Group Title: Notre appréciation sur le traité d'arbitrage
Title: Notre appréciation sur le traité d'arbitrage
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 Material Information
Title: Notre appréciation sur le traité d'arbitrage
Physical Description: 8 p. : ; 23 cm.
Language: French
Creator: Charmant, Alcius, 1856-1936
Publisher: A.A. He´raux,
A.A. Héraux
Place of Publication: Port-au-Prince
Publication Date: 1890
Copyright Date: 1890
 Subjects
Subject: Arbitration, International   ( lcsh )
Genre: non-fiction   ( marcgt )
Spatial Coverage: Haiti
 Notes
General Note: Cover title.
 Record Information
Bibliographic ID: UF00081353
Volume ID: VID00001
Source Institution: University of Florida
Holding Location: University of Florida
Rights Management: All rights reserved by the source institution and holding location.
Resource Identifier: ltuf - AHD1645
oclc - 21982223
alephbibnum - 001518518

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e


NOTRE APPRECIATION

SUL'R


LE TRAIT I)'RBITRAGE.



Pourquoi voir lati enter dans cette
association amricaine? Y va-t-il de no-
tre salut? Quel advantage rel en tire-
rons nous?
AMILCAR ALLEN.
Voir les Amricains en Hati.

Bien poser une question, c'est souvent
la rsoudre.
A. CH.


Nous avons lu avec le plus vif iitrt les apprciations
diverse de nos confrres de la press sur le Trait d'Arbi-
trage International actuellement soumis a l'approbalion des
Chambres.
C'est donc en notre triple' quality de citoyen, de publi-
ciste et (le Reprsentant du people que nous avons l'honneur
de pa.rler en cette grave circonstance.
Nous sommes de ceux qui croient que l'on ne saurait
accorder une trop grande importance a cet acte et qu'il con-
vient, par consquent, de n'en border l'examen qu'avec le
plus grand sang-froid, qu'aprs s'tre dpouill de toute pr-
vention, de tout parti-pris. 11 imported que l'opinion claire
du pays se manifesto en toute libert, afin que nos manda-
taires puissent pronounce' leur oui ou leur non sur cette
question en due connaissance de cause. Il faut que nous
ayons une notion aussi claire que possible du pour ou du
centre, qui nous permette d'apprcier ce que nous avons
gagner et ce que nous avons perdre soit en acceptant, soit
en rejetant le trait.
La premiere question i considrer doit-tre, notre avis,
l'objet mme du Trait. De quoi s'agit-il, en effect ?
Des diffrends peuvent surgir, surgissent en effet cha-
que jour entire les nations. Pour le rglement de ces diffi-











cults, la nation la plus faible ne peut gure s'appuyer que
sur la force de son droit, tandis que son adversaire a tout
intrt au contraire faire prvaloir le droit de la force. Si
nous cartons.le Brsil, le Guatmala et autres nations lati-
nes qui ont sign ce trait, pour ne considrer que les Etats-
Unis d'Amrique don't les relations commercials avec notre
pays ont donn lieu dans le pass et donneront encore lieu
dans l'avenir de nombreux et graves diffrends, nous de-
vons, avec Mr Allen, nous poser cette question: Quel avan-
tage rel en tirerons-nous? Est-il de lier la Grande Rpubli-
que par un Trait qui nous permette de soumettre toutes nos
difficults avec cette Nation, au jugement impartial d'un ar-
bitre choisi par nous-mmes et devant lequel nous ayons toute
libert pour discuter, pour faire prvaloir la force de notre
droit ? Notre intrt serait-il au contraire de ne pas nous lier
les mains nous-mmes et de nous rserver la facult d'en
appeler de nos prtentions au droit de la force ? Poser ainsi
la question, c'est, ce nous semble, la rsoudre.
*

Ainsi, il a t beaucoup question ces temps derniers de
convoitises amricaines ayant notre belle baie du Mle pour
objet. Comment les Amricains pourraient-ils entreprendre
de satisfaire ces convoitises ?. Evidemment en profitant de
l'une de ces rclamations scandaleuses que nous avons vues
dans le pass et qui leur donneraient occasion (le demander
une indemnit extravagant que nous ne pourrions pas payer
et d'exiger un gage territorial. N'est-ce pas la manoeuvre
qu'a voulu tenter une autre Nation pour s'appoprier l'ile de
la Tortue l'occasion d'une reclamation destine rester
clbre dans nos annales ? Pour djouer une telle combinai-
son, pour dtruire jusqu' la pense mme d'une tell ma-
nuvre, il nous semble que le recours la force est bien
moins efficace pour nous que la certitude de pouvoir dfrer
toute reclamation injuste ou extravagant la decision d'un
arbitre, d'un juge dsintress et par consquent impartial.
Mais, du moins, ce gage d'indpendance, cette garantie
de notre souverainet que semble nous offrir le Trait d'Ar-
bitrage, tout cela est-il srieux? N'y aurait-il l qu'un mirage
trompeur, un horrible pige? Pour claircir ce point, il
nous faut poser Cette question: qui sera l'Arbitre, le Juge?
SSi c'tait le Gouvernement amricain que le Trait ap-
pelait juger tous les diffrends, comme semblent le croire








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quelques-uns de nos confrres, il faudrait repousser un tel
pace avec indignation; nous le proposer serait dj une in-
suite la Nation, puisque ce serait nous soumettre en mati-
re international la jurisdiction obligatoire et permanent
d'un souverain tranger. La miiie objection s'leverait con-
tre tout autre gouvernement tranger auquel serait dfr
titre permanent une telle jurisdiction.
S'il s'agissait d'un Tribunal permanent, compos de toute
autre manire, nous pourrions encore lui opposer de la d-
liance, car un tel Tribunal serait susceptible de tomber la
longue sous l'influence de quelque Nation rice et forte et
manquer d'impartialit.
Mais aucun danger de ce genre n'est craindre. 11 r-
sulte de la combinaison des articles 7, 8, 9, 10, it et suivants
du Trait, qu'un Tribunal arbitral ad hoc sera nomm pour
chaque cas particulier: que tout gouvernement ( qu'il soit ou
non au nombre des signataires du trait ) peut tre choisi
comme arbitre; que ce tribunal peut tre compos de un ou
de plusieurs arbitres, fonctionnaires publics ou simple par-
ticuliers, etc. Ainsi, supposons une difficult entire deux des
Nations contractantes, par example les Etats-Unis.et Haiti.
La premiere prsente une reclamation que la second croit
mal fonde. On ne parvient pas s'entendre, aprs avoir
puis toutes les resources de la diplomatic. Alors, l'une
des deux Nations se prvalant, du Trait requiert la soumis-
sion du diffrend l'arbitrage et choisit come arbitre, par
example, le Gouvernement Franais ou le Gouvernement
Allemand. La second Nation est tenue d'accepter l'arbitrage
( Art. 2); elle est galement tenue d'accepter le Gouverne-
ment choisi par la premiere come arbitre (Art. 7) moins
qu'elle n'entretienne pas des relations amicales avec ce
Gouvernement.
Ds lors, l'intrt de chacun est pleinement souvegard,
et rien ne s'oppdse l'accomplissement de l'oeuvre de paix
et de fraternity qu'ont eue en vue les signataires du Trait.
Avons-nous du moins craindre que ce Trait, en nous
rapprochant des Rpubliques-Soeurs du Nouveau-Monde, nous
loignent en quelque faon que ce soit des Puissances Euro-
pennes avec lesquelles nous entretenons jusqu' present des
relations amicles ? Quelques-uns de nos confrres parais-
sent prouver une telle crainte; nous n'en voyons pas le fon-
dement. Deux nations dcidant entire elles de ne pas recourir
la force l'une contre l'autre, mais de dfrer l'arbitrage
tous leurs diffrends, ne font en cela aucun outrage a -une









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troisime nation amie de l'une et de l'autre, surtout quand
elles dclarent d'avance celle autre qu'elle sera la bienve-
.nue s'il lui plait d'adhrer leur convention. Il s'agit aprs
tout d'un effort vers la paix universelle et nullement d'une
provocation contre qui ce soit. Les Etats du Nouveau-
Monde se sont runis en conference spciale pour rechercher
les moyens de cimenter entire eu. un tat existent de paix
international ; ils se lient cet effet par un trait ; il est
tout natural que les premiers signataires de ce trait soient
des Etats du Nouveau-Monde et il serait absurd de la part
d'une Nation Europenne ou Asiatique de prtendre que cet
acte de paix soit une menace de guerre contre elle-surtout
quand rien ne s'oppose ce que toute Nation Europenne
qui le dsire, devienne, quand elle le voudra, l'une des si-
gnataires de ce mme trait. L'instrument primitif a t sign
par neuf Nations. La Rpublique de Vnzula y a adhr
depuis; il n'y a aucune impossibilit ce que demain ce soit
la France ou l'Angleterre, la Chine ou la Perse qui viennent
y apposer leurs signatures. Si donc nous avons quelque chose
attendre des Puissances Europennes amies, ce serait plutt
des flicitatipns qu'un blme pour notre participation l'ini-
tiative de cette grande riuvre (le paix, (le fraternit univer-
selle.
*

Pour revenir sur le terrain plus troil le nos relations
avec les Etats-Unis, examinons la question encore pendante
entire ce pays et le ntre relativement Vile de la Navase.
Les Amricains sont entrs en possession de ce territoire de
par le droil de la force depuis 35 ou 0O ans. C'est un terri-
toire hatien pourtant. Nous avons protest et rclam en
vain pendant tout ce laps de temps. Ne pouvant appuyer avec
des canons la force de notre droit, nous avons vainement pro-
pos plusieurs reprises au Gouvernement Amricain (le
soumettre la question une decision arbitrale. Enfin, avant
puis toutes les resources de la diplomatic, nous avons d
nous arrter devant le mauvais vouloir des Amricains et
attendre ce que le temps pourrait nous apporter. Il nous pa-
rait vident qu'en nous apportant le trait d'arbitrage, il
nous apporte et le moyen de reprendre l'affaire de la Navase
et la perspective d'une solution conform notre droit. En
effet l'article 5 du Trait est ainsi conu: Toutes les contro-
verses, tous les diffrends actuellemnent existants ou qui
pourront suirgi par la suite, seront soumis l'arbitrage,









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mme s'ils ont pour origin des faits antrieurs au present
trait. La controversy est encore existante entire Haiti et
les Etats-Unis au sujet de l'occupation de la Navase par ces
derniers, elle tombe donc sons cet article du trait; aussi, les
Amricains, en ratifiant cet acte, ne pourront plus nous re-
fuser de soumettre cette question (le la Navase l'arbitrage
et comme nous ne saurions douter de la lgitimit de notre
droit sur cette ile, il nous est permits de tenir pour certain
qu'en dfrant la question une Nation impartiale telle que
la France on l'Angleterre en Europe, l'Argentine ou le Chili
dans le Nouveau-Monde, il nous sera immdiatement fait jus-
tice et grce ce trait nous pouvons conserver l'espoir de
rentrer bientt en possession de cette parties de notre terri-
toire, injustement occup depuis ~0 ans par une puissance
trangre.
Ainsi au cas o la Nation accepted, ratifie ce qu'a fait,
en cette circonstance, son Reprsentant la grande Conf-
rence international amricaine, l'honorable M'. Hannihal
Price, il nous semble voir qu'il n'en peut'sortir aucun
mal pour notre pays ; que nous en retirerons au contrai-
re dles avantages matriels trs sensible, sans parler de
l'avantage moral considerable de ne pas nous isoler,
de prendre rang, au contraire, cti des Rpubliques-Sueurs
de ce Nouveau-Monde auquel nous appartenons et de mar-
cher de front avec elles, la conqute d'une civilisation moins
terre--terre, plus leve par son idal que cette apothose
du fer et de l'or, de la force et de la richesse que notre
grand sicle semble s'tre choisie jusqu' present pour idal.
Aucune socit liumaii.e, plus que la ntre, n'a besoin
dle sortir du terre--terre des intrts matriels, des concep-
tions troites de l'gosme, rapportant tout soi-mme exclu-
sivement. Dans cet ordre d'ides, notre horizon s'est rtrci
et nous sommes arrivs peu peu isoler notre Nation dans
l'humanit ; isoler notre parti politique dans la Nation;
notre famille, dans notre parti, et jusqu' notre chtive in-
dividualit en est venue s'isoler de notre famille et s'il fal-
lait en croire quelques toqus, aucun lien social ne devrait
plus exister entire frres et frres, entire pres et fils mmes
qui diffreraient (le la nuance la plus lgre dans la couleur
atmosphere basse et empeste de haines chaque jour plus in-
comprhensibles, plus stupides aprs les fruits effroyables
qu'en a retirs le pays. Pour viter l'asphyxie, pour ne pas
mourir dans ce milieu trop troit, sous l'treinte d',ides trop








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mesquines, il faut nous lever vers des rgions plus pures,
plus sereines oit nous verrons note horizon s'largir en nous
permettant d'embrasser successivement, au-del du moi, tou-
jours lche et cruel, les cercles de plus en plus large de la
famille o se fondent et disparaissent les prjugs de peau;
de la nation oi se fondent et disparaissent les prjugs de
caste, jusqu' cet immense cercle du genre human o doi-
vent disparaitre tt ou tard les prventions, les prjugs de
race, noys, absorbs dans un besoin common de civilisation,
de bien-tre. En nous rapprochant des autres peuples, nous
apprenons les mieux connaitre, les mieux juger; mais
nous leur apprenons aussi nous mieux connaitre, i nous
mieux juger ; nous nous procurons ainsi la double occasion
de nous corriger de ce qu'il peut y avoir le dfectueux dans
notre manire d'tre, d'apprendre ce que nous ignorions, d'ac-
qurir ce qui nous manquait et d'amliorer ainsi notre sort;
en mme temps que nos voisins nous voyant sous note v-
ritable aspect apprendront leur tour combien nous sommes
diffrents des caricatures ridicules que la malveillance de
quelques crivains leur offrient trop souvent come notre
lidle image, ainsi arriverons-nous graduellement, rien que
par notre presence ct des autres peuples, par note as-
sociation avec eux dans toutes les grades uvres humani-
taires, vaincre, dtruire ce prjug de couleur ou de race,
don't l'Histoire semble nous assigned pour rle exclusif, d'af-
franchir les enfants de l'Afrique sur toute la face du globe,
en commenant par cet hmisphre. En entrant ainsi dans
le concert, dans la grande socit des Nations, en largissant
le cadre de nos ides, l'horizon de notre pense, nous nous
gurirons du mme coup de toutes ces tristes, mesquines pas-
sions qui nous marquent cette heure une place part, et
peu enviable, au dire de Mr. Spenser St-John, dans l'hu-
ianit.
QCiarrivera-t-il pourtant au cas ou Haiti, seule, entire
toutes les Nations qui ont sign le Trait d'Arbitrage, dsa-
voue son Reprsentant et refuse sa ratification ; qu'elle se
dclare ainsi en faveur de la guerre et de l'arbitrage pour le
rglement des difficults internationales ?
Pe.t-tre aurions-nous intrt refuser cette ratification
si nous avions quelque question international rgler avec
un voisin don't les forces, compares aux ntres, nous laisse-
raient la perspective de l'emporter dans une lutte main ar-
me. Mais nous ne connaissons aucune Nation voisine chez
laquelle notfre people dsire porter la guerre, pour chercher







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la gueule du canon la solution d'une difficult quelconque. Akz
Le people hatien est fortement attach son pays ; on ne r AE, .
saurait douter de sa resolution de se faire tuer jusqu'au der-
nier home pour la defense de son indpendance si elle
tait jamais menace. Mais, c'est avant tout un people paci-
lique, dtestant cordialement la guerre; toute notre histoire
tmoigne de notre constant preoccupation de ne jamais pren-
dre une attitude menaante contre aucun de nos voisins; elle
prouve que ce mme people qui a tonn le monde par le
nombre et la grandeur de ses actes ihroiques quand il com-
battait pour sa libert ou pour son indpendance, est toujours
rest sourd la voix (le ceux de ses chefs qui ont voulu l'en-
trainer dans des guerres agressives. Il est donc permis de
conclure que le Gouvernement, que les Chambres qui mon-
treraient ce people au monde comme prfrant la guerre a
la solution pacilique de ses difficults internationales, n'au-
raient pas t des interprtres fidles de la vraie pense na-
tionale.
Quoi qu'il en soit, l'Etranger serait oublig de se le tenir
pour dit et de prendre notre attitude au srieux. Les grande
puissances maritimes, la France, l'Angleterre, l'Allemagne.
l'Espagne ou les Ftats-Unis, les seules qui aient eu dans le
pass et peuvent avoir dans l'avenir quelque difficult grave
avec nous, riraient de notre enfantillage le jour o nous leur
proposerions de fair arbitrer un diffrend international et
toute diplomatic avec nous se bornerait nous faire pr-
senter dans chaque cas, un ultimatum sign du chef d'une
escadre. C'tait dj en 1876 la diplomatic recommande
envers nous par un membre du Corps Diplormatique de Port-
au-Prince.
Les Nations signataires du Trait, blesses par note in-
justiliable orgueil, nous accableraient plus que jamais de
ddain et trouveraient probablement dans note conduite un
novel aliment ce prjug de couleur oi d(e race, branl
l'heure prsenle surtout dans les Rpubliques latines de
l'Amrique et auquel il ne tient plus qu' Ilaiti de donner le
coup de grce par sa sagesse
Condamns, cette fois, par intre pi pi e volont, i cster
dans l'isolement, dans le cercle (le quarantain e que l'irmpitoya-
ble prjug a voulu tracer autou r de nos frontires, nous serious
plus que jamais assujettis ia ne dpenser nos forces active
qu'en les retournant contre nous-mmes. Nous serions libres
de faire la guerre, mais le mauvais vouloir de tous contre
nous, assurerait nos ennemis quels qu'ils fussent des allis


Universit) of Floride LWt&duies








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d'une puissance crasante, si bien que nous n'aurions plus
d'autre issue que d'terniser nos .prtendus parties et sous
prtexte de dissensions politiques de nous former en caste et
de nous entr'externiner sans trve, ni repos.
Une famille qui s'isole, qui ne frquente personnel, ne
prend aucun intrt aux choses de la socit qui l'entoure;
qui, pour ne pas avoir d'enuemis, s'abstient d'avoir des amis:
une telle famille est sr tlt ou tard de recueillir, come
fruit de son isolement, la misre et la honte; ses passions, -
l'homme en a toujours-se dvelopperont ses propres d-
pens: le pre et la mre, puis les fils et les filles s'aigriront
les uns contre les autres et arriveront insensiblement s'in-
jurier et se battle entire eux, au grand scandal des voisins
qui ne sauraient ni les aimer, ni les estimer.
Une Nation qui s'isole doit s'attendre des rsultats identi-
ques: guerre civil perptuit; antipathie de tous au dehors.
Conclusion : rejeter ce trait, nous .enfermer dans
notre isoloment, nous perdrons, il semble, beaucoup d'avan-
tages sans pouvoir esprer aucun profit de notre prtendue
libert d'action.
Le Chili a fait au Prou et la Bolivie une guerre heu-
reuse qui lui a permis d'agrandir son territoire en usant
sans piti du droit de conqute, du droit de la force. Le Chili
refuse de signer le trait d'arbitrage. On le conioil. Mais
nous, qui n'avons jamais us etrie comptons pas user du droit
de conqute, quel intrt pouvons-nous avoir prendre une
attitude semblable celle du Chili dans la question ?
Voil l'expression franche de nos impressions au siijel
du Trait d'Arbitrage. En les offrant au public, nous croyons
avoir rempli un devoir que la nature imme de note man-
dat nous command. Nous n'entonnons aucune trompette
et ne cherchons exercer aucune influence sur le vote qu'il
plaira aux Chambres de donner pour ou contre ce Trail.
C'est, nous le rptons, une question propos de laquelle,
il n'y a pas lieu de fair de l'agitation ; il convent d'en l'aire
l'examen dans le calme le plus absolu. S'il y a ce sujet une
gloire ou une douloureuse respoi-sabilit historique pour
quelqu'un, ce sera pour les Reprsentants (le la Nation. Qu'ils
dcident donc sejon leur intelligence et leur conscience, en
s'clairant de l'expression de toutes les opinions et sans se
laisser intluencer par des clameurs qui, pour ou centre, se-
raient galement injustifiables en matire de cette gravit.

A. CHARMANT.




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