
Lorsque les, pardi-sses ee conf6d6roient et anmon oient des projects 110stiles con'tre le gouvernour,: M., Maudixit 'usant, d'un moven dont'. Fas i semblee 96n6rale, ayoit, fait usage 3'4o6
.,S'4toit,(.Iedide inv'te:tlesniulgtresetn ai'e's'libres A s'armer oet se r6unir >.t lui.L'armementet I* rassehibkrfient de ces mulAtres sur Phabitation dt sieur Bdndry-des-Loziker, de IaC Ate-a'-Piquant, pr6s 1,60gaile, avoient 41arM6 clivarsesmunicipalit4s voisiners. Celle' de L'
- IC eogar e
so decide 'a y einvoyer un detachment dei gard Coloaie.s, nQ. 1.2.




vT
,nationa.I.es de mare'cliays$ e; maisli J t, pvemj&e attaqRe le sieur DambouviLle- . cornmandaut. de ce d6.tachement ayant e'to tuo le restp seretint.
La munilcipalite' de Ti 'ogane se p1pigilit au gouy rneur, qui.demand4 jes p oc s-verb4ux et a jtres aetes rclatif's h cet k64qi jpnt -. et ,cpwme rien ne constatoit (Itie le sicur Baudry-des-Lozietres eAt donn liew. Venvoi, do br
L c srepressives sur son
habitation le go-avexpeur, rc.pre'senla qi 'on u6pouwit luifaire uw r.eproclie. r ousse"
. I pT
l'incul-sion fiike- cliez. lui, 'a main Arni6e. -Cette affaii-,'Q, it'eut -to, suite.
11 y eut, dans les premiers jotirs de september, ct dans, diverse parties de la paroisse du PetitGoave' des mouveinens de nc gres dont un nwI iL I I'je ., noninie' Sinth-Dopson 6toit soiip onne A",kre Finscigateur., Ces U-6ordres hirent primes gussiLk que connus.
Ver's. Ja fin du niols.-snivaiRt la, 4-anquillit6 de la colonies f4 encomvne fois trouble'e. Un niulftre, 7i omme'.,Og'.,qtti avoit pamp,un. anParis de'barqua, le 2,1 -octobre, dans la colonle., sous le costume d'un, matelot ajl iericain., et so trouva: dZs le 28 4 la tefte' d'ujje p ite ar;nr*.e (to 2ens de couleur desarmant Aes blanks, en'lant des n'ryrespt, exei: iant des-4ptes de vioIcilce de tous gerues.
-1w




11 s6t oft fixe' dans te q,-uartier de Ia.
r lyb grande
i&e : 'sa troupe iftoit *d6 six cents hollithes
k-ptu peh et elle gro'sSirbsoit tous les jours.
Vasseinbl6eproviiicialedu"riord s6itant'qu'il e'toit
prudent de pre'venir tin plus grand rassemblement
e a
e lidta' de. so reunir auk conindridans Militaires pour -concerter les ino ens de reponssbt-Nles r4v-oltes.
et un nomyne' Cliav'anire, autre mulAtra.,
'il avoit associ6 au gii-i6ralat, "crivirent atbrj'
au.gouverneur-general.de Ia Colonie 'an com-' iftandant pour le roi au Cap et Fasseinbleo
--Provin.lale du Notd. Og6 disoit., dans ses letters
d-ont copie's officielles sont d6posees au cornite
'il avo t c couru
qu i on a obten i le d 'cret du 28
'il veiioit en dernancler Pex' ution*
n.i.ars qu ec et
qu'il emploieroit pour reussir la force contra
la force.
Chayanne .6crivoit, qu'ils e'toient Ars de trou-;',
vler Angt-cinq mille homines pour faire executed ce De"Cret, et qu'its emporteroient Ia victoire par
les p'-r6cautions qu'ils avoient &ises.'
Le de'cret du 28 mars, r'cla'e" par Ocye' et Clia...'
'Winne n'6toit qu'un pretlexte. Ce d4cret avoit pour unique objet d'indiquer le mode d'e-'
lecti6n provisoirp de I'assemble'e g4n6rale it,
4- I V :
y avoit six mois que cette election e'toit f ite
Passeinbl6e colonial existolit encore it n av6it 0 '; y *
donc ; ucun- naotif 4ucune raison serieuse do rd-,
B
J.




clamor Pexecuflon de cette lo'* *11 n y en avoit point surtmit de le faire dune mani&e hos. tile et affeilblve et Xappuyer cette demanded par ,des utenaces et des violence.
Cc's menaces et ces violence n'eurent. houren--- -_ 0
, t as le suite. 0ae h la tt
nen tede m petite.
street av6it Ole' et assassine, le -->g octobre jes sieurs Sicard et Prion, habitats, Le m6me jour portent leurs teftes avee des piques en signe de triompbe Og' vint attaquer le bourg c1u. Dondon ; il y tua que1ques personnel, mais il fut repouss4. -Pen de temps apre's oppo'sa la r'sistame ouverte aux troupes de Iligne at aux milices patriotiques du Cap : mais repousse' de nouveau av'ec perte et, abandonn'- des sions qui aeclare'rent c1epuis jti'll les avolt force's h le suiYre il se retire sur le territoire espagnol. Le gouverne ir fraD. aisl le r6clania ; et peu do ours- ar-11,6S Oge un de ses fre'res 10 ."Omme Chavanne et treize autres -chefs de son parti a ant e"te' arrg es, furent rend-ms 'a la France en vertu de Particle VI du trait de X 77
Og6 a 'eO juge et condamne' 'a mQrt par aqg du cons6il, superieur d1i Cap,,. Linstructionde cc' proc& ne lais'se aucun doute syr le project d'une irisvrreption ge-ne'rale I de a._part des -10mmes de ic; :4ileur. Sou, jeune Ure, par son testament do.
du 9 U43179i qu'il Confirmale lende-!




23
,nraj'n Mclara que les nomme's Fleury et I'M.; rondelle deipnt s des gens de couleur anpres doA- s c _ji i 1*)Ie"e "Nationale I etoient revenues dans la Won& str un Ijahiment bordelals ; que lour pi-esence la co.lonle soutenolt le soul ve-.)
w extr des. gens de coulcur; et que saiis le de'bordem.ent des rivie'res cas bommes de conleiir 01, r e, 'is' I egres au. nonibre de- onze- Yr LI 11 des D'O lille
segment venus -au mo-is de f"viier dernier, fon&e sur Ila ville'dn- Cap et lalivrer au pilhige. ft'de'nonca en outre le"S principmix vigens de 'ces. troubles P sieurs se
dont Lrouvolent d,6ja comprise au proces, et 1 ts "Iludiqualespoin derafliententetlesdi-verses. measures quiavoient &6 prises- pbur ex-ecu-t ter ce complot abominable.
qm,prouve que Pent-repri-se. d,'OgP..e'toit LeeP.n, Plancenera c'est qu'an m me ihst.ant ,.'et dpms'tou- es les parties. de I-a colonies Ics: hom,4iescle couleur et ji ,gres Hbres fire.nt.,desipouvemens Pius oumoins, inquie"tans ;, n7kais pdr tout Cos mo-vvcine 11S fuirem rePrimes de's leur naissance Pon dut J)aTLknlil succ i I I e
rejllen-t cc es 1, Pact'vh des che- s militaires et it ]a, crrande stibordinatiorr, e a troupes. a 1'6poque de la fin. d'e I'mnee 1790-Mallictireusement pow fa colonize cc tte SUT)ordinatlon'n6 dura Pas.- Iong-temps..




14)
Les forces de terre et de mer quil kolent parties %ie Lorient. le 'a' Fe'vrier 1791 arrive"ren t sur la ra(le du Po a- au- Prince le 2'. mars Suivant .9 portant un bataillon d'Ai-tois ., un ba-tafflon de Nor-, maudie, et un d6tacheinent L Corps-Ro yal d'ArLes ctisernes (In Port-au-Prbice- ric Suftsant pas pour loger ce renfort de troupes M. BlancheJande oi-donna M.'Devillage, commandant de ]a station) 'aller les d'barquer au MOle Saint-Nicolas. Les equipages et ]a troiipe avoient 6te en insurrection pendant toute Ia traverse'e, : h leur arrive au Port-au-Prince, Finsubord ination'augmenta., et M. Devillage se trouva &ans mpossibilit' d'ex"cuter les ordres'du gouverneur. Les volontaires patriots du Port-au-Prince, les iroupes de ligne et las 6quipages de Aa station se fil-ent, des deputations "' respectiies. Les id6pute's d'Artois et de Norniandie furent i q'g''qu Portau-Prin*e au wilieu des app'laudisserneri&, et it
eut.des illuminations dans toute la-,vilie.
Le re'cit de I'accueil qui leur 04 fait
A
exalia'toutes les, t8tes.,Tous demand6rent "a etre debarque's ;,ct le conin.iandant se dan's, ]a
necessi,Q Wy souscrire.--Arto.is et Norinandie firent connoissaAce. avec le r6gimeiit du Port-au-Piiiice, commande'par Maiid-A 4, les babitans prodigu6rent 106 6tes q




I& -Vin stux, noiivea:uk'd4-JjirctuA'; ]A'-j6uriq4e Se" pagsi dais-utte aMg-es'10,brftya.n'te 2 '&16 poirtt bra,pen a I&s ancic gpdrflsa
Cie -dint" n del'Asson blie,
g&4r6j6,ei-du comit6
isous'-par M. Mauduit dans Ia nuit"Clu-2'ali 30", juillet qw'; dc itex 'in old i dti-d4cret-Au'lv8 o'ctobre i796', crurMit. lo6casion favor our se ven-,
ger. lls as urerent'aux soldd-ts enivrlei, qu un iiou-, yeelu d erA-Au M043-1 -&-dedem-bre-i av6it'pleinement justifie' Fassembl& ge'rw rale i kAni'prouv6,
n '36 e et ils
c6tte, ex-piditio Ati ifi a juill"t 1 90 ; ,
leut fi enventeodr& que lc' etoit ull-e ta* elie" Vour le' r4aiiwon t idu Piorti -, lpriii, u it o oncouru
Une -&mar6he'6st6n ible 'et airl i&
zntftle.vtye;'S vilbnf 'ii*Lt&&t, le 4-1 ic 6 S d e' ce S' ro Jets lernniffels. ,, Un e 0 d e ffit rs
pufki n e o i'le d cs
diAticts -ie. iinidit aver, pp rieil chbz -Mart ? duit, ot le somnia-de Ia eirt'dit, do re,-,
mettm I les drapeaux enleve's de, Ia muison du cbr ite -*-di -1 nuit dtt" ioiku'Jo ful e. 0
ffi e, "g ddlivrer h: 1-3ijistdilt' iii4i bii, s'y r6ei! cicipam 11 hit t la- i&6*dd son r
ifs a; -biietnt'ete eufi & -*Qii fixclA'l-tenro ; il s'y r I endit :,,:6t 0 AtAg r)bfte de, 'co colilit6 ) Itt, mille'lt, d6, s6ii regiment citt'.milieu de, la' vilie ciiti&ej,
f6t; -aoassine' par- -sis- liropres bold, ts. S.-t the"




flit co,,qpfqj de 1q, p
la ville: i Sqn corps ., d pquW4,,, de .,NAt r ,Vj tralne dans routes I es' rues 'an milieu des,,,Pri& d'une jOie e4A-en6e; et,Tqn n.'4bancIouna+an,_qaclavre on 14inbeaux que pour se Iiyr.er,4upIII de samai pp,*
Blap lj-pjande avoit eu beancoup lp V iner asq soustraire, auIx, far jet.4etoltj ji Ix
Cap. Alone's soji depart, il fic fb maau, Port-atu-* PrInce iyj q, pouvQIIc-,,,uiuII:iq e q Pam
de
Cette ville iie joui 'P,"S -IO]q g- telnpq "JOS frU-jt& de son.cri=eItri6iVVhc. Uttregijuqq ,qpi
oit livre" ltde,, pareillev iolon es agp :
aisenient renter dans le devAr., Lqj;p.q of'. 114
mandw Y, t cle vains, Oroaq; Finsq.4q donation,
A' I I L a
dev int-, extIN111c, et lj qij*ntpip4lit6, f4it marchev cqatre, lui: jes, ataillor d e Normandie. apr6s Vavoir delsar u' barqtier, etppgtir, pour.1a, Franqeo,
nier P41 le el jc ,-Vqi; 6toit P44, X trais civ''its. -dans .1a colpjpiq vq
pouvoir, je sus end-re, -tq.atjug.cr relat, deryiicr -t-ronb].eg,,- avoit xe'm4h,
(;a] tne 'a. Sabi-xDomingme. jLa- metropote. A it, .111110"Ic aw lien tiqu etuent vouloi-r wiper. do, tuUS Ics u10yells proj ]:cs, wurer bqU11 14r,"yelt"




tronqiiIIli't4 des, Colonies elle Avoltromis do
leur donn-er, une cqnstitut-ion, appropriate L lour
ition, compatible avec letirs, besoins et le'urs usages particullers ,elte avoit a.i-Inoric6 qu'il ne eroit, status rburl'otat-, des, Peysomies dans les colonies que sur le-tir initiative,; le clernier de'Ciet "annoriqoiL lenvol tr &-prcjcjiain Xinstrticti On 010volatives h Torg4nisatio'n (1u. r'girne
1141 les, colonies-, jf' Jrolssoierit devoir respirer,, lqrsque le, d f pi;et, en arie'aiiLissant
PeOet: de c-e's proillesses," VITA exciter de uotmelles coltv alsion 'a. Saint- -niqg1w,
Noiis ne prononcons Messieurs, sur le
clqr 4"
q. 11, qon tenoit trois disposit-1011S P'A q
coFp,' 16 i- latif ne,_,O'
RW rejrgit -114 r E6tappoUtique des ho'm e4
,q 4teur, qui, serqiep
-de-f 1 pa& *es dq p6ref
$Ir
e c, o n d e Ie zs j iM4es- Olion es 4tantes ,co4tiriuerpient
W-A -4RWqI'Aent las,
)*:-,fbntioTts"La qpisi6Tpq cc Que Jes -hom raes de caUjqu
Pn s,
49Y4 coloniaJesi, et provincials
P fufvres,)I s'ils -avoieiit tes
LC&Ojons blanks seplalgah-enlt que- la uolsr (Tifla




1
p ssilon c"tc4t no hiffiAidi0h auk dekrbfg d -9 0 0 (11rent atori
r qrs, et i1q 64,61)ve 17901)" 't -t'P 't' e q"ils n v6i6 .iA. jdmais' c-e4 do infc W'Aeirc politique, .1 StIppreisloh de 6et- e 11 1
cptr6 le, bl'alieft bf IC-S 116' ;3-68111tei-o t 11 S .'drenlcnt la' ilbv6r sio'n CIO la ;rblonie.
110 s -d-e,
dutre I'attente 'des Mille
6'fi nr' f4i r c s '16 e') s-6 t ro uivai -"p' f is re rn ic L'cm w clu's16 n prbb0'jI 6e*e parla 'Ibi c6fitr& ceux qni it eto;em p,is j 6s de'' pe're' "et ffi&b libms Me66n' 161 sill.,, tiO renven t cate dornie'r'o cla o qild
A
Yon assure etre LW' libm solt avoir sollicit6 le phis vivement le decret.'
La nbii,, efle de &
fil *est*e de discord c-Dtre les blancs; efk%-hnv-i
a'a's C-efte' cler-i r e-c ass A. elf iiJ44cs 11tres eL' c
M! It res -13'
he' ink-6iiie'llf Aiciff ftit g6 idl i,-a Wfklle v4c N'exirfez 'pas 6crivoit Ic g6uifccrhotff !A* hk-;
re r" afin e 11'6 p p ejt ye S
-P (1positib 01 -es p vi6l&nt part S r ii .t -it -,Tti6,
les iines que les avitres auxqiieltet 'd 6 6 e
cre't a -J-biib i ich ile 1AUS
6 J'I h a er
affrCuSe'., 6t Ift perfe d c hl-,6616'nie 'peti'e'lli-Arb, Tes cuites de la disposit-i6h, pr&ented- ,, 68 ftits' La premiere parties de ce decret mir IcS'6k-IU"c9 no nissure merile Pas 'a Feaard de,-i pr6f6*R6s-*oil it y voit qu'une dispo'8itloii q u? 11' n c t




9-9
0 Subsequent abrogera comme 'celul-c! an6andt x- la promesse du ig, octobre.
La garantie accord6e parle "pr-niler article :o 6crivoit le procurer g6ne"ral dil counsel -sup6rieur lu Cap est regarded comme 'un nouveau rn cte., aussi vain que celui du 12 octobre
aussi Eacile a violet
tcoutez les members de 1'asserfible'e'provinciale ekrivant.a' 1'assemble'e rationale : cc--Lm I,> premiere execution de votre d6cret, disent-ils
Ser6it de'sas trelise'pour la' coloWit Toug les cwurs sont -61c6 68 les Agitatl6iffs doift 'ihous
6rnmes " ; I;
temoins, peuvent ame-ner une: expl"'11 -Sibn generate affreuse dans scs efkts : alWs >i. jlOUS li'avons qul' en visa o er ufie, reslsta'nc' o
d'sespW aste tdml 6ftu dans la'c"
6 e ee 0 tift V 01 6 J d i cc Voit un
esor b 'est au.
CVUainc d I M dernier
u avre e 22' wit et
S -it Domingue s'
aii ensevehra sous ses
> lut.3t que de souffrir la promulgation cl u
r
Q6, et d e8f Ofi --cbrnbuaiod fLu
A
b a: de ]a' cote', Suftour an Pl6katt-Prince''.
6hTon va lolt ini depart u 67'
urrkir .-mettre iv fes'navires b(' rd6W4
''It" n e" t 'Pdl- Innuile Mc siours_ indiqu6r, les cAii-s*6s de'cema anim'osit* T 'Wre des ipololys, con'tre les '11,0'r.delais, Les col-p"g"a4ininistr al _(f B&dca-uix avoient fait une a,&dw(le f6libimd*




YASSCM We ionale au s et du d "cret 4v
e. nat Ui
15 mai ; its Pavoient sippl;ee (Ie pren-dre leszneSures les-P Ivspivwptets et les plus effica es pour
exkIldon de ce ddci-et; et Z&4'avoiew orfert le se--s des gar4ies nationals A ddpartement. Ces
xiir-qppsitiolls, qui contrarloient 1'esprit dorninantA Saint Do-mingue avoientalgri les colony
vow-re les c4pitaines, les equipages et les pa-ssagerat 'Arrivalit de Bordeaux.
Ce, qui atcheva d'effrayer les... colons sur let
de lawe'tropqlej it ]a' letter fame-Lise d'un member -de J'Assemblee constituante, 'q ivoit qijejAen 0 o1eil- n"4claireroit
i plus en Amerique, que des h ommes. libres. L e s colons sentQie eille' esperances
e 4e yar
donnees aux colons Pouvoient avoir les suite& les JAUS fachepses et J?" er ence. prouvla aujpti rd'hud que ours inqi'Qtu4es, n'koient pas sans fondement.
Pp -pelques uns ,de,ceux -qui av tit
pendant q ale
IP plus appt y .4e'cret du iS',mai, commelpcoipnt 'a Sentir, 14, difficult de s tion'o le
Jt- :' I ll I
gouverneur ecrivoit, que si la i, parvenoi ,i element il mevrelidroit ps, stir lui d'en- ordonxier la promiAggiqn;, routes les places, mavitimeq,: routes les villas, de, commerce j, qytcs I es ma-p-nflact-, Aures, 4u royaume faisoient des reclamation-s.-




tassembl& consti nte 'ce air e paf 6e crill g4n ral. convaincue iue Fincertitude des espiit i Yr.
les, principles de la Wtropoleavbit kd'la premise cause des troubles &s colonies reconnoissant elfinn la neces ite de donner un-e constitution d cette parties integrate et pre"cieus-6 TEmpirer fran airs decr6t'a constitutionnellement pour les
Coloniex les quatre articles ci-aprh
AR T I c L E P R E M I E R,
ot L'As8embl& national l6aislative statuera exthisivement avec la sanction du roi "Sur le r' gime w6rieur des Colonies 5 eii conseqtieiice, elld fera io. les Jois qui -r gldnt,.les relations comwerciales des Colonies, celle-s qui en assurent-16 maintain par P6tablissement des, xnqy6ns de sui-.: veillance la.poursuite le jvgement at la pnnitioit des contraventions, et cell es qw garanwsent Yex& eution des engagernem enti-e le,--c-o- mprce et.- le babitans des Colonie ; les I-oi8 qui concerne14 la defense des Coloiiies 16s parties wilitaires et oLdininistratives de la guerre et de la marine.
AR T. I L
Les assenible'e, colonials poufrout faire, svir les rn mes objets routes, dernand'es''et'represen, stations; mais etles ne seront consider6les,;que comT de,. simples ions et ne pourroxt-& e cojWYr.ties daM. Ica Wouw's an r & micis provisoires;




row
3z
sauf n4annioins les embeptions extraordinaire et momenian6es -;relatives 'a Pintrocluction. des subsistances jmlu6IIe t avoIr 11'eu
s pourron a raison
d'un betoin pressant. 16aaleinent constant et d'& pres un arrete des assemble'es colonials, approuv6 1,.ar les gouverneurs.
A R T. I 1 1.
Les lois co-ncer D*ant I etat des persoinnes nou fibres et P'tat poll'tique dcs homes de-couleur negres libres ainsi, que les. r .glexnens relatifs. "a 1'ex6cution de ces ra8ines, lois seront faite6 pav.. les atsemble"es- colonials s'ex6cuteront provisoitement avoc I'approbation. des gouverneurs des Colan ies 1. penclai t:, un an: pour,, les Colonies Ame'ricaines ev.ptndant deux axis pour les Colonies Asiatiques, Ot, Scrout Porte' es 4irectement la sancpulsse,
tion du roi saus qu'aucun. decret ante'ricur porter obstacle au. plein. exercise du droit conf6ro par le pre'seitt, article anw assembl6es colonials.
A A T .
:n Quant aux forlmes h1suivre- pour la conf ction cleslois du regime int6rieur qui-ne concerned
I etat -&s personno de'signiks dIans I'ai c
-elle's serow AkermineL* s iiar le pouv'0 1? l P
egis rati que le 's'I'Irphxs d.'e
a e -so ayoir




J
't' utorls6es "a expr]Lassenii)le'es calo.nlales ont e e a ,wer sur leur constitution:)-3, devoid assurer in-varia
Cette loi, qui element ]a
des rolbnies, xi'a -t -rr alheureu-s-9-nient Aranquillite _pt
0 f
river assez t8t pour prevenir les eveneinens affreux quembrasse la quatneme epoque dont 11 .me'reste h vous rendre compete.
16.1 Messieurs comnience un novel ordre do chooses. La revolt des noirs 6clate le's eivenemens les d6libfrations les dispositions militaries se succMent avee rapidity ; et I'lionline sa V qui ne veut pas Juger le'ge'renient., est oblige' de se recueillir pour suivre le fil des faits et pour appr6cier les mestires (Ini furent adoptees dalls cc$ C I I
ircoiistanc es critiques.
J'6pargnerai 'a votre sensibility' un nouveau rekit des faits particuliers, dont Patrocite yous a. dejla fait fre'mir plusieurs fois je me borneral'h VOUS indiquer la march general des revolt's et es Moyen-S que. leur ont oppose, le* gouyeraeur'- etFassemble'e, colonial.
La ordination -de la nouvellte asseinblge colp, niale que diverse circonitancep axoi nt -et r469 jusqu'& ce moment, s etolt enfin operh Upg ne




fe a )At (Iernscf-, et ceite v,--Oemb16e s'&oitcons.
'le svite :,,Otis le nom d asseitlble'e geinelrale de' la jvr ie fi-an( ,aise de Saint-Domingue.
Le 1n8me jour dn avoit a'gftc'-la questioned savorr si Fassein c continueroit 'es tr v--a-vit-1 ou si confirm 'inexit-'
6, o c a I a - fac n I ie" qi_ e
jui en accov(104 Piusthictiori dulUA rnarg J. elle choisirott une autre ville potir lieu do ses s6ances. Les ol)inions s"toient irouvees pa e rfae6cs : les uns
re e0clane conn
46roient L' -ne poirit central de la
colo-nie ; les autres insistoient: pour -le Cap ,par la raison yie cette Olle avoit de plus grades liai,. soils ,IV(-,,C la M4tropole et parce que disoientils encorO j, C16toit Ie moyen de d&ruire enti&ement les anciebs gerines de 'division : on fut au scrtitin : an troisleme tour, le Cap obtilit la inajorite' et la redijion ge'nerale dans cette ville -4t ajourne'e au. 9,5. Lassemblec se s6para eDsilite.
11 n'est pas inutile Messieurs de vous raplib'rations que Fass' We g%4,n'peler quelques'do 6 em e
rale avol't priscs au moment -do sa. fvrmatio.4,, iat do 'a reunion provisdire.
A 1 onvertuM de, ses, seances l e 'a ao-At, olle avoit exice' que tons ses members prehassein segment, et jurassent sur Phonneur et au nom
-du sal't de -1i corile on' dangul do se re'unir Xetpfit..' de ecaur-et d'iiite .ution-avecleuli-&'c,6t16gues,'et &ensevel1r,*dans une nulit ekernells
"Ap




N
Jes disc Issions qui avoient pr'c'd' leur rassem.. element.
-Le 9, elle de'clara ne vbuloir la*tsser micun dome stir la puree' de ses intentions et de SOS principles, jusqu'h ce 'qu'elle. ek pu les 'MaIllfester' phig fbrmellem'erit en s'occupaiit do la constitution -de Saint-Domingite et elle arrgta en consequence queSaint-Domingueetant portion de Empire I anqaii.s elle reconnoissoit qu'l, PAssemble'e national seule appartenoit irr6v'ocablement le dr pit do prononcer s-ur les rapports p9litiques et commercial quivinissent Saint. DoMin aue -a la France d'apre's les plans qui seseiit's par Fasseinble'e ge'n'rale-. Elle Tolell t 1-)l e e e
dklara en outre 'elle mettoit sous sa sauvegarde et sous cel le, do la loyaut" des citoyen s, le's creances, tant des negodans de France qtie de Saint-Dotningue; qti'elle maintiendroit l'obser-, vation'des I ois (Im en assurent Ics p; siemens, dans toute -leur'vigueur ---6t -qu.'elle prooqueroith cet., e M toute Finflue'nee des opinions et d e IA force publiq'jae.'
Ces arr8tes', et celui par sequel. elle avoit, defermiri4 do se fixer au Cap, furent adreme's et sounits aii representant Ju ,roi par, des commissaires nommes acot effet et cette Tbrreatite" fut etendue aux' diverse dedbei-ations prises post6rieurembift par Pa, semble e ge ne'raI6.
Colonies, no. 12.




36
Conform4ment ht celul du 1 o ao-ftt, les membrips de Vassenibl6e g6ne'rale S'koient sipargs r6solus de se rendre an Cap au jour indiqu'.
7
Dans leur route que1ques-ums d entre eux furent t6moins le 16 aott, de Pincendie d'une c-.Xse hL bagasse sur I'liabitation Chabeau atz quarfier du 'Litnb6; pluslIeUrs dont deux sont presentment en Fraince', iraverserent des sucreries incendic'es) et eurcut beaucoup de pelne echapper ;4m,,revolte's; (uatre autres, enfin,,
-011t 6te'-impitoyabtement massacres en se rendam paibibl.eweiitl k leur poste,
Avalit*qlue 1'asscmble'e cre'n6rale ftit re'unie, le si Aout., Tassellibl'e provinciale du Nord fit prier M. Blanchelande Wkre present h la d'chtration do div6rqes per'onnes blauches et de coule'ur arl-kees la veille par des patrouilles.
Cerm, perbonnes d6poshent qu'il existoit un project de conspiration," diri(-6 Particulie'rement centre la yffle du Cap. Ce project devoits'effcctuer ]a nuit. On devoid mettre le feu "a des habitaLions voisines du Cap et "a ce signal un massacre g ia&al devoid avoir lieu dans routes les parades cle la ville.,
M, Blanchelande prit auss'it& des measuress pour lw6venir ce d6s2stre: mais elles ne parent S'eterldre A toole la Favic du'-Nord qui se trotivoit
A




(37
Pendant la nuit des n gres rdvolt& sur
Mabit'ation Noe', 'a I'Acut., y assassineut les Wancst Passent. 8,ur I'liab.itation ClOnicit; y signalent egaleinqijjtjPju ,_ rago p6nkrent aux trois babitations G- alifet et y coifuilettent les m6weshor" reurs,,
Le ,)3' au ma ttn on A t arr'vQr, de,, divers qui tiers ,,, dos blanks fuyant leurs habitations, I esulls anllvv oient hi revolt de plusiturs at.. tellers ),Jes, auqRs racontoiept, les massacres quil Se commettoient dans .1a &ine tous deman..
doient I'asyle,,ou cles wvtirs.
Lo cominaittlant-gede'ral erivoya vussl'OP T Una COMPIgr, Ix regimell du CAp stir I'l-al' tion Noe et il'hivitales dragons,, patriots &_.Jes y accompagner.,
L'assvinlil6e pr6vinciiald,,Je .-sott cW euvoya des -troun6si* -clieval etydes volontaire*s aii haut,: clu Cap o-h M. Blanchelande;. kablit ensuite, un fort de'tacliement de troupes de ligne.
Let menibres de Vasse*mbl'o g4n6ralc a rr' y ole 11 t* uccessivoment au Cap ia. tra vers les. pl u s grand.9 dangers. Ils se foriner.ent dabor en coluit6, et, Wr8l"cent que- sur- to-champ 'on dowwoit aylio .aux provinces de I'Onest et, du Sud des nialheu.reux evenemeDs qui affligeQient les envirolis dn. Cap : I e president fut, spkialevaent charged do Cette 'Columis-5iuu,
CA




Los pr ftil ,res dlsj)osltiolli faitesl le C Ojj verocur, et "I'asseinblee -provincialc- 'du Nord avolel'It, Un peu. disslp6 la terrour qui s'6tolt rew* pandue dans la -ville mais cette situation ne fut pa*s de longue dur'e.
A cljaque instant on apprenoit des nouvelles Plus fakheuses les ullbs, qiJa les autrds i-tous'-'ceu:x qui arrivoi.elit de la'plaine rapportoient, quo violances'des revolt4t' "taugmentoient avee leurn6tubte at que le -m'al s'kendoit progressive-" Ment Yt te' la parti6 du. Nord.'
La position particuti6re dd Cap n'&oit Pas tont fait tkan'cj illisante Qitorlace q'ui contient--huif A dix mille n 'gres ma16s, fourmille c6mm, e totes I&s gr ndtsl villas, d'unefoule, d'ayentu'rie'rs rebut de I'Europe entl6re. Comme on d6couvroit A 'toutl% rho. ent de complots4fui prouvoient que la r6volie 'toitl oncerteeentre la'L Rl'
vl e et la plane. I'a-s-, semlsle'e. g6n6rale et-Ta assemble pi6vinciale, du") Nord craianirent qte,,dans le cas, d"uno Attaque ex., te'rie-ure, il ne se manifestAt une re'volte au-de'dans, ei-eltesfirent part de leurs i*-qti*-',t n le udes, au gh6ral,
qui-s'ed6termina -A rappeler le posw, do la bai*:
IAcul pour couvrir l e Cap.-Il y cut, ditns tette mierche 'tticheune escarmouche entrt',-'ce de
m6nt et les r6volte's 5a negres rest&ent sur.lb., pbamp-de bataille.
. ependajit il s'o 6 olt success
per iven exit desjona-"




Cons A',atteller's.nouvellernent revolt's lappqvixice, du Nord 4toit enproie aux phis, grand djsordres et les divers corps, de trou p 'es patrioti.ques dc. cetto, proyinqp. aoissant sans concert
-.ne pro-uisoient presqpe aucun effet.
Le 24 aotit, Passemblee ge'nerale pria. M. Blan. ..phelande d'on prendre le tommandenient, et de pourvoir, par, Jui saul 'a- tout ce qu'exigeoit ]a s-hrete.,-puj)lique. 11 accept, et soccupa,,de suite de former wi plan, ge'ue'raV.dP, defense.,
lL Otablit au haut du Cap -un postia d'environ deux, cent 4 inquante homi-nes 1 tant d'infanterie que de cavalerie, dont' il conliale commandementl M. Totizard; il envoya. a,I;i pe.tite. Anse
--un antre de'taelleMent d'environ deuxcents hommes., avec Fareillerie convenable; il fbrnia divers corps-cle-grarde fit embosier la corvette, la Fauvette et. ja N te la Prudente pour battle s les chemins et intercepter les passage et: prit tones lespr6cautions Bgcessaires pour nivare le Cap -cn Uret6.
Cpmmp Yaosemble'e gkirale. pbservoit quo I'aqroupement des n6 es;i ugmentoitcliaqup jour gr
pt que bientok les -villes w8mes seroient dalls Plmpossibilite' de,,so d6fendre, si la colonies ne recerexiforts du dchors !pIle OrrAta d'expe'dier proniptexont phisiourspetits bAthnens ,POu,r de, lumn-der 44-:K pyiss" UCps VO a' s WhomC




4,o Y
me8, et (le8 munitions de- guerre et de I)o uche. 11 est essential de rappeler ici les expressions mines de ect arr&6 pris le 24 aoAt.
cc Arr6te' que M. le general seul traitera cette. PaRfaire importanteavec' leg COMMAII(lans des posv semiorts espagnoles ; mais que Pow, trailer avec :p les a'ntres -pt666anc(s8x M-Ac g6n&al et I'assemv ]:)Iec front les reiquisitioiis Oil comtfilln.
v, Arrgte en outre que ces requisitions seront
Prece, ee Oe
"d' s- Xime prbdaffidtion d I'aqsembl'
V ge)qerale qui constaic Fiwatirite n6cessite, do re. p courir 'a c'ette resource extraorditlaire
Le mgme, jour et les quatre sinvans, Passem-; lNe ge'n'e'rdle Prit divers autres, arrke's relatifs aux virconstances.
Elle declara qu'elle tlcnd olt ses seances jour et nuit; 'elle charge Passcynblee- provincial
P
de v6mmet4 ilne ..colmaission prev&ale dont les
Xop&' Ser"Of a es
lonct- ent d jvgo rl' les h6mmes pri s
armes. a in ou- en Ctat de ri'volte elle
accept l'offre. faite par, les homes de couletir, ide -s"arme'r- pour la defense commune elle emc e battalionn (le Yo"gnt sur les bAttmells
koielit e n. rade; dans, I& Y-ne d-art-#ter- la, dis ition dq -imine'ra-ire et le refroi-dissen-lellt f1tv 016 flel 1)11,4 Sie -tire, choyens, propres, 4 la de'foas,(
lol ItAyim dQ kads ours. qui existoiQlAt dans Its-




41
ports de la colonte, ef Isissa aux assemble'es pro-vincla!es, corlis administration's et inunicipalit6s la liberate' de lever cet embargo sur ies bahimcns do sabotage seulement si le cas le reque'roit elle forma., sous I'appr6bation du g'ouverneur deux regitnens, sous le titre de gardens de SaintDomingue, sold's et les soumit I routes les ordonnances relatives "a la discipline, et police militaire en vigueur dans la colonies ,
Le gindral de son c8te' acceptoit les offers de ]a marine national qui, demandoit a occupier ;I 'ommo't des chefi
leIVIorne de Saint-Micbel. I n I
dans Jes divers points : il fortifloit I'Ve -de la Tor. tue il e'tablissoit des petits bateaux d'observation pour cruiser dppuis Caracole jusqu7au port Margot, et de ce dernier Ii.eu dans le candf de la Torture avec ordre de cooler bas routes Ics petites ernbarcationg su species et sur-toutcelles qui auroient leur, bord des n6gre's r6voltes; il svemparoit -'des gorges et des -passacres depuis la Marmelaae jusquI la mer.
Peu. de jours apres le ge'114ral proposal de faire une proclamation pour inviter les negres & entrer dans le devoir et il offrit de- w mettre en Campaign :pour- require et e'craser les revoltss qui continuoient de sac6ger la plai.0" L. On crut C 4




42
que son projet'de proclamation ne produir'oft pai Peffet qu'il en attendoit, ce qui eti-ipechA de l'aclopter ;, et la ci aiiitc encore sub6istante cl'tiji s6ulevement interietirl, fit, rojeter egatement sm proposition de, se inetti'e en cami)agrie avec la plus grande parLie (le la force arine'e.
On se boma 'a rf"gl-er la inavche des tro-upes de3tixiees -1 proteg'r la. province 'de I'Ouest afin d'em p6clier les pvogi 's de l'inceiidie et Whitercepter toute communlc -vtlon des ateliers de la province du nord avcc ce-ax de la province de l'ouest et du sud., qui.'n 't etoient pas encore infectes de 1,08prit cle s6ditlo n.
Les ch-constance devenant plus critiques de jour e'ii jour F-issembl6p 'n't-ale et Passerliblee provinciate arr&&ent qu'en cas d'attaque- leurs mejnhr s Peentlroient evx-mhries.les armes tant pour pat-tii ger les perils des citoyens que' pour ranimer leur ze"le et c6riserver Pordre; et, pour servir de signe de reconnoissance et de rallitin'elit., il filt aPIAL6-10 A flOut que les members de Passemblee ce'verale porteroient en seance et sous les arrrie8 une 'eliarpe de cr8pe noir, et les membres de Vassemb!e'e pioviticiate une echarperouge imagodu sang dont leur teri-itoire 'toit arro il fut arv&e eii otti-re, que le Im"sident porteroit pour xecounu et pow, qWon'obdt 'a sa voix,
utte kharke, rouge et iloire -il fut arrest' enfiA
46




43
qao tps &hvpf.,s re seroiew',portees que durane Nuit de goerre oil se trouvoit la colonies.
Le 29 ) I'assembit 'e 01 rale arr^ta qt.ie officer :Zad, rninistrgion ra sales functions d'iDtendaAt se transporteroit aw Cal) avec so& bureaux et las titless relatif's aqx, fiuapc'es de Saint-Domingue vu. qu it 'toit plus important que Jamais de connoltvel I'etat. de ses finaiices', et que les retar& occasions par 1'61oigneinent du tr6sorier pour,roient Produire des effects funvstes.
Le 2, september lpassemble'e general prit un x1ouvel a i -r i e' relativement aux cargaiswis des Line" ea
-pbur France. It est inte'ressant de ra cler ici 1* pp
dispositif litLe'rat de cet arre^L6.
ccVassemblee g4n6rale considgrant qu'il se troupe surles Uti-mens mouille's actue Ile, ment slut Ia rade du Cap des chargemens dd denr&s et dt
-piastres appartenans a'ux habitats de Saint-D-d mingue -erdont -1a destination teet d'eftre'vendur en France pour leur compete
Consid6ralit que ce scours leu r devient'd'au-tant plu-s-6essaire dans le moment do criseaetu el quo la. plupart, ay'ant tout perdu, sont hois
etat de se procurer mekn6 les -premiers besoin% de subsistance 5,conside'rant enfin que, ]a parties' du nord de Saint-Domin gue. eft;iw denu e.e de tout
-secours nieiiac& de tons les beso'ins, R eodc M




sagesse de conserver la plur, grande masse de reso
ourcespour se les procurer:
A ayrAte' que tous proprie'taires on chargers Ae denrees ou de piastres sur fa rade,, sont autoris6s a retired lesdites denr'es et piastres.
Tout-capitai'e h' qui la r6clamation en set&
-faite sera- tenu de les remettre aux proprie'taires ou cliargeurs, h leur premise demanded "a I'a
-charge par lesdits propri6taires on chargers de payer les ai rgement et de d6chargement.
fr -is dia cha,
Y> Ne pourront les capitaines pr'tendre aucune 'Indemnite pour reason d.e fret.
Le present arAt6 aura son execution "a la simple notification qui.en aura et6 faite auxdIts capitaines.
w Sera bien et valablernew decharge' le capitaino des merchandise continues an connoissement, PAf la declarationque niettra, le proprikaire clarjeur an dos dudit connoissement, que les mar. Chandises luioixt 06 premises, )3.,
Cet a r&6', qui, comme tons les autres fut
soumis, L Papprobation du gouverneur ,- donna naissance h -une d6clsion rendtie le 5 septembre-, quA, renvoie aux juges de Pa'miraut6 les conAestations qui pourroi ixt s"Iever ou consequence, parce I'assernbl'
quo (porte cette decision ee ne
:pouv jt en rne'me4cuips dicter les lois et lea faire extcuter.




45)
I'a."embMe g6n6r6le prit- depuis, et aviivailt les circo3n stances, divers' rrtte's dont voici le,% plus importance.
Elle accord In liberte' un n gre commande-Lir., 'quii avoit preserve' iin atelier de )a r6volte- et avoit: de'nonc6 diversijistig-titeurs de troubles.
Elie restreignit provisoirement la liberate' de ]a, yesse, et la vente et la distribution d'aucuns cn L
f e 'ts relaifs aux afikires politiques et h la rhvolution franchise.
Un sieur Fournier commandant le Triton do Bordeaux, refusoit de fournijrde'la marine ault hablums. du Bofig'r'e parce que ceux-Ci en ce inoment., ne pouvoient le payer comptant, Ie'e arrOta 'qu'eu egarel h Ja circonstance,, .ce capitaine Seroif tenu de fbiinnir des- Vivres au' commissaire des babitans du Bongre jt!squ"h4a cor)currence de 6.6oo liv. payables en trois n1lois, a6us 14, solidity Ae ious lbs goig de la paroisse.:; Elle 'angmenta, le droit de sortie sur les sic'es etcaf6 4ans la vue, porte I'arr'gt e, d'kablir Ja balance eiitre les recettes et ]a defense.
Elle perxn'it 'Aiik: habitans &s Eiatv-Unh &A. merique- de s'expe'dier deux ai'Aa-fbis dan's la .craill e.qti'it, 66 vMt pas du set-6 'I'S e Ce paysA 6n v a L ppre.noit- Pewha' o'gene'rad.
IdAroit d'a-u-baille A 1"e's-ard, des eitrgnaers 6t4blis thaiis Itt to-




46)
lonle, qtil dans ces circumstances difficiles
-roe -le les autres citoyens
mt pris les 4Tmps, conin
pour la de'fense,4q Ja colonies.
S-nr la lecture d'yie jettre venue de France quk annon qoit qWnue foule cl'etuigraus ptissoit jouriielleiiieiit., -.Saint-Doiningi-ie- avec des pr4-c(pes countries -,'a son etat politique Fassenible'e
A
,Arreta que cc tout p2 I s la partic
gvticulier arrivant dan
fran aise do Saint-Doniiiiaue qui n'auroit pas
propri6t'- dans le pays ou qui ne seroit pas adilesse et qui ne pQurroit p,-is se faire i6clarner de parents tels, qire p6re fils, fore 0.11cle et neveu. -propyietaires on, cit oyens domicilia's elt coullus xe pourroit 6tre debarque et resteroit consigned, soit h bord du navire qni Fag. roit amen e s oit a bord du na-vire 4 la. nation qId se trouYeroit dans. la rade ou' le navire auroAt
Les 5 4 Olt 314 september stir la proposition spontaxie'e,'de quolques unsde, ses, niembres _Ole deNibe'ra ,;px le,s moyens d'ame'liorer Pe-tat des hornmes de conletir libr6s'. Le 5, on arrtilta qu'*l scroit fbrme Ulle Commission cliarg'e spiciale mexit de, -ce travail, Of c laqfielle les hompies de coulcur libres pourroient adresser lours petitious et,,que cette Commission, seroit tenue de presenter son travail A Passembl e ans,le plus bref d "Ifti.
Le 6,, sur le r airport de cette Commission,.- elle
-aytori4a les liommes de coultour libres, s4nsexceptions .se r'unir paisiblement dans leurs paroisses,




4,7
et r6diger de petitions tendiinte's, fixer leu'r etat et elle enjbl(-Ynlt aux municipialite's -, corps, yopulai res et conima.ndtins., de' pr o*t6 g*er ces akst lw-i blees d'bommes do cottletirlibres,., afin qiie -1'6mission de leuf V'ceu pArvl'nt plus librement et-la,, plus promptement possible. -Lib 14 elle, autotisales homes de colileur libres al'r 810118, le8 drnie,8
- I A
Za fbrm'er (les assernblees, darivletirscampq meme yd&r la, re* dacti6A de leurs 1 66t?(>W
Petidant que Fassemblee en6ritile, t'btev 'If
deans la partib dtf Nord d6 'woybht dam&i&bj'I eLat des homes de couleur fibres cewil:6 la' parties de FOuest s'e'tcdent armed's aupr6s du PortmiTrince 6t ; violent re'tifii!sotis I'letfts ordr6s-dn 61sez graild, nombre de ii ggves .'UA N tacheifibirit -de, troupes de, Labe et de garcfes pat-16tifjues, envroye,, VMtr les reiduire';' fi.ft repousse -avec perti.:-Ibs hohmies de couleur et IeSI-daupes patriw6qtie'5 witrim-, 6rent i0sPdcU-vem0n
opo er des artMds, de paixj! -,at
0 termirm par le coiicurdat doiht',Yous avez, con,*voissance.
Cop e*n dant, lei s hoirs revoftgs '68116n'txo*eni lell'r! f orfaits dans la'' 'part id du N ord': 6ch &oie-nt njoui 'j A lour itidude'. &Ton -dsiirolt, qnlls avoient, grdftfle pfovis tonh'J'Aimes e t dei'-tmi., giti6ns- de- bou6c et de guerre.




_77-MMZ ':
48
M. Blandielande, al.we's a-voir mis le Cap
couvert disposa. 188 forces qu'il avoit -L ses orders de maniere A faim tine attaque vigoureu4e *et amionca I illtentiQn de se niettre ell cainpagne. Uo'graild, nowbre Waverturiers (l* Cap
t
se preserit&ejit pour marcliel. avec'hii J'S'il votdoit Ivur accoraer les deux tiers du qui seroit
f4it sbr les habitations incendi6es; mais:M. Planchelande rejetalel.ur offre avec indignation. II mar.. cha ensuite centre les r6vohe's les 1),attit les ,,it e n -fiiitc sur les habitations d.'A goult ct Galifet, et letir nleva buit pikes de canon et bea'COUP, Xefretso
Ces advantages c'ependant ne tranquilli'soient point parfaitement le -,geiieral ses forces ne. .111:L paroissoient, pas assez, cojtsidv...-'fl_)Ies -pour COM1) At re. IOV g temps -u-n e arm6c d cei i't w e iiegres bien krf66s dans un pays o* jios trovPf-'s rOpoisent pyofiiptement ear la. chaleur, et ]a fatigve,.,,It-6cri-rit au chef.respagnol, et .1modemanda des,,: scours, en execution de 1',1111CIe IX du trite' du 3 luil" 1777 mais ce dernier lui r6 ondit froi-,, 4ement -: cc Ce n'est, pas Ie,' cffs preyii li,:w le trait. )f,.Ce'.sont.,ajoutOit-;I,' des dissentionsluitestincs,
e 6 s Fin t 'rieu. de votre gou-,
>! qu i se.sont 61' v 'es Jain e r >.1 yerilement I et qui ibrit le snjet, d"ime* rixe entre,
A
prince sur re prow
des sujets d'un metne I a, -ij
zo iles droits w.




(49)
Tandis que les Espagnols reffi soient ainsi Je secourir leurs alli6s, ils garnissoient leurs fionti&es de troupes et tepous8oient avec cruaut6 les, Fran ais qui cherchoient un asyle centre, la bar-,4, barie des n gras fournissoient de6 munitions de guerreaux rebelled et leur livroient i 3o lives, par t9te nos malhe ureux fre'res qui bient6t pew rissoient sous le fer des r6volt4s.
Ce n'est pas icl' le moment'de prononcer sur
,proc6d's ennemis et barbares;' o0s avez
-ces e v ren-,
voye' de'ja 1'examen de cette affaire h'vos Comite's, d1plomatique et cotoitial quis'empresseront bang doute.de vous en faire le rapport.
I assemble'e- colonial avoitarr8t6.,, le 9 septein. br6 que dans le plus bref deflai il seroit exp6t die' deux., avisps en Fraxice mais l'incertitude do I etat dafts sequel. se trou'voi t la province de I'Ouest, fit suspe, ndre le depart d'un 4.6 c.ts avisos '
Le i S. elle 'sfispendit Feffit do; la "prescription Je s cr6a nke s pour le. s obj e ts qu'i au roi erit pu kheoir .depuis' le 23 6poque oiL avoient commenc6 lee xnallieurs de la tolonie.
Les scours de la Jaxnai"que arriv&ent le, :zt.Le commodore d gate
fjleck, comm4nda'nt la frd qui avoltapport6 ces secours.,, mit pied terre, et se prkei% Avec le g4ne'ral dans Ja salle da. Fassemblee o-4 4 fut remercie' par le Pr6sident,
g6r;4rale avoit- besoiii, de.1- fonds 01




ge t()ilt llmposslbili46,de s'en'prociirer do Fran "cc mrarit ciiiq oo ,si,-!cinois : enliardie par lag4n-4ro-Avs Ang als, elle arr9ta- qu'it seroit fait I la
-iwmit de 1'80- mille lives, ster jally1fil(ILle Ml M I I
4- et (Alenomma des Upute's pour-traiter &tte iniportaute'affaire.
Le 2o septenibre- Passeml)l'e 'n'rale crai&m,,tpv qjie Jle & -iis de 'coifl-tir ne fussent pas
A
eitcore parfiiit.ement satisikits des arretes qvi',el.le CLvoit Pris les -5 -'. 6 et 14 du iyic^nie mois, cryt. cevoir eii prendre im Yjbiiyeau dont je vais ayoir I'houneur Je vous domici- leCtUrf.,,
L"asscmblee geiierale' de la parties fran(,,aise de. Sabit-Donihigue, apr& avoir delibe're' pendant
-rk' et arrke
quatre s6ances a g e
A n' T' I C I E P R'E M *"Y E It.
cc Qu'elle. nel s,'bppqsera., Up"it 1'exlecutim do, la foi d:u iL 5 m4' l4ntl les -.0"Mmes, ile
couleur libr es,- jorsqu'elle sprapppme offaciellet
R T 1 1.
3 -Duklare & Y6 uiilwit do' n he r' honfmes do c6tileur; l'bres Tneme de pNe- 6t m6re 11 et tie u'-b'Ae'fjce de"-IhWiiod'
partic pent peis'a
10 i du 15' M ndl',' -n'ne'preuve 'niO:n"6quivO(ll-l d-CA, Li
I I il I f 7 I I
bieiiveillaiice" (1 1'ils ont m&lf& par lelit "6nipreqSe ineln t




r
5t
sememl,d4fendre Ia cause-pvbl* que elle so pro-pose provisoirement avecYapprobation dc, M. le lieutenant ou gouverneur-ge'ne'ral et delinicive, ment avec l'approbation de'I'Assemble'eNatiobale et Ia sanctiozi du roi d'=4,1i6 ok I'lour etat'aussiltAt apr6s Ia promulgation de lad I te loi : in'ten" tion qu'elle adpja manifeate"e pa rses arrAte'' des 5, 6 et 14& ce mois.
A 'A T. 1 1'.
3* D6clar&- en outre Yassaxnbl6e general e -qWeI16 clenonce -4 Ia. nal-tion firancaise ,'comme trahr's Ia nation, Ia loi et au rQi -Jes hom m'es do, coulour libres qui i aussit A t apres Ia proclamation du Pre'sen t arrehe ne, voleront pas A ]a defense de'Saint-Domingue on daftger,,et 4ui tranquilles, speOtateurs de Plueendie eraes, asisassjindts, You droient j ustifier I eur 'in action par le d r 9 intentions de PassembMe &6rale L'assembMe gene'rale "charge son president do so retiker'pardevars M. le lieutenant ou. gouver'neur-g4n6ral pour Wi communique le present arrAt6, avoir son approbation, l'inviter de- le faire notified de suite aux assemblees a6lininistratives, qu-i demeureront charges de le notifier, aux municipalit& corps popularre, e* c ivils,',etc. >;.
Tel C'toit Pe"tat dos chooses, lorsque Cles d6pute's de Saint-Doming %.Ie sont parties pour so rendrq,
A* Iwo




5,%
auprk d' vo's, Alessiours; et ,q4t cotie 4paque
0 19
aussi clue cessent Ies' aivis ofkieli qui nous sont parve
Cependant la r4yolte continue a St.-Domingue les bruits particuliers requs de cette Colonie, an-, noncent qpe les noirs dans la parties Au Nord et les mulatres dans ]a parties de I'Ouest exercent encore les actes de violence les plus inqui& tans. Les principaux 11, auteurs de ces r6voltes Sont arrtlh6s; on instruct. leurs prock 11 en resultera necessairement de grades I mMres et appetes bL vous indiquer les causes de ces deniers 6v6nemens., nous regrettons Messieurs que votre
pressement h vous 6cl r tout
em surer pou ce qui
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