Title: Au nom du Peuple Francais
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Title: Au nom du Peuple Francais
Alternate Title: FRP: 0040
Physical Description: Book
Language: French
 Subjects
Spatial Coverage: Europe -- France -- Paris
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Bibliographic ID: UF00000726
Volume ID: VID00001
Source Institution: University of Florida
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Resource Identifier: notis - X

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LIBERTY G A L I T e,
Rdpublilue Franrtise, une, indiviAible & ddmocratique.



A-U N 0 M
D .U

PEOPLE FRAN AIS.



A LBITE, REPRA SEN'TANT DU PEUPV L
envoy pour 1'exicution des mefures de falot pablie,
retabliffement du gouvernement rivolurionnaire dans les
diparremens de l'Ain & da Mont-Bldnc;
Confidrant .les malheurs enfants en tout, tesps & en
tous lieux par le fanatifme, par tes vices & les crimes trop
communs des pretres fes funeftes ap6tres ;
Confid6rantla perfide & audicieufi conduire de ces in-
dividus depuis Ja revolution;
Confiderant leurs conflans efforts pour arriser I'elan fu-
blime du people vers la liberr6, pour perpetuer fes maux
& Pfignorance.profonde dans laquelle is avoient fu le longer;
Conti.drantleur coalition conftante & criminelle qu'une trop
longue .idulgence n'a fat cqu'enhardi & encourager a




'( )
Confiderant les parjures & ]a rebellion de la plupirt
de ces impofteurs; I'emigration des uns, les coupablcs cur-
refpondances des autres, les troubles conrre-rivolurionnaires,
excites. & entretenus perptuellement par eux dans la rT-
publique; leurs forfaits .dans les guerres civilks du midi &
de la Vendee;
Confid6rant enfin a dteflable obftinatiqn avec laquelle
ils ofent encore lutter dans ce amotn nt met e, centre la
volont6 gendrale ; 'infolente &.;~erate hypocrifle avec
laquelle ils cherchent i congt~t fur-tout dans les d6par-
temens de 1'Ain & du Mont-Blanc le fatal credit qu'ils
avoient ufurpe fur les efprits fimples & bons de leurs ha-
bitans, & a s'oppofer A la defirulion des prdjuges, A 1'd
tabliffement du gouvernement r6volutionnaire, au main-
tien de la liberty & de l'6galite, & au regne de la raifon
& du bonheur, arr&te ce qui fuit:
A R TI C LE PR E M E R.
Chaque municipalitY, dans 1'6tendue des dipartemens do
I'Ain & du Mont -Blanc, eft requifa d'envoyer dans le
delai de trois jours a I'adminiftration de Con diftril qui la
fera paffer fans ddlai au reprifentant du people, la life des
individus connus vulgairement fous le _nom de pr6tees r-
fidant dans fon arrondiffement.
IL
Ces lifies porteront Ie nom & furnom de chacun de ces
iadividus, fon Age, Ie lieu de fa naiffnce & de (oii db-
micils aLauel, dequis quel temps il eft dans le caif tdi le




(3)
titre hi;rarehique qu'il porte; s'd a oui ou non, donned fa
dmiffion, fair abdication & abjuration; remis autx autorirsg
conflituCes Iks s rttics de prerrtfe, a quclles aucorits 1 'les
a remifes & A quelle tpoque; s'il et marie ou cdlibarmirr,
enfin s'll exerce publiquement un culte quelconque, & queltes
fonr les proprieids qu'il peut avoir dans la commune.
I I.
-Ccux de ces-pr&tre8ii auront abdiqu leurs pretendues
fonAions abjure leursirreurs & remis leurs IrIEres de.
pr&rife, font requis, fous pelMe d'etre regards comme fuf-
peas & traits come tels, de ie tendre. dans le dlai do
trois jours, dans le chef-lieu du diftniaf oi ils fe trouvent,
de s'y prifenter & la municipality, d'y faire enregilfrer leur
nom, furnom & ci-devant quality, ainfi que les preuves de
letir abdication & deprlrrifai6on, & de fixer leur domicile dans
ledit chef-lieu, I charge par eux de ddiigner le norm & la,
demeure de la perfonne chez laquelle ils veulent 'oger,
ainfi que le numbro de la maifon & le nom de la rue oia ils
competent d'habitcr. Ils fe prhfenteront tous les cinq jours a
ladite municipalice pour certifier de leur refidence, & afia
qu'il foi randu justice a leur bonne ou mauvaile conduit.
I V.
Les pretres qui n'ont pas encore abdiquf leurs pritendues
fonfions, abjure leurs erreurs & remis leurs lettres de pit & ife,
ou qui, aprts I'avoir faith, ont de nouveau cherche A tromper
& fiduire eI people ,font fommis de fe rendre dans Ie delai
de vingt-quatre heures, dans le chef-lieu du diftri& oi its





(4)
fe trouvent & de s'y prCfenrer devant la municipality pour
y faire leur declaration, & fe rendre Cur le champ focus la
furvcillance de ladire municipalire, dans la maifon de sfireri
Squi fera a eot effe prepare fans reward au requ du pr6fent
dans les diftrlns refpefifs, A la diligence & foes la ref-
ponfabilie6 de I'agint national pr~s. chacun d'eux.
V. -
Ceux d'entre ces precres qui n'oa6nt pasfur le champ
& la pil-fente fommation, ferpnt.i echerchbs & pourfuivis
cbmme rebelles & la loi, agents & comphce des enaemis do
la ripubhque.
V I.
Qulconque auroic recile chez lui un ou plufieurs pratres
du nombre de ceux connus fous le nom de rdfra&aires, ou
de ceux dcsob6iffans au prifent arr&rd ou qui auroir con-
noiffance de pareille recelement, eft tenu d'en faire fur le
champ la declaration au comity de surveillance & i la mu-
aicipalite de fa commune; ii elt Cgalement tenu de remettre.
celui ou ceux defdits pretres reclds entire les mains de ces
aurorites, sil es a la faculty; & dans le cas contraire, de
donner les fignalemens & renfeignemens qu'i peur en avoir.
VII.
Tout contreyvnant a la difpofition de 1'arri le prcident fera
rcgarde come complfce fi le pr&tre cache eft dans le cas
de la deportation, & puni fuivanc la rigueur des 16di; & fi
le prirc retcld n'eft pas dans le cas d- la deportation, le
contrevunant fera alors regard cotime fiifpeoE & traitd
cpmme et.




(5)
SI I I.
Si & l'avenir quelques-uns de ces.recelemens s'oparoient
chez des citoyens, ceux-ci front a la diligence des agents
nationaux des communes refpelives, arr6ets, ainfi que tous
ceux avec lefquels ilshabitent, & leurs biens, effects & papers
mis en f6quefire & fous le fcelli, fans prejudice des peines
portees par les lofx cq ote les pre&res fuets' laI deportation,
& centre ceux qui l lf lent.
IX.
Quiconque refuferoit fur-le-a'amp main-forte a un citoyes
qui voudroic arrdter ou fire codiduliw devant les autorites
confihtuees, les erturbateurs hypocrites d&igns dins lepre6ent
arrtd fera lui-m6me dclare fufpeQ6 & trait comme tel.
X.
Tous prktres rifidans dans un canton ou commune quel-
conque, demeurent des-ce moment refponfables de tous lee
troubles qui pourroient s'y manifefier pour caufe de culte,
de religion, d'opinions fekaires & fous tout autre pretexre que
ce foit. Ils refient comptables envers la republique des mal-
hears que pourroient encore enfanter les erreurs libercicides
qu'ils n'ont ceffd de propager.
X I.
Les municipalitis ou comirts de surveillance des communes
oh ii fe manifetleroit des emeurcs & des troubles, quel qu'ea
foit le prtexte, en demrurcnt d&s ce moment refponfables,
s'ih ne 'prouvent 6videmment qu'ils ont pris tputes les pr&-
cautions & employed; tots res moyens que les foit & les




6)
arr&tde-des repredentans du people envoyCs dans les d~par-
itemens de L'Ain & du Mont-Blanc leur onr mis entire les
mains, pour en 6touffer les germes & les causes.

Le prefent arr&rt fera imprim public affich6 & proclaim.
fans ddlai a la diligence des agens nationaux des communes
dans leurs arrondiffemens refpe&ifs.

FA IT r Bourg rgeineri, le 8 pS fe an deux de la
Republique Franfaie une, indivffl& dimocratique

VIvE LA RAPUp Q U E.

A L B I T T E.


A Bourg, de 'Imprimerie de PjILIPON & comipagaie,




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