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Title: A la nation Provencale assemblee: dicere verum quis vetat?
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Title: A la nation Provencale assemblee: dicere verum quis vetat?
Physical Description: Book
Language: French
 Subjects
Spatial Coverage: Europe -- France
 Record Information
Bibliographic ID: UF00000689
Volume ID: VID00001
Source Institution: University of Florida
Rights Management: All rights reserved by the source institution and holding location.
Resource Identifier: notis - X

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LA NATION PROVENCALE

ASSEMBLE E.


Dicere verum quis vetat?


101. O
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A

LA NATION PROVENQALE

SASSEMB L E.

L 'INSTANT ot les efprits s'kclai-
rent, eft naturellement celui de
leur exaltation. Un nouveau jour luit,
fir la France. Un Roi citoyen veut
entendre fon people, & la regenirer:
il fe rifere aux' forces antiques don't
il cherche les traces & dans l'initant
le Royaume eft inond6 de projects
inouis, de plans hafardes, d'idees de
deftru&ions & de creations routes plus
anticonftitutionnelles. L'efprit philo-
fophique ramene tout A la loi natu-
ielle, l'efprit poetique prend 95 & lh
chez les Anciens, & chez nos Voi-
fins des materiaux qui ne fauroient
fe lier & s'amalgamer avec I'efprit
& le Gouvernement Francois moins
'fclave, qu'ani du pouvoir monar-
'higue.
Az








(4)
-Parmi tant d'afertions, il eft un
axibme, partout prefent parrout.
repC & don't on tire les conf6
quences les plus injuftes & les plus
dangereufes ; dans une focieti bien
organfet, dit-on toutes les charges
doirent 6tre egalement r/parties. Je
I'accorderai fans peine pour une nou-
Yelle affociation a de nouveaux inte-
.rets mais fi dans une grande & an-
:cienne focitr & dans de moments de
crife on veut fe fervir de cette maxi-
em pour detruire tout droit acquis, je
crois que I'on confacre, A tour jamais,
la loi du plus fort, &8 que tous les
.moyens, plus ou moins violens peu-
vent fe rapporter au meme principle ,
en allgant la neceflite.
L'anciennet. des fiefs remote a la
fin de la feconde race de nos Rois ils
firent la recompenfe des services mi-
litaires, & ils font devenus une vraie
proprikte pour ceux, qui fucceffivement
les ont acquis aux memes droits. L'au-
gufte Maifon de France en pofftdoit,
avant de monter fur le Tr6ne. On les
raite aujourd'hui d'ufurpations i mais







5
le- prouve-too., & quand nime. l u-
furpation feroi, rouve quel eft le vice
qu'une polrefn non interrompue,
qu'une prefcrii on de dix fiecles n'au-
roit pas legitim6e ? Eft-il une Puiffance
fur la terre qui produife un titre plus
legal ? Si les fiefs font depuis lors dif-
penf6s de certaines charges publiques,
cetre confid6ration a faith augmenter
leur prix : le Fifc a profit par la plus
value des droits de mouVance, d'en-
failinement de contrnle de cen-
tieme denier, de joyeux av6nement
a la Couronne de- ceinture de la
Reine, &c.
La formation des Communes amena
un novel ordre, & commeUa9 cetri
guerre iriteftine entire les Seigneurs & les
Vaffaux, entire la Nobleffe& le Tiers-
&6at : mais fi les premiers avoient trop
&eendu lets dtoits, ne peut-on pas
pr6fumer que les derniers n'abufent de
ceux qu'ils out acquis ? Les draits que
la Nobleffe a conferv6s ont. pris une
force plus legale,puifqu'elle eft revitue
de l'autorit: des Loix, & du fceau du
Souverain.
A







(6)
Le Tiers-6tat eft prevenu que fi les
biens feodaux avoient t&6 mis A la
taille ceux qui y font foumis feroient
moins furchargs ; mAais ne voit-on
pas que les impolitions ont 6te pro-
portionn6es A la valeur & A l'etendua
des fonds qui devoient les supporter
La Nobleffe n'efl pas la feule en Pro-
vence qui en air 6te exemptre. La
Ville de Marfeille qui, dans tous les
tens, a m6rite par les plus grands
services la faveur de fes Souverains ,
jouit encore du meme privilege, parce
qu'elle ktoit charge de fa defenfe, 8
depuis l'irruption des Aragoniois, fes
Gentilshommes furent meme difpenf6s
du ban & de 1'apriere-ban.
Eft-il plus apparent que Marfeille ,
menace d'un fitge ftr livrke fa
feule d6fenfe qu'il ne l'eft qu'on con*
voque le ban: & arriere-ban? Louis*
lej-Grand, dans Ila guerie de la Succef'
fion le regardoit cb'mme fa derniere
teffource. Sous le regne de Louis XV
la Nobleffe de Bretagne eft mointo
plufieurs fois a cheval & celle de
Provence leva deux batailons a fei







(7-)
dtpens-en I746.quelle que puiffe tre
l'origine des privileges, la caufe dol
en &crq pr6eumeip }ufe & c'eft un vra4
droitacquis par'la poiefiign.
Exiger en Provence, que les poff-
dans fiefs renoncet la nobility de
ieurs biens fiodaux, c'eft leur de-
mander la moltie de leur forte
quand mmre ils, -e, Herdroient rien de
e~fs rqevCenus chacun fait que certt
nature de biens eft 6valuce au deux &
demi; y a-t-il de P'h&roifme A facrifie;
fes enfans a des opinions du moment
Ce qui peur avoir eu lieu dans les au-
tres Provinces, n'eft pas fair pour nous
te(vir de regle, pacce que les fiefs ne
font nilIe pare & un plus haut prix 4
ne jouifent des m&mes prerogatives.
M. Turgot avoit eu 1'id&e d'abolir
les cens & les dire&es 5 mais ce Mi-,
niftre qui nous a retrace F'iatugritr, 8&
la magnanimit6 da Duc de Sully en
;herchapt A fupprimer les privileges 8
les exemptions, rendoic hommage au
droit facr6 de la proprieet, puifqu'it
fixoit des prix confidriables A leur abo,
4tion. L'egalit' des contributions, I'ad-
A4








hlniffration fimplifi&e la liberty des
biens font de grands: advantages qui
cependant ne peuientpas tre mis en
comparaifon avec le tire pr6cieux &
inalterable de la prbpri6t6 fans lequel
les homes: n'6nt d'afyle que dans les
bois, & de refforce.que dans la force
de chaque indivIdu. -
C'eft la reunion' de plufieurs chair
nons qui lient le centre aux extremitrs,
ce qui. forme fa puifatice publique :
quand mEme le hafard aurioit.marque
leur place la rupture d'un feul chainort
detruiroit l'enfemble. Peut-oft conee2
voir qu'une Natioh 'de viigt-quatrE
millions d'individus puille .fibifilte
fans des diflinAions, fans des privil-&
ges ? Une petite Rkpublique vient de
donner a l'Europe le fpe&acle de ci-
toyens arms les uns contre les autres,
& cela pour des diftin&i6ns auffi fri-
voles que m6taphyfiques, fbnrdes fur
une g6n6ration & quelques piftoles de
plus.
Je dois faire ici 1'aveu que je poflede
des fiefs & je vais me nommer; mais
ii je puis paroltre fufp'bt je prie la








9)
Nation Provengale de vouloir bien fe
reffouvenir de la confiance don't elle a
bien voulu m'honorer, de I'impartia-
lit6 de ma geftion du zele avec lequel
j'ai defendu fes interrts ,. en cherchant
a concilier pendant plus de quinze ans
dans I'une & dans l'autre adminiftra-
tion ce que j'ai cru le plus avantageux
aux differens Ordres qui la component.
Si je fuis prevenu en faveur du mien,
ce n'eft cerrainement pas ma faute;
j'ai tout fair pour ne 1'etre pas.
Mais quoi, dans le moment ou I'on
rougiroit de manquer &,des engage-
mens qu'on n'a pas contra&s & qui
n'ont jamais eu la fanirion des Repr6-
fentans du people Frangois, dans Pint-
tant qu'on fe propose de realiferdes.
dettes la plupart ufuraires extorquees
& furprifes A la bonte de nos Souve-
rains, on veut reduire a la moirti la
fortune des plus nobles, des plus an-
ciennes races, de celles qui ont rant
de fois verf6 leur fang pour le service
duRoi-& de la patrie.
0 mes citoyens vous le favez .
Syndic de la Nobleffe, Procureur joint,
AS








( zoj)
Procureur des Gens des trois -etats
j'ai toujours defir6, toujours propofd
une r6partition julte & l6gale entre les
biens nobles & les biens taillables,
c'eft-a-dire, une eftimation conjointe
& relative du feu & du florin. Eh I
plOt A Dieu-que cette operation eCut it
confomm6e, elle eit detruit les pre-
ventions, rapprochl les fentimens, 8:-
arr&t6 les iimpuatations toujours intrref-
fees', tde la part de ceux qui cherchenr
leur advantage dans la difpute & dana
les divisions.
SJe dois rendre homage laI v6rit ,
fi quelques poffkdans fiefs ont cherch&i
A eludercette operation, la plus grande
refiflance eft toujours venue de la part
des 'Adminilfrateurs du- Tiers tar.'
Ioi-memme je n'erois jamais parvenu'
qcu'i ;me former quelques appercus g&-
rihraug qui me laiflfoenr encore des'
doutes; mais je difois que juftice fe
faffe, & perfonne n'aura A s'en plain-
dre, ou ne Iofera.
Les circonflances mii'ont tir6 du'
tommeil lethargique ot je v6g&6ois de-
puis plus de quinze an ; j'ai hi- dan-








( rr )
un M omoire vraiment memorable;
que la nobility devoit payer le fixieme
des biens A la taille, & en outre fup-
porter routes. les impofitions de quel-
que nature qu'elles puffent there. Ce
trair fi contraireiA mes notions m'a
repHi fur moi-m&me, il a r&veill6 des
idies engourdies par l'age & par l'inac-
tion, j'ai porter des regards fur tout ce
qui m'environnoit & fi je n'ai pas
trouv6 des bafes certaines, des preuves
ccmpletres ce que je vais expofer;
laifrera du moins'des doutes aux gens
les plus privenus. C'eft ~a Pimpartialit6
que jen appelle.
Un Arrt de la Cour des Aides de
x665, ordonna que le Seigneur des
Pennes jouiroir de 'exemption de quinj 5
ze livres cadaftrales telles qu'on les
&valuolt alors; jufqu'A ce que l'empla-
cement en feOt fait, dans l'endroit oi
il pofftderoit le plus de cette nature
de biens par lui pr6tendue. II 6toit
dans ce mrmem etat lorfque le cadaftre
de la Communaute fut renouvell6 c
fini en q73i. Tous les biens f6nds dti
Marquis-des Pennes furentcompris dans
A6








'( r2 )
fa quote cadaftrale, & efilm6s com-
me ceux qui les avoifinoient. Par un
rapport de 1734 operation ordonn6e
fut execute on tira article par arti-
cle les biens emplac6s & reconnus no-
bles. Leur evaluation de quinze livres,
fuivan't l'ancienne fupputation, repondit
A 743 r livres x fols & les autres
biens dti Seigneur qui refloient fur le
cadafire A 168z2 lives 13 fols. Les
biens nobles font encore tels qu'ils
toient alors rmais les biens raillables
ont fouffert des diminutions par les
alienations & les nouveaux baux ils
fe trouvent r6duits A I 1i 30 lives, qui
fupportent, ourre les impositions Roya-
les & celles de la Province, avec leur
quote part des interts dedix douze
millions de dettes, les charges de la
Viguerie, & cells de la Cornmunaute.
Cependant en 1788 la taille du Sei-
gneur A raifon de huit deniers pour.
livre ne s'eft pas 6lev6e A plus de
381 livres Iz fols, tandis que les biens
nobles avec toute la faveur don't on,
pretend qu'ils jouiffent, eflimns egale-
mcnt & d'un tiers moins d'6tendue ,








ont pay6 a raifon de neuf florins & un
tiers tax6s A 90 livres 840 lives ; or
fi fulr 345295 lives cadaftrales qui font
'affouagement de la Communaute
des Pennes, il en a t&C tire pour les
biens nobles du Seigneur 7431 livres
a r fols, i refte 'prouve que les biens
nobles font en erendue & en valour
aux biens tailabies, come un eft a
quarante-huit: mais come en matiere
de cette nature les reticences 6quivau-
droient a des fauffetbs, je dois avoner
que les droits feigneuriaux ne fe trou-
vent point compris avec l'eftimation
des biens, & qu'en les fuppofant A-
peu-pres du meme. rapport, ce feroit
le vingt-quatrieme qui devroi: etablir
ma proportion.
Pour la plus grande exa&fitude, je
dois dire encore que les fiefs de Sep-
temes & de Pierrefeu, font aufli dans
la Communaute des Pennes: le Sei-
gneur de Septemes a paye de talles
pourJa mmee ann6e 1788, 83 livres,
& celui de Pierrefeu 299 lives x5
fols; j'ignore I'afflorinement de ces
IMefieurs, mais il paffe certainement







(' r4)
cinq florins. Ablutons les trois paye~J
mens de braille, ils monteront A 735 liv.
7 fols; & les quatqrze florins A 90
livres front Iz6o livres, non conm-
pris la capitation des trois poffkdans
fiefs.
La recette du Tr6forier de la Com-
munaute des Pennes fe trouve dans lt:
mnme annie monster A-peu-prbs A la
fomme de i Iooo lives, la capitation
comprise, don't il y a a peine 60oo liv.
pour les deniers Royaux; ainfi dansr
]a parties feule de la Communauti des
Pennes, o- les biens nobles devroient
etre aux biens taillables au plus, com-
me un feroit A vingt-quatre, les pre-
miers payeroient. cependant A raifon
d'un fur quatre, fi la capitation y 6toit
comprise. Cette enornie-difproportion
feroit feule alarmante, mais que de-
viennent routes les idWes qu'on peut
s'en former, fi ]'on confidere que les
Villes Royales n'entrent point ici
dans la comparaifon; qu'elles n'ont pas
une once de biens nobles A mettre en
opposition avec leur immenfe enca-
daftrement 5 & que quelques Fiefs non








C 's I
affobiag6s ne fauroient contrebalancet
pour uin centieme.
En envifageant cette disproportion ,
doit-on &cre &tonne de la clause mile
par la Nobleffe de celrer fes payemens,
ti 1'op&ation qui doit r6gler l'intr6r
des parties ri'eft pas finie dans I'annee
179z & de demander qu'apres ce
temps fix6, le fur ou le moins exige ,
foit rembourfe a la parties 1 6fe avec
inthret. Se refufer A une demand qur
announce l'oppreflion 'ell encore la
loi de I'injuftice plus que celle de la
necellite & it feroit arroce d'ofer
encore dire que la Nobleffe ne paye
pas dans la proportion de ce qu'elle
poffede.
On a exag&re la depenfe de l'opera-
tion demahdee, & don't chacun paye-:
roit fa part;. on ne veut bleffer per--
fonne, ni mettre en evidence ce quil
'eft pafTe l'annee derniere en pretence
des Etats. Une fomme de cent mille
livres tous les demi fiecles ne dQit pas
effrayer apris toutes cells qu'on a.
allouies & qui reviennent tous les ans.
On fera oujours plus etonn que.







( 16 )
la Nobeffe air pu fupporter une repar-
tition aufi oppreffive, lorfqu'on faura
qu'il n'y a jamais eu d'operation con-
jointe & relative entire les deux ordres;
le M6moire de la Nobleffe qui va pa-
roitre le prouvera je m'en rapport A
tout ce qu'il content, & je ne crois
pas me compromettre en me reffrant
aux lumieres & A l'honnetet6 de fon
Aureur. Si dans l'origine il y a eu
quelques operations particulieres, elles
auront t6. portres fur que!ques fiefs;
on aura fans doute effimn la valeur des
fonds, plut6t que le produit, & d'uni
feul trait cctte m6prife aura double
I'impioition. On aura fair peut-etre abf-
traftion des Villes Royales. Depuis
lors les fiefs ri'ont pu aller qu'en dimi-
nuant, 8 les Communautis fe font
accrues de leurs pertes : des compen-
farions mai faites ont renvoy6 au ca-
daftre des fonds qui fe trouvoient com-
pris dans l'afflorinement dans d'autres
fiefs; on a donn6 A nouveau bail des
fonds nobles, pour lefquels on n'a pas
en des matieres compenfables; pref.
que tous les pages oat etC abolis, &







( r7 )
bienr de bannalitrs afflorineeshe Alb
fiftenr plus ; enfin le temps amene des
changemens. Dans aucune foci&i i
ne fauroit exifter des cotifatiois inimua-
bles. Une nouvele repartition eft dd
route juffice, feule elle peut riunir les
efprits. En effagant de fauffes impref
fions, elle eft ihdifpenfable ,'non-feule&
ment entrp les deux brdfes mais de
fief A fief, de CcthmunautA : Com-
fnunaut furtout dans une Province
aufll fujette aux viciflitudes des faifons,
& A influence du commerce.
D'apres r'efquifre que je viens de
prifenter il me femble entendre und
fulte de voAix, pinairi;.letquelles, je
trois diftingu'r cells de quelques pof
f6dans fiefs qui s'icrient A la fdis: s'id
eft vrai que dans ttat aduel vous
payet plus rue yous ne deve plus gue
les biens tailnaBles, pourquoi ne pas
o90s afiniiler a crax'gue vous dites les
plus favorifes ? Je repondrai tout baP
-ceui-l i avant d'avarcer. cette after-
tidn, examine bien fi 1'on ne vous ob-
je&era pas que vous avez beaucoup
moins de biens f6odaux que de biens r
Ja taille, : alors votre heroifme pa-







( 1i 3
toirroie int6reff. Je dirai tout haut amy
autres que l'ordre de la Nobleffe iroit
centre fon effence, contre fes princi-
pes, s'il .e fc- d6rerminoit que par des
vues d'int&rt ; que les diftindions FIont
pre~e & la perpetuent; quela Nobleffe
de Provence en particulier doit la for-
me de fon administration & I'avan-
tage unique d'avoir un corps roujours
iubliftaat a la nature de fes biens ; que
ce corps a toujours defendu les privi-
leges, & les maximes de fon pays.
J'ajouterois encore que les fiefs, & les
Vigueries ne font qu'une feple & mrme
famille qui a des inir6ets commuas
avec les terres aPjacentes pour l'abon-
nement des vingtiemes & de'quelques
impofitions g"e.rales; que ans jalou.-
fie, fans chercher A nuire,on eft fond6
aufli leur demander une nouvelle
zrpartition; que fi la valle de Barce*-
lonette, a fubi la rmme degradation
que notre haute Provence, i. eft iim-
poffible de fe diflliuler que les autres
ont augmentiede valeur hors de toute
proportion: Saint-Tropez & Salon er
feroient feuls la preuve; mais la con-%
vifion f. trouve .dnas Igs d6frichenmeas








d'une partly de la Crau & les dfai-i
femens du Rh6ne, qui, depuis moins
de cent ans, ont donned A la Ville d'Arles
plus de trence lieues carries de terres
cultivees. ,
Quelque chers que puiffeat etre
pour moi les int6rits de ma patrie je
ne dois pas diffimuler dans les circonf-
tances aftuelles que les feules ifles des
maifons places fur le quai depuis le
fort S. Jean, jufqu'A la citadele de S.
Nicolas, ne rapportent deux fois plus
de revenues que tous les fonds nobles 85
tous les droits feigneuriaux des fiefs de
Provence. Enfin je dirois a ceux qui
voudroient fire valoir le facrifice que
la Nobleffe. a pu fire dans d'autres
Provinces, que j'en ignore tout le m6-
rite que certainement les circonflan-
ces ne font pas les memes: j'en prends
A temoin le Procs'-verbal des derniers
Etats, le Mimoire qui les avoit pri.
cede & le cashier de i'Affemblee des
Communautes qui les a fuivis.-Out
blions-les, j'y confens niais la valeur
des fiefs de Provence en 6gard 4 leurs
idvenus, ne s'aflimile:point avec ceux
des autres Provinces i I'air de.la gianr







to )
tolit~ annonceroit une foiblefle pufilt a
hime, & r6duiroirt la moitii.la for-
tune de'nos enfans; qui faith meme fi
cette condefcendance n'entraineroic
pas de nouvelles demands, de nou-
veaux facrifites qui ne fe termineroient
qu'apres une entire expoliation.
Un feniment plus preffant doit nous
animer accourons A la voix du Pere
bienfaiant 8& refpe&able, qui nout
tend les bras qp'il fente tout l'effort
de notre zele & de norre amour, en
concourant avec nous a trouver les
moyens de pr6venir, A tout jamais, la
fubverfion oi nous fommes parvenus;
alors les Nations attentives connoitront
la puiffance & les refTources de 'em-
pire Frangois. Mais tandis que les
Reprefentans de la Nation Provengale,
en fe conformant A vos Inftru&ions,
travailleront A ce grand ouvrage, Iad-
miniftration des deux Ordres peut s'oc-
cuper efficacement de I'evaluation des
biens refpefifs. Nos proprirt6s reconL-
nues & evalu6es flipporteront laufte
portion des surcharges qu'on leur aura
prepares, fans porter A des gens qui
ne connoiffent ni nos Loix ,ai nos









2, 1
droits le fort d'un jugement fi con-
traire A nos privileges & A nos maxi-
mes, qui veulent expreff6ment que nous
ae puiflions etre juges que chez nous.;
La defunion des Ordres de la Pro-
vince-pr6fentee aux Etats genkraux ,
nous porteroit un coup mortel vis-a-
vis les autres Provinces, nous avons des
exemptions & des privileges qui ne
font ni mieux fondes, ni plus authen-
tiques que ceux que rclame I'Ordre de
la Nobleire. On nous jugeroit avec rai-
fon comme nous nous ferions jug6s
nous-memes ; il eftde Pintreft de la
Nation Provenqale de prefenter dans
cette celebre circonflance le plus grind
accord, & la plus grande union. Riu-
niirons-nous contre le torrent prrt t
nous entrainer, & don't la foice s'ac-
croitroit a raifon des obflacles qu'il
auroit furmontes. Souvenons nous
toujours du pade des loups & des
brebis.
0 mes compatriots je corinois
votre efprit & vorre coeur: prompts a
vous prevenir, vous paffez quelquefois
les bornes du sentiment j mais la droi;









2 zz)
cre de votre ame vous ramene verb
ce qui eft jufte C decent. Raffeyez vo-
tre jugement, les fairs font clairs C
pr6cis ; terminez en freres les affaires
de votre famille ; connoiffons une fois
la relation rlelle du revenue du feu, au
revenu du florin ; pefons dans la ba-
lance parriotique nos droits & nos
charges. La Nobleffe qui paye elle-
mIme des tallies confidkrables eft
dans la position la moins favorable,
puifqu'elle ne fauroit gagner d'un c6t6,
fans perdre de I'autre'; mais c'eft
moins 'inter&t qui doit la diriger, que
le jufte defir de conferver le dep6t
facre qu'eUe a requ de fes peres, S
de fe remettre fans tache A fes-enfans.
Je connois affez les fentimens qui 'ont
toujours dirig&e, pour r6pondre que,
fes droits fauv6s & reconnus, il n'eft
fien que fa patrie & fes concitoyens
he puiffent attendre d'elle, & c'eft le
dernier de mes voeux.

S F IN.




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